1000000034

CHA

le; il fut enCuite transféré

¡¡

BeCa",;on par édit du mois

de M ai

1676,

6¡é

par édi[ du mois d'

OU[

1691..

011 Y

créa

meme tems une

,ha",.

/I.ri

par une déclararion du

Janvier

1693,

on attribua aux

ofliciers de cene

chan«/I"i.

les memes droirs don<

joüilfeDt, rJn< eeu. de la grande chancellerie de Fran–

ce , qae des autres ehancellcries du royaume.

H A N

E l. L E R I E DE

B o

R D E A U X ,

en ele eleux

fortes; I'une qui fut établie en

146~ pr~s

le parlcmen[

de Bordeaux , qui ell aum appdlée

cha"ce/lcri. de G" iC}¡–

?l';

I'autre qai en pres la cour des aides de la meme

viIIe .

Vov.

B A N

E L L E R I E

L E S.

A R–

LE MEN'S

PRES LE S

COURS

DES

A l

DES.

H A N

E L L E R I E S D E

U R G

G N E,

Con<

quatre Cortes: íI

avoi[ autrefois

, ha"ce/leri,

des

dues de Bourgogne; il

a encore la

,hance/l"i.

prcs

le parlement de D ÍJon, les

,hance/lerier

préfidiales ,

le:;

,hIlJtceJ/eriu

aux contrats.

,h",,,,/I,,ie

des ducs de Bourgogne ne Cubfine

plus depuis

1477;

e' ell eo la grande ehanecllcric de

France qae I'on obtien< les lemes au grand Ccenu.

,hancell"ie

pres le parlement de D ijon , que I'on

.ppelle aum

,hancel/"i, d, B onrgogne,

a élé é[ablie

I'inflor

de celles des autres parlemens, pour I'expé–

dition des lettres de jullice

de grace qui Ce dé livrent

au pe[it Ceeau . L oais

Xl.

eréa des

1477 (

nouvenu (1y:e)

un Llouveau.

parleme.nt

pour cene province

leque!

fu r néanmollls établl .qa'en

1480

cauCe des troables

qui furv inrent :

ue fur rendu fédemaire qu'en

1494.

11 Y

avoit eependam une

chaRcell"ie

érablie prcs de ce

parlemen t . En effe[ I'édi[ du

D écembre

1493

fait

memion du feeau qui avoir éré ordonné pour fceller

.en la

chance""i,

de D ijon . L e roi eréa en

f5'3

ofliee de conf<íller a\l parlemem garde

fceaux de

chancel/"ie

de Dijon. Par une déclaration du

25"

Juillet

H7,

il fUl ordonné que ce confeiller garde

des Ceeaux auroir entrée en la chambre des vacarions.

L es autres offi ciers de cetee

, ha¡¡cellerje

font vingt-un

feerérairos elu roi, dont quatre audienciers

quatre con–

trÓl eurs;

a aum deux reelleurs , trois réf.!rcndai–

res, un chauff,,-cire, un greflier, un receveur, quatre

gardes· minutes, fei2e huiOiers.

11 Y

a des

.bancell"ie!

préfidiales dans touS les pr':–

lidiaux da- duché de Bourgogne , de meme que dans les

autres préfidiaux du royaume, meme dans eeux ou il

a une chancell erie aux

COl1[rats:

ces dcux fortes de

ehaneelleries y Cont de nom

par leur objer; l' une

s'appelle la

chal1ccl/cri, prljidiale,

en é tablie ponr dé–

Jivrer toutes les lem es de perite chaneelleric néeeffaires

pour les cauCes préfidiales ; I'antre s'appelle

la ,hancel–

'/erie aux contraes .

