COM
l'un·e
&
l'autre
fa~on
de compter: mais le
compte par
échelue
eíl: le plus ufité,
&
paro'it en effet le plus
.équitable.
Voy<{ le dill. des arr.
au mot
compte.
CoMPTE DES CoMPTABLES DE LA CHAMBRE
,DES CoMPTES,
voy<{
ci-apr~S
a
la
.fin
de l'article de
la
CHAMBRE DES CoMPTES,
qui
ejl
fous
ce
mime
NlOt'
COMPTE.
' CoMPTE DE CoMMUNAUTÉ,
voy<{ ci-dev.
CoM–
)Il:UNAUTÉ DE BIENS.
CoMPTE PAR ÉCHELETE, eíl: celui dans Jeque!
l'imputation de la dépenfe fe fait fur la recette an–
n ée par année ;
a
la différence du
compte par colon–
nes,
Oll
la dépenfe
&
Ja recette font bien Jiquidées
a
la fin de chaque année; mais la compenfarion & im–
putation ne s'en fait qu'a la derniere année feule–
ment.
V oye¡: ci-devant
COMPTI! PAR COLONNES.
CoMPTE PAR LIVRES, sous,
&
DENIERS: l'u–
fage en fut introduit des l'an 7 55. ll ntt ordonné de
le pratiquer par Philippe VI. le
22
Aout 1343,
&
en–
e ore le 26 oaobre fuivant'
&
en '347 &
I
348. Le
roi Jean ordonna la meme chofe en 13 51, 13
í
3,
&
J
3
54· V'!:)'<{
le recueil des ordonn. de la troif. race.
C ette maniere de compter fut abrogée par édit de
l'án
1
577, qui ordonna de compter par écu.
Mais le
comptepar livres,fous,
&
deniers,
fut n!tabli
p ar Henri IV. en 1602.
E
.!f.
polit.
jiLr
t.
Com.p.
247 ·
Anciennement on avoit la liberté de íl:ipuler
&
de
compter par livres, fous, & deniers parifis, ou en
m eme v aleur tourno is; ce qui venoit de la différen·
c e de monno ies.parifis
&
tournois qui avoient cours
en meme tems
,• Oll
qui J'avoient eu précédemment.
M ais l'ordonnance de 1667,
tit. x xvij. art.
18.
or–
d onne de compter par livrcs, fous, & deniers tour–
n eis , & non par parifis; ce qui s'entel)d pour les
conventions nouvelles : car pour les anciennes re–
devanees qui font dues en livres, fous ,
&
deniers
parifis , il efi toftjours permis de les compter fuívant
l'ancien ufage' co nformément au titre' fa
tú
a
les
é valuer
&
réduíre en fommes tournois.
Les Hollandois comptent par floríns ou livres de
gros; les Anglois , par livres íl:erling ; les Vénitiens,
p ar
ducars. lbid .p.'
38o .
C o Ml' TE NUM ERAIRE, fignifie le
compte
d'uneou
plufieurs Io mmes , par livres, fous,
&
deniers.
C o MPTE DE Soc iÉTÉ,
voye¡:
Soci ÉTÉ. •
C o MPTE DE TuTELLE,
v oy<¡:
TuTELLE.
COMPTES, ( CHAMBRES DES
t)
regiarum ratio-
hum curiG! ,
font des cours éta blies principalement
p our co nnoitre
&
juger en dernicr reii'orr de ce qui
co ncerne la manutention des fin ances ,
&
la confer–
v aríon du domaíne de la couronne.
D aos !'o rigine il n'y a voit que la
chambre des comp–
tes
de París, qui eíl: préfentement la premiere
&
la
príncipale de toutes. On en parlera dans l'article fui–
v ant.
D epuis il en a été établi pluíicurs autres en diffé–
rens ten1s.
On voít qu'avant
1
566 il y avoít, outre la
cham–
bre des comptes
de París, celles de Dij on, de Greno–
ble, d'Aix , de Nantes, de Montpe!Her,
&
de Bloís.
Les quatre premieres étoient des
chambres des
co"!P'"
établies par le duc de Bourgogne, le dau–
phtn cl e Viennoís , le comre de Provence, le duc de
Breragne. La
chambre ducomptes c¡\ti
avoit ét é établie
pour l':'panage des comres de Bloís , fur créée par
Fran~ots
l.
en titrc de
e
hambre des comptes ,
par édit de
1
525' lec¡uel clétermina l'étendue de fon relfort.
t
ClJmm~
toutes les cours
&
compagnie.r foua,a ainu du
royaum~
7~:r::r~/;;:,'//'/}ll~:~:t:nt d'a~cord
mue
a1cs
Jur leur
origine, ni
fur
¿
· B .n:Jip
¡;auver~
nous nt hajardons
pas nouc avu
Jur
de.s
1
ijcu.ut?ns1 lmpurranus
•
&
nous nous conttntons
d'expofu
fid~,em~nt
achtJtjUt
arttc(e
~a
prctcnrwns de chat]Ut
compa~nie.
vJmji u foccafion
de
Ctt
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C I1A MBR E DES ( ÓMPTES
.t
,..oye{ les arttclu
P ARLEM EN1· '"
<...ovR DES
A IDBS
Bu-
,R EAU DES F IN ANCES_.
