1000000041

20 / 760

10 MAN
eonfultes, les juges, lrs magi llrats écriveot & parlcnt
l. manda rín . Vo)tZ. Ct!lNOlS.
MANDAR U , ( Butan. txot.) a1bre de Malabar,
qui porte de tiliqucs & des feuil!cs ~ivifées en. deux; ar;
bor ji/i91tofa , mofaban<~ , fol11s bijid11, fol11s purp~tra
jlri;tiJ de Syen. 11 en décrit dans l'hinoire des plan–
tes de ' z gnoni ' fous le no m d'a(fitra' ou arbor fanélí
T'hom<t, paree que fes feuilles tont tachct6es de rouge.
Ray en comptc qua tre e(peces, dont on pcm voir la
defcription daos fon Hífl•úrt dts plant<l. (D. '}.)
MANDAr "" PROC URATION, ('}Hrí!frud. )
>uandatum, e'en un comrat par lequel quclqu un fe
chargc gratuitement de f~irc quelque chofe pour une au–
tre ~erfonne.
Ce contrat appellé mandMnm chet les Romains, étoit
mis au nombre des contr3ts nomm~s de bonne foi &
fyna llagmatiques qui font parfaJts par le feul con[ente–
ment.
PMmi nous on f~ fert plutót du terme de mandt–
"''"t, & encore pllll de celui de prO<uration. Le man–
Jat diff~rc nbnmnins de la procuration, en ce que cel–
Je-ci fuppofe un ponvoír par écrít, au-lieu que le man–
dar peut n'ctre que verbal; né•nmoins le tcrme de man–
dat en plUS général, & comprend !Ollt ponvoir donné
i un tíers, foít verbalement ou plr écrit. Voyn 1'J\ o–
CURATION.
Le mandat produít une double aaion que les Ro–
maíns appelloíent dírtélt & contraír..
La premíere appartient au mandant conrre fon man–
dataire, pour lui demander compte de fa miffion; le
mandataíre en tenu' non-feulement de fon dol' mals
auffi de fa faute ,& de fa négligonce; il ne doít point
excéder les bornes du m.nd0t ,
L'aél íon comraíre apparrient uu mundatairo pour répé–
tcr les fr~is qu'íl u faít de boone foi.
Le mmulat peut ~rre contraélé en diverfes manieres,
en fav eur du mandant Ceul , ou du mandanr & Jn
naire, ou en faveu r d'un ders, ou bien en fa veur
andant & d'un tiers, en6n en faveur du anandaruire
& d'un tiers.
Le ma11dat tinít, 1°. par la mort du maodant, 3-
moins que le mandataire, ignorant cene mort, n'ait a–
chevé de bonoo foí de remplir fa commiffion.
2°. 11 tinít auffi par la mort du mandataíre, les cho·
fes étant encore entíere ,
3°· 11 peut ctre révoqué pourvt'í que ce foit 3 tems .
4°. Le maudataire peur renoocer au ma11dat pourvll
que le mandan! puilf~ y er, Coit par lui-mc! me ou
par un uurre. Vn)'t Z. 311 le titre mandati tul co11·
tr•, & au Codt dt mandato, aux lnjlitHttJ, liv. Ill.
tít. vi;. (A)
MA NDAT APOSTOLJQUE, ('Jurífprud. ) c(l un rcf–
crÍt ou une lettrc du pape, pur lequcl il enjoint a un
coll~teur ordinuíre de conférer le premier bénétice qui
vaquera a fa collarion' a l'eccléf!aníque qui ell déuom–
m é dans le mandat.
Tous les i111erpretes du droít canon font dlaccord
que cwe fa~nn de coofórer lt:.s béné 6ces n'a poinr é¡~
en ufage daos les on2e premiers ticeles de l'Eglife; &
en etler il ne s'en trouve ancun exemple dans le decrct
de Graden qul fut publié l'a¡¡ 1lft .
