716
GRA
villes ne
Ccmt
peuplées qu'a proportion des revenus des
provinces.
11
en done elfentiel d'ai!UJCitir daos les cam–
pagnes
1'
impofi tion de la taille
a
une regle sure
&
i~variable, a
fin
de multipli<r les riches fermicrs
&
de dt–
m inuer de plus en plus le nombre des colons indigens ,
qui ne cu ltiven! la terre qu'au defavantage de l'état.
Cependan t on doit appercevoir que daos l'état aduel
de la grande
&
de la petite culture ,
il en dtfficlle de
fe conformer d'abórd
a
ces regles; c'en pourquoi nous
avons pour la silreré de
1'
impolition propofé d' a
m
res
rn oyens a
l'artic/e
f
1!
R M
1
E R :
mais daos la fu ite le
produit du blé ou le !ayer des rerres fourniroient la re–
gle la plus fimple
&
la plus couvenable pour l'impofi –
tion proportionnelle de
la raille
fur
les
cultivatcurs .
D aos l'écat préfent de l'agriculture, uo arpent de terre
lraité par la graude culture produifant
74
livres, ne peut
donner qu'environ
~o
du produit total du prix du blé
pour la taille . Un arpent traité par la perite culture
1
produifant
24
liv. donne pour la
taille
;;¡ .
Un arpent
qui feroit rraité par la bonne culture, les autres condi–
tions pofées , prodoifant
106
l.
donneroit pour la taille
enviran
A;
ainG par la reule différence des cultures'
llO arpent de terre de meme valeur produiróÍt
ÍCÍ
pour
la taille ro liv. la
il
produit
3
liv.
10
f.
ailleurs il oe
produit qu'une livre . On ne peot done établir poor la
taille aocune taxe fhe fur les terres doot le produ it en
li fufceptible de variations par ces diffén;nres cultures;
on ne peor pas non plus impofer
la
taille proporrion–
nel k ment au produic total de la recolte, fans avoir é–
gard aux frais
&
a
la différcnce de la quaotité de
fe~
menee, relarivem ent au profit, feloo
les• différentcs
cultures: ainfi ceux qui o nt propofé une dix me pour
la taille
(a)
,
&
ceu
x
qui ont propoíé une taille réelle
fur les recres, n' om pa> euminé
les
irrégu larirés qui
naiiJem des ditférens genres de culture ,
&
les varia–
tions qui en réfolt<n t .
11
en vrai que daos
les pays
d'états on établit cam muném ent la raxe fur les rerces,
paree que ces pays éranr bornés
a
des pro vinces parti–
c ulieres ou la culture peor €rre a - peu - pres unifor me,
on peut regler l'impo lirion a-peu-pres fur la valeur des
!erres.
&
a
la différente quantité de íemeoce, relotive–
ment au produit des terres de différente valeur ; mais
oo ne peor pas
fu ivre cene regl e généralemenc pour
toutes les autrcs prCJ vinces du royaumc . On ne peut
done dans l'é tat aétuel établir une taille proportionnel–
le, qu'en fe réglaot fur
la fomme
impofée pré"alable–
m ent fur ehaque paroilfe,
(don
1'
état de
1'
sgriculture
de
la provioce;
&
cette raille impufée
feroit reparrie,
comme
¡¡
en dit
a
l'areiele
FE
R
M
1
E R ,
proporriou–
nellement aux effets viribles d'agriculrure, déclarés tous
les ans ex aét<m eot par chaqoe particulier . On pourroit
m eme , quaod les revenos fe réduifem au produir des
grains
,
évirer ces déclarations ;
&
loofque
la bonne
c ulture y fe10it eotieremcm é rablie , on pourroit limpli–
rier la forme par une
impo rilion proportiOonelle au1
loyers des terres. L e labour cur, en am élioraot fa cul –
ture
&
en aug mentant fes
dép~nfes,
s'attendroit, il e(l
v rai, a payer plus de taille . mais il feroit af, Qré qu'il
gagneroir plus aulli ,
&
qu'il ne feroit p lus expofé
4
u–
ne impotition
ruim:uíe ,
li
la
taille n' aug meotoit que
proportionnell e ment
3
l'accroilfem ent de ron gain.
