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SUB
les mains
de
l'h<:ritier infiimé.
V oyez
SUIfSTITUnO
COMMU E, ULGAIRE,Ex EMPLAIRE,PUP ILLAIRE,
Fro ÉI- COMMISSAI RE.
SUB TITUTIO DOVBLE
OIL
RÉCIPROQUE.
Voye{
,i-apr~s
UB TITUT IO RÉCI PROQUE.
SUBSTI TUTI ~
ÉTEr TE efi celle qui a ñni en la
perfonne du dernier grevé de
Ia, fubfiitution ,
ou par
l'événement de la eondition fOtls laqllelle elle éroir
faite.
Voye{
SUBSTITUT IO OUVERTE.
5\fB TITUTlO EXEMPLAIRE
ou
Jv
TI rE rE,
Oll
,!uaJt
PUPILLAIRE , efi eelle qlli fe fait par les pere
&
mere
a
leur enfant, qui
eil:
en fu reur ou d 'menee,
au eas qu'il ne revi 'one poinr en ron bon tenso
On l'appelle
j ufliniene,
paree
qu'~lle
a été intro–
duite par JlIfiinien en la loí
iJumanitaús
,
cod. de im-
puberum
6-
aliis fukflitut.
,
O n 'lui donne auffi le nom de
quafl pllpillaire,
paree
qu'elle a été introduite a
1
inflar
de
la f ubflitution
pu–
p illaire.
C omme elle eíl: fondée (ur un motif d'humanité ,
la mere peut auffi-bien que le pere faire une telle
f ubfiiuuion.
Elle comprend tous les biens qtÚ peuvent adv enir
a
l'enfant , tant qu'il eíl: en d 'menee.
Lor(que l'enfant qlli eft furieux Ol! en démence a
d e enfans Ol! des freres
&
[reurs, le pere doit les luí
fu bítituer ou dll- moins l'un d'entr'eux ,
&
non pas
un étranger.
Cette
Jübfiiuuion
n'a lieu, qu'en pays de Droit
é erit.
SVBSTJTUTION PiDEI-COMM ISSAIRE, autrement
jidci
-
corflluis ,
eH ce He qu i ne tranlmet les bien au
fubítitué , 9ue par l' ntremife
&
les mains de l'héri–
tier infiitue , pour ne les re lIeillir que
f
lceeffive–
m ent
&
apr ' lui ,
a
la diff,'renee de la
j ubjÚtlllioll
lllgaire qlli fi faite pour avoir lieu al! proñe du íLlb–
ftitué , al! e que
1
infiitllé ne vetulle Ol! ne puiífe
p a reeueillir l'efI'et de l'inítitution.
Voye{
FI DEI–
OMMI
6-
UBSTIT nON VULGAIRE.
B TITUTIO FINIE , efi lorfque la
f ubflitutlon
eGe d'avoir liell,
&
que le biens {úbHilués font li–
br s
n
la perfonn de c lui qui a droit de les poífé–
der.
V oyt{
v B TITUTlO ÉTEI!,;TE
&
SUBSTITU–
ERTE.
BU
:.
1.
'DIRECTE
1
e l
w
SUB
593
m&me chofe que
fubfiillttionfidei-commijJair~. r~eC
ci-devant
FIDEI-COM
tI
AIRE.
UB TlTUTlOl' O.FFICIEU
E ,
e~
eelle qlli eft fa ite
pour aífurer des aJim ns au are
V . ,
&
le fonds dll
b~en
a
{e
e~fa ns ,
&
~mpeehe~
par. e moyen que les
blens ne (Olent la prOle des ereanClers du are
V ' ;
on
l'appelle plus commllnément
exhérédatio:: officiertfe.
V oy e{
EXHÉRÉDATIO
o
SU.B 'I
'ITUT.IOO UVE.R~E,
eíl: lor(que l'appellé
efr fa¡Íl du drOlt de recllellhr
lafubJiitlltioll ,
{oit par
le décc!!s du grevé ,{oit par
1"
eh 'anee de la condition..
Yoye{
SUBST ITUTIO ÉTEI TE.