&c.
'
COM
·
C~ll.e
de Montpellier fur établic par
Fran~ois
I.
pat'
fo n edn du mois de Mars
1 p2.
Elles furent toures fupprímées par l'ordonnance
de Moulins, de Février r
566,
&
la
chambre d<S comp·
tes
de París demeura la fc u.le
chambre des compt<S
du
roy aume.
Par. édit du mois d'Aout
1
568 , le roí Charles IX.'
réra~!tt
ces fix
e
hambres des comptes;
favoir ,
Dr¡on, dont le reii'orr comprend le duché de Bour'
gogne.
Grenoble, qui comprend le Dauphiné.
Aix
,
qui comprend la Provence,
a
laquelle
eft
aulli unie la cour des aides.
Nantes qui comprend le duché de Bretagne.
Montpellier; qui comprend le Languedoc; la cow:
des a ides y a été unie.
Et Blois, dont le reii'ort eíl: tres-peu étendu.
La
chambre des compu s
de Rouen a été créée
&
éra:
blíe par édit de Jui.llet 1580: elle comprend le du–
ché de Normandie, qttÍ contíent les généralités de
Rouen, de Caen,
&
Alen~on;
la cour des aides de
Normandie y a été unie.
La
chambre des comptts
de Pau comprend le roya
u~
me de Navarre, & avoít été établie par les rois de
Navarre. Celle de Nérac y ntt réunie par édit d'Avri!
I
624. Elle efi aujourd'hui réunie au parlement de
Pau, ainíi que la cour des aides.
La
chambre des compus
de Dole comprend le com–
té de Bourgogne, autremenr nommé la Franche–
Comré,
&
avoít été érab!ie par
les
ancíens comtes
de Bourgogne. Elle a été confirmée dcpuis la con–
'1uere faite par Louis XIV. de cette province, par
edit d'Aout 1692. La cour des aides y a 'été unie.
La
chdmbre des comptes
de Metz comprend les trois
évechés de Metz, Toul,
&
Verdun. Elle eíl: unie au
parlement de Metz, ainíi que la cpur des aides
&
la
cour des monnoies.
Outre ces
chambres des compus,
il y en eut d'au–
tres d'érablies en différens tems , foít par les reines
pour les domaioes a elles donnés pour leurs doiíai–
res, foit par des enfans de France.pour leurs apana–
ges : mais il n'y en a aauellement aucunc;
&
la
clzambre des compus
de París connolt de l'apanage de
·M. le duc d'Orléans, qui eíl: le feul c¡uí fubúfie au-.
jourd'hui.
COMPTES DE PARIS·,
(Chambre des )
efi !'une
des deux compagnies matrices du royaume.
Les rois o nt roftjours reaardé l'adminiiharion de
la juilice comme une des
phrs
nobles fonaions de la
royauré. D ans les premicrs tems íls la rendoíenr
eux-memes , ou la fai (oient rendre en leur pré(ence.
D ans la fuire les affaíres s'ét ant multiplíées,
&
le
gouvernement in:érienr
&
extérieur de leur
état
exiaeant d'eux des foíns conrinuels , ils s'attacherent
pri~cipalement
a
établír des lois '
&
a
vcillcr
a
lcnr
obfervatío n.
lls en confierent l'exécution au parlement &
~ la
cltamhre des cornp te.s;
l'un eur en partagc
l'~x~~CICe
de la juíl:íce c¡ui avoit rapport
it
la
tra~qllllhre
.d<:S
citoyens ,
&
l'antre celui quí concernott l'adoum-.
íl:ratíon des fin ances.
Il paroir que la
chanzbre des cwrlpu s
étoit
féde~taí
re fous le regne de
S.
Louís : il fe
trouv~
au
reg¡~e
croix
, fol. 3.S .
une ordonnance de ce pn
nce de 1 an12s 6 qui orJonne aux mayeurs
&
prud'
hommes.dev enir' compter devanr les
uu zs des comptes
a Pa~tS ;preuve certaíne que ce
trib~nal
y éroír des-Iors era–
bli.
Les roís daos tous les rems o nt donné
a
~ctte
com–
pagnie des marques de la plus parfaíre_<:lbme; plu–
fieurs l'ont ho noré de .leur préfence. Philippe de Va–
lois , Charles V. Charles Vi.
&
-':-ouis XIl. Y fontve–
nus po ur délibérer fur les plus zroporta,ntes alfarres
de leur état. Ce fut
¡\
la
<hambre
que
1
on examzna