On rient communément que ce fut Adrien IV. le·
que! montu fur le faim liege en 11 J'4, qui introduiftt
l'ula~e de ces forres de "!andats, ~n demandant que l'oo
c<•nférar des prébendes aux perfonn<s qu'il défignoit .
JI y Q uno lettre de ce pape qui prie J'év~que de Pa–
ris en vertu du refpeft qu'il doit au fucceffeur du chef
de.' upótres, de conf~rer au chancelier de F'rance la
pr<miere dígni¡é ou la premiere prébende qui vaqueroit
daos l'églife de París .
Les Cucccffeurs d'1\drien regarderent ce droir com–
me ottaché a leur dignilé' & ils en parlcnt dans leurs
dccrétales comme d'un drOÍ! qui llC peUt leur Ctre COIJ·
tellé.
-\u commcncoment 1 l'nfuge de ces mondats étoit peu
fré<jurnt; ce n'étoient d'abord que de limpies prieres
que les papes adreffoíent aux collat<qrs ordinair~s, !~C­
qncl fe faifoíent honneqr d'y déferer volontairement ¡
dotl< la fuire , ces requifirions devenont plus fréquenres,
& les cotlate4r< ordinsires Ce trouv~nt genés par-la, il
y cut des éveques qui ne voulurent point y avoir ~~ard .
C'cíl ponrquoi le pape accompagna la priere qu'íl leur
faifo't d'nne injooélion & d'un mundemenr . Et comme
¡¡ y a• oit des év~ques qui refufoient eocorc d'ex~cu­
ter ces ma~<dats, les papes nommerent des e1écoteors
pour conf~rer les béoé6c~s ~ux mandotaires, au cas que
le< coll~reurs négligealfenr d'en difpofer en leor faveor .
Etíenne de Tournay fut nommé ex~curcur des ma•d•ls
MAN
sdreffés par le pape ou chapirrc de S. Agnon, & dé–
clara nulles les provilioos que ce chapítre avoit accor–
d~es, au pré¡udice c!~s , ,,ndau apo(tolí'{u<J.
La pra~mltique attribnée i\ S. Louis , ab<>lit indíre–
élement les »Mndats, en maintcnJn t le droir des colla–
teurs & parroos; maís on n'e1l pus d'accord fur l'ou–
thenticiré de ccue piece; ce qui ell de certaiñ, c'elt
qu'on fe plaignir en 1-'rance des mandats . Peu de tems
apres S. Louis, le celébro D untnd évéque de i\lcndes ,
les mit au rang des ch·>fes qu'il falloir t<1ira rét'ormer
par le concile l(~néral : cepenJant le concite de Viennc
ne changea ríen a cet égard .
Dans le x1'. (iecle, te TIS auqnel le fchifme d'occi–
dent duroit encore, le< Fran~o's s'é ant lout!raits i l'au–
toríté des papes de !'une & l'autre obédi:nce, fi rem des
réglcmens contre le< m, ,dalJ: mois ce1a n'~ut lieu que
pendanr ceue féparatiun : le cnncile de Basle & la prag–
matique-Cunél ioo conferverent au pape le droit d'a cor–
dcr des ma~tdms .
Cepeodanr le concite de Basle en modera t'u fage, en
ordonoant que le pape nc pourroit accorder qu'une iois
en fe vie, un mandat Cnr les colluteurs qUI onr plm d4
dix bénéfices 3 Jeur difpoÍition & moins do cinquanre,
& dent mandats fnr ks collatenrs quí conferen t cin–
quante bént'fices ou plt¡s .
Le concordat pllfé entre Léon X. & F'ran~ ois l.
renonvella ces régl~mem : on y inf'éra méme la forme
des mandats .
En fin le concile de Trente a abolí les mand«IJ; &
les papes s'étanr Coumis :\ cette loí , Jes collat~urs ordí–
nalres de Funce & des autres poys catholique ont de·
puis ce tems ceffé d'etre fuJC!S aux mandats apoflolir¡uo.