Pour bien eotcndrc ce que c'efl que

ce~

chmtccl/eriu

tUliX

contrae!

f311t

d'abord

obrero:ce

que du tcms des

dues de Bourgogne, le chancelier, ourre

gorde dI(

grand

dn peri[ tcel, avoit aum· la garde da feel

aux conrrats,

le droir de eonnoltre de I'exécation

des cOntralS palfé fous ce ícel; ce ql1'íI devoir faire en

perronne au moins deux ou trois fois par an dans les

Jix

liéges dépendal1s de fa chancellerie .

avoit fous lui un oflicier qui avoit le titre de

t.ou

2JernelJr de la chancellerie:

le nommoit, mais 11

é–

lOit eoufirmé par le due de Bourgogne . Le chaneelier

mort, cet officier perdoil Ca rharge ,

le duc en Ilom–

m oit un pendant la vaeanee, lequel étoit de(litué des

qu'il y avoil un 'nouveau ehancelier : en cas de mort

ou de dellitution du gouverneur de la chancellcric , les

fceaax étoient dépofés emre les mains des officiers de

Ja chambre des comptes de Bourgogne, qui les don–

noient dans un coffret de laiton :. celui qui étoir dlOifi .

gouverneur avoit des lieulenans dans IOUS les bail–

Jiages de Bourgogne,

dans quelques villes particu –

Jieres du duché : ils gardoient les feeaux des fiéues par–

ticuliers,

rendoient compte des profilS

gonver–

neur. Un regj(lre de la ch.mbre des comples de Bour–

gogne fair mention que le

Aout

1391,

Jacq ues Pa–

ris, baíll i de Dijon, qui avoit en garde les Cceau' dl1

duché de Bourgogne, les remi[

Jean de Vefranges

inllitué gouverneur de la chancellerie; C.woir le grand

fcel

le contre-Ccel,

le Ceel aux caufes, tOllS d'ar–

gem

eneh.lnés d'argent, enfemble plufieurs aatres vieux

fcels de cuivre ,

un coffret ferré de lailon auquel on

m e" oit les petits Ccels.

L es Jiemenans de la chaneellerie ne ehaque bailJiage a–

voiem aum des Cceau., eomme íI parolr par un m émoire

de la ehambre des compres de D ijon , portam que le

Septembre

' 396

fm donné

M e H ugues le Ver–

lueux, lieulenallt de mooCeigoeur le chancclier au fiége

eRA

de D ijon, un grand Ccel , un contre-fcel,

ele

un petit

Ccel

aux cauCes , !,our en fceller les Jemes,

~on(J:1tS

autres choCes qui viendroietlt

¡¡

Cceller audlr liege

toutes fois qu'il en C.roir requis par le,s nOlaires.

\c~rs

coadjuteurs dudi[ fióge. Dans quelques villes partlcuhe–

res de BourgoDne il

avoit un !larde des rceaux aux

contrats leque! faiCoit

IInen< en la ehambre des com–

pIes OU' on Jui délivroir trois fceallx de cuivre, f.woir,

grand tcel, un eontre-Ccel,

le petit fcd. L e

chaneelier .voit aulJi dans chaque bail1i3ge des cleres

ou Cecrél.ires , appellés

Iibelle1lfu,

qui percevoieor cer–

tains droi[s pOllr Icurs écritor.s.

{/oy, z-

mlmoir<J

po"r fervir

,¡

I'bijf. de Franee

d, BottrgoX""'

L 'état préCem des

, bancell"iCJ aux (O,;:r,ltJ,

ell qna

le gouverneur ell le chef de ces juriCdia ions: Con prin–

cipJI fiége ell

D ijon : il a raug apres lo grand bail–

li , aV3tH tous les Jieurenans

prélidens du hnillinge

préfidial;

a un .lfelTeur pour

eha\lcclleri., qui

le litre de Jieulenam ei vil

criminel,

premier

eoneciller au bailli;tge.

L e relfort de la chaocellerie nuX contrats Céame • D i,

jon, pour les villes , bourgs , pnroines

hameaux qui

en dépendenr , n'ell pas précifément le meme que ce–

lai du bailliage; il ya quelques Jieux dépend;tus de I'ab–

baye de S. Seine qui font de la chancellerie de D ijoll

pour les :lffaires de ehancellerie ,

du bailliage de ha–

lillon pour le aff.ires baillingeres, íuivnnt des

arr~(S

parkment de D ijon des

D écembre

5"60 ,

Jao–

víer

Ir6r.

a aum des chancelleries aux contrats dans les

villes de Beaune , Amun, Chalon , Semur cu Au xois ,

Chá lilloll-tur-Seine, nppellé autremem

le bailliage de

la M ontagne.

