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716

GRA

villes ne

Ccmt

peuplées qu'a proportion des revenus des

provinces.

11

en done elfentiel d'ai!UJCitir daos les cam–

pagnes

1'

impofi tion de la taille

a

une regle sure

&

i~variable, a

fin

de multipli<r les riches fermicrs

&

de dt–

m inuer de plus en plus le nombre des colons indigens ,

qui ne cu ltiven! la terre qu'au defavantage de l'état.

Cependan t on doit appercevoir que daos l'état aduel

de la grande

&

de la petite culture ,

il en dtfficlle de

fe conformer d'abórd

a

ces regles; c'en pourquoi nous

avons pour la silreré de

1'

impolition propofé d' a

m

res

rn oyens a

l'artic/e

f

1!

R M

1

E R :

mais daos la fu ite le

produit du blé ou le !ayer des rerres fourniroient la re–

gle la plus fimple

&

la plus couvenable pour l'impofi –

tion proportionnelle de

la raille

fur

les

cultivatcurs .

D aos l'écat préfent de l'agriculture, uo arpent de terre

lraité par la graude culture produifant

74

livres, ne peut

donner qu'environ

~o

du produit total du prix du blé

pour la taille . Un arpent traité par la perite culture

1

produifant

24

liv. donne pour la

taille

;;¡ .

Un arpent

qui feroit rraité par la bonne culture, les autres condi–

tions pofées , prodoifant

106

l.

donneroit pour la taille

enviran

A;

ainG par la reule différence des cultures'

llO arpent de terre de meme valeur produiróÍt

ÍCÍ

pour

la taille ro liv. la

il

produit

3

liv.

10

f.

ailleurs il oe

produit qu'une livre . On ne peot done établir poor la

taille aocune taxe fhe fur les terres doot le produ it en

li fufceptible de variations par ces diffén;nres cultures;

on ne peor pas non plus impofer

la

taille proporrion–

nel k ment au produic total de la recolte, fans avoir é–

gard aux frais

&

a

la différcnce de la quaotité de

fe~

menee, relarivem ent au profit, feloo

les• différentcs

cultures: ainfi ceux qui o nt propofé une dix me pour

la taille

(a)

,

&

ceu

x

qui ont propoíé une taille réelle

fur les recres, n' om pa> euminé

les

irrégu larirés qui

naiiJem des ditférens genres de culture ,

&

les varia–

tions qui en réfolt<n t .

11

en vrai que daos

les pays

d'états on établit cam muném ent la raxe fur les rerces,

paree que ces pays éranr bornés

a

des pro vinces parti–

c ulieres ou la culture peor €rre a - peu - pres unifor me,

on peut regler l'impo lirion a-peu-pres fur la valeur des

!erres.

&

a

la différente quantité de íemeoce, relotive–

ment au produit des terres de différente valeur ; mais

oo ne peor pas

fu ivre cene regl e généralemenc pour

toutes les autrcs prCJ vinces du royaumc . On ne peut

done dans l'é tat aétuel établir une taille proportionnel–

le, qu'en fe réglaot fur

la fomme

impofée pré"alable–

m ent fur ehaque paroilfe,

(don

1'

état de

1'

sgriculture

de

la provioce;

&

cette raille impufée

feroit reparrie,

comme

¡¡

en dit

a

l'areiele

FE

R

M

1

E R ,

proporriou–

nellement aux effets viribles d'agriculrure, déclarés tous

les ans ex aét<m eot par chaqoe particulier . On pourroit

m eme , quaod les revenos fe réduifem au produir des

grains

,

évirer ces déclarations ;

&

loofque

la bonne

c ulture y fe10it eotieremcm é rablie , on pourroit limpli–

rier la forme par une

impo rilion proportiOonelle au1

loyers des terres. L e labour cur, en am élioraot fa cul –

ture

&

en aug mentant fes

dép~nfes,

s'attendroit, il e(l

v rai, a payer plus de taille . mais il feroit af, Qré qu'il

gagneroir plus aulli ,

&

qu'il ne feroit p lus expofé

4

u–

ne impotition

ruim:uíe ,

li

la

taille n' aug meotoit que

proportionnell e ment

3

l'accroilfem ent de ron gain.

