1000000040

L I E

Au chitelet de París

dcu¡,; offlces de

limtm4nt

parti&rtlicr,

!'un créé par édit du mois de Mai

lf44 ,

l'autre qui fut créé pour le nouvt:au chatelet en 1674,

qui

été confervé oonobtlant la réuniou faite des

deux chhelets en 1684.

Jufqu'en t s86 les

lieutc;,ans particulicrs

avoient été

également &lfelfeurs civils

criminels,

en cette qua–

lité ils futlituoient

rempla~oient

les

licutmaws

crimi–

llels, auffi- bien que les

lic«tmans

civils. A u mois de

in 1

s8tS,

Henri

lll.

donna un édit par tequel

dé–

me,nbra des offices de

/ieut1na,r

p_articulierJ,

la. con–

noilfance des marieres criminelles,

eré

des alfet:reurs

-criminels pour counotrre des erimes,

fublliruer

rem–

placer les

lieutmans

criminels: on attribua auffi

ces

ofliccs d'alfelfeurs criminels le titre de

prcmi.r co>t[ci/1"

411

civil,

pour en l'abrcnce des

lieutenant

civils

par~

'im lierJ,

de l'alfet:reur civil, les remplace

fubtli –

tuer.

Ces offices d'aí!elfeurs criminels furcnt depuis fuppri–

m és par déclaration du

:z.1

Mars 1

r88,

en(uite reta–

blis par édit du mois de juin

15'96;

ce dernier édit ne

parle que des fonélions d'alfeífeurs criminels,

non de

premier confeiller en la prevóté.

D epuis , fuh·am un accord fait entre les confeillers

du chltclet le

:z.6 Novernbre

IÓO'h

deux arre ts du

conlcil des 2.7 Novembre 1004

29 N ovembre

I ÓOf ,

l'olficc d'arletleur crimine! fut uni

celui de

lieute>Jant

p articulier

prevóté .

Les

lieutenanr particrdierf

préfident alternativement

m ois en mois ' l'un

l'audience du préfidial ' l'autre

la chambre du confeil;

en l'abfence des

lie~<tena>ts

civil de police

criminel, ils les rcmplacent dans leurs

fonéticos.

Celui qni

pr~fide

la chambre du confcil , 1ient tous

les mercredis

famedís,

la fin du pare civil, l'au–

di~ace

de l'ordinaire ,

enCuite celle des criécs.

l!s

peuvent avant l'audience rapporter en la chambre

du oonfeil,

en la chambre criminelle ,

les

proces qui

leur l;lnt éré ditlribués .

a un fcmblablc otlice de

/ieutmant particulier

aaus chaque baÍIIiage ou féoéchaulTée,

dam pluli , urs

tres jurifdiél:ions royales, ordinaires, qui pcéfide en

l'abfeoce du

limtma>:t

général.

aufll un

lieute11ant partictdier

en la table de mar–

bre.

(A)

LrEUTENANT GENERAL DE Por.tcE,

.ou

LrEUTE–

:NANT

POL!CE , (

'Jurifp. )

e!1

un magitlrat établi

l>aris

daos les principales villes du roynume, pour

vciller au boa ordre,

faire exécuter les réglemens de

police;

m~me

le pouvoir de rendre des ordonnan–

ces, porrant réglement dans le; matieres de police qui

ne [out pas prt'v(les par les ordoooances, édirs

dé–

claratioos du roi ' ni par les arrcts

réglemcns de la

cour, o u pour ordooner

l'e~écution

de ces divers ré)lle–

rnens re,lativement

la police . C'etl

lu\ qu'eU ar.rri–

buée la connoiífance de rous les quali-dél!ts en mauere

de policc,

de roures les conteflations entre particuliers

pour des faits qui touchent la police.

Le premier

limtcnant de police

e.U celui qui fut é ta–

bli

París en 1667; les autres om été établi•

l'in(tar

d e celui de París en 1669.

Anciennemenr le prevót de París rendoit la jutlicc en

perfonne avec fes confeillers, tanr au civil qa'au crimi–

ne! ; il · régloit auai de

m~me

tout ce qui regardoir la

police.

· Ji

lui éroit d'abord défendu d'avoir des

licutennm,

íinoo en cas de maladie ou autre empechement,

daos

ce cos il oe commettoit qu'uo

feullieutenant,

qui réglo11

avec les confeillers tour ce qui regardoit la police.

Lorfque le prevót de París commit un fecond

lieu–

~e:<ant

pour le crimine!,

cel~

ne fit aucun changemenr

par l'3pport

la police, attendu que ces

lieutmans

ci–

vils

criminels n'étoient point d'abord ordinaires (ils

ne le devinreot qu'en I4f4); d•ailleurs le prevót de Pa–

rís jugeoit en perfonne avec. eux toutes les canfes de po–

ice , !bit aupare civil ou en la chambre criminelle, fui–

-vant que cela fo repcontroit.

L'édit de 1493 qui créa en titre d' office les

lieutc–

nanJ

du prevót de París, fit naitre peu de tems apres

une conreft:uion entre le

Jieutenawt

civil

lieutenant

cri1r.inci pour

l'exercice de la

police ; car comme cette

partie de l'adminiUration de la jultice eU mixte, c'etl-

1-dire qu'ellc tieot du civil

du criminel, le

limtenant

civil

li<utmant

crimine! préteodoient chacun qu'elle

~eur

apparrenoit.

ette

~outenarion

importante demeura indécife entre

e.ux

, depuis 1

f OO

jufqu'en 1630;

pendanr tour

tems

ll$ e

~ereerent

la police

par

concurren

ce,

ainti que cela

T011u I X.

