Table of Contents Table of Contents
Previous Page  528 / 760 Next Page
Information
Show Menu
Previous Page 528 / 760 Next Page
Page Background

MON

zmdi;

divers decrets par lefquels

il ert

ordonn~

que

l'on

C~ntraindra,

par

des

Ctofure$,

des témoins

3

dépo~

fer daos des matieres crimioelles. D am le chspitre,

eum

eontr,.,

Innocem

III.

mande

il

un archidiacre de Milan,

qu'il emploie des ccnfures pour oblig<r des témoins

a

rendre témoignage contre un homme qui avoit falfitj é

des lettrcs apofloliques. Clément

111.

daos le chapitre

p_tr

<mit, ij.

ordonoe pareil!ement qu'on ufera de eco•

fures pour avoir prcuve des injl!res atroces qui

av oi~nt

tté faites

a

des clercs par des li!qoes. H onoré

111.

en

u(e de me me daos le dernier chapitre de

Ce

titre , .,¡>Dur

découvrir les auteurs d'une conjuration d'une ville con-.

tre leur prélat.

Le concile de Basle,

tit .

x xj.

d~ ~:reommmticutÍJ,

&

:><xii. d, interdiElis,

re~

u

&

aurorifé por la pragmarique

fanél ion, de

m~tne

que le concile de Trente,

f ej[.

XJt"V.

ehap. x:rii¡.

marquent le tems, la maniere

&

la retenuc

avec laquelle on doit ufcr des

monitoirn,

&

des cenfu–

res qui y font

employ~es.

Les

mo11itoiru

ne peuvent

~tre

accordés que par les

tv~ques,

leurs grands-vlcaires , ou leurs ofllciaux ;

&

pour l'obtention de ces

monitoirn

on efl obl igé de gar–

der l'ordre des íurifdiélions écc!éfiartiques; de maniere

que l'o

n ne

peut s'adreffer pour cet effet au pape,

ti

non

dans le

r.as

ou l'appel lui efl dévolu.

Autr

efois

les papes donnoient des lertres

monitoria/u

ou

!emes de

m

0

nitoirrs

qu'on appelloit

dejignificavit,

paree

qu'elles

commen~oient

par ces

':"ots,

figníficav~t ,,.~fs

tlii<Elus filius.

Le pape mando1t

i

l'éveque d10céfam

d'e xcommunier eeux qui ayant connoíffance de; faits

e xpliqués par l'impétranr, ne viendroient pas

les révé–

ler. L es officiers de la cou r de Rome s'étoíent auffi

mis en poffeffion d'accorder

a

des crbnciers des

moni–

toiru

&

<X<Oi>l"'""ications,

~ve~

la claufe fatisfaéloire

qu'on •1'pel!oi¡

de nifi,

par lefquelles le pape excommu–

nioít leurs débiteurs, s'ils ne les fatísfaifoient pas d3ns le

teros marqué pár le

monit•ir.;

mais les parlemens ont

déclaré tous ces

monieoi•·u

abufifs, non feulement paree

que l'abfol ution de l'excommunicotion y efl réíervée au

pape, mais encorc paree qu'ils donnem au pape un de–

gr~

de jurif<liélion,

omifTo mdio ;

ils fom d'ailleurs abu–

fifs en ce

qu'il~

auribuent au juge d'Eglife la connoif–

faQce des afhircs temporcllcs,

&

qu'ils n'orclonnent qu'une

feuJ e ¡nonition .

Le juge oi'Eglife ne peut fair.e

publi~r

aucun

monitoir.

fan s la permiffivn du ju¡;e féculier dans le diflriél duque!

il

efl établi .

Les

monitoiru

ne peuveot

~tre

décernés que pour

des matieres graves;

&

quand on

a

de la peine

a

dé–

couvrir par une aune voie les fai¡s dont on cherche

·a

s'éclaucir,

Q uand le

ju~e

féculier a permis d'obtenir

monitoir<,

J'official efl obljgé de

l'~ccorder

a

peine de fai(je de

Con

temporel, fans qu'il lui foit permis d'emrcr dans !'exa–

men de< raifops qui ont dérermíné le juge

a

donner cette

per miffi on .