A ino on pourroit des-3-préfent impofer la taille pro–
portioouellc aut bau"l. , daos les pays ou les rcrres font
culrivées par des fc rm iers .
JI
ne feroit peur·etre pas
{a)
On a v•i par
.Jes
pro?uits des dilférentes cultures , que
la
rmllo conveme en d1xme fur la culrure faite avec les
breufs , monteroir
a
plus des deux
tiers du Ce\'eOu des
l'ropriétatres. D 'ailleurs
la
~>ille
nc peut pas ctre fixée
a-d~meure
fur le
reven~•
aduel de cene culrure, paree
q ue les terres ne produifant pas les revenus qu'elles don–
neroienr lorfqu'elles feroicnt mieux cultivées ,
il
arrive–
roit qu"elles fe trouveroient taxées fept ou huir fois moins
que cellcs qui feroienr aéluellemenc en pleine valeur.
Daos l'émt aétuel de la gr.mde culture, les recres pro–
duifcnt davantage; m:ús elles donncnt la moirié moins de
revenu qu'on n"en rerireroir daos le cas de la liberté du
commerce des
grains.
D aos l'érat préfent, la d1xme eft
égJ.i~
:, la moirié du fermage ,
lo
taille convertle en dixme
f~rmt
<ncoYe fort onéreufe; mais daos le cas d'exporra–
tion, les tcrres donJ1eroient plus de rc\'enu; h dixme ne
fe trouvemit _qu'em iron égale
a
W1
tiers du fcrrnage. La
raillc
COO\
eme en dixme, ne feroit plus dans une pro–
pornon convena.ble
av~c
les
reveuus; car elle pouuoit
GRA
impoffile de trouver auffi une regle a-peu-prcs fembla–
ble, pour les pays o
u
les
propriétaires font culriver par
des mé rayers; oo fait 3-peu-pres
k
produit de chaque
métairie; les frais éraot dédoits, on connoitroit le re–
venu du propriétaire: on y proporrionocroit la
taille,
ayanr égard
a
ne pas enlever le reveuu méme du pro–
priétair~,
m ais
a
é rablir l'impolition for
la portian ,du
m étayer, proportionnellement au reveou uet du maitre.
s·
il fe
crouvoit daos cene
impofitioo prooortionnelle
quelques irrégularités pré¡udiciables aux métayers, elles
pourroient fe réparer par les aCiangemeos entre ces mé–
tayers
&
les propriétaires: ainri ces
inconvéoiens infé–
parables des regles géoérales fe
(éduiroient
3
peu
de
chofe, éranc fu pportés par le propriétaire
&
le méta–
yer.
11
me paroit done porfible d'établir des au¡ourd'hui
pour
la grande
&
pour
la petite culture, des regles
lixes
&
générales pour
l'impofition proportionuelle de
la taille.
N ous avons v{l par le calcul des produirs de la gran–
de culture aduelle, que la taille impofée
a
une fomme
con~nable,
fe
trouve eue a-peu-pres égale
~
un tiers
do reveno des propriétalCes. Dans cette cu lture les ter–
res étant prefque toUtes alfermécs' il en facile de dé–
termioer
l'impofition proporttonoellement aux revenos
ti
x
és par les baux .