LIE

avoit

ét~

ordonné par provifion, par un

:.r~t

du 18 F é–

vrier

Iflf,

d'oll

s'enfuivirent

de gr:tnds inconvénicns.

.Mars 1630 le parlement ordonna que le

¡,.

11 -

tmant

civil tiendroit la police deox fois

la fcmaine ·

qu'e

n cas d'empéchement de ra part, elle ferolt ten

P.ar.

lieutenant

criminel, ou par le

Jieutenant

p:Hticu–

ller

~es

droits de

prérog~tives

attachés au magiflrat de

pol~ce

de la v11le de ParJS, furent ré_lllés par un édit d<1

mots de D écembre de l'année 1660, lequel fut donné

l'occafioll des plaintes qui avoient été faites du peu

d'ordre qui étoit dans

police de la ville

faubourgs

de París. Le roi ayant fait rechercher les cauCes d'od

ces défauts pouvoient procédcr ,

ayant fait examiner

en fon confeil les ancicnnes ordonnances

ré•lemens

de police, ils fe trouverent li prudemment

co~certés

que l'on crut qu'en apportant l'applicarion

les

foin~

nécelfaires

poo~

leur exécurioo, la pollee pourroir

~tre

a1fément rctablle. Le préambule de cet édit annoncc

autll que par les ordres qui avoient été donnés; le net–

toyement des rucs avoit été hit avec eraéHtude; que

commc le défaut de la füreré

publi~ue

expoferuit les ha–

bitans de París

une infi nité d'aecidens,

M . avoit

donné fes foins pour la rétablir ,

pour qu'elle f(lr en–

riere,

S. M.

venoit de redoubler la gardc; qu'il falloit

au ffi pour cet effet régler le port d'armes,

prévenir

la continuation des

1neurrrcs,

afiaffinats,

violences qu

fe commertoient journellement, par la licence que' des

perfonncs de toute qualiré fe donnoient de poner des

armes'

eme de celles qui [o}lt le plus étroitement dé–

fendues ; qu'il étoit anffi néceífaire de donner

~ux

of–

ficiers de police un pouvoir plus abfolu fur les vagabond•

gens fans aveu' que celui qui en porté par les an–

ciennes ordonnances.

Cet édit ordonne enfuite

l'ex~cotion

des anciennes or–

donnances

arr~t9

ré~lemenr

touchant le nerroye–

menr des rues,

enjoint au prevót de

P~ris,

fes

li<u–

tma.u,

commilfaireS du chitelet,

!OUS autreS of–

ficiers qu'il appartiendra d'y renir la main .

L'édit défend la fabricarían

le port des armes pro–

hibées ,donr il fait l'énnmération.

ell enjoint

ceux

qui en auront

París de les ¡emettre entre les maios du

com:nilfairc du quartier,

daos les provinces, entre les

maios des o fli ciers de police.

en dit que les fol dats des gardes

fran~oifes

fuif–

fes ne pourront vaguer la nuit hors de leur quartier ou

corps-de-garde, s'ils font en garde,

tix

heures du foir

depuis la Toulfaims,

ncof h<ures du foir depuis Pi–

ques, avec épées ou alltres armes,

s'ils

n'ont

ordre

p3r

écrit de leur capitaine'

peine des galeres;

l'cffct de

quoi leur proces leur fcra fait

parfait par les jugc; de

police;

que pendant le jour ces foldats ne pourront

marcher en troupe ni etre enfemble hors de leur

qu~rticr

en plus

gr~nd

nombre que quatre 2vec leurs épées.

Les Bohémiens ou Egyptiens,

autres de leur fui–

te, doivenr erre

arr~tés

pri[onniers' attachés

la chai–

ne,

~tre

conduits aux ga1eres ponr

fervir comme for ...

~ats'

fans autre forme ni figure de proces ;

l'égard

des femmes

filies qui les accompagnent

vaguent

avec eux, elles doivent erre fouettées, fiétries

ban–

nies hors du royaume;

l'édit. porte que

qui fera

ordonné

cet égard par le• officicrs de police, fera

exécuré comme jHgement rendu en dernier relfort.

enjoint auffi aux offi ciers de police d'arréter ou /ai–

re arreter !OUS vagabonds, fiiOUX

gens fans aveo ,

de leur faire

parfaire le prod:s en dernier rellort,

l'édit leur

attribnaot toute cour, jurifdiaion

pou–

voir

ce néce{faireS, nonobflant !OUS édits, déclarations,

arrets

reglemens

ce contraires, auxquels il cU dé–

rogé par cer édit;

etl dit qu'on réputera gens va–

gabonds

fans aveu ceux qui n'auront aucune profef–

lion ni métier, ni aucuns biens pour fubfitler, qui ne

pourront faire certifier de leurs bonne vie

m reurs par

perfonnes de probité connues

dignes de foi,

qui

foient de r.ondition honncte.

La déclaration du 27 Aout 1701,

confirmé le

liar·

tenant glnlral ¿, po/ice

dans le droit de juger en der–

nicr reiTort les mendians, vagabonds

gens fans aveu ;

mais il ne peut les juger qu'avec les otliciers du chite–

let

u nombre de fept.

L'édit de 1666 regle auffi J'heure

laqudle les col–

leges, académies, cab>rets

lieux oii la bierre fe vend

por, doivenr étre fermés.

efl dit que les ordonnances de police pour chalfer

ceu• ehc't lefquels fe prend

confomme le tabac, qui

tienneot académies, brelans, jeux de hafard ,

autrCi

lieux défendus, feront

ex~cmés;

qu'i cet elfet la pu–

blication en fera renouvellée .

ff¡

Défen-