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lsgt , ft!nt!chautrées & aotres j ..ftiuJ, qui t!roi<nt l!!a–
bh<> daos ces feign<uries, devinrent toutes des ;ufticn
ro •1••.
L limpies jr~fticn feigneurial<s fom demeurt! fubor-
donnt!e aux prév6tés & autres iNjlius royales d11 pre–
mier de~ré; elles om auffi été tppellées en quelqu<S
rndroits prevótls, & tbtitdl~nin en d•antr~' haillia.~u;
mais poor dininguer l.s jug.s de ces bailliai(<S feigncu–
rioux de ccut des boilliages rnyaux, ce< derni<rs forent
spp<llés bnillrvi nMtorn, & les autres haillivi minortJ.
Les juftira royales inférieures fnm fubordonnécs •ux
b•illiage< & fénéchautrées, & ces tribunaux de leur part
retl'ortitl'ent par oppd au parlement, dom l'ori~ine «–
monte juf~u'ao commencement de la monarch1e, ainft
qo'un le d~ra ci-apres ar¡ mot PARLFMENT.
Sous les deux premieres r>ces de nos rois, & encore
orTe~ avam fous la troiOeme, il ne connoitroit que d<s
affaires d'etal & au1res affair<S msjeores; la voie d'oppel
au parlement ne devint guere uli1ée que depois que cene
cour cut été rendue fédenwire 3 París .
Les autrc< parlemens Onl éld établis pcu-~·pcu a me–
fure que les aff.•ires fe font m u ltiplides.
Pour <!échorgcr les parlet'!'cns de plulieurs petites af–
&ires, on • érabli les prétidiaux qui ¡ugent en dernier
relfort jufqu'il 1fO liv. de principal ou to liv . de rente.
Outre les jurifdiaions ordin>ires, nos rois en om c!ta–
bli plufteurs auJrBS enraordinaires, les unes qu'on appelle
i11ri[Jillions d'attribution, les amres iMrifdillio~tJ á~ pri':J.
'IJtl•g•; q~elque¡,unes de ces jurilaiétions retrortitrent par
sppcl au parlcment commc les rcqu~tes de l'h(uel & do
palais 1 les 1ablcs de marbre ; d'autres retrortiiTcnt aux
oours d~s aidcs, tellet que les éleétions & grcniers l
fel, &c.
Quant i la maniere de rendre la iu(lia dsns les tri–
bunaur de Fr2nce, ancienoement il n'étoit pas permis
de plaider par procurenr; il falloit fe préícnrer en per–
fonne m~me daos les aff.•ires civiles, a rnoins d'cn avoir
ob1enu diCpenfe; mais depuis loog ·tems les parties ont
c!1é admifes :1 fe fervir du miniflerc des pracurcurs, il
en m~ me devcou néceiTairc. cxcepté dnns les petites ;u–
fti<n ou les parties pcuvent défendre elles-meme~ lrur
cauíe.
On dit némmoins encere qu'il n'y a que le roí & la
reine qui plaidcnt par procureur; mais cela veut dire
qu'ils ne plaidem pas en leur nom, & que c'ert leur
procur.eur général qui ell en quali1é pour enx; il quoi il
faut ajoutor les fei;:neurs qui plaident dans Icor jtljlia
fous le nom de leur procureur-fifcal .
Les afF.Iircs civiles s'iotentent par une demande & fur
las exceptions, défenfos & amres procédures ¡ on en
'ltÍent a l'audience , ou la caufe fe juge fur la ¡>laidoirie
des avocats ou des procureurs d,es parties; lorfqu'il s'agit
d'un appel ou de que(iions de droit, la cauCe doit ~!re
plaidée par des avocaiS .
Quand !'affaire ne peut ~tre vuidée a l'audicnce. 00
appointe les parties, c'e!l-3-dire que les parties doivent
produire leurs pieces & fournir des écritures pour inllrui–
rc I'aff.1ire plus ¡mplemem.