M'ais
i1
n'en en pas de m eme des terres traitées par
la
perite culture , qui
font rarement aft'ermécs ; car
o n \1e peot counoitre les revenos des propriétaires que
par les produirs. Nous avons vu par les calculs de ces
produit>, que daos la perite culture la taille fe trou,·oit
auffi a-peu-prcs
a
l'égal du
tiers des revenos des pro–
priétaires; mais ces revenos qpi d'ailleors font ro us in–
décis, peUVCOt etre COVifagés
fOUS IJn 3Utre afpeét que
celui fous lequel
OO\lS
les avoos conlidérés dans ces cal–
culs: ain li
il
faut les examiner fous cer autre afpeét,
afio d'éviter ·¡a confulion qui pourroit naltre des dilfé–
rentes manie•es de confidérer les
revenus des proprié–
taires qoi font cultiver par des m étayers ,
&
qui avan–
cen! des frais pécuoiaires,
&
employen t une grande por–
tian des biens ·fonds de chaque m é tairie pour la nour–
rirore des breofs de labour. Nous avoos expofé ci-de–
vanr pour donner uu exemple particuJier de cette cul·
ro re,
!'e!
rae d'uue rerre qui peut rendre au propriétaire,
annéc commune , pour
3000
livres de blé ,
femence
prélevée. On voit le détail des différens
frais compris
dans les
3000
livres; favoit
tOfO
liv . pour les a vances
péconiaires, qui reduifeot les
3000
!iv.
a
19fO
livres.
11
y a
137f
livres de revenos de prairies
&
frkhes
pour la nourrirure des breufs: aiofi
les terres qui por–
tenr les moiiJ'on1 ne contribuent
a
cette fomme de
1950
livres que pour
f7')
li·vres , paree que le revenu des
prairies
&
friche1
fair partie de ce m eme
reveou de
' 9 fO livres. Si la taille étoit
a
1'
~gal
du tiers de ces
19fO livres , elle monteroit
a
6j"O
livres , qui payées
par cinq m étayors par portian égale, feroiem pour cha.–
cun
131
livrcs .
Ces mé1ayers ont enfemble la moitié du
grain,
c'en–
a-dire pour
3000
livres : ainfi ia part pour chacuo eft
6oo
liv.
Si chaque fe1 mier ,
4
raifon du tiers de
J9fO
liv. payoit
!J
t
liv. de taille, il ne lo i reneroit pour
fes f:a1s part!fuliers , pour fa fubJi(Jance
&
l'eotrerieo de
fa fam ille, que
479
liv.
16
f.
D'<lilleurs
IHlU>
avons avení daos
le détail de l'e–
xemple que no us rappellons ici, que le foods de la ter–
re en d'on bon produit, relativement
a
la culture fa ite
avec les bCEufs,
&
qo'
il
en d' enviran un quart plus
fort que les produits ordinaires de cene culture : ainli
daos
alors erre portée
a
l'égal de la moitié des revenus ,
&
étre
beaucoup moins onéreufe que dans l'étru: préfent;
ainfi
les
proportions de la raille
&
de la d1xme avec le fcrmage font
fon différenres, felon les düféreos produm des
recres.
D aos la perite culrure
la
taille feroir forre, fi elle égaloit la
moitié de
lo
dixme; elle feroir foible d•ns une bonne cul–
ture,
fi
elle n'etoit égale qu'i la
tot<~lité
de la dixme .
L es proporúons de la taille avec le produit font moins
difcordantes dans les différens étacs de culture; mais toú–
jours le fonr-elles trap pour pouvoir fe prerer a une re–
gle générale: c'eí\ tout enfemble le prix des
grains ,
l'érar
de
la
culture ,
&
)a qu•lité des terres, qui do1venr for–
mcr la bafe
de l'impofitioo de .
!•
.taille a raifon du pro–
duit net du
revenu.du
pr~pneracre_.
.C'ell: ce qu'il faut
obfcrver auffi dnns l 1mpofinon du dixJOme fur les terres
cultivées avec des breufs aux frais des proprietaires · car
fi
on prenoit
le
dixieme du produit, ce feroit d;m; des
cas lo moitié du revenu ,
&
dans d"auttes le revenu tout
entier qu'on enleveroit.