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DON

de telles

do,!atiom,

encore <ju'

o' y eo eilt

~oint

commencemt lll avant le mariage ,

c\(

con léquenc~

il ordO/lna que ce

donationf

CtroittU

l'av enir appe!-

l(es

dOlJ ationes propur nuprias.

n'el! poin! parlé de ces

donatio ,,,

dans le digefie,

attcndu qu'elles ¿[Oient abfolument iuconnues aux JUciC–

con(ultes , doot les livres (.rv irent

compoCer le dige–

fi e . Ceue mariere efi [eulemem traitée í1u ¡:ode, au"

infiitUles ,

dans les novelles .

Les principes que

1'00

fu ivoit par mpport

ces

do–

" atioos ,

é[Oieot que [Oute d,l[ méritoit uoe

donaeion

,¡

' ''''fe de no«s,

mais la

dlj" aeion

o'étoit dile que quand

la dot avoit été payée, ou

proportion

ce qui en

ayoit été payé. La

d01Jaeion

devoit etre réciproque, la

dot étaot regardée comme

u~e

dO"'Jlio"

que la femme

fªifoit au mari, la

donfieíon

,¡

ca"fe de

"o~ef

devolt

~Ire

é¡¡ale

la do,!; le mari furvivant gagoQit en certalO

cas la do! de fa femme, de meme quw a femme

fu~viyanle gagnoit la

" o/1aeion

,¡

<aure de "0("

fur les

biens du mari . La

donation

apparteonit en propnété au

furv ivant, lorfqu'il o'y avoit point d'eofans;

au cas

qu'il y en e]lt, le furv ivam n' avoit que l' ufufruit de

dqnation

ou gaio

Curvie. Si le furvivant refioir en

viduité, il gagnoit

outre une yirile en

pro~riété;

s'il

remarioit, il perdoit tout droit de propriété dans

donatíon ,

étoit réduit

¡'uCufruit.

Sous les deroiers empereurs de Coofiantinople, les

doitatio"f

ca,'fe de

no(~[

propremeot dites, tomberen¡

en nao uCage . Les Romaios s' aecoOrumerent iofeeu–

blem)!nt

pratiquer, au lielT de CeS

donationf,

un don

C~ryi~

qui étoit ufi té ehez les Grecs eo faveur de

fe mme appe llé

hypobolon ,

qui figoi6e

incremmtl<m

dotis,

(¡'ou I'augment de dot qui

efl

préCentemeBl ulité

d~ns

les pays <te droit ':crit, tire Con orig ioe.

(A)

D ON

T ION PO U '" CA US EPI

¡.: ,

efi cdle qui

a pour objet quelq ue diCpolition pieufe

charitable ,

f oy a ..

'-i

E G S

PIE

(A)

DONATloN A CHARGE DE RETOUR, en

celle que le d"nltcur fait a coodition que u le dona–

¡aire décede le preroier

les chofes

~onnécs

rerourneron¡

au donaleur .

Les

dontltionf

d' immeubles qui Ce font

charge

retour, renfermenr ordinairement cene dauCe, qu'au cas

qu~

le donat aire déccde fans enfan s avam le donateur,

ce dernier rentrera de plein droit dans la propriété des

choCes données .

. 00

ne fupplée point cette clauCe contre un donatai–

re étranger ou Ces héritien; mais eUe efi touJours Cous–

entendne dans les

donalÍom

d'immeubles que les a[cen–

dans font

leurs deCeendans.

cOlldition

de reeour,

:lU C:1S

~ue

le donataire

áé–

cede Caos enfaos, s' étend aum au cas ou les

eofan~

autreS defcendans décedent fans cofaos.

(A)

. PON' A

I O

I'f

o N

I T ION NE

1:..

LE, en celIe

dont I'accompl ilfement dépeud

I'éveoement de qoel–

que

~onqition:

par exemple, u le donateur

donue

au donataire, qu'au cas q,,'il épouCe une cenalOe per–

fonne.

l/o)'e2:.