Les

officiau~

font meme tenus, en cas de duel, de

décerner des

monitoirn

fur la limpie réquifition des pro–

cureurs génénux ou de leurs fubllituts

fur les

lieux ,

fans aue11dre l'ordonnance du juge.

Ceux quí forrr¡em oppolition

a

la publication eles

mo·

nitoiru,

doi vc1H élire domicile daos le lieu de la jurif–

diél"o,, du juge qui a permis d'obtenir le

monitoire,

a

fin

qu'oo puiffe les

a!li~ner

a

ce domicile,

Les moycns d'oppofition· fom ordinairement que

la

caufe efl trap légere, ou que celui qui a obtenu

moni–

toir.

n'éroit pas pan ie capable.

L es jugemens qui interviennem

fur ces oppofitions

font

ex~cu1oires,

nonobflant oppofiri•>n ou appel;

&

l'on

ne donqe point pe det'enfes que fur le va des informa–

tions .

L'appcl de ces jugemens ya devant le jnge fupérieur·,

es cepté qua nd J'appel efl qualilié

comm< d'ab¡u

aoque!

cas

il

eil porté au

parlem~nt

.

'

Le

monitoireJ

ne doivent comt;nir d'autres

faits que

ceux compris dans le jugement qui a permis de les ob–

tenir,

á

p~ine

de nullité: on ue doit y défigner perfon-

ne, car ce feroit une diffama¡iou .

'

L es <?urés

&

vic::tires Poivem publier les

m•nitoirn

a

la meffc paroiffi:¡le, fu r la premie

re

r~quifirion

qui leur

en ell faite ,

a

peine de f:¡ifle de

leur ternporel · en cas

de ret"us,

k

Jnge

royal pem 90n¡meme qu

autr~

prétre

pour faire cene publicarion .

.

L es révéhtions

re~

ues par les curés ou vicaires, doi–

vent étre

envoyé~s

par culo:

au

gretf~

de

la jurjfdiélion

ou le proces ert penda

m .

Quand le

monituiu

a été publié, ceu x qui ont con–

noiaaoce du fait doivent le ré véler, autremenr ils font

MON

excommJ)niés par le feul fait.

11

en faut néanmoins er–

cepter ccux qui ne

peuvcnc

pas rendre

1émoi•,na17e

com•

me les pareos jufqu'au quarrieme.

de~ré in';:tuíiv~mem :

ceux qui .ont commis le erime; le prerrc qui les a

en~

tendus en confeffion; en6n l'avocat ou le procureur aux–

quels l'accufé s'efl adretfé pour prendre confeil.

Avant de pronoucer

l'excomtnunic~tion

contre ceux

que le

monitoire

reg:ude,

011

doi[ l:ur faire les trois mo–

nitions canoniques .

Quand l'excommunication ert lancée, on public auffi

quelquefois d'autres

rnonitoirtJ

pour

l'~~grave

&

le

rl·

~ggrnto<,

qui é1endent les effets ex¡éricurs de l'excom–

municarion.

Vova.

aux decrétales le titre

J,

lt/Jibut cog•11dis wl

non,

' les

L ois

ud(/iajliq~ta,

les

Mlmoira

du

d<ry,l,

la

JurifdiEl.

uc/1[.

de Ducaffe,

&

le

Rtru<il dt /'dlficia-

litl,

de D <combes .

(A)

·

MONITOR!

AL!::S, (

'}urifi>rud. )

le!tres

mo¡titori~lnou !emes monitoires .

Voyn au mot

LETTRES

/'pr¡jr/,

LETTN ES MONJTOI RES .

(A)

MONM?RI~LON,

(

Glog.)

en

latín moderoe

mom M ortf!zu·,

vil le de Fnnce, aux confins de la Mar–

che

&

du Berri, au bord de la G anampe, qu'on y paffe ·

fu r un pou¡ de pierre,

i

neuf lieues de Poitids

L on.g.

18. 30.

lat.

46. 28.

·

MONMOUTH,

(Giog .)

,.ille d'Angletcrre, capi–

~«le

du M onrmourshire. El

k

eil daos une liruation auréa·

ble, entre la Wye

&

le

Monnov~,

a

100

mille~

de

L ondres,

&

a

lix S. d' Héréford.

