1000000034

CHA'

fujeu

pr.lt

le titre de roi, comme faiCoient le premier

o fficier de la baCoche

les chefs de

plu~eurs

autres

commuoautés , le titre d'empereur celfa dans la iuriCdi–

étion des cleecs de peocureues de

chambee des com–

ptes , qui conferv.

éanmoins toiljoues le titee d' empi–

re;

chance/jer

devinr le peemiee offi cier de cette

jurifdiétioo.

voit par-la que l' uCage de lui donner

le titee de

chance/ier

efl foer ancien .

chance/ier

efl foil mis , de meme que tout l' em–

pire, au proteéteue, qui efl le doyen des maltees des

comptes proreéteur oé de l'empiee; lequel fait, 10rCqu '

jI le juge

peopo" des réglemens poue la difcipline de

l'empire . Ces réglemens íont adrelfé,

>101

amh.

f/a" x chance/jer

otficierI de I'empire,

&c.

L oeCque le

chance/ier

aétuellemem en place donne

fa démimon, ou que f. place devie,,! auteement vacal1 -

te,

on procede a I'éleétion d'un oouveau

chancelier

eequi~tioo

du procureur géoéeal de l' empiee. Ceue

éleétion fe fait, tam par les officiers de I'empiee, que

par les autees clercs aétuellemem travaillans chez les

procureurs de la chambre. L es procureurs qui om é¡é

olliciers de I'empire , peuvel1t allffi amfler a ceue nomi–

nation,

ont voix dél ibéra¡ive .

Celui qui efl élu

chance/ier

prend des

provi~ons

proteéteur de l' empire;

lorfqll' elles fonr

~gnées

fcellée" il les donne

un maltre des requ etes de l'em–

piee, qui en fait le rapport en la forme fu ivante .

le doyen des maltres des comptes prend place au

grand bureau de la chambee des comptes, on il occupe

la place de

M .

le peemier peéfident . M . le peocu reur

généeal de la chambee peend la

peemiee~

place

¡¡

deoite

fur le banc des maltees des com ptes .

Le maltee des requctes de I'empiee charg é des lettees

chancelier,

en fai[ ron

rapporc

devam ces deux ma–

gilleats, I'empiee alfemblé

peéiem, faos fiége néan–

Imoins.

chance/ier

fe préCcnte ,

fait une haeangue • la

compagnie; enfuite

prend féance • cÓté du peote–

aeue,

fe couvee d'une toque ou petit chapeau d'u–

De foeme alfez biCaere .

L e peOteaeue l'exhorte

faiee obCerver les eéglemens ;

enfuite il efl conduit

l'empiee alfembl é dans la cham

bee du confeil on

préte feemem emre les mains du

plus ancien des'

,bance/ierI

de I'empiee:

fait aum un

difcours

l'empire.

en coilte ordinaieemeot quatee ou cioq cents !ivees

pour la ré ception: plufieurs néanmoins

font difpen–

fés de faiee cette dépeoCe , qui o'ell pas d'obligation.

des peiviléges du

,hance/ier

efl que, loefqu'il fe

fair recevoie procueeue en la chambee des comptes ,

Ces

provifioos font fcellées

graeiI

en la

graod~

chancellene

~F~~.

Quand la place

chancelie~

n'efl

p~s

eemplie '. c efl

le plus ancieo maltee des eequetes de

emplCe qUI peé–

lide en la chambee de I'empire.

o'y a que le

chan,,/ier,

les

~altecs

des .reque:es,

les feceétaiees des finances, qUt ayenr VOl>: délrbé–

rative dans les alTemblées .

On ne peut choilir que parmi les officiers de l'em–

piee pour eemplir la chaege de

chance/ter .

Les nominations aux olnceS vacans fe fom pae le

,hancelier,

les maltres' des requeles

(eceétair.s des

finances . L es lemes fom viCées

Ccellées par le

eh",,–

eelier.

