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56

C

HA

font des doméffiques- du -roí & de la reine; qui les

fruvent ·& les accompa'gnent dans les occaúons de

-Uivetrilfemens, en voyages de plaiflr,

&c.

Le lord chambeUan en nomme fix avec un pair

&

liD ·maitre de cérémonie , pour fe trouver aux

:lifemblées publiques ' des ambaífade'urs des tetes

couronnées:

~ls

(ont a u nombre de quaranre · hUlt:

. lls ont été inilltués par le roi.

~enri

VII. lls font

e.utorifés pat úile matque finguliere de faveur ' a

exécl\ter

ies

commandemens v erbaux du roi, fans

erre obligés de proonire a ucun ordte par écrit; &

on regarde en cela leurs perfonnes

&

leurs carac•

teres comme nne aurorité fuffifante.

Chambers.

" CHAMBRE DU l'RoéUREUR DU Ror

au chatelel,

efi,

une

-chambre

diffinéle & féparée du parquet ou

fe tiennent les avocatsnu roí,

&

qui

~

parriculie•

re po\.tr le procureUT du roi :

il

y

fait toutes !es

.fo'!c–

tions que les procureurs du ro1 des autres

¡t~ri!dic­

tions

font au parquet, comme de donner des con–

cl\tfions dans les inftances appoinrées & dans les

aftaires crimineUes , tecevoir les dénonciations qui

luí. font faites: il

y

connoit en outre de t out ce

qu.i

conccrne les corps des marchands' arts & metiers '

maitrifes , t éceptions de mairres & jnrandes : il y

donne fes jugemens , qu'il qualifie d'avis; il fa ut

e nfuite les fatre confirmer par le lientehant général

de police, qui les confirme ou infirme. Lorfqu'il y

"a

appel d'nn de ces '<ivis , on le releve an parle–

m ertt.

.Yoyet le

Style

du chatdet.

ÜHAMBRE QUARR ÉE

ou

DE LA TOUR QUAR–

RÉE, étoit une chambre établie par

Fran~ois

I.

au

p arlement, pour l'emegifuement des édits & dé–

clarations. Cette

chambre

ne fubfifta pas.

Voyet

L.

dirriorm.

des

arréts de

Brillon,au mot

clzambre quarrée,

,&

'ENREGJSTREM E:NT.

CHAMBRE DE L QUESTION; efl: celJe OÜ.

brí

'donne la queíl:ion ou torture aux accufés de crimes

gra'ves. Au parlement de Paris,

&

dans · quelques

autres tribunaux, il y

a

lrne chambre paniculiere

'deffinée pour cet ufage. Dans la plitpart des

au~

t res tribunaux, on donne la queilion dans l'audi'–

toire meme,

Oll

du moins dans la chambre ordi–

n aire du confeil, s'il

y

en a une.

Voy•t

QvESTION,

,TORTURE.

CHAMBRE DE LA R ÉFORMATION,

voye{ ci-de–

'YI>nt

CHAMBRI! DES MALADRER IES.

CHAMBRE DES REQUÉTES DU PALAIS,

voye{

R EQUEJ"ES DU PALAIS.

CHAMBRE RIGOUREUSE , efi Une jurifdiilion

'établie dans quelques illes dtt reífort du parlement

d e T ouloufe , pour connoirre de l'exécution des

c ontrats paífés foits un certain fcel appellé

ftel ri–

goureux;

en vertu defquels on a exécution par ée ,

n_on •

feul~ment

pour faifir les biens de fon débi–

leur , ma1s auffi pour le contraindre par emprifon–

nement de fa perfonne.

Le viguier de T ouloufe efi jnge dn fcel rigou–

'l"eux.

TI

y en a auffi un

a

Nifmes.

U

Y.

avoit une

ch.ambre rigouriufl

a

Aix, qui fut

:ruppnmée par édit du mois de Septembre

r53

~.

V oye{

loly,

tome

l .

pag.

.539 ·

Fontanon,

tome

11 .

pCf: riP 4· Hijl.

de la chancelürie, tome

l .

pag.

90 .

0

JJ

· de

l.auriere, au mot

R igueur.

1

'D CHAl\lill\E. DU ROI

ou

ROYALE ,

en

matiere de

oma<ne

ét · ¡

!'

d

.

.

ment

a

e:

?

1

t

e .nom

qt~e

f

o~

onnott

anc~enne-

. Ü

r <Unes vilJes qut et01ent du domame du

";_'·

nVes appell<>it auffi

clzambre de la couronne de

rance.

oye¡: ci-devant

C HAMBRE DE LA Cou–

R0.~.1N E.

CHAMBRE ROYALE é ·

tffi

.

établie par

1

'

tolt at

1

·lme commiJiion

ettres patentes

d

A •

6

J.

uger en dern·

¡¡·

1

u

l.)

out

1 O l

'pour

ter re on es ap U .

.

.

