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confeil , qui fe tient par le chancelier affillé des pro.!
cureurs au parlement.
Le chancelier peut donner des mandemens pat~r
convoquer fes fuppots aux monn·es' ou _autres ce–
rémonies fous peine d'amende. Yoy•{ Miraumont '
origine de la bajoclte, & ci-devant BASOCH_E.
CHANCELIER DU DUC DE BERRI, étoit le chan–
cclier que ce prince avoit pour fon a~anage. Il en
eil: fait mencion au bas de lettres donnees le 12 0~t ob:re 140 1 , par Jean fils de France '· duc
d~ Be~n,
oll 11 eil: défigné par le mot vous , qm dans_1 ancten
.fiyl des lettres royaux, défigne le chanceller. Yoy<{
le n:ueil des ordonn. de la t_roiJierr;e ~ace , tom. !"_!1l.
p ag. 472 . Girard de Monta1gu 1 eveque ?e PoJn;rs,
éwit chancelierdu duc de Bern, & avott fon ho~el
a P aris ruedes Marmoufets. _roye{ Sa,uv.a1_, antu¡.
de Paris • tome JI. pag. d1. Mtchel de 1 Hopaal, na–
rif d'Aigueperfe en Auvergne , fut long- tems cha'!–
celier de Marguerite de France ducheífe de Bern,
& enfuite nommé chancelier de France en 1 560. Tef–
fereau , hijl. de ta chane.
CHANCELIER DE BoH~M E , eil: celui qui a !a
garde du fceau du roi de Boheme. La chancellene
efl toujours a 1~ !'uite de la cour., ll y a auffi un g_rand
chancelier en Stleíie qm e íl: preíident du confetl fu–
p érieur. En 13 68 , ie chancelier de B oMme avoit un
h otel a Paris. Yoye{ Sauval, antiq. tom. JI. p. d t.
CHANCELI ER DE BOURBON, étoit le c/zancelier
p articulier des ducsde Bourbon. Au parlement tenu
a Vendome pour la déciúon du proces de Jean duc
el' Alens;on ; n 1458 , le duc de Bourbon íiégeoit fur
les hauts b~ncs avec les princes; & deífous les haurs
b ancs apres les quatre maltres des requeres, étoit
le cha~celier de Bourbon. Y'!)'<{ t'Irijloire ginéalog. &
chron. d' Anfelme , com. 1JI. p ag. 2. 02..
CH.ANCELIER DE BouRGOGNE, GRAND-CHAN–
CELIER , ou ARCHI-CHANCELIER du royaume de
B ourgogne & d'Arles , eil: un titre que prenoit l'ar–
cheveque de Vienne en D auphiné. Cerre dignité fut
accordée tres- anciennement aux archeveques de
V ienne par les empereurs ; puifque des le tems de
Lothaire on trouve un di plome de l'an 842, ou l 'ar–
cheveque de Vienne efl qualifié d'archicancellarium
palatii. On en trouve plufieurs autres exemples des
a nnées 937, 945, 972 , 99 2.
L'emperenr Fréderic I . en 1 157, .confirma cett~
dignité a Etienne archeveque de V1enne, pour !m
& fes fuc ceífeurs: a perpénuté : il veut qu'il foit in
rtgno Burgundia j'acri p alatii nojlri ar€hicancellarius :~
& jummus notariorurn nojlrorum. La m l:me chofe fe
trouve repétée dans un diplowe de Fréderic U. de
l'an 1214. •
Depuis que les royaumes de Bourgogne & d'Ar–
Ies ne fubíifl:ent J?lus, cette dignité de chancelier eil:
devenue fa ns ob¡et. Yoye{ le gloJfaire de. Ducange au
mot A rc!ucancellarius; & ci-apres art moc GRAND–
CHANCELIER DE L' EM PIRE.
CHANCEL! ER DES D\JCS DE BOURGOGNE, voy:
ci-aprh CHANCELLERI E DE BOURGOGNE.
CH.ANCELIER DE BRETAGNE, étoit celui qui
avoit la garde du grand (ceau des ducs de Bretagne,
C':nt q"e ceue province fllt réunie a. la couronne.
ar\e~ Vl.U. ayant époufé Anne de Bretagne, don–
n a un edtt "" mois de Mai 1494, par Jeque! il abo-
1t~l~1 ~'?m & ?ffice de chancelier de Bretagne, attendu,
e - l , d!t, ctn e11~la chancellerie de France il n)ta accoil–
tllme avo1r qu un ji l .c-. · h ¡· ' .r e
d eu u- untque e ance 1er, ene_¡ O"
-a a lenr de La 1 ·ufl" & , l ¡ h U .
d . 1.-''' , rca a a e ance ene
b e1 . csette p rodvtncc a1
1in!\ar de ceftes qui étoient éta–
te pres es par emchs d p . T ¡ ¡¡ &
B dea v. . e ans , o u ou e ,
or tL'(& CY<{ Cl-apr~s c \i ANCELLER IIL DE BRE-
TAGNE, HANCELLER! ES PRES LES COURS .
