1000000034

CHA'

garde du fceau de chaque faculté ,

qui fceHent

toutes I<s lettres

aaes qui en ¡¡mt émaoés. Cette u

niverfité

el1

comro[ée, comme les

~utres,

des quatre

facullé>; mais elles ne fonl point unies: choque facul –

té forme un corps particulier,

a Ion

cbancelur. 170-

:in

la M arlillierc,

,¡

j'articl.

M ontp,J/icr ,

. JI

el1 parlé du

cbanceli.r de

¿",de d. M,dui". de

M ontpeJ/ier

dans des le!tres de Philippe

VI.

du mois

d'A ou l ' 33',

dans

~'autres

lettres du roi Jean du

m ois de Jaovier ' 3fo.

I/pyez

rceu.il

deJ ordonnan–

de la troifi,me race, tome

[J.

page

71.

tome

/1/.

page

36.

A N

EL' E R S D E S F

L S E T PE TI T s-F

L S

DE F R A NCE, & autr.s prillces de la mai[on royale ,

filOt ceux qui fOn! donnés

ces prillces pour leur mai–

fon

apanage, l is [Ont

eba/1ce/icrJ ,

gordes des [ccaux ,

ehefs du

CQIl

fci l ,

[urillteodans des 6nances ,

La chancellerie pour I'apaoage el1 compo[ée, outre le

Ihance/icr,

d'un contr61eur, de Q)uncurs [ecrél.ires des

finances , d'un audienci.r garde oes rÓles, un chauffe–

cire,

quelques huiffiers. Cette ehancelJerie nc [e tien t

poim dans le lieu de I'.paoage "mais aupres du prioee,

chez. le

chancelier.

L e con[eiJ des finances du prioce, dOJJl le

,hana–

li"

el1 aum le chef , el1 compofé d'un thré[orier géné–

ral, des fccréraircs des commandemens, des fecrécaires–

intendam des fin ances, des confcillers, des fecrétaires

ordinaire1, un fecl/taire des langues, des [ecré,taires du

con[eil, un agen!,

un garde des archives,

L es dauphir¡s de France, ni leurs fils

peti!s-Iils al–

nés n'ont plps de

chancelicrJ

camme ils en avoient nu–

trefois; parce qu'étant del1inés

fuecéder

¡¡

la eouron–

ne,

ch3cun

en fon rang, on ne icur donne

poine

d'a–

panage: mais tous les puinés de[eendaus de la mai[on

royale Onl ehaclln leur apanage,

chance/ier

gar–

de des [ceaux, qui expédie

[eelle toutes les pro vi–

fions des offices de Icor maifoll,

toutes les provi–

fions des offiees meme ropux dOn! l'exerciee

fait

en l'étendue de l'apanage ou prince,

011 peut voir ce qui el1 dit de ces

,hance/ierJ

aux

articles des C HA N

E L

E R S DE D A U P

NE' , DE

NORMANUIE, DE ¡'A MARCHE, DU Duc

DE BE

R R 1,

au tres,

L es prineelfes de la maifoo royale n'on! point d'a–

panage ni de

chan,dier. I/oyez

A P A NAG E ,

L a mai[on de M. le due d' Orléans, pctit-6ls de

Frailee, étanl éteinte, le R oi, par des len res patentes

du mois de Janvier

1724,

eréa pour le feu due d'Or–

léans [011 lils un

,hancelier

garde des feeaux, un eon–

trÓleur, deux feerét.ires des Iinanees, un audiencier gar–

!le des rÓles , un ehauffe-cire ,

deux huiffiers de la

ehancellcrie pour I'apanage du due d'Orléans, pour par

ceux qu'il en pourvoiroÍ[, expéJier, cOlltrÓlcr

enrc·

&iJlrer,

[eeller toutes lemes de provifions, commi[–

hons

nominations des eharges

offiecs dépendans

de ron apanage. M, le due d'Orléans aujourd' hui vi–

valH

m~ me

eh4lJCelier,

nleme

nombre

d'officiers de ehaneellerie.

