1000000068

COM

On voit daos le premier de ces arrl!ts , qui efr du

Aoíh 1434, qu'il

dit par Chauvin & con–

fons examinateurs au chíhelet,

qu'ab antiquo

il n'y

a voit nombre d'examinateurs qui ffit ordinaire;

mais ,que les confeillers du chíh elet, qu.i font douze,

étoient comme les confeillers de la cour; qu'eux–

ml!mes faifoient les cnquetes,

ne poftuloien t

point en maniere d'avocats;

que depuis fut mis

certain nombre

d'exan1inateurs.

_ Le fecond arret, qui eíl: du 1o Mai 1502,

ñtt

ren–

du entre les feiz.e examinateurs d'une part,

les

lieutenans civil

crimine!,

les confeillers au cha–

telet d'autre pan. Les examinateurs reconnurent,

moins tacitement, que leur érefrion ne remon–

toit pas plus haut que vers l'an 1300. En effet

l'_audience du 2 Mai 1502, leur avocar parla feu–

lement de l'ordonnance qui avoit établi les feize exa–

n;¡inateurs, fans la dater: l'avocat des confeillers au

chatelet dit qu'on avoit d'abord érigé au chatelet le

prevot de Paris

douze confeillers; que depuis

fu–

rent commis deux lieutenans, l'un civil, l'autre cri–

m ine!:

l'avocat du lieutenant crimine! dit que de

tgur tems

d'a ncienneté, plus de deux cents ans,

fong-tems avant l'érefrion des examinateurs, les

lieutenans civil

crimine! de la prevoté avoient

accoutumé de faire les enquetes; qu'iln'yavoit qu'–

etLx qui les fiffent, n'étoient les confeillers ou avo–

c_¡irs auxquels ils les commeuoient; que depuis pour

le foulagement des lieutenans, qui ne pouvoient

bonnement entendre

faire les enc¡uetes

expédi–

t ions des proces pendans au charelet, pour la gran–

d_e multitude des caufes

affiuence du peuple, il

fut ordonné par le roi qu'il y anroit feize examina–

teurs daos cette ville es feize quartiers, fous lefdits

líeutenans, pour eux s'enquérir des vagabonds &

Jtlaléfices,

le rapponer au chatelet;

autii pour

faire nettoyer les rues , v iíiter les boulangers,

en–

tendre fur le fair de la police ; qu'il fut auiii dit qu'–

ils feroient les enquetes des proces

p~ndans

au cha–

telet.

Tels font les faits énoncés daos cet arret, qui ne

paroiífent point avoir été contrcdits par les exami–

nateurs; ce qui confir mé que les conleillers ont été

établis avant les examinateurs en titre,

que ces

derniers l'ont eux-memes reconnu.

paroit par des lettres de Philippe-le-Bel du mois

d'Avril q o t, que les notaires du chatelet fe plai–

gnirent de ce que le prevot, les auditeurs,

les en–

queteurs ou examinateurs , fa ifoient écrire leurs ex–

péditions par d'autres perfonnes qu'eux ;

Philippe–

le-Bel leur ordonne de fe fervir du miniíl:ere des no–

taires

mo.is

de Mai 1313 , ce meme prince trouvant

que l

es ex

aminareurs t¡ui étoient alors en place

avoient abufé de leurs cha rges , les fupprima,

o rdonna que les enquetes feroient faites par les no–

t aires, ou par d'autres perfonnes qui feroient nom–

rnées par les audireurs ou par le prev o t.

Philippe V . au mois de Février q2o , ordonn a

que les notaires du chíhelet pourroienr examiner té–

moins en routes les caufes mfles

mouvoir au

chatelet , fel9n ce que le prevot

les audireurs du

chatclet leur cornmerrroient ,

fpécialement ceux

que les panies requéreroienr

nornmeroienr de

commun accord.

ordonna cependant en meme tems qu'il y au–

r Olt .au

ch~telet

huir examinateurs feulement,

qui

ferotent loyaux

difcre tes perfonnes choiúes pa r

le~

gens

de~

mpr

es; que ces examinateurs pour–

rotent examme:

l.es

témoins en routes caufes, ayant

ha cun pour adJ

omt

un notai re Leur falaire eíl: auffi

r egle par la mc.":'e ordonnance:

elle de Ph1lippe de Valois , du mois de Février

31.7

fixa

le nombre des examinareurs du chíltel

COM

douze, qui étoient dillribués d ux

deux en fn:

charnbrcs

Olt l'un interrogcoit les

1110tnS

l'au–

trC

écrivo it le dépofitions.

