1000000038

GEN

do11y,

ollt>·e Seine

Tonnc,

Normandie

qui

.comp~lolt

alors tout le royaume. Voilá la premlere

nouon qu on pu11fe donner des

gl,lralills,

qui étoieru

:tu numbrJO do quatre.

Dans lcurs tournées los géoéraux s'ioformoient de la

cooduite des élus, receveurs ,

autres officiers foOmis

leur JUrifdiélion. lis examiooieot s'ils fe comportoient

avcc équité tan! .envers le roí, que par rapport

fes

fujets; ils avoicnt le pouvoir d'mllituer

de de!lituer

les élus, greoetiers, contróleurs., rcceveurs,

fergens

des

oid~1.

Des le terns de Charles VI. on

commen~a

mer–

ne quelque dininélioo entre les généraux des

nances,

les généraux de la JUftice, comme il parolt par l'or–

donuance du

Février

1387,

otl le roi nomma qua–

rre 1\énéraux, dcux pour la ñoance,

deux pour la

junice

(a).

Cene dinincrion de généraux. des ti nances

des aides,

généraux de la junice des aides, dura ]Uf–

que vers

la fin du regne de

Fran~ois

premier, qu¡ au

mois de

uiller

1)43,

érigea ces offices en cour fi>u–

verainc, fous le nom de

conr des aiáes .

Les ofliciers

fureor nommés

confeillers glnlrattx fur le fait áes ai–

des,

nom qu'ils ont confervé JUlqu'en

t6f4·

mémc roi

Fran~ois

premicr créa

recerres gé–

néra!es pour toures forres de deniers, foir du domaine,

des railles , aidcs, gabelles, ou fublides. Ces recettes fu–

.rent établies daos les villes de Paris, Chatons, Amiens,

Roüen , Caen, Bourges, Tours, Poiriers, ltloire, A–

gen, Touloufe, Monrpellier, Lyoo, Aix, Greooble

Di¡on. Daos chacune de ces vil!es, le roi nomma un

receveur général; voila déja fci1.e

glnlralitls

formées.

Henri (econd créa uo tréforier

France

un gé–

uéral des tinances daos chaque recette générale établie

par fon préd¿celfeur.

créa une dix-íeprieme

glnlra–

lill

Nantes; il réunit dans un meme of!ice

te.

char–

ges

tréforiers de France

de géuéraux des finan–

ces,

voulur que ceux qui en feroient revétus furfeor

appellés dans la

fuire

trlforiers ginlraux de Frant(,

tré(oriers de France

glnlraux

financtJ

Par édit du mois de Septembre r

rr8,

le meme roi

créa deux autrcs recenes générales; l'une

L imoges,

compofée d'un démembrement des

glnlralith

de Riom

de Poitiers; l'autre

Orléans, démembréc de la

gé–

noralrtl

de Bourges . Ces deux

glnlralilts

furenr íup–

priméos bien-tót apri:s,

ne furenr rétablies que fous

Charles IX. au mois de Septembre

S73·

Sur les remootrances des érats généraux tenus

Or–

léans, Charles IX. au mois de Février

If66

rédoilir

les dix-fept anciennes recettes générales au nombre de

fepr, qui éroienc París, Roüen, Toms, Nances, Lyon,

Tou1oufe

Bordeaux; mais la réduélion n'eur pas d'ef–

fet.

Henri

!JI.

établir des bureaux des finances daos cho–

que

génlralité,

au mois de Juiller

f77· Par leures–

patel te< du

lix Avril

tf79,

le roi réduilir les dix·neuf

glnlralitls

(

celles de Limoges

d'Orléans éroient ré–

tablics) au nombre de huit;

du meme mois,

iJ les rérablir. La

glnlralitl

de Limogo1 fur encore fup–

primée au mois de Décembre r

;83,

rétablie au mois

de Novembre

If86.

Ce fur encore Henri lll . qui créa la

ginlralitl

M oulins au mois de Septembre

1s87.

H cnri IV. au

m ois de Novembre

If94

érigea une nouvelle

génlra–

/itl

Soilfuns; en

f98

fuppr ima rous les bureaux

des

tinances ,

les rétablir au mois de Novembre

J6o8.

A u mois de N ovembre r6>s-; Louis X 11!. créa des bu–

reau x des

nances

des

glnlralitls

a Angers,

Troyes,

Charrres,

len~on,

Agen

(b)

qu'il fupprima

au mois de Février

1616. 11

en érigea une 3 Grenoble

pour le Dauphiné au mois de Décembre

1617

(la

gl–

nlralité

dans cette ville lors de la grande créarion par

Henri fecond , a

voi~

été fupprimée) : le

m~me

roi eréa

un bureao des frnances

une recc1te générale 3 Mon–

tauban, au mois de Février

163s;

il érablir auffi une

OOU."elle

glnlraliti

len~on

au moís de Mai

J636;

al!

~o1s

d' Avril

1640,

il en avoir innirué une 3 Nlmes, qu

fupprima au mois de Jan•ier

1641.

Louis

XIV.

aux mois de Mai

de Septembre

164f,

créa des

gi11fra/itls

la Rochelle,

Chartres

A n–

gcr~:

elles furenr fupprimées bien-tór apri:s. ll e.n é–

tabhr encore une dans la villc de Beaucaire au mo1s de

uin 1646, qu'il révoqua rout de fuire. ll en érigea u-

'L'ome VII.

GEN

Melt, au mois de N ovembre

t66t ,

une aurre

Lille au mois de Septembre

1691.

