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54-

DOT

Les papes ordohneren; aum que .!es femmes feroient

dorées, comme il paroit par une éplrre artribuée fauf–

femene

Evarifle,

can. clmJanguin. caf¡J.

4·

'l"",jl.

3·

§.

Véglife gallicane qui fe régloit anciennement par le

code Ihéodohen ,

par les novelles qui font imprimées

avec ce code, [uivit ·Ia loi de Majorien, & .ordonna ,

comme les papes, que tOU!OS les femmes feroient do–

tées:

","Ium

fine dote fiae conjttgium,

dit un concile

d' Aries

5'24:

j uxea poffibilitaeem fiat

d~i;

Gratian .

30.

qUd!fl.

can.

"ullttm.

dot

ayant été ainti requife en Franee dans les

mariages , les pr'ctres ne dondoient pojlJt· la bénédiéHon

nuptialo

ceult qui fe préCentoiem, (;1ns étre auparavant

certains que la femme fUt dotée ;

comme e'étoient

alors les maris qui dotoient leors femmes, on les

0 -

bligea de' le faire fuivam I'avis des amis eommuns,

du pr':tre qui devoit donner la bén!!diéHon nuptiale :

afin de donner

la cOlJllitution de

doe

une plus gran–

de publicité, elle fe fai foit

la porte de I'églife: mais

ceci conviene encore plutÓt au doüaire qu'a la

doe

¡iro–

prement dite.

Dans I'ufage préfem la

dot

n'efl poinr de l'elfence

du l11ariage; mais comme la femme apporte ordinaire–

mcm quclque chofe en

dot

fon

mar~,

on a ét3bli

beaueou p de regles fur eette ma,ie,e.

Les priviléges de la

dol

fonr beaueoup plus étendus

dans les pays de droit éerit, que dans les pays cOllm–

miers : dans ceux -ei tout ce qu'une femme apporre en

mariage , ou qui lui éelÍet pendant II!' cours d'ieelui,

compofe fa

dot,

fans aueune dillioéHon; au Iien qlle

dans les

pay~

de droir éerit la

dol

peut

la vérité com.–

prendre tous les biens préfells

a 'Veoir, mais elle

peut aufli oe comprendre qu 'une parrie des biens pré–

fells ou

venir,

i! o'y a de biens dotaux que ceux

qui fOllt conftitués

ce litre; les autres formenr ce

qu'on appelle

de¡ biens

parapherl1a1t~' ,

dont la femme

demeure la malrrd re.

Les femmes avoient eueore

Rome un troilieme

genre de bieos qu'ori appelluit

r<i

rueptiei..

comme

le .remarqueot

Ipien

Alllu-Gelle; e'étoient les eho–

fes que la femme apportoit pour [on ufage particulier.

Ces biens n'éroien\ oi dotaux ni paraphernaux; mais

cetre troifieme efpeee de biens efl ineoonue parmi nous,

meme eo pays de droit éerit.

D ans le's pays

011

I'ufage efl que la femme apporte

une

dot

fon mari ,

llíage

qui eC! a-préíen, devcnu

prefque gélléral, 00 a fait quelques réglemeos pour

m ndérer la quotité de ces

doti .

D émollhenes écrit que Solon ayoit

déj~

pris eette

préeautioll

A,henes .

Les R omains avoienl aum fixé les

doti ,

dll "moins

pour eertaines perfonnes , eomme pour

les

ti lles des

déeurioos;

fuivanr la· novelle

l2,

dot

la plus

forte ne

po~voit

exceder

100

liv . d'or :- c'efl pour–

quoi CUJas prétend que quand les lois parlent d'uoe

grand e

dot ,

011

doit eotendre une fomme égale

celle

dont parle la oovelle

l2 ;

mais &eeur fe ellime avec

Dlus de raifon, que cela dépend de la qualité des per–

~nnes

11 Y

a en aum en F rance quelques réglemens pour

les

dOti,

m8me pour celles des fi Iles de Franee.

Anciennemeot nos rois demaodoieo,

leurs fujets des

doos ou fubfides pOllr les doter.

D aos Ja fuite on leur donnoit des terres

apana –

ge, de meme qu'au. enfans

m~ les;

mais Charles

par des lem e, du mois d' Oaobre 1374, ordonna que

tille Marie fe comenreroir des

100

mille franes

qu'il lui avoit donoés en mariage , avec tels elloremens

garoifon, ctlmme il appartiem

une filie de F ran–

ce,

pour tout droit de partage ou apanage; qu' ¡fa–

bene foo autre tille _auroit pour tout droit de partage

ou apanage , 60 mille franes, avee les efloremens

garnifons eonvenables

une filie de roi;

que s'i! a–

voit d'autres filies, leur n¡ariage feroit réglé de m':–

me:

depuis ce tems on ne leur donoe plus d'apa–

tlage ; ou

On le\lr donne quelquefois des terres , ce

n'efl qu'en payemeot de leurs deniers dotaux ,

non

ritre

d:~panage

\ mais feulemenr par forme d'eogage–

meot touJours fUJer au rachat.

L es'

d.es

éroieot encore plus modiques dans le !ie–

ele préeedeot . Marguerite de Provenee qui époufa S.

L ouis en 1234, n'eut que

mille Iivres en

dot;

IOU'–

te la dépeofe du mariage eonla

2j'00

liv. Cela parolt

bien modique'; mais i! faut juger de cela eu égard au '

tems ,

au prix que I'argen¡ al'oit alors .

Par rappor! anX

dots

des partieuliers , je ne trouve

que deux réglemens .