Lo11g.

14.

lat,

ft.

C'efl la patrie d'Henci

V.

rni d'Angleterre, qui con–

quit la France,

&

for~a

les Fran1=ois daos la rrifle

M–

funion qui les déchiroit, de le raconnoitre pour régent,

&

pour hériríer de leur royaume, Les hilloricns

ao~loiJ

le dépeignent comme un héros accompli,

&

les hillo–

riens

fran~ois

meltent daos fon portr1ir toures les om·

bres qui peuvenr en ternir l'écl•t.

11

ell néceffaire pour

Ce

faire une juCle

idée

de ce prince, de conlidérer fes

aélions dans toutes leurs

circonfl«nee~ ,

indépendammenc

de l'admiration dos QllS,

&

de l'envic

OC$

aulres. Mais

on ¡.eut louer en luí, fans crainte

d'.?~re

tromoé, le gé–

hie, la tempérance, des le moment q u'il fur ·monté fur

le tróne,

tlll courage,

&

une nleur perfonnelle pe11

cornmune.

11

eut encare la fagetTe de ne point toucher

aux libert<'s

&

a

tu

priv iléges do íon peuple.

11

mourut

a

Vincennes en

1422,

a

36

an<.

MONMOUTSHJRE,

(Gio?;.)

province d'Angle–

terre , au dioccfe de Landatfr. Elle ert fi¡uée au cou–

~hanr

fur les frontieres du pays de G allcs,

&

arroféc

au mid i par la Saverne, qui fe jetre dans lamer . Ceno

province a enviran

34

milie arpeos; qooi.¡oe boifée

&

monra~neufe,

elle n'en efl pas moins fenilc ;

a

quoi con–

lribu"nt fes riv icres l'Usk , la Wye, le Monnow,

&

le

Rumney, donr le génie des habitan; fait

tirer panie •

Montmou rh efl la capitale; fes au tres bourgs principaut

m1

l'on uent marché, font Albergavenny ,

U sk ,

&

Newport.

(D.

J.)

MONNOIE,

C

f. (

Polit. Finanas, Comm.)

la~·~~nui<

efl un lignc qui repréieme ia valeur,

la

mefure de

tous les effers d'u fage,

&

eil donnée comme le prix de

¡outes chofes. On prend que!que métal p11ur que le

ti–

~ne,

la rnefure, le prix fo it durable; qu'il fe confomme

peu par l'ufage ,

&

que Caos fe dérruire,

i1

íoit capable

de l:>eaucoup de divifion.

On recherche avec empre(fement

1°.

d'ou la

monnoit

rc~oit

fa valeur ;

2

Q .

fi ceue valeur en incenaine

&

ima–

ginal!e;

3°,

ti

le fouverain doit faire des changemens

i

la

mo11noir,

&

fixer

la proportiou des méraux. N ous

Hous propofons de réfouclre daos ce difcours toutes ces

quellions lntéreffantes, en emprumant les

lumieres de

l'auteur des

Co~tfidlrations

fur

lo ji11411<o.

Pour éviter toure difpute de mots, nous diflinguons

ici tres-ne¡rcment la

dénominatio.~

ou valeur numérlirc

de !a

monnoi<,

qui efl .arbitraire; fa valeur intrinfeque

qui dépend du poids

&

du degré de fineffe;

&

fa va–

leur accidemelle, qui dépend des circon fhnces du com•

merce daos l'échange qu'oo fai t des denrées avec la

mon•

mi<.

A infi la

mo11noi•

peut ctre dé6nie une portian

de

ce

métal,

a

laquelle le prince donne one forme, un nom,

&

une empre1nte, pour cen ifier dQ poids

&

du titre daos

l'échange qui s'ell

PQ

faire avec toutes les chafes <¡ue les

pommes veulent metrre dans le commerce .

M . Boiurd nous donne une idée diflérente de la

mon–

noi<;

~ar

i1

la déñnit uoe portian de matiere

a

!aquelle

l'aurorité pu blique a donné un poids

&

une valeur cer–

taine, pour íervir de pri¡

a

toutes choíes dans le com–

mcrce .

La