- e

HA NCE L I E R D E S

O t R E S DE C HAMP A–

¡;

E T DE B R lE, qui el! auffi appel1é

,hance/i"

gard~-fcel

ces fOires , étoit celui qui avoit la gar–

ae du [ceau partieu lier fous lequel on eOlmaaoit dans

ces foires, qui telloien t fix fois I'aunée: iJ n'étoit pas

permis d'y contraaer fous un autre [ceau,

peille de

Ilullité, de punition,

de privation des priviléges de

la foire,

JI paróit que le fceau étoit d'abord entre les mains de

ceux qu'on appelloit

le;

maitreJ des foirer ,

qui en

avoient la poliee .

Philippe

dit le L ong, ordonna le 18 Juillet '318,

que pour éviter les fnudes

malices qui fe fai[oient lous

les feeaux des foires de Champagne, on établiroit

un prudhomme

loyal , qui porteroit

garderoit les

fceaux ,

[uivroit les foires,

Y feroit fa réfiden–

ce; qu'il reeevroit l'émohimeot de ce fceau,

le re–

memoit

la 6n de ehaque foire au reeeveur de Cham–

pagne; qu'il auroit dcs gages,

recevroit aum les a–

m endes

les exploits faits ell venu du méme feeau,

en rendroit compte au meme reeeveur .

L a

memc

chofe fut encore ordonoée le 1

Novem–

bre

1318,

le 10 Juillet 1319.

D ans une ordoonance de Philippe VI. dit de Valois,

du mois de Juillet

1344 ,

eelui qui avoit le fceau de

ces foires el1 qualifié de

chaneelier garde dll

[c,/:

devoit venir achaque foire la veille des trois jours qu'

~Ile

du,'oit;

10rlqu'iJ s'ab[emoi!,

devoit Jaiíl'er foa

""'---'--

eRA

¡¡eutenant, qui ft1t bonlle

loyale per[onoe, pour per–

ccvoir les odrois en la manic(c nccoOtumét:.

L es quarame nOlaire, qui étoiellt él"olÍS pour ces foi–

res, dc\'oicIU,

ruiv3.lIt

la mém.!

ordotlllrluct:, obéir

:lUX

gardes ou mJitres des 10ires ,

cbance/ier gard,–

jee/,

que le roi quahtie de

noer, ,hanc",,,.

Par uoe autre ordonnance du 6 Aoat 1349,

ré–

gla que les gardes

chance/i,r

nommcroi<nt aux

places de nOlaire

de lergens de ces foires qui

trouveroienr vacantes. lis

LlC

pouvoiem

nornmer des

étraogers. L es [ergens devoient fe

pr~[ellter

une fois

lors de chaque fO/re devam les gardes

cha"" lier,

pouvoien! en partir faus avoir obteoo d'eu¡ Icor

coogé,

La m eme ordonlJaoee portoit que les gardes

,ha,,«/ier

preteroient [erment devaOl les gens de la

chambre des comptes, de faire ob[erver les ordonnnn–

ces concernant les foires; que s'ils n'y fai[oient pas u–

ne rélidence [uffi[ame, ils ne [eroient pas payés de leurs

gagos; que fi ruo des deux gardes étoit ab[em, I'au–

tre prendroit avec lui le

,han,e/ier

pour jn¡¡er;

J'abfence du

chan«/ier,

une per[oone [uffilante

non

[u{peae :

qui fait voir que les gardes étoient au –

deirus du

,b"nce/ier,

que celui-ci n'¿toit pas éta–

bli principalemem pour juger, mais pour fceJler les con–

traes .

