Table of Contents Table of Contents
Previous Page  808 / 940 Next Page
Information
Show Menu
Previous Page 808 / 940 Next Page
Page Background

COM

l'un·e

&

l'autre

fa~on

de compter: mais le

compte par

échelue

eíl: le plus ufité,

&

paro'it en effet le plus

.équitable.

Voy<{ le dill. des arr.

au mot

compte.

CoMPTE DES CoMPTABLES DE LA CHAMBRE

,DES CoMPTES,

voy<{

ci-apr~S

a

la

.fin

de l'article de

la

CHAMBRE DES CoMPTES,

qui

ejl

fous

ce

mime

NlOt'

COMPTE.

' CoMPTE DE CoMMUNAUTÉ,

voy<{ ci-dev.

CoM–

)Il:UNAUTÉ DE BIENS.

CoMPTE PAR ÉCHELETE, eíl: celui dans Jeque!

l'imputation de la dépenfe fe fait fur la recette an–

n ée par année ;

a

la différence du

compte par colon–

nes,

Oll

la dépenfe

&

Ja recette font bien Jiquidées

a

la fin de chaque année; mais la compenfarion & im–

putation ne s'en fait qu'a la derniere année feule–

ment.

V oye¡: ci-devant

COMPTI! PAR COLONNES.

CoMPTE PAR LIVRES, sous,

&

DENIERS: l'u–

fage en fut introduit des l'an 7 55. ll ntt ordonné de

le pratiquer par Philippe VI. le

22

Aout 1343,

&

en–

e ore le 26 oaobre fuivant'

&

en '347 &

I

348. Le

roi Jean ordonna la meme chofe en 13 51, 13

í

3,

&

J

3

54· V'!:)'<{

le recueil des ordonn. de la troif. race.

C ette maniere de compter fut abrogée par édit de

l'án

1

577, qui ordonna de compter par écu.

Mais le

comptepar livres,fous,

&

deniers,

fut n!tabli

p ar Henri IV. en 1602.

E

.!f.

polit.

jiLr

t.

Com.p.

247 ·

Anciennement on avoit la liberté de íl:ipuler

&

de

compter par livres, fous, & deniers parifis, ou en

m eme v aleur tourno is; ce qui venoit de la différen·

c e de monno ies.parifis

&

tournois qui avoient cours

en meme tems

,• Oll

qui J'avoient eu précédemment.

M ais l'ordonnance de 1667,

tit. x xvij. art.

18.

or–

d onne de compter par livrcs, fous, & deniers tour–

n eis , & non par parifis; ce qui s'entel)d pour les

conventions nouvelles : car pour les anciennes re–

devanees qui font dues en livres, fous ,

&

deniers

parifis , il efi toftjours permis de les compter fuívant

l'ancien ufage' co nformément au titre' fa

a

les

é valuer

&

réduíre en fommes tournois.

Les Hollandois comptent par floríns ou livres de

gros; les Anglois , par livres íl:erling ; les Vénitiens,

p ar

ducars. lbid .p.'

38o .

C o Ml' TE NUM ERAIRE, fignifie le

compte

d'uneou

plufieurs Io mmes , par livres, fous,

&

deniers.

C o MPTE DE Soc iÉTÉ,

voye¡:

Soci ÉTÉ. •

C o MPTE DE TuTELLE,

v oy<¡:

TuTELLE.

COMPTES, ( CHAMBRES DES

t)

regiarum ratio-

hum curiG! ,

font des cours éta blies principalement

p our co nnoitre

&

juger en dernicr reii'orr de ce qui

co ncerne la manutention des fin ances ,

&

la confer–

v aríon du domaíne de la couronne.

D aos !'o rigine il n'y a voit que la

chambre des comp–

tes

de París, qui eíl: préfentement la premiere

&

la

príncipale de toutes. On en parlera dans l'article fui–

v ant.

D epuis il en a été établi pluíicurs autres en diffé–

rens ten1s.

On voít qu'avant

1

566 il y avoít, outre la

cham–

bre des comptes

de París, celles de Dij on, de Greno–

ble, d'Aix , de Nantes, de Montpe!Her,

&

de Bloís.

Les quatre premieres étoient des

chambres des

co"!P'"

établies par le duc de Bourgogne, le dau–

phtn cl e Viennoís , le comre de Provence, le duc de

Breragne. La

chambre ducomptes c¡\ti

avoit ét é établie

pour l':'panage des comres de Bloís , fur créée par

Fran~ots

l.

en titrc de

e

hambre des comptes ,

par édit de

1

525' lec¡uel clétermina l'étendue de fon relfort.

t

ClJmm~

toutes les cours

&

compagnie.r foua,a ainu du

royaum~

7~:r::r~/;;:,'//'/}ll~:~:t:nt d'a~cord

mue

a1cs

Jur leur

origine, ni

fur

¿

· B .n:

Jip

¡;auver~

nous nt hajardons

pas nouc avu

Jur

de.s

1

ijcu.ut?ns

1 lmpurranus

&

nous nous conttntons

d'expofu

fid~,em~nt

a

chtJtjUt

arttc(e

~a

prctcnrwns de chat]Ut

compa~nie.

vJmji u foccafion

de

Ctt

artlclt

C I1A MBR E DES ( ÓMPTES

.t

,..oye{ les arttclu

P ARLEM EN1· '"

<...ovR DES

A IDBS

Bu-

,R EAU DES F IN ANCES_.