CHANCELIER D& CHAMPAGNE é . l . .
, to1t ce ur qm
CHA
avoit la garde du fceau des comtes de Champagne:
Cet office fubfiil:a tant qu'il y eur des comtes de
Champagne , c'eil:-a-dire jufc¡u'au mariage de Jean–
ne reine de Navarre, comtelfe de Champagne &
de 'Brie avec Philippe l V. dit le Be! , l Aout
1 284. On conferva pourtant encore la :inilion
de la chancellerie de Champagne. P'oye{ ci-apr~
CHANCELLERIE DE CHAMPA .
D ans un prod~s-verbal, qui fait en 13 28 a la
chambre des comptes pour co ter l 'ufage prati–
c¡ué anciennement par ra pport a l'émolumenr du
fceau, il fut dit qu' il feroit mandé aTroies; que l'on
vit par les anciens t egiftres , combien les chanceliers
de Clzampagne , de qui le Roi avoit maintenant la
caufe, prenoient pour toutes les lettres de Champa–
gne, & combien les notaires y avoient. Yoye{ Tef–
fereau, lzijl. de La clr.ancellerie , liv.l.
CHANCELIER DU CHASTELAIN DU CHASTEL
N ARBONNOIS, étoit celui qui avoit la garde du fcel
royal fous le chatelain de Nar~?nne. 11 e':' eil: fait
mencion dans des lettres de Pruhppe V I. dit de Va–
lois, du 14 Juin 1345, rapportées dans les ordon–
nances de La croijieme race , tome 11. p ag. 23 o.
CHANCELIER DE CHYPRE, v<ry<{ CHANCELIER
DU ROl DE }ÉRUSALEM.
CHANCELIER DE LERMONT, voye{ CHANCE–
LIER DE L'É.VEQ'UE DE CLERMONT.
CHANCELIER DE LA COMMUNE DE MEAUX ,"
eil: ainú nommé dans la charte commune de la ville
de Meaux, de l'an 1179: c'étoit proprement le gref–
fier de la ville, ou plutot celui c¡ui gardoit le fceau
de la v ille; car il avoit fous lui un écrivain. Yoy•{
le gloJ!aire de Ducange , au mor. Cancellarius com–
munia.
CHANCELIERS DES CONSULS DE FR ANCE dans
¡,. pays ét>angers , font ceux qui ont la garde du
fceau du confulat, & qui fcellent rous les jugemens ,
commiilions , & autres aéles émanés du confulat,
ou qui font palfés ou légalifés fous fon fce~u. Les
confuls des échelles du Levant & de Barban e , ont
la p!Ctpart un clrancelier : il y en a memc aupr~ de
plufieurs vice-confuls. Il y a auffi ~tn chancelur du
confulat de France au port de C adix en Efpagne'
ces chanceliers fonr tout-3-la-fois la fonélion de fe>–
crétaires du coníitlat, celle de gardes-fcel, de gref–
fiers, & de notaires.
D ans quelques endroits moins conúdérables, le
conful a lui-memc la garde du fceau.
Suivant l'ordonnance de la Marine dtt mois d'Aoút
, 6'81 titr< 9 ·des confo/4 de la nation Fran9oij< dans
les pa!;,s étrangers , ceux qui ont obtenu du roi des
lettres de confu ls daos les villes & places de com–
merce de états du grand -feignetu, appellées échel–
les du L evant, & autres lieux de la Méditerranée ,
1 doivent les faire enregiftrer en la chancellerie de
leur confulat.
L'art.icle 16 porte , que les conf~t~s doivent com–
mettre al'exercice de la chancellene des perfonnes
capables , & lem faire préter ferment; & ils _en de–
menrent civi lement refponfables : en quo1 notrS
avons fuivi la difpofition des empereurs Honorius &
T héodofe , en la lo i nullus judicium , cod. de affif!o'–
ribu.s domrjlicis & cancellariis, qui v eut que les chan~
celiers ou greffiers des préíidens & antres gonver–
neurs des provinces , foient élí'ts par le corps des
officiers ordonnés a la fui te du gouvcrneur ' a la
charge que ta· compagnie ré pondroit civilem~nt des
fa utes de celui c¡u'elle auroit é!Ct pour chancdrer.
La difpoficion de cet arti~le n'eil: p lus o?fi~rvée
depuis l'édit du mois de }l!lllet 17 20, regtil:ré au
parlement le 6 Mars 1721, portant <!.!'e les ~hance­
liers dans les Echelles du Levant & de13arbane , fe–
ront pourvi'ts de brevets du Roi , nonobil:ant l'arti·
ele 16' du titra 9. de l'ordonna¡zce de 1 ú81; &: qu'en