C o N

I T ION

D I

I T J O

CONDITIONNELLI!.

(A)

. D o

AT ION E NT R E Co N

O J

T S, en celle qui

en faite par l'un des conjoiots au profit dc I'autre pen–

daot

m~riage,

au lieu que la

donation

elltre futurs

conjoin!s til celle qui ' précede le mariage. L es futurs

conjoi"ts peuvent jufqu';l la célébratioo fe faire telles

donalioni

qu'ils jugeot ;l propos; mais depuis

célé–

bratioll ils

peuven¡ plus fe douner rien emre- vif,;

memc en pays coiltumier ils né peuvent fe faire aucu,

lib~ralité

par tefiamen!.

(A)

DONATION PAR CONTRAT DE MARJAGE,

efi toute

donalion

contenu. dans ce ¡:ontrat, foit qu'

elle Coit faite par un des futurs conjoillts

l'autre, ou

par uo de leulS

de[cendan~

ou autre parent, ou par un

étrauger. On peut par contrat de mariage faire toutes

fopes de

donatiom

entre-vifs ou

cauCe de mort, de

taos bien, prérens

venir,

appoCer telles con–

didons que l'on veut, atteodu que les contrats de ma–

riage rom CuCceptibles de toutes fortes de clauCes, qui

[0111

poim contraires aux bonnes meeurs ni aquel,

que natut

pro~ibitif .

( A) .

Jo!

T IO N

Jo!

F A V E

Íl

A R lAG E, en

eelle qui en faite

un des cOIlJoints ou

touS les

deox , en coo ftd ératlon

Icur futllT mariage.

Ces

Cor–

tes de

donat /onJ

peu vem étre faites par uo des futurs

conjoints aQ profit de l' autre, OU par leurs pareos

amis; elles COIl! ordinairement faites par contrat de ma–

riage,

peuvent

o éal1l~oios

ctre faites par un aae fé-

. paré, [Ott avant ou apres le contrat de mariage, pouro

DON

va que cet aae précede

c~lébration.

M ais poue

Joüir des pri viléges partieuliers accardés par I'ordoonan–

cen ailles

donatiolJJ

f:lu t qu' enes Coient faites

par con¡rat de mariage; par exemple, li la

dOlMtion

raveur de mariage el! ulle

d01Jat'on

c~ure

de mort,

elle ne peu t yaloir,

moios qu'

elle

ne Coit faite par

le contrat de mariage.

(A)

o N

T IO N

1)01

OFF

E, en celle qui pré–

judieieroit_

légitime, fi elle Il'étoit révoquée ou re–

tranchée ju(qu', concurreoce de la légitime .

1/0)"2:.

qui a été dit

ci-d~v ant

de ce retranchement, en parlaot

des

donatiom

en général.

(A)

D O

lo<

AT t ON

e¡

COL L ATER A L E, efi

celIe qui

eLl

flite a un

coll~téral

du donateur .

( A )

D o N

T J ON EN

I GNE )) t R

T I! , etl

do–

nation

faite par pere ou mere

leurs enfans , ou petits–

eofans; ou par

defcendant, au profit de fOil aCcen–

dam.

(A)

D o NA T ION

M U

TUI!

LE, efi celIe par laq uelle

dcux per[onncs Ce dGnnent réciproquemeot tous leurs

piens, ou du moios un certain

genr~

de bien, .

On diltingúe la

donalÍon mm" e"e

entre coojoiots du

doo mutuel. La premiere fe fait par le contrat de ma–

riage, ou par quelque autre aae qul précede la oelé–

bratioo; elle peur elre de toUS bien;; au lieu que le

doo mutue! Ce fait peodant le mariage,

ne compreod

que la communauté. Elle diífere 3Um de la

donation

réciproqoe, en ce que celle-ci .peut etre inégale

d'ob–

jets dirférens.

