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ENR

q ue celle infcription fuppofe que l.' vérificatíon

élé

ü 're .

D ans les premiers lems ou le parlemenl

fUI

rendu

féd~maire

P aris , il oe portoil guere .daos .fe. regillre,'

que 1,,, arrelS, ou les ordonnances 'lUI aVOIem élé

dt–

libirits'

c'c ll -a·dir.: dre/Tées dans le pulemem méme:

c'eU de-'la qu'au bas de . quelques-unes il

ell

dit,

.rtg!–

flrota tfl il1ttr j udicio, eonfilia

orreflo txptd,ta

par/omtnto

comme on l'a déj1t

remar~ué,

parlan~

d' ull': ordonnanee de

1283.

Le dauphm Charles, qUl

fUI

d"pui le roi Chaoles

V .

daD5 une.

ordoD~aoee

qu'

il 61 au mois de Mars

13,6,

eo quahlé de heulenant–

g éuéral do royamne, peodaD! la caplivilé du roi Jean ,

d ir,

ort.

'4,

qu'il feroil fai[ une ordonnanee du nom–

bre de geos qui licndroiem la ehambre du parlemenl,

les enquéles

requ!les,

&e. & .'[,,,

attt ordo""o"a

t i",droit, feroit publilt

regi/frle.

Le parlemenl

faifoir inferire ces ordonDallees aaos fes regillres, eom–

me élant en quelque forte foo ouvrage, auffi·bien que

tes arrels.

Quoiqu'il

eUI alors plulieun ordonnanees qui n'6-

lOienl pas inferiles dans fes regillres, il ne lai/Toit pas

de les vérilier lOures, ou de le. eorriger, lor(qu'il

:}Voil lieu de le faire .. L'expédilioo originale, qui avoi[

éré ainlj véri6ée, élOil mife au oombre des aaes du

parlemenl; enfuile

faifoit publier la nouvelle ordon–

nance

la pone de

ehambre, ou

la lable de mRr–

bre du palais : on eo publioi[ aum

,¡

la [mitre,

qui

<1I

apparemmenl le lieu ou I'on délivre cocore ,les arrels.

l/o),e",

PUB

L I

A T ION.

L orfque l'ufal$e des vérificalions commenya

s'lra–

blir, on ne railoir pas regillre de cel examen, ni de la

p~bl

icalion des ordonnanees; de forle que I'on ne COII-

1)0;1 gucre fi celles de ces lems ont élé vériti ées, que

par les correaions que le parlement y faifoit, lorfqu'

y avoit lieu , ou par les nOles que le Cecrélaire du

roi, qui avoil expédié les leures,

ajolltoil quelque–

fois .

Mais bien-16r on 61 regillre exaa de 10ut ce qui fe

paO"oit

I'oeeafioo de la vérificadon

."regiJIremml,

comme cela fe pralique eneore aujourd'hui .

Pour parvenir

la vérification d'u ne loi, on en re–

me! d'abord I'original eo parehemin,

Ccellé du gralld

fce3u , enrre les mains du procureur général, Iequel

donne fes conclulions par écril; la cour nomme un

confeiller , qui en fait le rapport en la ehambre · du

.confell : fur 4uoi, s'il y a , lieu

l'enregi(1rtm'"t,

intervient arree, en ces lermes: "

V (}

par la COur I'é–

" dil ou déclaration du [el jour, ligné, Ccellé,

&e.

)' portanl,

& e.

vu les conclufions du procureur gé-

néral,

III

oüi le rapport du eonfeiller pour ce com–

" m i ; la malÍere mife eo délibéralion, la cour a

0.–

" donné

ordonne que I'édi[

déclaralion fera

t,.-

rtgiflrl

au grefre d'icelle, pour etre exéeulé Celan fa

" forme

leneur,

ou bim

pour erre exéculé COIIS rel–

" les

lelles modiñ.eariolls .. " <?e[ arrel

d'enrtgi(1re–

mm e

renferme en fOl la vértlieauon

approbalion de

la loi, qu'i1 ordonnc e[re regifirée;

e'ell fans dou–

le la raiCon ponr laquelle on coufond la vérifica[ion

a–

"ec

l't1lrtgiflr. mme .

Le greffier fail mention de

l'enrtgijlrtmt"e

Cur le re–

pI i des lemes, eo ces lermes: " Regillré , oüi le pro–

" eureur general du roi, pour erre exécu[é Celo

.. forme

[eneur,

ou bien

fuivant les modifi earions

" portées par l'arré[ de ce jour. Fai! en parlemellt

" le , . .

fig"¡ ,

[el,

&c.

C'ell

propremeD! un cer–

[ifieat, ou auefialion, que le gretlier me[ [ur le repli

des lemes de

I'mrtgiflrtmellt,

qui a élé ordonné par

l'arre!.

Ourre ce certifica!, le greffier fail un proces ver–

bal, foil de l'a/Temblée des chambres,

c'en un é–

dil, ou de l'affemblée de la graod·chambre feule,

c'en une déclaralioD dont elle faae feule

l'mrtgijlre–

mm t:

ce proccs verbal fait menlion que la cour a

o rdonné

l'mregiJIrtmtnt

de tel édil , pour erre exécu–

ré Celon fa forme

leneur, ou avee cenaioes modi–

ficalions .