L e coffre des archives, titres

regil1res des aeréts

dél ibéeations' de l'empiee, efl fecmé á deux clés ,

dont I'une el\: eotre 1es maios do

~hancelier,

I'aucrc

entee les mains du grcffier .

I/oye:<- /el rlg/emenI faitI

par /e pr.eeéleur, dam

ann.

1608 , 1615', 167) ;

dernier rég/emene en f orme d'/die du moiI de 'Janvier

170, ;

/'article

EMPIRE DE GAL I LE'E .

CHANCEL tE R DES ENFANS DE FRANCE,

'lJoyez

C Ji A NC E L I E R D E S F I L S DE F

A NCE.

CHANCEL t l!R D'EcoSS E,cll cel ui qui ala gae–

de du geand fceau daos le eoyaume d'E colfe. Cet orfice y

eí! fon ancien, puifqu'il en ell paelé daos les lois de M al–

come roi d' Ecolfe,

ch. ij,

on I'on voit que le

chan–

../ier

tenoit en fief le eeveou du Cceau, qui lui tenoit

Jieu de gages ou appointemens:

Qrdinav erunt cancel/a–

rio regiI feodl/m magni figil/i, pro 'l,,,;/ibee charea cen–

tum

/ibraeamm terr.e

u/era ; pro f eodo fiXilli decem

libraI,

c/erico pro

~pel/r';

dI/M marchaI .

Loefgue le roi veot convoquer les trois ordees du

royaume, c'cí! le

chance/ier

qui les fait avenir.

Le pOtlvoir de ce

chance/i.r

efl

a -pe~-pres

m.–

me que celui d' Anglc!erre.

royez ci-devant

N–

T ome

UI.

eRA

E L 1E

E TER

ci-aprh

C Ji

N–

C .E L l E

R D'

R L A N D

t: .

1-1

A N

r ..

1 E R

D'E

P A G

ore

G R A

C JiA NCELIER D' E S PAGNE , elt celuiquia lagar–

de du fceau du

eoi

d'E lpagoe .

Cetre diguité a dan. ce royau me la meme origine

qu'eo F rance ,

chance/ier d' EJpagne

Joüiffoi¡ .u–

teefois des memes honneucs

prérogatives, c'ell-.· di–

re, qu'il préfidoi r

{OUS

les

tribnnaUl

touverain~,

dont

quelques- utls ont meme empeunré le titee de

c"a~,d

ferie

qu'ils confervelll encare.

I/o)'ez. ci-aprh

H A N:

C E LL ER IE D EC AST tL LEET DEG R EN AD E .

Sous les rois Gorhs , qui com01enceeent

':tablir lcut

domioation en ECpagoe vees

milieu du cinquiemc lie–

c1e , cel ui gui faifoi t la foncrion de

chanccli<r

"'toit

prernier des

llo t3.ires

ou fec réraires de la cour ; e' efi:

pourquoi

0 11

l'appelloit

c(Jmtc des notnireJ ,

pour dire

gu'il en é toit le chef; c'ell ce qu'iodiquenr d ivers a–

étes des coneiles de l;olede,

Ce meme (itre de

c~m(e

des notaiees fe perFétt;a dans

le e0l'aume de Caflille ,

dans ceux de L éon

'1'0-

viede , jufqu'au regoe de dom A lphonfc fUrllom1l1é

Jaint ,

lequel en

35'

:iy:tnt pris le titee d'empcrcue ,

appella Ces

fece~(aires

chance/ien,

I'inflar

de ccux des

empeeeurs R om. ins qui étoiem ainli appell és. On eo

teouve la peeuve dans plutieurs ancieos priviléges, quí

font fcellés pae des

c"aneelierI.

L e doétcur Sala', ae de M endoza,

ch. vj. de

fon

tra;–

el dp dignieb Jlcu /ieT",

attelle que' les premiec> quj

prieent ce titre de

chance/ier

étoietlt des

Frat1~ois,

en nommc pl ufieurs.