Ces chancelleries íom unies aux bail lia–

ges

liéges préfidia"x des

m~mes

ville<; mais on donne

r""Jours une audience particuliere pour les a!faires de

chaoceJleric , ou le licurenan< de la chaneellcrie

pr~ fide,

au líeu qu'a\lX alldienccs du bailliage il n'a rnng qu'a–

pres le lielltenant général.

Le gouverneur de la

,hancelleri.

nommoit autrefoís

les lieurenaus de ces einq juriCdiaions; Illais il /le les

comtl1et plus depuis qu'i1s ont été eréés en litre d'of–

fire.

L'édit de

Fran~ois

premier du

Janvier

í3f,

déelarnrion dll

M ai

If44,

contiennem des réglemens

elUre les officiers des chaneelleries

eeux des bail lia–

ges royaox: il réCulte de ces

r~glell1ens

que les lugos

des · chancellerics doivent connoi'uc privotivcment

auX"

bail lis royaux

leur lieutenans , de 10Utes malieres

d'exéeulion, Coi[ de meubles , noms , dettes, unmea–

bIes, hérirages, criées ,

Cubhallalions qui fe follt en

vertu

fur les lemes

re~aes

fous le fccl aux COlltrats

de l. ehancelleric, ram contre I'obligé que calme fe.

héririers; qu'ils oot aum droil de connoltre des publi–

c' lions de tellamens palfés Coas ce

m~me

Ceel

des

appels interjeltés ¡les ¡ergens ou autres exécme:m des

lemes

mandemens de ces chancelleries, euCo"e que

les ofli ciers des bailliages n 'Ont que le feeau des juge–

mens,

que celui des contralS appartient

au~

chan–

eelleries : il

a dans ehaeune un garde des feeaux pré–

poCé

cet elfet .

L es jugemeos émanés des

eh~ncelleries

de D ijon,

Beaune, AUlun, ChllollS, Semur en Auxois,

CH–

tillon-Cur-Seine,

tous les aaes palfés devam nOlai–

res fous le

rce~u

de ces chaneelleries, íom intitulés dn

nom du gouverneur de la chancellerie; mais les con–

tralS n'om pis beCoin

d'~tre

Ccellés par le gouverneur ;

le íeeau apporé par le notaire fuflit .

La ville de Semur,

les paroilTes

villages do

Ch~

lonnois qui Com entre la Saone

le Dou , pi ai–

dom pour les affaires de la chaneellerie

¡¡

eelle de C h;}–

Ion ou :. eelle de Beaune, au choix du demandeur,

ain fi qu'il fut déeidé par un arrét contradia oire du eOIl–

t"il d'érat en

16f6.

L'appel des chancelleries de Dijon

des cinq .u–

tres qui en dépendellt, va direaemem au parlcmelll de

Dijon: eelle de Beaune ou il n'y • poim de préfidial ,

relfoni[ au préndial de D ijon daos les matieres qui Cont

nu premiór chef de l'édit .

ya auffi a Nuys ,

Auxo/lne, S. Jean-de, Lone,

JV[omeeois , Semur en Brionoois , Avallon, Amay-Ie–

Duc, Saulieu,

Bourbon-Laoeí , des

chancell"ie! at/x

contratJ :

elles Cont unies eomme les autres aux bailli.–

ges des memes villes, conformément aux

~dils

dls

vril

f41,

M ai

1640.

Ces neuf ehaneellerics ne reeonnoilfent point Ir. gou–

vem eur de la. ehaucellerie de Dijon pour fupérieu r ; c'ell

pourquoi les jugemens qui s'y rendent ne font poiO!

in-