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trait r.ngulier fur Jean de Neíle qui étoit thance–
lier á'Aquitain< au commencement du xv" fiecle ,
dans le meme tems qu'Henri de Mar!e étoit chance–
lier de France. Dans un confeil du roi tenu en '4;,_,
oit préfidoit le duc d'Aquitaine , il y eut quelques
paroles entre le chancelier de France & celui d'Aqui–
uin<:ce dernier ayanr par plufieurs fois donné a l'au–
tre un démenti formel,Henri de.Marle luí dir:" Vous
•• m'injuriez, & l'avez déja fa ir autrefois, moi qui fuis
,, cllanctlier du roi; néanmoins je l'ai toUjours fouffert
••par refpea pour monfeigneur d'Aquitaine qui efi ici
"préfent, & fuis encore pret de le faire».De quoi le
duc d'Aqtútaine tout ému, prit fon chancdiu par les
épaules, & le cha.ífa hors de la chambre , luí dif.ant :
»Vous eres un mauvais ribaut & orgueilleux, nous
» n'avons plus befoin de votre fervice,qui avez ainfi
•• injurié en notre préfence le cluzncelier de monfei–
•• gneur le roí"· Cela fait, de Nene rendir les fceaux,
& un autre fut.nommé afa place.
L'Aquitaine ayant été réunie a la couronne par
Charles VII. en 1453, & n'en ayant plus été dé–
rnembrée , il nry a plus eu depuis ce tems de chance–
i iu d'Aquitaine. Voy<{ Bouchel , bibliot!u:que du droit
FranfoÍs , au mot CHANCELIER.
CHANCELIER D'ARLES. Voy<{ CHANCELIER DE
lJOURGOGNE.
CHANCELIER DE L'ARCHIDUC D'AUTRICHE,
o:fi celui qui porte le fceau de l'archiduc , & qui fait
aupres de lui tomes les autres fonilions que font les
atltres chanceliers des princes fouverains. Cet office
p aroit avoir été infiitué a-peu-pres dans le meme
lems que l'Autriehe fue érigée en arclúduché, c'efi–
a-dire en '477: en effet des l'an '499 ' on trouve
que quand l'archi;¡uc vine a Arras pour faire entre
Jes mains du chanceliu de France la foi & hommage
qu'il devoit au roí pour fes pairies & tomtés de Flan–
dres , Artois & Charolois, le chancelier de France étant
a une lieue d'Arras , meffire Thomas de Pleurre ,
éveque de Cambrai, chancelier del'Archiduc, accom–
pagné du cornee de Nalrau & de plufteurs autres fei–
gneurs de marque , vinrent faluer le clrancelier de
France de la part de leur maitre. Voye¡: le proús verbal
de ce voyage, qui tfl rapporté dans Joly, tr, deso.flices,
l ome 1. aux addirionsfur leftcond /i.yre.
CHANCELIER DES AaTs,efi un titreque l'on don–
n oit anciennement, & que l'on donne encore quel–
quefois au chancelierde l'églife de fainte G énevieve;
ce qui proviene de ce qu'au commencement l'uni–
verfité de Paris, dont il étoit alors le feul chancelitr,
n 'étoit compofée que de 1¡¡, faculté des ares, & de
ce <¡u'afruellement il ne donne plus la benédifrion
d e licence que dans la faculté des ares ; cependant le
ehancdiu de Notre-Dame la donne auffi dans cecee
rneme faculté . .Voye{ ci-apr~s CHANCELIER DE L'É–
GLJSE DE p ARIS , DE SAINTE GÉNEVIEVE, & DE
L'UNIVERSITÉ.
CHANCELIER DES ARTS, dans l'univedité de
Montpellier, cfi le chancelier particu!ier de la faculté
des ares. Voy<{ ci-apres CHANCELIER DES fACUL–
T ÉS DE L'UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER.
CHANCEL I ER D'AUTR!CHE. Voy<{ ci.-devant
,CHANCELIER DE L'ARCHIDUC.
CHANCEL!ER D'AUVERGNE étoit un garde des
'J>eÚts fceatD< royaux , dont on fe fervoit en la pro–
.vince d'Auvergne. ll y avoit de femblables chane<·
liers dans différentes provinces , comme le remar–
que M. de Marillac, dansfon traiti des chanceliers. 11
cfi parlé des ou¡;arde des fceaux d'Auver–
gne dans des Plúlippe le Be! , du mois de
Mars 1303 , données en faveur des barons & nobles
ayant jufiice au pays d'Auvergne. Ces lettres par–
lent de ces chancelius d'Auvergne au plurier, ce qui
anno_nce qu'il y en avoit plufieurs dans cette meme
provmce. ll efi dit qu'ils ne pourront, fous prétexte
Tome III.