é

des ju gemens des con

iffi .

pe auons mter¡ett es

·

llll

an es envoyés dans les

¡>rovmces' pour la recherche des financiers. Elle

C H .A

•· fut

rJvoquée pár édit du mois d'Oélobre r6o4.

Voy

la compilatio/z des ordonnances, par

Blanchard.

·

CHAMBRE ROYALE DE L'ARSENAL,

voy.

CHAM.;

BRE DE L'ARSENAL

\.

CHAMBRE ROYALE DES MALADRERIES,

voye{

t!i-devant

CHAMBRE DES MAL-ADRERIES.

CHAMBRE ROYALE DE METZ, fut érablie en

16 3

3 :

eUe enrraina la perte du droit de régal e, dqnt'

l'éveque de Toul avoit jtúqu'alors co nfervé l'exer–

cice dans fa ville épifcopale. D eux co nfeillers

at~

¡>arlement de Metz fe rendirent

a

T oul, pour y faire

publiet l'édit de création de la

clzambre royale de.Mett:

ils alfemblerent les officiers du confeil de l'évéché:

& de l 'hórel-de-ville , leur fignifierent les ordres de

fa majefté; & leur déclarerent qu'ils eu1fent

a

faire–

relever rous les appels au parlement de Metz. Le

cardi~al

Nico!as

Fran~ois_

en porta fes plaintes aú

confet! du ro1, & y obtmt le 1

2.

Février 1604 un

arret' par lequel il fut maintenu dans fa haute,:

moyetme,

&

baífe juíl:ice, avec le droit d'y établir

comme par le paífé, des juges & autres officiers

dans toutes les terres du temporel de l'éveché:

Voye{. l'hijloire de Lorraine >par

D . C almet,

tome

f .

p ag. 763 .

Gette

chambre royale

ceífa lorfqu'on éta-.

blit le bailliage de Metz,

CHAMBRE ROYALE DE VERDUN, étoit llh

tri~

bunal

qui

fut établi dans cette ville eri 1607 , pour

juget en derruer reífort les appellations des premiers'

juges , qui étoient auparavant dévolues

i\

la

chambre–

de

S

pire.

ll

y eut heaucoup d'oppofition

á

l'établif–

fement de cette nouvelle

Ghambrp

,

qui

fin

néan•

moins confirtnée en 1611. ; & elle fubfi íl:a jlúqu'a

l'établiífement du parlement de Metz en 163 3.

Voy.

l'hijloire de V erdun., part. IV. ch.

v.

&

vj.

CHAMBRE SAINT • LOUIS

ou

SALLE SAINT–

Lours,

voy<{

TOURNELI,E CRIMINELLE.

CHAMBRE DE LA SANTÉ, eíl: liD bureau établi

dans la

vil!

e de Lyo n, compofé d'un Certain nom–

bte de juges, appellés

commif[aires de

lajan.té;

qni•

dans les tems de conragion , foit déja formée ou qui

fe fait craindre, s'aífemblent fous les ordres du con-'

fular de cette v il!e' pour ordonner meme en der–

nier relfort, de tout ce qui convient pour la

guéri~

fon ou le foulagemcnt du mal contagieux, ou pour

le prévenir & en empecher la communication.

Le bureau eíl: compofé d'un préfident, de cinq ou

fix commilfaires, un procureur dt1 roi,

&

autres of–

ficiers.

Ces commiii'aires de la fanté font nommés par le

otorúulat, lequel a été confirmé fpé<tialement dans

ce droit par les rois Henri

III.

& Henri

IV.

La maifon de la quara ntaine, ou hopiral de faint

Laurent, fititée a

u

confluent du Rhone & de la Sao–

ne , e íl: fo us la direilion de ces commiílai:res: elle

fert

a

faire féjoumer pendant quarante jours ceux

qui viennent des pays infeaés ou

foup~onnés

de

contagien.

A Paris, & dans quelques attttes !ie!Lx, o n éta–

blit dans les tems de contagion un capitaine-baillif

ou prevót de la Canté: ma1s cet officier n'a aucu ne

jurifdiaion; ce n'eíl: qu'tm prépofé qtti, aíiiíl:é dé

quelques archers , exécute les ordres du lieutenant

de police pour l'enlevement des malades ,

l'inhu~

mation de ceux

<jl.lÍ

meurent de la contagien, & au–

tres foins néceífaires en pareil cas.

Voy•{

l•

traité do

la Poli

ce,

tom.

l .

liv. IV.

tit.

'3.

ch.

CHAMBRE DES SE!GNEURS

ou

DES PAIRS,

voy¡

ci-devah.t

CHAMBRE HAUTE.

CHAMBRE

Á

SEL, eíl: un lieu érabli par le Roi

dans cerraines petites-villes, pour renfermer le

(el

que l'on diíl:ribue au public. Ces forres de

chambro

font établies dans les lieux

oit

il n'y a point de gre–

ni er

a

fel' c'eíl:-a-dire ou il n'y a point de grenier

il

fe! en titre, ni de jurifdiaion appellée

!trmier

á

fel:

i1