L'officc de

cba;u~e'ier

étoic :lUlrefois

lllle

telle con–

lidérarion , que le roi dom A lphonre ,

/oi de la

partie tito ix .

dit que le

chame/ier

ell le fecond offi –

cier de la couronne ;

ql1~il

den[ la p'a.:e immédiarc en–

tee le roi

fes fUJets , paece que tOllS les decrets qu'

donne doiveot

erro!

vus par

chanctlier

avanc

d'e–

tee

fcellés , afin qu'il examine s'ils fout ca ntee

deoit

I'honneue du roi , auquel cas

les peut déchirer.

memo

peince I'appelle

magifter Jacri {crinii /ibe/–

hJrteYI1 .

L es aecheveques de Tolede étoient oedioaieement

chance/ierI

dc Caí!ille ,

ceux de S. Jacques I'éto;ent

de L éoll .

chance/ier

fut le chef des ootaires ou feceétaire$

jurqu'au ecgne d' Alphonfe le bon, lequel en

11 80

fé–

para l'office de norairc- mtlyor de celui de

chancelicr,

donoant

:l.

cclui-ci un fceau de plomb au chh eau d'or

en champ de gueu!es aux aaes qu'il l'celloit , au lieu du

feiog

paraphe doot fes peédécelreurs ufuiem aupara–

Vallt: il lai a:, au Ilotaiee-mayor le foin d'écriee

compoter les aél:es ;

dcpuis ce (cms ces dCl1x a ffi ces

OOt tOnJours été ditlingués , quoiqu c quelqucs hilloriens

ayent avancé le contraiee.

D an; la fu ite des tems , les rois de Canille

L éon diminuerent peu-'-peu la teop geande autorité de

leurs

cha;"e/ierI ,

entin ils I'éteigo ;eellt totalemem;

de rOrte que depuis plufieurs (ieeles la digniré de ces dcux

cham:elie,'s

n'eft plus qu'un cirre d'honneur fans

aucu'"

ne fonétion. C epeodaut les archevegues de Tolede conti–

nuent toüjoues de fe qualifie e

cbance/ierI

,,11

de Caflille .

A I'égaed des

chancelierI

des royaumes de L éou

d'O–

viede ,

0 11

n'en fait plus

¡nendan,

paree que ces deux

royaumes ont été unis·

celui de Caflill e.

Voyez /'é–

ta-t prlJene d'EJpagne par

L. de V ayeac,

eome

/iv.

ll/.

180.

L e eonleil Cupeeme

royal des Indes efl compof¿

d'un peélideut , d' Ull

grand-chaneelier ,

de donze con–

feillers ,

autees officiers,

d'ulI

v ice-chanee/ier.

ibid. tome l/l. p.

33, .

A N

E L ( E

DE L'E T

E D

D E C

N E

DE MONTP E LLIER, VQY. CJi ANC E L I ER DES

F A

e u

T E'S DE

L ' U N

E R S

T E' D E M o NT-

PELLIER .

A NCE

11.

D E L'E v

E DE C

R–

T , étuit celui qui avoit

a gaede du fceau de I'é–

veque pour fa jurirdiaion tempoeelle.

en en paelé

dans des lem es d'Hellri év<'que de Cleemollt,

I'an

1392,

contenam un accord entee I'éveque , comme fei–

gnellr d'uo !ieu fi tué en Auvecgne appellé

L aJtdoJttm,

les habitaDS de ce lieu: cet accoed efl fair eo pré–

Ceoce du peev6 t du !ieo, auquel l'éveque donne al1m

le titre de fon

chance/ier .

Ces leures font enpponée.

dans le

recueil da ordonnnnces de

troiJieme

1'SCC ,

t ome

VIll.

199.

J'ú v.

•

A NCE L

S DES F AC

L T

S D E L

I–

V E R

S I T E' D E M

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E R , [ont ceu.x qui

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