DOT

Le premiér efl ul}.e ordoooanee de

Fran~ois

don–

oée 3 CMteau-Briand le 8 Juio 1)32 , laquel le,

arto

en réglanr le rrain des finaoeiers, veut 'qu'i ls oc don–

oem

leurs tilles dons

mariage exeedans la dixieme

partie de leurs biens ayant lOulefois égard au nombre

de leurs fi Is

filies, ponr les

h~ulfer

diminuer.

au jugement

adv is de leurs parens, fur peine d'n–

mende arbitralre . Si ce réglell1ent eut élé exéeuté ,

e'étOir une maoiere indireae de faire donner aux finan–

ciers une d¿c1aralion du montant de leurs bieos. .

Vautre réglemeo t efl l'ordonnat;lee de Rouílillon, dll

mois de Janvier

1j'63 ,

laquelle,

art o

17 , dir qne les

peres ou meres, ayeuls OUayellles, en maria!)t leurs ti 1-

les, ne pourront leur donner en

dot

plus de

10000

tournois,

peioe contre les contrevenans de

3000

li–

vres d'amende . Cette artiele ex cepre oéaomoins ce ql1i

feroit avenu aux tilles par fueeemoo ou donarioo d'al1-

lres que .de leurs afeendans .

M ais eel article n'efl pas non plus obfervé. Dans le

fieele deroier Horteofe M auehú dueheífe de Mazarin,

avoit eu en

doe

vingt millions, fomme plus eonfi déra–

ble que lOures les

doti

des reioes de l'Europe eofemble.

D ans

les

pays de droit écrit, le pere ell obligé de

doter fa. filie feIon fes faeultés, foit qu'elle foit eoeo–

re en fa puiífaoce ou émaoeipée;

fi apres

du mari

a rrtiré la

dot

en vertu de quelque e1au fe

du eontrat de mariage, ou pa, droit de puiffance pater–

nelle, il efl obligé de

redo,er une feeoode fois en la

remariant, " moins que la

dot

n'eut éré perdue par

faute de la femme.

L orf'que le pere dote fa filie,

préfume que e'"fl

du bien dl1 pere ,

non de celui que la tille peut a-

voir d'ailleurs.

L a

ddt

ainfi eon fliruée par le

re s'appellc

profcéli–

ce,

caufe qu'elle vieot de lui ,

la ditrérenee de la

dot advmeice ,

qui ea eelle qui provient d'ailleurs que

des biens du pere .

La tille mnriée décédant fa os eofalls , la

dot

profe:

a ice retoume au pere par droit de

~everfion,

quand

meme i[ auroit émaoeipé fa tille; mais la

doe

advenri–

ce n'e{l pas fujetre

cette reverfion.

Si le pere efl hors d'érat de doter fa tille, I'ayeul ell

tenu de le faire pour lui,

leur d'éfaut le bifayeul

paternel;,

ces afeendans oot, eomme le pere, le

droit de retour .

Mais les autres' parens ou étraogers qui

peuve~t

do.

ler oelle qui

marie, n'ont pas le droit de retOur ou

r.everl1on.

Les lois difeot que la eaufe de la

doto

efl perpetuel–

le , c'efl-3 -dire que la

dot

ell .donnée au mari , pOur en

joüir par lui ranc que le

marin.ge

durera.

L'aa ion qui appartien r

mari pour demander le

payement de la

dot

ceux qui I'ont con{lituée, dure

trente ans, comme tOUteS les autres aaions perfonoel–

les

mais

ayaot donné quittanee de la

dot)

quoiqu'il

ne I'air pas

re~ue,

il eC! dix nns f.1ns oppoter ¡'exce–

ption,

non nr,mtratd! doth ,

il n' y efl plus enfnite I'e–

cevable; il eo efl auffi refponr.1ble ellvers

fcmme

lorfqu'i l a nég ligé pendam dix ans d'en demander

payemeot .

Les rev enus de la

doe

appartienoent au mari;

fOtit

deflinés

lui nider

fOllle nir

les

charges du mariage ,

telles qlle I'entretien des deux coojoinrs, celui de lenrs

enfans ,

autres dépenfes que le mari jnge conv cna–

bies .

Le mari a fe ul I'admioillration de la

dot,-

fa (em–

me oe peut la lui Óter; il pelH agir feule en jnniee

pour la eonCervation

le reeouvrement de' la

dot

COJ] –

tre cel1X qui en font débiteurs, ou dérempreurs, ce qni

n' empeehe pas que la f< mme ne demeure ordinaire–

ment propriétaire des biens par elle apportés eo

dot.

L a fc mme peut eepen.dan t aum, (iJivant notre ufa–

ge, agir en juniee pour fes biens dotaux , foit lorfqu'el–

le ell féparée de biens d'avec fon mari, ou

lorf~u'elle

efl autorifée

eet effet par lui, ou , lo o refus par ju-

fl iee.

•

L orfque

doe

confifle eo den;ers , ou aum!s 'chofes

mobiliaires qui Ollt été eflimées par le co,mat, le ma–

ri en devient propriétaire; e'efl·ii-dire qu'au lieu de

ehofes qu'¡¡ a

re~ues

en narore, il devieot débiteur en–

vers fa femme ou fes héritiers dn prix de 1'"llimation.

en efl de

me en pays de deoi r éerir des im–

meubles apportés en

dot

par la femme , 10rfql1'jls Ont é–

lé <,llimés par le eontral ; ear eerte eflimaríon forme

une véritable vente au protit du mari ,

"oe

con–

¡¡{le dans le prix eo,l\' eou , tellement que li Ie.s eho–

fes ainn eaimées viennen!

perir ou

fe déteriorer ,