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hljgation de les rendre, ce qui fait diíl:inauer lesftr–
'VltudeS en aaives & paffives.
11 y a deux iones deflrvúudes ,foit aétives ou paf–
nves , les unes perfonnelles , les alltreS ré elles.
Les flrvitudes per[oi1n Hes {ont auffi de deux
fortes.
L'une efi ceHe qUl met un e perfonne dans une
dépendance fervil~ d'une atltre.
L'autre:: efpece de j'¿rviwde perfonneIle , efi celle
qui efi impofée fur des fonds ponr l'ufage de que1-
ques perfonnes, tels que l'ufhfruit, l'ufage & 1'ha–
hitation.
Souvent auffi r on qualine ces fortes de jervitudes
de mixtes, parce qu'elles font parties perfonnelles
& parties réelles, étant dfles el une perfonne fur un
héritage.
Les jervitlldes réelles [ont celles qlli aiTlljettifTent
un héritage a certaines chofes envers un autre hé–
ritage.
On difiingue deux fortes de jervit/ldes réelles ,
favoír ceHes qu'on appelle urbaines, & les Jerllitu–
des rurales ou rufiiques qui font impo{ées {ur les hé–
ritages des champs.
Voye{ au fr. & au code les titres deje7'Vitutibus , les
traités de Coras,de Crepola,deDavezan & de Gamar;
les commentateurs des coutumes fur le Litre d~s j'er–
'Vltudes , & les fubdiyiíions ni (uivent. CA )
SERVITUDE ACTIVE eft eelle que quelqu'un a
droit d'excercer fur un autre ou (ur fon héritage ; la
meme ferllilUde qui eft aétive pour l'un efi paffive el
l'égard de l'autre. Voye{ SERVITUDE PASSIVE. CA)
SERVITUDE APPARE TE , eH eeUe qui fe mani–
fefte continuellement d'elle-meme , eomme un che–
min pratiqué au-travers d'un champ , l'égoflt d'un
toit qui tOll1be fur un héritage voifin , des vues
aroites qui portent fur un héritage, & il n'di pas
hefoin de s'oppofer au dccret pour la confervation
des Je.rYitudes apparellles , a la différence des ler'Vi–
ludes latentes qui font purgées par le decret lorfque
l'on ne s'y oppofe paso Voye{ DECRET &- SERVI–
TUDE LATENTf:. CA)
SERVITUDE DE BOIS , CCoutume de B éarn. ) droit
en Béarn de prendre & de couper du bois dans une
foret le talh & le dalh; jervitude de dmt, e'efi
le" droit de faire paitre fon troupeau; Jervitude de
jajiLha, c'eft le droit de le faire coucher fur une
terre pendar.t deux nuits pour le faire repofer ;fir–
yitude de pexe , c'efi le ¿roit de le faire pairre. Tré–
'VouX. (D . J.)
SERVITUDE CACHÉE. Yoye{ ci-apres SERVITUDE
LAT ENTE.
SERVITUDE CONTINUE , eft ceHe dont-l'ufage efi
~ontinuel ", comme des vues fubfifiantes fur l'héri–
tagc voiíin , el la différence des JerllÍtudls dont on
n'u(e que de tems a at.ltre , comme un droit de
paifage.
SERVITUDE DES HÉRITAGES DES CHAMPS. Voy.
SERVITUDES RUSTIQUES.
SERVITUDE DES HÉar::AGES DE V!LLE. Voye{
SERVITUDE URBAINE.
SERVITUDE LATENTE, efi ceHe qui n'c"fi annon–
cée par aucune marque extérieure , cornme le droit
de paifage que quelqu'un a dans un champ.
SERVITUDE MIXTE "? eíl: ceBe qui tíent de la per–
fonnelle & de la réelle, comme l'ufufruit qui Pit¡ lu
{ur un fo nds. Voye{ USUFRUIT.
SERV1TUDE" NA:rURELLE, efi celle qu i efi dans
rordre meme de la natme, comme l'écoulement
I .7s "e~lllx quí viennent du fond iupérieur {m le \ ")nd
mférieuf. )
" SERYITÚDE NÉCESSAIRE, eft celle qui e)l: , fle
falils autre titrc que celui de la néceffité , com~
:paírage pour 'aller el un héritage gui eft enclavé de
tDlItes parts dans dcs héritages appartenans a autrui :
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la regle en ce cas efi que 1'on donne le pa{faa~ par
l'endroit le moins dommageable. Voyr{ SERVfnJDE
NATURELLE.
