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C HA

-compofée

rrente-quatre.clercs, dont étoient deux

éveques

vingr-quatre lates : elle eft encore nom–

mée de meme dans des ordonnances de IJ63

37o .

avoit en r 359 quatre préfidens; ma1.s t

. tt

arreté que la premiere

pl~ce

vacante ne ferolt

,powt

remplie; qu'il n'y auroir a l'avemr en la

g_rand

ch.am–

bre

que quinze

co~eillers

clercs,

qumze lates.,

fans compter les prelats

',.pnnc~s ~

barons_, dont il

y auroit

1:':'1

~om~re

c¡u

plarroJt au Rot, paree

que ceux-ct n avotent pomt de gages.

Charles V. en r 364, nomma p<mr la

chambre du

parlementquatre

pré_fidens, quinze confeillers clercs,

treize confeillers !aJeS.

Les ordonnances lttes

publiées en la

grand–

chambre

éroient enfuite publiées a la porte du par–

lement 'c'eíl-a-clire de la

grand'chambre.

Charles VII. en 1453, ordonna que la

grand–

ch.ambre

feroit compofée de q;tinze

con~e~lle_rs-clerc.s,

quinze la!cs, outre les preíidens qm etotent tou–

jotrrs an nombre de quatre.

Préfentement la

grand'chambre

eft compofée du

premier préíident,

de quatre

pr~lidens

au mor–

tier , de douze confetllers-clercs c¡m fe mettent du

meme coté' c'efi-a-dire fur le banca gauche du.pre–

mier préfident : fur le banc a drotte lont les pnnces

du fang, les fix pairs eccléfiaftiques, les pairs lalcs,

t es confeillers d'honneur, les maltres des requetes,

qui ne peuvent y entrer qu'au nombre de quatre,

le doyen des confeillers Jales, les préfidens hono–

raires des enquetes

requetes ,

le refte des con–

feillers Jales, qui font au nombre de vingt-un.

Les trois avocats généraux aíliftent aux grandes

audiences,

procureur général y vient auffi

quelquefois lorfqu'il le juge a propos.

· La

grand'chambre

du parlement de Paris connolt

feule dans tour le royaume des caufes des pairs,

des matieres de r égalc.

On donne dans cette

chambre

deux audiences le

matin : la premiere, que l'on appelle

la puiu audien–

ce,

paree qu'elle eíl: moins folennelle ; la cour

s'l

tient fur les bas fiéges,

l'on n'y plaide que les a -

faires les plus fommaires: la fe.:onde, qu'on appelle

grande audience,

ou l'on plaide les lundi & les

marcli les caufes des roles des provirices du relfort :

MM. les préúdens y font en robes rouges , de meme

qu'a la grande audience du jeucli, ort l'on plaide

d'autrcs caufes de tomes forres de provinces dn ref–

fort du parlement: les autres jours on expédie a la

feconde auclience de moindres affaires; les mercre–

famecli o n plaide les réglemens de juges, ap–

pels de fentences de police ,

&c.

Le mardi

vendredi il y a auclience de relevée

en la

grand'chambre;

c'efi le plus ancien des préfi–

dens au mortier qui y préíide.

Le vaiífeau de la

grand'chambre

qui avoit été dé–

coré par Louis

XI.

a éré réparé

embelli coníidé–

rablement en l'état c¡u'il eft préfentemcnt en 1711:

on n'a confervé de l'ancienne décoration que le

plafond. Pendant cette réparation, la

grand'cham–

bre

tcnoit fes féances en la falle fai nt- Louis, ou

ch~mbre

de la tmrrnelle.

Y oye{ les ordonnances de la

uoifiemr. race; les rechercltes de.

Pafquier. Miraulmont

fu.rL'

origine

infiit.

descoursfouver.Joli,

dt!so.flic. de.

France,

les articles

CHAMBRE DES ENQUETES,

PA~LEMENT,

TOU11.NELLE, PREMIER PRÉSIDENT,

PRESIDENT AU MORTIER

CONSEILLER

GRAND'CHAMBRE.

CHAMBRE HAUTE DU PARLEMENT D'A GLE–

TERRE, eílla premiere des dcux ehambres qui com–

pofent ce

parlemen~.

C'eíl la memc qu'on appelle

auíli

chambre des patrs

des fiigneurs.