Les mandats opof/ olir¡Mt ~toient de plufieors fortes,
ce que nons allous exFiiquer dans les Cubdidtions fui·
vanres:
MJndat d, &onfumdo, n'étoit autre chofe qu'u n man–
doe apojluliqru ordinaire, par lequel le pape priuit un col–
lateur ordínaire de cou f~rer a llll tel le premier bénéfi–
ce qui vaqueroit . V•yn. CASTEL.
Mandat <xlcutoirt, étoít celui par Jeque! le pape don–
noit pouvoir a l'e~ écu¡eut par luí dólégu6 de conférer
le bénéfi ce, en cas de refus de la part du collateur.
MandJt in forma di!!."'"", en un limpio mandar d•
providtndo; ce font de véritables provifinm, mais con–
ditíoonelles ; & la COndition Cfi de JU Í\ifier a l'ordinaire
d; fa capacit~ .
Maodat Ílf forma _r.ratíofa, n'~toit pas adrelfé ~ l'or•
dínaírc ; le pourvll n'étQit pas t• nu de le pr~Celltcr de·
vant luí, paree qu'il avoít jullilié de fa capacité avant
la provifion de Rome .
ft1andat glitlral' en celui qui n'ell point limité ¡, un
tel bénéfice, tllaiS pou r le premia bénétice qui vaquera .
A1unáat ttz~nito1r~, étr•il cclui qui ne concenoit de la
part du pape qu'un Íl mple con (i:il ou pricre de com·érer,
tel qu'é10íent d'abord 10us les "'"" dats.
Mandat prluptoir;, étoit celuí par kquel le pape ne
fe cont~niOÍt pas de pricr le collateur, ma's lui (njoi–
gnoit de conférer.
Mandar dt providendo , efi celui qní n'a de force &
d'etlet que P." ' k vífq de J'év~que; Jeque! vif a a un ef-
fe t rétroaél1f a ce mandat . ·
Mandat ad vacatur". On entend par-a q4e !e mandat
devoit ~tre de nné pour lo; bénéfi ccs quivaqueroícnt duns
la fuíte, & non pour m¡ Qé néfie dé1a vacaot.
Sur le manJots en gónéral, 'Doyrz. !t! dlfini(íons ca-
11oniqua, & la bibliothtqut cononíqu<, In /oís ucl/fia·
jli<¡ues. Ferret, le traíel dt l'ufr.g< & pra(ír¡ru de co11r
dt R om< .
. Mil, DATA IRE, r. m. ('}urífprtd. ) en celuí qui
e~ char11é d' un maodat u procuratíon pnu r aP,ir ou nom
d un autre , Vo yn cí-dtva>tf MA NDAT & PKOCURA-
Tl ON & PROCUREUR. . '
M.o. NDATI\IRE, (}urifprud. ) en auffi celui qui a un
mandar ou referir de coqr de Reune, adreffé a quelque
cqllateur a l'effet d'obl tger ce . collateur de donner au
mandatai" le pren.ier bénéfice qui vaquera a la oomi–
mation de ce collateur . Voytz. &i·dtva¡tt MANDAT APO·
.STOT. lQUE. {A)
MANDE LE, (Giog. onc.) 111andda, hanÍeau, vil la–
ge d'ltalie dans la Sabine , arrof~e por la diligence . Ho –
r~ce y avoit (~ m~ifon de corppagnc, épir . XVIII. l. l.
vtrf. cív. On croit que ce víJ!age en préfentemenr Pog·
gío mirttto ( D . . "/.)
MA DEMENT, ( GI.g.) en latin , madamnttnm,
Ce mot, dans les carrulaíres & daos les aéles óu mo–
yen ~ge, qui regardent le Dauphin~, la Provence, la
Breffe , te Lyonnoi~, & autres canrons, fignífie la m~me
chofe que dif/rill ' ttrrítoírt ,jurifáill•on . e·en ce qu'on
nommerOit ailleors bQíl/íagt. ( D . J .) MA N·