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GAR_

les fcigneurs y maoquoiem, les tuteurs ou pareos

pourroicnt les

cootraindre par Jufiice.

fdgn~ur

qoi a la

garde

doit entretenir les bieos

comme un bon pere de tamille.

Si pendant que le mioeur efi en la

gardt

de foo fei–

gncur, ccux qui tiennent que!que tief noble de ce mi–

neur tombeot auffi en

garde,

elle apparlieot au mineor

non

fon [eigneur;

la différeocc de la

gard•

ro:

yale , qoi s'éteod fur les arriere-tiefs.

• La

garde feignmriale

tinit

l'ftge de vingt ans

ac–

complis, tant pour

les

les que pour

l~s

filies;

pour la raire cdfer' il fuffit de faire fignitier au feigneur

le paff¿-igé' c'cfi-a-dire que le mineur en devenu ma–

jeur .

Elle peot tinir plOtllt

l'égard des tilles par leur ma–

riage, pourva qu'il foit fait do confeotement du feig ueur

gardien

des pareos

amis .

Si la filie quien fortie de

garde

époufe un mineur,

elle retombe en

garde.

La fcmme mariée ne retornbe point en

garde

enca–

re que fon mari meure avam qu'dle ait ¡•age de

ans.

Celui qui íort de

garde

ne doit poiot de

rdief

ií

fon feigneor .

La filie ainée mariée, qui n'a pas encare vingt ans

accomp lis, ne tire point [es (ceurs puiné<s hor> de

gar–

juf<¡u'i ce qu"el\es foiem mariécs ou parvenues

1'3-

ge de

vin~t

ans; fauf

la filie a1née

dem.tnder par–

l:1ge nu tuteur de fes fceurs

1/oytz les 'ommentattur.J

de. la co!ltronc de Normandic, fur

/rr

art.

214

{urv.

¡u!que

compris

l'art.

234;

<i-dcv.

(.i

R.–

DE. RoYALP.

(A)

A R De, (

o t

T D s-)

droit qoi

levoi1 an–

ciennement par le<

Ie·¡;neurs ,

que

les ritres appel–

lent

garda

gardagium;

il ell fou ven1 nommé cun–

joint<ment avec

dr<>it de guet Les vaffaux

aotres

hommes do feigneur étoien t obligés

faire

guct

de monter la

garde

au chiteau pour la Mtenfe de leur

feigneur. Ce I"crv ice perfoooel fut en!uit< con vertí en

une redevance annuelle en argent ou en graios.

a des litres de l'ao

12rg,

r302,

daos

l'hi–

ftoiro de Bretagnc , tome l .

Pf'·

334, 372,

4P:

y eu a aniU

d~s

exemples daos

l'hr{foire de Dau–

phin< par

M. de Valbonnais.

La plúpart des feigneurs "arrogerent ces droits, fous

préteue de

prutett on qu'ils accordoient

leurs vaf–

faux

fn¡ets dans les 1ems des guerres pdvées

des

iocurfions

~ue

plulleur barbares firent dans

le royao–

me : dans ces cas malheureux, les habitans de la cam–

pagne fe retiroient avec leurs fe mmes,

leurs enfans,

leun meilleurs cfiets, daos les chftteaux de

leurs

gneurs, lef4uels

leur vendirent cene

¡:arde,

prote–

étion oo avoüwe, le plus cber qu"ils porent ; íls

les

~!lujettireot

payer un droit de

garde

eo blé' vin' ou

argent,

les obligereot de plus

faire le guet .

On voil daos le

chap. liij.

itablijf.:mtns dt S ,

L•11is,

que daos certains lieus les (u¡ets étoient obli–

gé

gm·dc

avec leu1s fe mmes; en d'autres, ils

n'é–

roitnt pas obli)\éS de mener leurs femmes avec eux ;

quand

ils o'en avoieot pas

ils devoient mener avec

eox leurs (ergeos, c'ell-l-dire leurs ferviteurs ou leur

ménage. La

gartlt

le guet

obli¡:~oient l'hom~~

paffer les nuit> da•IS le ch3teau du lel)lneur, lorfqu ti y

nvoit

néceffit~,

l'humme avoit le JOUr

lui. Ces

droíts de guet

garJe

furem dans la

(uite reglés

par nos rois; Louis X

les regla

cinq fols par an–

Voyt"G ci-nprtt

E T;

lt glo.f!. de M. de

Lau–

ríere aux moh

lig•-itage

g"et

garJt.

(

A R DE, (

h N 'E R

e;-

)

en une modique re–

devanee de qoelques deniers, qui fe paye ao fe1gneur

pour les aonées qu'uoe terre

labuurable fe repofe;

la rente' champart '

terra~e'

agrier' ne re paye

pour

les

autre~

aonées ou

la terre porte des frous .

ll e(l parlé

ce droit daos plur.eurs anciens baux

paOés fous le fcel de la baillie de Mehun-fur-Yevre ,

qui ont été faits

la charge de rente fonciere

garde

On voit dans le proces-verbal de la

coúwmt

íJH

grand Ptrcht'

que

droit en prétendu par le ba–

ron de, Lnigny:

en ell auffi fuit mentioo en la

qt~e{f.p:.

des

dwfiows d' Grtnoblt.

(11)

. G

A R ll E DE S

G L

S E

en la proteétioo fpé–

ctale que le r01 ou quelqu'nutre feigneur accorde

cer–

taioe< églifes; nos rois out tOOjours pris les é¡¡lifes rous

lel>r proteaion .

S. Louis confirma en 1268 toutes les libertés, frao–

..:hifes, irnmuni1és, prérogatives, droits

priviléges ac–

cordés, tant par lui que par

fe¡

prédéceüeurs, aux

.GAR

437

glifes, monallercs, lieox de piété,

aux religt<UI

perfonnes eccléfiafiiques.