SUBSTITUTIO
t
PART'ICULIERE, efr eelle qui ne
comprend qu'lIn OUplufieurs eorps eertains des biens
du tefiateur ou donateur,
&
non l'univer ti:¡Jjt ' de [es
biens , ni une eertaine portion ou quotité, eomme la
moitié , le tiers , le quart,
6-, .
V oye{
UBSTITU–
TIO
&
T RÉBELLI A 'IQUE.
. SUBSTITUTlQ PERPÉTUELLE , eft
eell~
qui
d I:
faite pour avoir lieu
a
perpétuité
&
a l'infi ni autant
que
lafubjiimtloll
peut s'étendre. E n Franee : les
jilb~
fiitutiom
lont
réduites
a
cleux degrés, non eompris.
l'infti ~ution;
on appelle n 'anmoins
p erpéllu /ü S
eeHes
gui {ont faites ;\ l'inñni , pour avoir lieu jnfqu'a co
gl~e
le
no~bre
de degrés ñxé par le ordonnanees
~
{Olt rempli.
Voye{
SUBSTITUTION FIDEI-COMMIS-:
SAIRE
&
SUB .TITUTION GRADUELLE.
SUB TITUTION PRÉCAIRE
ou
FIDEI-COMMI
SAT~
RE , eft c He qui le fait , non en termes impératlfs
comme
laJilbfiitutlon
direél:e , mai en termes d e prie-,
t e, & par laque lle les biens ne [e tr nsfe rent pas di–
reél:ement en la perfo ne du fi.lbfiitllé ; mais paffent
ordi nairement en la pedonne du premier inibtué ,
a
la charge de les rendre au
[llbfti~ué ;
e'eft pourguoi
elle eíl: défignée plus fouvent en droít par le terme
de
riftitutioll
&
de
jidei-commis,
que par celui de
fub¡:'
tÍtulion.
Juftinien , pat fa eonfiitlltion au cGde
communia de
legal.
&
¡ideic.
a {upprimé la différence des paroles
dont on ufo;t dans
laJubflirutioll
direél:e
o
&
dans la
préeai-re , de maniere qu'il eít indífférent préfente- ,
ment que le teftateur exprime fa volonté en termes
direél:
&
imp 'ratif , on en termes obligues , pré-.
caire
&
ñdei-eommiffaires.
Mais la différenee qui éroit entre la
fubfliLutloll
di–
reae
&
la pr ' eaire ou fid i-eomrniífaire Illbíille tou–
jOttrS
q ant au fond, en ce que dans la
jübfiitution
direa e le [' ¡bí1.itué prend les bien direaement du
refrateur, a\l 1ieu que dans la
filbflilution précaire
OLE
fideicommiffaire ,
il le prend des mains du grevé.
Mais comme on n'eft plu obligé de [e {ervir de
termes
préca.ires
pour ce fortes d
Jubfiiuuions,
o n \
les appe1le plu
t ommllnément JubJiiuuions jideicom–
miffaires :
il y a cependant eneore de pays Ol! l'on
[o
fen quelquefo's du terme de
jub/ú tutÍon précaire
pOllt:
d ' figner
laJubJrúutionjidú,commffain:,
comme
a
Bor –
deallx.
Voye{
les
cOTyuLtúúom
de ujas ,
d , '9
6-
.2
2.
Lap irere ,
1
/l .
.
L'abrtg¿ de la Jllri{pmd. rom.
d Colombet,
&
Les mOl
FlDEI-COMMI
&
S
B
~T TI "
lD [I· COM ~I !>
IRE.
un
TlT TlON PRÉSUMÉE ,
'Yoye{
SUBSTC'T -
TIO ' TA
LTE.
UB TIT TIO,'
P
PI LLAIRE efi celle que
le re{–
tar ur
f
ir pour fo n enf nt i npubere , au ca que cet
enfant
d
~ .:ede
avant d' [re parvenu
a
I'age ou
l'on
peur refrer; e'efi une ext nfion de
I
pllurance arer-
nelle' c' /1pourquoi elle n'a líeu qu'en paylo dt; rojt
' rir
n peut .:rre faite que par le pere ayan
fon
ruam
en
fil puiffa
ce; il nc
pel [
é¡en~re
ce te
fub -
Ú t Uf
on
au-d la de la b
rte!.
peor 1ubft;w('r ainft
a
¡'un
d
f
enfan
fans le
air
a
I'ég
rd oe au-