En ma11ere elimine! le, l'·aftaire commence par une
plamte ou par une 'déounci2tion; on informe coQtre l'ac–
cufé, & fur l'informatÍOI\ on décrete l'accuíé, s'1l y a
lieu, & en ce ca il doit fe repr~feuter & répondre en
p~rfonne; quand !'affaire ell !égere, on la renvoie a l'au–
du!nce,
Ces quenlons de droit doivent ~1re décidé~s par les
lois, & celles de fait par les litres & par les prcuves.
Daos les premiers tems de la monarchie, les Fran~ojs
6toieo~ gouvcrnés par ditféremes lois, íelon ct;lle lous
13quellc ils étoiem nés au qu'ils avoient choir.e; car alors
ce choix é(l)it libre. L oient communé–
ment la loi falique; les Bourguigno.ns l:t lol gombette;
les Go1hs qui étnicnt reRés en rand nombre d:ms les
provinccs d'o!llr< lo Loire, fuivotenl les lois des. Vtft–
goths. Tous les nutres fujets du roí foivoient la loi Ro–
maine qui étoil le cod,e Théodofteo; les EccléliaRiques
la fuivoient aulli tous, & en ou1re le droit canonique.
Au~ 31\CÍennes lois des Francs opt fuccédé les capi–
tlllaires, qui font nuffi tombés en oon-ufage.
Les provinces les plus voilines de l'lt::1lie ont coruinué
de fe régir par le droit romain ; les amrcs provlnce< foot
rél(ies par des COYtumes géoérales & paniculjercs. 1/o–
y<:t CO.UTUME o
Outrc le droit romain &. les coutume~, o re~le
par les ordonnnnces, édits & déclar!ltions de r01s,
& par In jurifprudence de~ arr~IS.
Les pr~mie¡;s juges doivent toujours juger a la rigueur
& fuivam la lettre de la loi; il n'appartient qu'au roí,
& aux co11rs (ouver;nines d~pofit:lires de foo amerité,
<i'imerpreler les loi~ . T•me IX.
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Les rorm~l'tés de la j ujl ice ont é té ét11blies pour in–
tlruire la religion de< juge>; mais comme on abuCe des
rneilleures cho!es, il arrtve fo uvem que les plaideurs
mullipliem les procédures fans néceffité .
Dans les pays ou la JN/1ia Ce rend faos fnrmali1és ,
comme che2 les Tures, les juges peuvem fnuvent ~1re
furpris. L a parlie qui parle avec le plus d'a!furaoce en
ordinairemem celle qui a raifon; iJ e(! auffi tre -dange–
reux qu'un ¡uge foit le mai ne do fort des ho mmes, fans
craindre que perfonoe puirTe le réfnrmer.
La jt~flie. fe rendoit antrefois gramilement daos lou–
tes Cortes d'affnires; elle fe rcnd encere de m~ me de la
part des juges pour les affil.ires qui fe ¡ugent 'l l'audien–
ce; mais par fucc.:ffion de tems on a permis anx ~ref­
tiers de fe fuire payer l'expédition du ¡ugement; on a
aul!i •utorifé les juges i recevoir de ceui qui gagooient
leur proccs de menus préfens de dra~ées & de contiiU–
res, qu'on appelloit alors !pie u, & dans la fui1e ces épi–
ces oor c!té converties en ar.:cm ¡ les juge~ n'en pren–
nent que daos les proces par écrtt; il y a auffi des cas
ou ils ont des vacations. 1/oye:t E ' P1 e Es V A e A–
l' ION S.
