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con

cbmmenceinent

les fait alter de pair avec le

code

\fheodoiien, en:par.lant du granel nombre de

~onfii

nttions que ces rtois

codes

contenoient :

mms tout

ce que l'on peut induire de-la par rap

port a

des

Gregorien

lurmogmien,

efi que l'on

confulto.it

ces

colleaions comme une iníl:rhaion

mme un re–

cueil contenant des coníl:itutions qui avoient force

de loi.

M .

Terraífon en fon

ltijl. de la Jurijprud. R o–

maine ,

pénfe que probablement on ne voulut pas

revetir ces deux

codes

de l'autorité publique

caufe

que leurs auteurs étoient payens , comme il paroit

en ce qu'ih ont affeété de ne rapporter que les co nf–

timtions des empereurs 'Qa)'ens. On croit cependant

que Juíl:inien n'a pas lailre de fe fervir de ces deux

eodes

pour former le fien: o n fonde cette conjeéture

{ur ce qu'il fe trouve dans fon

code

des conflitutions

qui n'étoient point dans celui de· .l'empereur Theo–

dofe, paree qu'elles font plus anciennes

qui ont

probablement été tirées des deux

codes Gr<gorien

H ermogelzien.

A pres que Juíl:inien eut tiré de ces deux

cotl!s

qu:il cr(h néceífaire, on les négligea tellement qu'ils

ont éré perdus'

l'exception de quelques fragmens

qu'Anien, jurifcon(ulted'Alaric, nous en a conlervés

d epuis; Jacques Sichard les a compris dans fon édi–

tion du

code Theodojien,

imprimée

¡\

Bale en 1p8;

Gregorius Tholofanus

C ujas les ont enfuite don–

n és avec des co rreétions; enfin Antoine Schnlting en

donné une éditio n plus complette a vec des nores ,

dans fon o uvrage intitulé

jurijjHudwtia vetas

ante–

jujllnianea,

impriméil Leide en l'année 1717.

Voy<'{

lajurijprudence R omainede

M .

T erralfon,pag. 283 ,

ci-apres CODE HERMOGENIEN

CODE

Jus–

T!NI"EN.

CooE H ENRI

oucoded'Henri

IJJ.

efiune compi–

lation faite parordre d Henri

I l l,

des orelonnances

.Ces roi's fes prédécelfeurs

des fiennes. Ce prince

cr.trt·qu'il étoit

propos ' pour le bien de fon royau–

me, de faire ill'imitation de Juilinien un abregé de

t outes les orelonnances.

annons:a ce deífein dans

l'ordonna nce ele Blois faite en 1579,

regifl1ée en

-'~580,

dont l'article 207 porte qu'il avoit avifé de

commettre certains perfonnages pour recueillir

arreter les ordonnances ,

reduüe par ordre' en

un volume, celles qui fe trouveroient uriles

né–

celfaires,

¡mili

pour rediger les cofnumes de cha –

que prov.ince.

chargea de la compilation des ordonnances Bar–

nabé Briífon, lequel avoit d'abord paru avcc éclat

au barreau du parlement de París. Henri

·char–

mé de fon éruditio n

de fo n éloquence, le lit fon

avocar général, puis confeiller d'état,

enfin pré–

.fident

mortier en 1í 8o .

s'en fervit en diIterentes

négociations ,

l'envoy a ambalfadeur en Angle–

terre. Ce fut au retour de cene ambaífade qu'.i l fut

chargé de travaiJler au

code H enri

ce qu'il exécuta

avac beaucoup de foin

de eliligence.

mit au jou r

cet ouvrage fous le tirre de

eode H mri

de ba.Jiliques,

comptoir le faire autorifer

publier en 158 5 ; en

effet , comme il avoi t obfervé de marquer en marge

de chaque difpofirio n d'ordo nnance le nom du prin–

~ont

elle étoir émanée , & la date de l'année & du

¡ o•s, lorfqu'il a ajoíiré de nouvelles difpofitions, il

/ s a toures marquées fous le nom

d'H mri 111. 158.5,

tf~s

date de mois ; c'eíl:

quoi l'on doi t fai re atten–

cesnq,

P:? 1

ur ne pas confondre les véritables o rdonnan-

u ' a

rap

• 1

•

que de

l porrees, avec es artJC es qu1 ne 10nt

Ont dit

d~'i

_es r,rojets de lois. Loyfeau

C arondas

ie de T ríbu'9"

tribonianifoit ,

paree qu'it l'exem-

omen

,¡

' d

·¡

de nouve!les

d'íi

vo•r a¡oute ans a comp1 anon

toit pas prévu

d~~:~•ons

P'?Ur fuppléer

ce qui n'é-

M .

de Lauriere enfaanc!ennes ordonnances.

_.zan"s

fa troilitm

pré(ace du recueil des ordon–

'J"

racc'

dit

que

M ,

Briífon fit im-

con

pr'imer

ton

oü'vrage e n 1587, fous le titre dé

bafil:.

ques

& de

code H enri.