Quelquefois

par le_rerme de

chambre luuue ,

on cmend la eham–

bre meme ou falle en

laqu~:llc

les feignem s s'aífem-

CHA

blcnt dans le palais de W eftminfter: mais 'par

terrne de

chambre haute,

on entend plus communé–

ment ceux qui compofent l'aífemblée qui fe tient

dans cette cbambre. On a donné a cette aífemblée le

nom de

dtambre haute,

paree gu'elle eft compoféede

la haute nobleífe, c'eíl-a-dire des pairs du royaume,

qtú font confidérés comme les confeillers nés héré–

ditaires du roí dans le parlement.Les hifto riens d'An–

gleterre, en parlant du haut clergé

de la haute .no–

bleífe, font remonter ['origine du parlement ¡uf–

qu'aux premiers fucceífeurs deGuillaume le con<jl-té–

rant: mais le nom de

parlement

commen~a

erre

ufité qu'a Oxford en 12 4 8;

ce n'eft qu'en 1164

qu'il eíl fait memio n pour la premiere fois des com–

munes; de forre que l'on peut auffi rapporter a cette

derniere époque la diftiné\ion de la

chambre haute

chambre ba.ffe.

L'aífemblée des pairs ou fet–

gneurs , compofée du haut clergé

de la haute no–

bleífe, fttt appellée

la chambre haute

pour la diílin–

guer de l'aífemblée des communes ou députés des

provinces

villes que l'on appella

chambre ba.ffe ,

comme étant d'un rang inférieur a celui de la

cham–

bre haute:

celle·ci eft la premiere par fon rang ,

l'autre par fo n crédit.

chambre haute

eft compofée des deux archeve–

ques

éveques de la grande Bretagne,

des ducs,

comtes, vicomtes,

barons du royaume.

Elle eut feule le pouvoir légiilatif jufqu'au regne

d'Edouard IV. en 146

1 ,

fous Jeque! la

cham,bre ba.fJe

commenS'a

joiiir du meme pouvoir.

Le parlement obtint fous Charles

de'ne pouvoir

etre caífé <jl-le du confentement des deux

chambres.

L'uíitrpateur Cromwel voyant .que fa conduite

étoit odieufe a la

ch.ambre haute'

la {upprima'

dé–

clara que le pouvoir légiilatif appartenoit tour en

entier

la ehambre des eommunes; mais Charles 11.

r étab!it la

chambre haltt<.

Lorfque le parlement d'Ecoífe fitt uni

celui d'An·

glcterre , ce qui arriva en 1707, la

chambre haute

fut

augmentée des feize pairs d'Ecoífe.

Il n'eft cependant pas poíftble de fixer le nombre

des pairs féculiers qui Ont entrée a la

chambre haute,

nombre étant arbitraire

dépendant du roi: fous

Guillaume III. en 1689,il montoidt 190 perfo nnes.

C'eft dans le palais de W eftminfter que s'aífem–

blem les deux ehambres.

Outre les pairs c¡ui compofent la

chambre haute;

on y admet des jurifconfultes, a caufe que cette

ehambre a une jurifclié\:ion; mais ces jurifconfultes

n'y o nt que voix

confultative.Yoye¡:l'hijloire du par–

lement d'A ngleterre par M .

abbé

R aynal,

ci-de–

vant

mot

CHAMBRE BASSE.

(A)

CHAMBRIL DES HoPITAUX,

voye{

CKAMBRE

DES MALA.DRERIES.

(A)

CHAMBRE IMPÉRIALE, (

Jurijp. (/

Htjf.

mod. )

en latin

judicium camera/e.

On nomme ainú le pre–

mier tribunal de l'empire Gerrnanique.

fut établi

en l'année 149 5, dans la diete de \Vo rms, par l'em–

pereur Maximilien

& par les princes

états ,

pour rendre en leur nom la jullice a tous les fujets

de l'empire. Suivant le rraité de Weftphalie, ce tri–

bunal devroit etre compofé d'un grand juge ' de

quatre préíidens, dont deux catholiques romains •

deux proteftans,

de cinquante affeífeurs, dont

vingt-ftx catholi<jl-tes,

vingt-<jl-tatre proteílans.

Mais le peu d'exaé\:itude <jl-te les princes d'Allema–

gne ont eu de payer les fommes r.éceífaires pour

falarier ces juges , a été caufe qu'il n'y a jamais eu

au-dela de deux préíidens, & de dix-fept aífeífenrs •

qui eft leur nombre aé\:uel. Il y a ourre cela un

fif~

cal, un avocar du fifc,

beaucoup d'officiers fubal–

ternes. L'empereur feul établit le grand juge

les

deux prélidens; mais les cercles

états de l'empire

préfentent les aífeífeurs.