Le furplus de ce qui concerne ce1te matiere fe uou–
vera aux mo11 CouTUME, DROIT, juG¡¡, ]URISDJ–
eTION, Lo1. PRocE's, PEocE'DUREs,&c.f/o–
\'<;t. auffi l,.,oyfesu1 Traitl da f<igneNriu, le Traitl dr
la polia, liv. l . (A)
juSTJCE D'APANAG¡;;, ell une }u.flia royalc qui fe
trouve dans l'étendue de l'ap:mage d'un fils ou peut-tils
de Franco. Cene iufliu en exercée au nom du roí &
dn prince apanoagille, lequel a la nomination & provi–
fion d<i offioes, l la différence do feigneur engagine qui
a feuleQlent la oomination des offices des jujtica roya–
les qui fe trouvent daos le domaioe engagé. (A)
j USTJeE D'ATTRIBUTION, en cello qui o'eR é tablie
que pour connoitre d'une ccrtRine affaire, com!lle les
commiffious du confeil, les renvois d'une affaire 3 une
oh~mbre du parlement, ou bien pour connoltre de ton–
tc:s les 2ffaires d'une certaine oatme, comtne les cours-–
des aydes' les éleétions, les grcoiers a fel, les tablcs de
marbres & íllllres femblables. 1/oy<:t jUGE D'ATTRI–
BUTIO'!. (A)
j USTt<;ES IIAILLIAGERES, Oll e01end ordinairement
par-la celles qui onr un lerriloire fixe commc le~ bail–
liages, c'ell en ce feos que l'oo di1 que les mnltrifes des
eau• ~ forc!rs font bailliagtres, pour dire que les of–
ficiers de ces jurifdiétions ne peuvent anticiper fur le ter–
ritoire les \IDS des autres.
En Lorraine on appelle J:41ires baillia{.tr<J dt< jufti–
cn feigneuri~les qw retl'oniiTem direélemem a la cour
fouve!'1line, fans patrer par le degré des bailliages ro–
yaux, lefquels n'y connoitrent que des cas royaux & pri–
vilégiés; il J a une vingtaine de prev61és & auues j~<jlic..
J feigneuriales qui font ltai{liag<rcJ. 1/o,e:;;. /u Mlm.
[ter la Lorram<, pag. 76. (A)
]USTICE B.~SSE 011 pl~ttót BASSE ·JU TlCI!, en une
}11,/liu feigneuriale qui n'a que le dernier degré de IU–
rifdiaion.
On l'appdle aum }~<lfiu fonci<rc ou (<•Ji•r• ou un–
fudle, paree q"e le bas-¡ullicier connrut des cens & ren–
tes, & autres droi1s dO.s au ('eigneur.
Le ji!Jle qui exerce 1!1 baffe ;uftrr•, connoit a~ffi de
toUies matieres perfonnelles emre les fu¡ets du fctgneur
jufqu'a la Iomme de 6o fols parifts.
11 connolt pareillement de '"' police, d11 dégát fait
par les n.nimat¡x:, des injures légeres & aunes délits, dont
l'amende o'excede pa~ dix fols parHis .• . .
Si le délir rnérite une amcnde plus tone, le ¡ugc dolt
en avqtir le haut juRic!er, & ell ce cas il prclld fur l'a–
mcnde qui cll adjugée, tix fols parilis.
JI peut faire arrt!ter dans Ion. dilltiél; tous les d
quans, & pour ce1 cffct axoir fergem & pci Ion;
il doir aulf>-161 faire conduirc le prifounier au halll-¡u–
nicicr Bl'CC l' infotmat\on, & u.e peUI paS décrcter.
11 connoll des ccnli ves do fcigneur & amende de eens
non, payé; il pent du confeo.1emem des p:u:1ies fuire fmc
tnefurage & bornage entre e,lles .
11 peut dem:JJ~der !UI h>ut-¡u!licier le renvoi des. cau–
Ces qui font de fa compétence .
I;>ans quelques comume on di(iin)!ue deux fottes de
bafl<s tll,(ticn ~ !'une qui eil ~énénle ou perf<•nru:•le pou
connoltre de tomes cauCes CIViles & critnmelle> entr< l<s
fujcts du feir~ne•u, jufqu'~ co ncurrence de ce q~i .vi~nt
d'<'cre di1; l'amre qu'on ~ppelle fim plemem tMrifdr.'!toJC
baff• part;culiere ou fonciere, qui ne rrgarde que la con–
noitr¿nce du fond qui relé ve du ñef ou de l'ltro;~ (und,
comme dit la coumme de Poitou, art. 18 , c'cll-a dire
des caufes réell<i qui reg:udem le food du 6ef & dn:il&
K~ qu1