(A)

D o

AT J o N

JE U

S E,

en eelle qui efi faite au

profit de quelque é/(lire, cornmuoauté eccléfiafiique,

hópital, ou autre établ!lfemeot

charité.

11 Y

a un code des

dontltíom piettJe!

par Aubert le

M ire, qui concerne les foo dations faites en Flnndre .

(A) .

D o NAT

ION

E'e

t PRO

E ,

efi lorfqué

deu~

perColloes te donnenl chacune quelque

choCe .

Toole do–

oatioo mutuelle efi réciproque, mais toute

donatiQn

'r'–

cipro,!1Ie

n'efi pas mutuelle; paree que celle-ei fuppoCe.

I'égalilé : au lieu que la

donation rlcipr0'lue

peut

~tre

inéJ;ale de part

d'autre .

(A)

D o

AT ION R E'MU NE'a ATal RE, efi eelle qui

en faite pour récompenfe de Cervices. Ces foues de

donations

foot plOtóc un payement, qu' une

donation

proprement dite: cependant elles COOl arrujenies

formalilé de I'inlinuation, comme les autres

don,ltions .

(/1)

o NAT ION

E S

lE,

efl:

celle qui en faite

au donataire, fous la conditioq qn'il Curvivr. all dooa–

teur.

Ces

fortes de

donalíom

Con~

priocipalement uu–

rées enrre fllturs conj oinrs

dans

cc:rt:J.ines pr'o vinces

droit écrit,

comme en

Pro vence

Brerre.

I/o)'a .

le reClteíl de ,!"eflions de

M. Bretonuier,

a1l mot

GAINS NUPTtAUX .

(n)

D O NA T ION T

E S

E NT A J

RE,

efi une

do–

nation

a caute de mort, faite par tefiamellt .

(A)

D o NA TI ON

E L LE , eH celle qu i com–

prend toUS les biens (lu douateur, ou du moins tout

un certain genre de biens, comme la totalité des meu–

bies ou des immeublcs,

&c. l/oye::..

au digefie, au co–

de,

aux iofiitutes, les IÍtre

de do"alionibtu;

Irai–

té

des donaliol1s

de Ricard;

les commemateurs des

coatumes , Cur le titre des

donalions . CA)

DONATISTES,

m. pI.

(Hlfl .

m ié! )

an–

ciens Cehifmatiques d' Afrique, aiuft nommés de Donat,

chef

leur pani.

fehiCme qui affiigea long-tems l'Eglife, cornmen–

I'an

I'occalion de l'élc8ioo de Cécilieo, pour

fuecéder

MenCurius dans la chaire

épiCcop.le

de Car–

thage. Quelque canonique que far cene éltaion, une

brigue puilfante, formée par une femme oommée Lu–

cille,

par Botrus

Céleniu s, qui avoien!

eu x.-m~mes

préteodu

I'év~ché

de Carthage , la comefia ,

lui en oppo[a une autre en faveur de M ojarin, Cous

prétexte que

I'ordin~tion

de C écilieo étoit nul le, ayant ,

di("ient-ils , été f.ite par Fe lix éveque

AplOnge, qu'

ils accuroient d'élre naditeur,

c'efi-~- d ire

o'avoir livré

aux Payeos les Iivres

le~

vafes

Cacr~s ,

peodant la

perCéwtioo . Les éveques d' Afrique fe pA rtagerent pour

contre; ceux qui tenoient pour M ajorin , ayaot

leur tete un nommé Donat éveque

de~

Cafes-N oires,

furem appelIés

D onalifleJ.

Cependant la contefiation ayant été portée devam

I'cmpereur, il en remit le jugemem

trois éveques des

Gaules; Cavoir Maternus de Cologne, Reticius d'Au–

tun,

M arin d' Arles , conjointement avec le pape Mel–

chiade. Ceux-ci, daos ,un

~oocile

teou a R ome , com-

po-

•