Philippc -le-Be!, par

fon ordonnance du

Mar–

qo8,

déclara que fon intention étoir que rou1es les

gliles, monaneres, prélats,

autres perfonnes écclé–

fia(li~ues,

fulfent fous fa proteaion .

Le meme prioce déclara que cette

$arde

n' cmpé–

choit pas

la jurifdiétion des prélars: lor!que cette

garde

emportoir une attr ibutioo de routes les caules d'une

é–

glife

uo certain Juge, elle étoit limitée aux églifes qoi

éroient d'ancicnne1é en poffeffion de ce droit;

Phi–

lippe-le-Bel déclara méme que daos la

gade

des égli–

(es

monalleres , les membres qui en dépendent

n'y

étoient pas compris.

étoit défendu aux gardiens des églífes, ou aux com–

milfaires députés de par le roi

par les fénéchaux ,

de mettre des paononceaux ou autr<s marques de

gar–

royale fur les biens des églifes. a-moio qu'elles n"en

fuffent en poiTeffion paílible, oo a-peu-prh telle. Lorf–

qu'il y avoit quelque conrenarion (ur cette poffeffioo'

le gardieo ou le commillaire faifoh ajourner les parties

devant le Joge ordinairc ;

cependant il

leur fa:foit

défenfe de rien faire au préjudice l'un de l'autre: íl ne

pourruivoit perfonne

pro fraé!iont gardid,

c'en-ii-dire ,.

pour eontravel.tion

gardt.

a-moios que cette

gar–

oe fat not<>ire , telle qu•en tclle des ca1hédrales

de quelques monalleres qui (ont depuis ues-long-lems

fous la

gardc

du roí , ou que cene

garde

n'efu

été pu–

bl iée daos les affifes, ou fignifiée

ií

la partie.

Philippe

dit de Valois, promit par mpport

ií

cer–

taines fé néchaufftes qui étoient par-del3 la Loire, qu'

il n'accorderoit plus de

gardt

dans les terres des com–

res

baron<, ni dans celle> de leurs ÍoJets, fans con–

noiiTance

caufe, les nobles appellés,

exetft<

aux é–

glifes

monallcres, qui de tome anciennete foot ri>us

garde

royale,

aux veuves, pupilles,

aux cl<rcs

•ivant clérica ltment, tant qu'lls feroient da11s cet état;

que

dans ces (énéchaullées, les íujets de haots-ju!li–

ciers ou autres violoicnt une

gardt,

les Jnges royaux

conoolrroient de ce délit, mais qu'ils ne pourroient con–

da moer le délinquant qo'

trOilinne "partie de ÍO!l

bien; que la pourfuite qu'ils feroient conrre lui, n'em–

pecheroit pus le jugc ordinaire du

haut-jufiici~r

de pro–

céder contrc le délinquanl, comme

lui apparriendroir;

rnais que

le crime étoit capital,

ne poutroit len–

dre fa feotence que les juges royaux u"euffent rendu la

leur au fujet de la fauve-garde.

On voi1 auffi daos

les

lcures du meme prince de

r349,

qu'il

avoir des perfonnes qui é1oient immé–

dialement en la

gardt

du roí, d'autrcs qui n'y étoicnt.

que par la voie de l'appcl.

Le roi Jean déclara en

13p,

que les jugcs royaux

poorroient 1enir leur> affifes lur les terres de> feigneurs,

qoand le roí y avoit droit de

¡arde.

Ce méme prince ·

donnant

Jean fon

tils les duchés de Berry

d"Au–

vergne , retínt la

¡arde

les régale des églifes cathé–

drales

des églifes de fondation wyale.

Le temporel de l'abbaye de Lagny fiu fai!i en

1364,

requ~te

du receveur

Meaux, pour payer la Iom–

me de 8oo livres díle par cene abbaye poqr les arré–

rages de la

garde

dOe au roi.

Par des leures du mois de Juillet

136),

Charles

déclara que rou1es

les églifes de fondatioo royale fon!

de droit rom la (auve-garde royale.

Quand Charles VI. don na

le duché de Touraine

Jean ron fecond

tils' il

réferva la

¡arde

de l'égli–

íe cathédrale de Tours,

de celles qui font de

fo~dation royale, ou en pariagc, ou qui font tellemeot pr!–

vilégiées' qu'elles ne peuvent etrc féparées da domat:

ne de l• couronoe.

tit la

me réferve lorfqo'il lul

donna le duché de Berri

~omté

de Poirou: il en

ufa aum de meme lorfqu'il donoa le comté d'Evreu:r

au duc d'Orleans (on frere.

N S E R

A ]"E

R S

ROYAI>X& APOSTOLrQUES.

(A) .

A Ro E e" p R A 1 N

TE,

di lorfqu'on uers fatt quel–

~tue

aae cootraire au droit de

garde'

fauve-garde

accordé par le roi

quelqu'un:

( d),

A R DE-FA

T E,

efl

dé

fin• par

l_artr.cie

de l.a

coBtume de Bourbonnois, qoand cel01 qu1

Cf'ffiml5

gnrdt

du bétail en troovó

~~rdaot

le bétatl en l'hé–

rilage auquel le domma¡\e ,n ta1t, oo que le gard1en

ell pres do bétail , d.c. maniere qu'il le poilfe voir,

oe fuit néanmoins dthgeace de le mettre dehors, ou

lorfqu'il meoe

condoit le bérail daos, l'héritage, oa

qu'il l'a déclos

débooché afio que ron l>élail y poif–

fe em 1er,

qa'enfuiie par ce moyeo le bétail y foit

eoné_.

Qoanrl