ettc

ordonn~ncc

dé–

fend aux examinateurs de fe meure au rang du (, ,ge

du prcvo t de Pari :elle leur d fend auffi d' rr avo–

ca~,

notaircs, pcnfionnaires, ni procureur ,

remr

auc~m

autre office

.:m

ch9telet. Elle regle auffi

leurs

fala~rcs,

& la mamer de lcur donner

s fuits

articles.

ll fe

rro~va

quelques années apres jufqu'il vingt–

deu~ ex_a~mnateurs p~urvfls

par le roi;

' ll pour–

quOJ Phlltppc de Valo ts , par des lettrcs du 1 4 t\vril

337, et_' fixa le .nombre

feize, qu'il choifit parmi

ceux qm

~xen;o•ent

.al<?rs ,

ordonna que les tix

fur~umératres

remphro1ent les places qtú dcvien–

drolent v acantes.

Ce- nombre de feize fut confirmé par des !emes

du roi .Jean, du premier Juin 13 53; de

harle V.

du mOJsdeJllln q 66;&deCharles

l.dumoisdo

Juin 138o.

C es charges éroienr re herchécs avcc tant d'cm·

pretTement , que Lo uis X l. en attendant qu'íl

ettt de vacantes , en créa quatre extraordinatres ,

par édit du

moi~

de Janvier 1464: il en donna de1

aux nommés

Af[ailly

Chauvil•,

pour récompcnfe

des fervices

~u'ils

luí avoient rendus. Mais les feita

ord.inaires

'etant oppofés

lcur réccption, cela

donna Jieu

une longue contellation; ce qui cnga–

gea Louis XI.

fupprimcr les quarre nouvcaux offi.

ces, par un édit du mois de Mars 1473.

Aíla illy eut cependam le crédit de fairc rétablir

pour lui un de ces officcs ,

y fut

re~r1.

Comme il s'éleva encore

ce fu jet des difficultés,

Louis XL au mois de Juin 1474, créa quatrc officcs

d'exam.inateurs ordinaires ,

en donna un

e nou–

veau pourvú.

y eut oppofirion a l'enregifiremcnt,

cette nouvelle création n'eur pas lieu.

Au mois de D écembre 1477 , Louis

XC.

créa en–

core deux nouvelles charges d'examinarcur$,

mois de Février fuivant un office d'cxaminateur ex–

traordinaire.

Mais Charles VUI.•par des lcttres du 17 eptem–

bre 1493 , rétablit !'aocien nombre de

fei~c ~

fup–

prima les fnrn uméraires:

Lonis XI L au mo1s

d'O~tobre 1507, ordonna que ce nombre dcmeurerott

fixe, fans pouvoir etre augmenré.

. -

Cependant

Fran~ois

par fo n éd11 du mo1s de Fé.

vrier

521

en créa feize nouveaux,

lcnr donna

tOUS le

ti~re

cornmij¡;tires

qui

rCn~crmA!

lOU$

les autres rieres qu'ils portoient

auucfo1~ -

y cut

plnfieurs conrellations entre les ancicns

les nou–

veaux, qtú furem terminées par arr&t du grand con–

feil du premier Aoüt 1534, ponant .que les uns &

les aurres joüiroiem des memes drons

pr roga-

tives.

ñn créé le 7 Sep,tembre 1570 un

trcnte·tr~túc

me office de

commiJJáire

au chateler,

mots

Juin 1586 huir aurres ,

qui

par une déc_laration du

mé!me mois furent réduits ;} fept; ce qu1 fit en rout

le nombre de quaranre.

D aos la fui te ce nombre ayant paru

ex~effi[,

éga rd

l'é!at Oll éroit alors la ville de Pans,

fu t

ordonné par

é~ir

d' O llo.bre

1 ~03, ~u

ce~;<

qu• va–

quero ient fer01ent fuppnmés, ¡ufqu'a ce qu 1ls

fulfcn~

réduirs

treme-d ux; mais

n'y en eur qu'un qm

fut

rembourfé.

moi~

de D écembrc 163

Louis

Xlll-

cr~a

vmgt–

un officcs de

commij{aires

au chiltcler, pour fatre avcc

les trcnrc-neuf qui fub filloient le nombre de fo1xan–

re.Par des letrres du mois de Juiller t6J8, les vm¡;t–

un nouveaux offices furcnt réduitS

neuf, au moycn

dequoi il y avoit alors quaranre-huit

comrnifla;ru¿

Lis prcnnent rous le titre de

maítrcs;

depws r

ils

pr nncnt auiii le titre de

co11fctllcrs

Rot '