A ino on pourroit des-3-préfent impofer la taille pro–

portioouellc aut bau"l. , daos les pays ou les rcrres font

culrivées par des fc rm iers .

JI

ne feroit peur·etre pas

{a)

On a v•i par

.Jes

pro?uits des dilférentes cultures , que

la

rmllo conveme en d1xme fur la culrure faite avec les

breufs , monteroir

a

plus des deux

tiers du Ce\'eOu des

l'ropriétatres. D 'ailleurs

la

~>ille

nc peut pas ctre fixée

a-d~meure

fur le

reven~•

aduel de cene culrure, paree

q ue les terres ne produifant pas les revenus qu'elles don–

neroienr lorfqu'elles feroicnt mieux cultivées ,

il

arrive–

roit qu"elles fe trouveroient taxées fept ou huir fois moins

que cellcs qui feroienr aéluellemenc en pleine valeur.

Daos l'émt aétuel de la gr.mde culture, les recres pro–

duifcnt davantage; m:ús elles donncnt la moirié moins de

revenu qu'on n"en rerireroir daos le cas de la liberté du

commerce des

grains.

D aos l'érat préfent, la d1xme eft

égJ.i~

:, la moirié du fermage ,

lo

taille convertle en dixme

f~rmt

<ncoYe fort onéreufe; mais daos le cas d'exporra–

tion, les tcrres donJ1eroient plus de rc\'enu; h dixme ne

fe trouvemit _qu'em iron égale

a

W1

tiers du fcrrnage. La

raillc

COO\

eme en dixme, ne feroit plus dans une pro–

pornon convena.ble

av~c

les

reveuus; car elle pouuoit

GRA

impoffile de trouver auffi une regle a-peu-prcs fembla–

ble, pour les pays o

u

les

propriétaires font culriver par

des mé rayers; oo fait 3-peu-pres

k

produit de chaque

métairie; les frais éraot dédoits, on connoitroit le re–

venu du propriétaire: on y proporrionocroit la

taille,

ayanr égard

a

ne pas enlever le reveuu méme du pro–

priétair~,

m ais

a

é rablir l'impolition for

la portian ,du

m étayer, proportionnellement au reveou uet du maitre.

il fe

crouvoit daos cene

impofitioo prooortionnelle

quelques irrégularités pré¡udiciables aux métayers, elles

pourroient fe réparer par les aCiangemeos entre ces mé–

tayers

&

les propriétaires: ainri ces

inconvéoiens infé–

parables des regles géoérales fe

(éduiroient

3

peu

de

chofe, éranc fu pportés par le propriétaire

&

le méta–

yer.

11

me paroit done porfible d'établir des au¡ourd'hui

pour

la grande

&

pour

la petite culture, des regles

lixes

&

générales pour

l'impofition proportionuelle de

la taille.

N ous avons v{l par le calcul des produirs de la gran–

de culture aduelle, que la taille impofée

a

une fomme

con~nable,

fe

trouve eue a-peu-pres égale

~

un tiers

do reveno des propriétalCes. Dans cette cu lture les ter–

res étant prefque toUtes alfermécs' il en facile de dé–

termioer

l'impofition proporttonoellement aux revenos

ti

x

és par les baux .