étoit encore ordonné que les gardes

chan–

eelier,

ou ieurs licmenat1s, :luroiene feuls le droj[ d'é–

tablir dans ces foires,

oux

environs, des commif–

faires pour le fait des monnoies défendues. lis devoient

chaque anllée faire le rapport de l'état des foires am:

gens du confeil fecret du roi, ou en la chambre des

comptes : c'étoit en leur prélonce que les marchands fré–

quent3ns ces foires éli(oieot quelques-uns d' entre eux

pour faire l. vilite

de~

march.odi(es,

ceux-ci en fai–

foien t leur rapport aux gardes

chancelier,

qui

condamnoien! les déJinquans en uoe amende arbitraire

au pro6t du roi. Enlin il éroit dit que s'il

avoit des

déclarations

imerprétatiOns

faire [ur eeUe ordon–

nance; elles fcroieOl faites

la requéte des gardes

cbancelier,

par les géns du con(eiJ [ecret du roi

Paris;

eo c.s qu'ils ne puirellt

vaquer, en la cham–

bre des comptes,

Les lettres du roi Jean du mois d' Aout 1362, por–

tant confirmalion des priviJéges des [ergens des foire¡

de Champagoe

de Brie, fOil! adreirées nu

chan,dier

de nos foires,

au receveur de Champagne; ce qui

fuppo[e que le

chancelier

étoit alors regardé comme

le premier officier de ces foires. Ces Iettres font au ffi

memion qu'iJ avoit ordonné aux [ergens des memes foi–

res. de faire u,n cenaio pret .u roi pour [ubveuir aUI

fralS de la guerre.

La fouaion de ce

,hance/ier

celfa dans la [uite de.

tems , lorfque les foires de Champagne

de Brie fu–

rent

transférées

a Lyoll.

f/oy~z

le recueil des Ord01J–

nances de la troifiemc

yace,

1:5

I'article

O I R E S DE

CHAMPAGNE ET DE BR I E,

E L I E R DE

A L I

L E'E,

voye%.

ci·áevant

CHANCELIER DE L'EMPIRE DE GALILE'E .

G R A ND-C

C E L lE R

DI<

C H t CH A NC.E–

L I E

R, étoit Je citre que )'00 donnoit:lu

chancelicr

France fous les rois de la (ecoilde race,

I/oy. ci-d,v,

CHANCEL I ER DE FRANCE.

G R A

D-C

A NCEL tER

de B Ollrgogne, de

rE",,.

pir<, del Gau/es, d'/ta/i,

;

voyef(,

H A N C

1 E R

130l.JRGOGNE DE L'EMPIRE,

&c,

C H A

E L I E R D E S G R A " D S - P R I E U R E'S

D E L'O R D RED E M A

T HE,

voyef(, ci'aprh

CHANCEL IER DANS LES ORDRE.S DE CHE–

V A L E R

lE,

,¡

fin

de I'articl•.

CHANCEI.IER DU HA UT ET SOUVERA I N

EMPIRE DE GAL ' LE·E,

voyez

CHANCELIER

DE L'CMPIRE DE GAL I LE·E,

C H ANe EL lE R D U ROl DE J E'R US A L E M E T

DE C H

PRE, étoit celui qui 3voi[ la garde du fceau

de ce roi, du tems que J éru[alem

Chypre formoien!

un royaume particulier, Philippe de Maizieres, un des

coo[eillers d'état de Charles

étoit allffi

,hance/ier

Pierr~

de LlIfignan roi de

éru[alem

de Chypre;

ce fut lui qui procura des COnfelreurs aux criminels eon–

damnés

mon ,

I/oy,,,

Sauval,

ami,!. de PariJ, tome

l/.¿.

lj'I.

H A N C E L I E R DE L'I M P E'R A TRI e E,

G R A ND - C HA NCE L

E R,

A R e H I e HA Ne E–

L l E R DE L'I MPE'R

TRI CE, el! un titre que les ab–

bés de Fulde e/1 Allemagne [ont'e/1 poiremon de pren–

dre depuis plus de quatre eeDt. aos, Berthous) abbé de

Ful-