&c.

'

COM

·

C~ll.e

de Montpellier fur établic par

Fran~ois

I.

pat'

fo n edn du mois de Mars

1 p2.

Elles furent toures fupprímées par l'ordonnance

de Moulins, de Février r

566

,

&

la

chambre d<S comp·

tes

de París demeura la fc u.le

chambre des compt<S

du

roy aume.

Par. édit du mois d'Aout

1

568 , le roí Charles IX.'

réra~!tt

ces fix

e

hambres des comptes;

favoir ,

Dr¡on, dont le reii'orr comprend le duché de Bour'

gogne.

Grenoble, qui comprend le Dauphiné.

Aix

,

qui comprend la Provence,

a

laquelle

eft

aulli unie la cour des aides.

Nantes qui comprend le duché de Bretagne.

Montpellier; qui comprend le Languedoc; la cow:

des a ides y a été unie.

Et Blois, dont le reii'ort eíl: tres-peu étendu.

La

chambre des compu s

de Rouen a été créée

&

éra:

blíe par édit de Jui.llet 1580: elle comprend le du–

ché de Normandie, qttÍ contíent les généralités de

Rouen, de Caen,

&

Alen~on;

la cour des aides de

Normandie y a été unie.

La

chambre des comptts

de Pau comprend le roya

u~

me de Navarre, & avoít été établie par les rois de

Navarre. Celle de Nérac y ntt réunie par édit d'Avri!

I

624. Elle efi aujourd'hui réunie au parlement de

Pau, ainíi que la cour des aides.

La

chambre des compus

de Dole comprend le com–

té de Bourgogne, autremenr nommé la Franche–

Comré,

&

avoít été érab!ie par

les

ancíens comtes

de Bourgogne. Elle a été confirmée dcpuis la con–

'1uere faite par Louis XIV. de cette province, par

edit d'Aout 1692. La cour des aides y a 'été unie.

La

chdmbre des comptes

de Metz comprend les trois

évechés de Metz, Toul,

&

Verdun. Elle eíl: unie au

parlement de Metz, ainíi que la cpur des aides

&

la

cour des monnoies.

Outre ces

chambres des compus,

il y en eut d'au–

tres d'érablies en différens tems , foít par les reines

pour les domaioes a elles donnés pour leurs doiíai–

res, foit par des enfans de France.pour leurs apana–

ges : mais il n'y en a aauellement aucunc;

&

la

clzambre des compus

de París connolt de l'apanage de

·M. le duc d'Orléans, qui eíl: le feul c¡uí fubúfie au-.

jourd'hui.

COMPTES DE PARIS·,

(Chambre des )

efi !'une

des deux compagnies matrices du royaume.

Les rois o nt roftjours reaardé l'adminiiharion de

la juilice comme une des

phrs

nobles fonaions de la

royauré. D ans les premicrs tems íls la rendoíenr

eux-memes , ou la fai (oient rendre en leur pré(ence.

D ans la fuire les affaíres s'ét ant multiplíées,

&

le

gouvernement in:érienr

&

extérieur de leur

état

exiaeant d'eux des foíns conrinuels , ils s'attacherent

pri~cipalement

a

établír des lois '

&

a

vcillcr

a

lcnr

obfervatío n.

lls en confierent l'exécution au parlement &

~ la

cltamhre des cornp te.s;

l'un eur en partagc

l'~x~~CICe

de la juíl:íce c¡ui avoit rapport

it

la

tra~qllllhre

.d<:S

citoyens ,

&

l'antre celui quí concernott l'adoum-.

íl:ratíon des fin ances.

Il paroir que la

chanzbre des cwrlpu s

étoit

féde~taí­

re fous le regne de

S.

Louís : il fe

trouv~

au

reg¡~e

croix

, fol. 3.S .

une ordonnance de ce pn

nce de 1 an

12s 6 qui orJonne aux mayeurs

&

prud'

hommes.de

v enir' compter devanr les

uu zs des comptes

a Pa~tS ;

preuve certaíne que ce

trib~nal

y éroír des-Iors era–

bli.

Les roís daos tous les rems o nt donné

a

~ctte

com–

pagnie des marques de la plus parfaíre_<:lbme; plu–

fieurs l'ont ho noré de .leur préfence. Philippe de Va–

lois , Charles V. Charles Vi.

&

-':-ouis XIl. Y fontve–

nus po ur délibérer fur les plus zroporta,ntes alfarres

de leur état. Ce fut

¡\

la

<hambre

que

1

on examzna