SERVITUDE OCCULTE Oll CACHÉE , efi lameme
chofe que fervitude latente. V oye{ SERVITUDE LA–
TENTE.
SERVITUDE PASSIVE,eficelle qu'llne per(onne ou
Un' h éritage doit a une autre perfonne Oll héritage;
lafl,.vitlld~ paffive efr oppofée el la Jervitude aétin:.
SERVITUDE PATENTE. Voye{ SER\TITUDE AP–
PARENTE.
SERVITUDE PERSONNELLE ,' efi l'état d'une per–
[onne qui efi 1'efclave d'une autre. Voye{ ESCLAVE
&- SERF.
SERVITUDE PRÉDIALE, ainfi nommée dlllatinprte–
di¡¿m, qui fignifie héritage , eft ceHe qui eft impofée
fur un héritage en faveur de quelqu'un ou d'un autre.
YOY~l SERVITYDE RÉELLE , URBAI NE & RUSTI–
QU"E.
SERVITUDE RÉCIPROQUE" eO: lorfqu e deux per–
(onnes ont chacune un droit pareil a exercer l'une [ur
1'autre, foir fur leur perfonne ou fur leur héritage.
SERVITUDE RÉELLE, efi un fer vice dfl par un hé–
ritage aun atLtre héritage.
De ces fortes de flrvitudes quelques-unes (ont na–
.turelles , comme l'écoulement des eaux du fond fu–
périeur [ur le fond inférieur ; d'autres néceífaires ,
comme le paffage qui eft dit pour aller aun hérttage
qui efi entouré ¿e tous catés d'héritages apparte–
nans aautrui ; d'autres font établies par convention;
d'autres enfin par la poífeffion dans les pays , oll les
Jervitudes peuvent s'acquerir fans titre. "
11 ne peut y avoir de Jervitude proprement dite,
qu'entre deux héritages, appartenans el différens proJ
priétaires ; car il efi de maxime que ncmini res Jua
jÚlIit.
Lesjerviwdes réeLLes font urbaines On rufiiqlles, on
en rrouvera l'explication ci-apres. "
Suivant le Droit romain , lesfer'JIitudes s'acquierent
par la quaji tradition qui fe fait par l'ufage qu'en falt
le propriétaire du fonds dominant , la toléJ."ance du
propriétaire du fonds fervant, lorfqu'il y a eu poiTef–
fion de bonne foí avec titre pendant dix ans entre
pré(ens , & vingt ans entre abfens.
On peut auffi aequérir une flr"Yitude par l'ordonnao–
ce du juge , lorfqlle partageant des biens communs el
plufieurs perfonnes , iI ordonne que l'héritage de l'un
fera fujet . certains devoirs envers l'autre. "
11 efi encore permis el un tefiateur d'établir une
Jer'JIitlld~ fur un de {es héritages, au prof1t d'un atltre.
D ans la pIüpart des pays coutumiers, 11 eÍl: de ma–
xime, que nuUe fervitu de fans titre; la cotltume de
Paris rejette meme la poffef!ion de cent aos.
Lesjavitudes s'éteignent par plufieurs moyens.
Le premier efi la confufion qui [e fait de la pro–
priété des deux héritages, lorfqu'ils fe trouvent réu–
nis en une meme main.
Le fecond efi le non lI{age pendant te tems déter–
miné par les lois, qui efi, fuivant le D roit romain ,
dix ans eiltfe préfens, & vingt ans entre abfens ; en
pays coutumier il faut trente ans, entre agés & non
privilegiés; Paris, arto ,86'. "
"Le troifieme, efi la renonciation a la flrllitude.
Le quatriarve, efi la réíolution du droit de"cel~lÍ
qlli l'avoit conftituée.
Le cil'lquieme , efi la perte de l:héritas-e qui doit la
jerllilUdi.
Le fixieme , enñn , eft lorfque le cas de ceifation ,
pI" 4 vfl lar le ,titre, efi arrivé. Voye{ au digefie, dejer–
'Vltltt. & le titre qztemadmod. j~rvitllt. f!-mitt .
SERVITUDE RURALE, voyC{ ci.apres SERVITUDE
RUSTiQUE. "
" SE RV ITU DE RUSTIQUE, ou des h 'ritages des
ehamps, efi eelle quidl dfle el un héritage , autre que