M'ais

i1

n'en en pas de m eme des terres traitées par

la

perite culture , qui

font rarement aft'ermécs ; car

o n \1e peot counoitre les revenos des propriétaires que

par les produirs. Nous avons vu par les calculs de ces

produit>, que daos la perite culture la taille fe trou,·oit

auffi a-peu-prcs

a

l'égal du

tiers des revenos des pro–

priétaires; mais ces revenos qpi d'ailleors font ro us in–

décis, peUVCOt etre COVifagés

fOUS IJn 3Utre afpeét que

celui fous lequel

OO\lS

les avoos conlidérés dans ces cal–

culs: ain li

il

faut les examiner fous cer autre afpeét,

afio d'éviter ·¡a confulion qui pourroit naltre des dilfé–

rentes manie•es de confidérer les

revenus des proprié–

taires qoi font cultiver par des m étayers ,

&

qui avan–

cen! des frais pécuoiaires,

&

employen t une grande por–

tian des biens ·fonds de chaque m é tairie pour la nour–

rirore des breofs de labour. Nous avoos expofé ci-de–

vanr pour donner uu exemple particuJier de cette cul·

ro re,

!'e!

rae d'uue rerre qui peut rendre au propriétaire,

annéc commune , pour

3000

livres de blé ,

femence

prélevée. On voit le détail des différens

frais compris

dans les

3000

livres; favoit

tOfO

liv . pour les a vances

péconiaires, qui reduifeot les

3000

!iv.

a

19fO

livres.

11

y a

137f

livres de revenos de prairies

&

frkhes

pour la nourrirure des breufs: aiofi

les terres qui por–

tenr les moiiJ'on1 ne contribuent

a

cette fomme de

1950

livres que pour

f7')

li·vres , paree que le revenu des

prairies

&

friche1

fair partie de ce m eme

reveou de

' 9 fO livres. Si la taille étoit

a

1'

~gal

du tiers de ces

19fO livres , elle monteroit

a

6j"O

livres , qui payées

par cinq m étayors par portian égale, feroiem pour cha.–

cun

131

livrcs .

Ces mé1ayers ont enfemble la moitié du

grain,

c'en–

a-dire pour

3000

livres : ainfi ia part pour chacuo eft

6oo

liv.

Si chaque fe1 mier ,

4

raifon du tiers de

J9fO

liv. payoit

!J

t

liv. de taille, il ne lo i reneroit pour

fes f:a1s part!fuliers , pour fa fubJi(Jance

&

l'eotrerieo de

fa fam ille, que

479

liv.

16

f.

D'<lilleurs

IHlU>

avons avení daos

le détail de l'e–

xemple que no us rappellons ici, que le foods de la ter–

re en d'on bon produit, relativement

a

la culture fa ite

avec les bCEufs,

&

qo'

il

en d' enviran un quart plus

fort que les produits ordinaires de cene culture : ainli

daos

alors erre portée

a

l'égal de la moitié des revenus ,

&

étre

beaucoup moins onéreufe que dans l'étru: préfent;

ainfi

les

proportions de la raille

&

de la d1xme avec le fcrmage font

fon différenres, felon les düféreos produm des

recres.

D aos la perite culrure

la

taille feroir forre, fi elle égaloit la

moitié de

lo

dixme; elle feroir foible d•ns une bonne cul–

ture,

fi

elle n'etoit égale qu'i la

tot<~lité

de la dixme .

L es proporúons de la taille avec le produit font moins

difcordantes dans les différens étacs de culture; mais toú–

jours le fonr-elles trap pour pouvoir fe prerer a une re–

gle générale: c'eí\ tout enfemble le prix des

grains ,

l'érar

de

la

culture ,

&

)a qu•lité des terres, qui do1venr for–

mcr la bafe

de l'impofiti

oo de .

!•

.taille a raifon du pro–

duit net du

revenu.d

u

pr~pneracre_.

.C'ell: ce qu'il faut

obfcrver auffi dnns l 1mpofinon du dixJOme fur les terres

cultivées avec des breufs aux frais des proprietaires · car

fi

on prenoit

le

dixieme du produit, ce feroit d;m; des

cas lo moitié du revenu ,

&

dans d"auttes le revenu tout

entier qu'on enleveroit.