D es que cet ouvrage pann, Henri

lll.

en lit

en•

voy~r

des exemplaires

tous les parlemens pour I'e•

xam•,ner: l'augmenrer ou le diminuer comme illeur

paro1tr01t convenable , fon imemion étant de lui

don':'e~

rorce de loi' apres qu'd auroit élé revil

~orr,¡ge

_fur les obfervations d:s ,rarlemens ; mais

1.e":ecuuon de ce pro¡et fut arretce par les guerres

CIVIles qu• defolerent l'état , par la mort limelle

d'}-Jenri

III.

a':ivée le 2

Aoih

1589 ,

par la fin

trag¡que du prefident , indione d'un homme de

grande confidération

de lgn m 'rite. Ce magiflrat

ayant

ét~

.chol? par la ligue pour

~c~ul?er

la place

p~enuer

preíide nt de Ha,:!?y, qm etoJt alors pri–

fo nmedt l_a baaille ,_ fin arrete le 15 Novembre 1591

par la f.<élwn des fe11.e,

concluir

petir char@'Ier

o\1il fut pendu

une pontre de Id chambre du

con~

\eil

nonobíl:ant toutes les I?;ieres qu 'il .lit que l'on

en.ermat entre

~uatre

mura

les

fin qu'J! pút ¡¡che–

ver l'.ouvragc

9"''!

a voit commencé, dont le public

d ~volt

recevolf de grands avantage . Cene circonf–

tance

íl: rapportée par Simon en fa

bibliothu¡ue lufl.

dl.s

arueurs de droit.

Quelque tems apres la mort de l'ameur,

chancelier de Chiverny (décédé en '5 99) engagea

Carondas

revoir le

code Hmri

le pe1 tetlion–

ner,

Carondas en donna .deux éditions : la pre–

miere en 16o r, qu'il dédia au roi Henri

IV ;

dans

l'épltre dédicatoire il parle du

codc Hmd

comme

d'un ouvrage que le préfident Briffon le propofoit

de mettre au jour. Il dit que M. le chancelier de Chi–

verny luí avoir ¡:ommandé , pour le roí, de revoir

ce,, ¿,,

d'y employer le fnrit de fes étud s ; qu'il

y avoit ajoíiré plufieurs ordonnances mémorables

eles anciens,

les édits

conflirutions d'Henri IV;

il y joignit aulli , par forme de notes, une conféren–

ce des brdonnanccs , des anciens

codu

de Théodofe

de Juíl:inien ,

das bafiliques des lois des Ylii–

ooths , des conciles , des arrets'

de plulieurs an–

~iquirés

faits hiíl:oriques.

La feconde édirion fut donnée par Carondas en

1605

auomentée de pluíieurs édits

ordonnan–

ces

notes"qu.i manquoien t dans la précédente.

N icolas Frerot , avocar au parlement , en donna

en 16 1 5 une édirion fur les manulerits meme du pré–

íident Brilfon,

y joignit aulli de

nouvell~s

n:;

r.es.

Louis Vrevin donna en J6 17Un

volume m-8

.In

–

titulé

ohfirvations fur

code H-:nri.

En 1622 parnt une quatrieme éditi'?n de ce

cod< ,

augme!ltée par Jean Tournet

par Michel de la Ro–

chema•llet.

code

eíl: divifé en 20 livres,

ehaque livre en

pluíieurs titresqui embraífent toutes les matieres du

droit.

11.·

Le premier livre traite de l'état ecdé/iaw que

des matieres bénélicíales : le fecond tra1te des pa;–

lemens, de leurs ol!iciers ,

_des

proc~du:es

obfervent : le troi/ieme, des ¡ugcs _ord1naireS

au-,

tres mini flres de jull:ice: le quatneme

'·~es

préfi–

diaux : le cinquieme

de la procédure ClVlle : le fi–

xieme , de diverfes m; t.ieres

d~cidées

par I:s ordon¡

nances , rels que les dots , manages, donauons, te –

ramens

fubfiitu tions

lucceffions , de la

n<;>bi_effe

des ren(es conili tuées: des lervirudcs, retra•r !Jgna–

oer de J'obliga rion de dé larer dans

les

contrats. de

queÍ fe1gneur relcvent le héritages, de I'exécuuo_n

des obligat.ions & cédules, des uanfports

~es

rm–

neurs ruteurs curareurs des refc1lions, rep1tS, pé–

rempcions ; qu; rous aaes de juilice feront en lang_ue

vuloaire ,

que

!'are

(era

_comptéc du

pre'!'1~r

Jon~ier

: le feptieme

livr~

traite des proces

~~1m1:

neis : le huit.ieme, des cn;ncs_

l~ur

pumuon -

le neuvieme tr:I.Íte de l'execuuon des ¡ugemens,

des