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des obligations qu'ils auront fcellées , ou fotJS pré–
texte de l'exécuúon de leurs fceaux, faiftr ou met–
tre en la main du roi les fiefs, arriere-fiefs & cenfi–
ves des nobles ayant jufiice , fans y appeller les par–
ties, ou ceux qui y ont intéret ~ & avec connoif–
fance de caufe; que l'on ne procédera fur ces biens
par voie d 'exécution, en conféquence du mande–
mene des chancelicrs , qu'en cas de négligence de la
pare des nobles ; que 1i un débiteur oblige un immeu–
ble, & le vend enfuite fans fraude a ltn tiers ' celui–
ci ne pourra erre p ivi par-devane les clranceliers,
ni l'immeuble erre 1i le principal débiteur a des
biens fur lefquels éancier puilre fe pourvoir ;
que lorfqu'il y aura faifie ou appofition de la main
du roi fur quelque fief ou cenfive , de la part des
clzancdiers , pour l'execution de leur fceau, cela
n'empechera pas le feigneur d'ufer de fon droit & de
failir fuivant le droir & la coíhume.
Dans d'autres lettres du meme prince , du mois
de Mai 1304, en faveur des barons nobles & habi–
tans de la meme province ' il efi die que les c!tance–
licrs ne mettront nulles lcltres paOees fous le {. el du
roí a exécution dans les terres & julliccs fubalter–
nes, fmon au défaut des feigneu rs , & en cas de né–
gligence de leur part; que 1i quelqu'un obligeoit une
chofe done il ne fin pas en poífeffion , les c!tanceliers
n'en auroient pas la connoilrance; que les chancelicrs
n'auroient aucuns notaires dans les jufiices des ba–
rons & des autres feigneurs , & que leurs notaires
ne pourront y recevoir aucuns conrrats , qu'ils ne
jugeront ni ne taxeront aucunes amendes pour les
appels que l'on interjettoit d'eux & auxquels on au–
roit fuccombé; que ces amendes feroient taxées par.
les baillis.
11 efi parlé du fénéchal de Rouergue en Auvergne;
dans-des privileges accordés a la ville de Sauveterre
en Rouergue par Charles V. au mois d'Avril 1370.
11 paroit auiii que quelques feigneurs particuliers
de la province avoient leur chancelier. En effet, dans
des lettres de Charles V!. du moís de Mars 13')7 por–
tan! confirmation d'un accord fait entre l'éveque de
Clermont, feigneur du lieu nommé L audofum , &
les habitans de ce lieu, touchant leurs droits refpec–
tifs ; il efi parlé du prevot de ce meme lieu > qui etoit
auffi le chancclier de l'<!veque.
CHANCELIERS DE BARDARlE, voye{ci-aprts
CHANCELIERS DES CONSULS DE fRANCE.
CHANCEL!ER DE LA BASO CHE, efi le préfident
d'une jurifdiilion en dernier relrort appellée la haf<>–
che, que les clercs des procureurs au parlement de
Par~s ont pour juger les contefiaúons qui peuvent
furverúr entr'eux. •
Le roí de la bafoche , qui étoit autrcfois le chef
de cecee jurifdiilion , avoit fon chancelitr, qui étoit
le fecond officier du royaume, ou jurifdifrion de la
bafoche; mais Henri lll. ayant défendu qu'aucun
de fes fujets prit dorénavant le titre de roí, le ehan-.
celier ell: devenu le premier officier de la bafoche.
Sa fonébon ne dure qu'un an , a ~oins qu'il ne
foit continué. L'élefrion fe fait au rnots de Novem–
bre ; on le choifit entre les quarre plus anc}e~s mai–
tres des requetes avocar & procureur generaux ,
& leur procureur de communauté. La forme de cette
éleilion a été reg\ée par un arree ~u 5 Janv~er. 1 636_,
rendu fur les conclufions de M. l avocar general Bt- ·
gnon. A • • • b • 'fi . r
Le c!tancclicr ne peut erre mane nt ene cter, 10n
habit de cérémonie efi la robe de palais & le bonnet
quarré.
11 préfide au tribunal de la bafoche , & en fon
abfence le vicc-chancelier.
Lorfque les arrees de la bafoche font attaqués par
voie de calration, !'affaire ¡¡:fi portée devant l'ancten
Mij