Par meme édit du

mois d'Avril

1694 ,

le roi rérablir la

glnlraliti

de la

Rocbclle,

créa celle de Renues . A u mois de Fé–

vrier

1696,

il étabht celle de

Bcfan~on,

mais les char–

gcs des tré!oders furent réunies 3 la chambre des com–

ptes de Dole. Par édir du mois de Septembre

1700,

le roi fupprima le bureau des linances qu'il avoit établi

Rennes,

qui depuis avoir été transféré

Vannes.

Louis XIV. avoit cncore érigé une

génlralité

3 Y–

pres pour la Flaodre occidentale au mois de Févner

1706.

Louis XV. par uo édir du mois d'Avril

1716,

re–

giftrée en

la chambre des comptes de París le

Mai

(uivaot, créa un bureau des !innnces

une

géniralité

Aufch pour la province de Ga!cogne .

compofa

celte

glnlralit<

d'éleélioos démembrées des

génlralitéi

de Bnrdeaux

de Momauban.

y a aéluellement en France vingr-cinq

ginlralitls;

dix-neuf daos les pays d'éleélion ,

lix daos les pays

d'états: le premiercs foot París, Chalons, Soilfons, A–

miens, Bourges, Tours, Oriéans, Roüen, Caen, A–

leo~on,

Poitiers , Limoges, la Rochclle, Bordeaux,

Monrauban, Lyon, Riom, Moulins,

Aufch ;

les

autres font Brctagne, Bourgogne, Dauphiné, Proven•

ce, Monrpellier,

Touloufe .

Daos chuque

g i>Jiralitl

il y a plulieurs éleélions; cha–

que éleélion efl compofée de plufieurs paroilfes .

Sous Louis

X[!

163f,

commen~a

envo–

yer daos les

ginéralitb

du royaume des mairres des re–

quo?tes en qualiré

d'inten1ans de jtJjlice, po/ice,

fi–

nanceJ;

on les nomme nllffi

commiffaires

départis daos

les provinces pour [es intértrs du roi

le bien du pu–

blic daos rous les licux de lcurs déparremens.

n'y a daos la France confidérée comme relle, que

vin¡;r-quatre intendans pour vingt-cinq

glnlralitis,

par–

ce que celles de M ontpellier

de Touloufe font fous

le feul intendant de Languedoc. M ais

y en

coco–

fept departís dans la F landre, le H .1yoaur,

Alface,

le pays M e ffin,

la Lorraioe , la Franche-Comré,

R ouOil lon.

f/oyn l'article

N T EN DA N T.

11 y a auffi daos chaque

glt~iralitl

deu>e

receveurs

géoéraux des ñnances, qui fnnr alternalivemenr en exer–

cice ; ils prennent des mains des receveurs des railles les

deniers royaux, pour les poner au rréfor roya l .

La divifion du royau me en

ginlralitis,

comprend rout

ce qui en roo mis en Europe

la pui!lance du roi . Com–

me cclte divilion a fur-tout rapport aux impolitions, de

quelq uc Oature qu'elles foient, aUCUD lieu n'en en eK–

cepté ; il en efl cependanr otl le coi oe leve aucune im–

pofition,

donr, par des conceffioos honorables, les

feigneurs JOÜilfent de plulieurs droits de la fou•erainc–

ré: telle en en Berry la principauté d'Enrichemonr., ap–

partenanr

une branche de la maifon de Béthune ; en

Brelle, cellc de Dt>mbc s;

relle éroit auffi 1• princi–

pauté de Turenne, avant que le Roi en eOt fait l'ac–

quifitioo. Daos ces principautés, les officiers de JUftices

royales, les intendan< ni

les bureaux des finan ces n'onr

aucune aurorité direéle.

Comme les

g!néralités

onr éré érablies, fupprimées,

réunics, divifées en di!férens tems fans rapport 3 aucun

projet généra!; que le royaume a aum changé de face

en di!férens rems par les conqut!tes de nos rois

les

rrairés a-vec les prince s voilins ,

en tia par les diffé–

rentes narures de droits

d'impóts qui ont été établis

en dilti!remes circon!tances,

avec des ar.rondi!femens

parriculiers, fuivant la djtf¿renre nature du pays,

au–

rres impolirions plus anciennes auxquel les on les ani–

miloir pour une plus facile perception;

n'en pas fur–

prenanr qae les

glnéralités

foicnt aulli mal arrondies qu'

elles le font: les unes fonr trop fortes pour qu'un feul

homme puilfe poner par-rout une auention c.'gale,

fur-tour depuis que les befoins de l'état onr obligé d

au~menter les chargos du peuple ; d'autres foil!

trop pell–

tes eu égard aux premieres;

ces dcrnieres ccpcndant

font bien

fuffifantes pour occuper tout ent

i~!f

un. hum–

me auenrif

laborieux. D aos In méme

genlralttl,

fe crouve des

cttntons

tou t entiers oll

certaines

nntures

de droits fe

per~oivenr

!bus 1.' autorité do commill.•ire

départi d'une autre provmce: >1

a méme des paro>lfes

dont UOe pOrtie en d·une

geNirn/it/,

('autre partio

d'une autre · ce qui donne fouvent

lieu

des abus

des difficultés . Mainrcnant que le royaome paroil avoir

Qqq

pris

(a)

On peut flxer

cette divifion !'origine de la cour des

(b)

La génér>lité créée

Agcn en 1551, avoit été

tran~~

atdes,

fes dillinétions avec les- tréfonen de France.

féréc

.Bordeaux. avant

1566.