A uffi-161 que ) 'arrel de vérificatioo

e".'gi(1rt–

mmt

ell reodu,

que le proces verbal ell en dreffé ',

le gre tlier fai[ tirer une expédilion eo papier timbré,

fur l'original eo parchcmio, de l'ordonoaoee, édi[ ,

déclaralioo , ou autres lemes que I'on a

t1IrtgiflrlJ:

bas de ceu e expédi[ioo,

fai[ mentioD de

l' mrtgi{1rt–

mmt,

de m €me que Cur l'original,

ajo(\le léu le–

l!le~[ .

ce mOl

(OIlOli."" I,

c'ell

3-dire comparé avec

~)[Ig\Oal"

I1 figne. C ene expédi[ion, qui doil Cer–

vlr de mIGute,

l'arre[

le proces ve[bal d'

en,..

ENR

!iflrmtt"'

fonl plaeés par le grcffier entre les m inu–

les de la cour;

l'tnr<gijlrcmt1l'

ell eenfé 3ceo lD–

pli des ce momeol, quoique

tranfcription de c.

mEmes pieces fur les regillres en pBrehcmin, delliué5

¡,

ce[ efiel oe fe faae quelquefois que plulieurs anné ,

ap.cs:

car' eelle rranfcriplÍon fur les regillres en pnr–

ehemin n'en pas le vérirable

mr~giflrtmtn',

c'cfi

{tU–

lemem une opération pre!crile par la pol!ce du gref–

fe;

les regillres des ordonnsoces ne

10~1

que des

groffes, ou copies des m ioules, un peo molOs aUlhcll–

liques que l'origioal,

failes po ur le fupplé<!r su . be–

foio:

c'ell

pourquoi, fans allendre eeue

traufe[lpl~'~Il,

qui ell eenCée faile dans le lems méme de la "trtti–

ealion,

gretlier mer , eomme on l'a dil, fur le re·

pli de l'ori¡¡illal,

fur I'ex pédiliull des leures qUl

0111

élé vérifiécs, fon ceni6cat de la vérifiention

",r~

giJIrem"'t.

Ces différ<nles opér:llion! failes, le grctlier remet

, l'original des lcures

."rt¡,iflréts

M . le procureur gé–

oéral, lequel le renvoye

M . le ehaneeliO[ , ·ou 3U fecré–

laire d'éea[ qui les lui a adre/Tées;

au bout de quel–

que lems, le feerélaire d'éeat qui a Cl! dépBrICIllCnl,

eovoye les ordonnances

tnrtgifl'r<lts

daos le dépÓt des

minutes du eonCeil, qui ell dalls le

Rionafi.re

des re–

ligieux

Augunin~,

prcs la place des V iaoires.

utrefois les arrels de vérifieaeioll

,,,rtgijlrt>nt,,s.

les certiñcals d'iccux, fe rédillcoienl en latin : ct"t

ufage avoi[ meme conlinué depuis l'oldonnauce de

109,

qui enjoim ' de rediger en fran,ois

101IS

les jllgcmcns

aaes publies: le certifica[

d'.,rrtgiflrtm."t,

qui

ti:

mel fur le repli des pieees, élOil eoot;u en ces lel!–

mes:

ltila, pub/i<ata

rtgiflrata, audito

"t'1"i–

r.,,'. pro·mrotort gtntrali rtgis,

&c. Mais Charles

IX ,

par Ca @rdonnance dc Roumllon,

arto

ordo nna

que les vérifi eations des édils

ordonnances feroienl

failes en fran,ois.

D epuis ces lems, le grcffier mNIOi[

ordinRi~emenl

fon certiñeat en ces lermes: /,1,

puiJliI

rtg ijlri ,

<:.

Q.O

difoir

publi; ,

parce que e'éroil alors la coalUme de

publier 10us les ard:ts

l'audienee, comme cela fd

pratique

~ncore

daos quelques parlemcn': mais dans

celui de Paris on ne fait plus eelte public3tion

l'au–

dienee',

mnins que eela ne (nil porté par I'arr ¿ r

vériticalion; auquel cas le greffier mel encooe dal1s fon

certifical,

lú

p.Mi

;

regi(1rl:

quaod

n'y a pas eu

de publicaeioll

l'audience, le certifieal du gretlier poc–

[e feulemenl que le reglement

élé

rtgijlr' , 01ii,

re'luuo", le p,o,ure.r g;lIlral du ' 0',

&.c.

Ces Cortes de

. certi6e~1S

du greffier, ou mention qu; en

faile Cur le repli des leures de la v¿ritieation &

tI,rtgijlro–

ment

,éloienl d'ufage des le lems de Philippc de Va lois,

comme on le voi[ lur les lemes du

J ui llee

1336 ,

done

on a déji parlé, ou on

[jI

ces molS :

ltéla ptr eam8Yam ,

r~giftrllta

in el/yiá parJamenti, ¡ti libro

ordinat ioHlt m ,

fol.

f O,

in onno nono.

Ces termes,

in anno

n 01l0,

Ctm–

blent annoncer que ce lil"f., ou regillre des ordonnan–

ces, étoil commencé depuis neuf années: ce qui remon–

[eroil julqu'en

1328,

lems 011 Philippe de Vdloi, mon–

la fur le throne . On ne connoit point cependant ' de

regillre partieulier des ordonnances qui remonte fi haul .

Les plus anciens regillres du parlemenl, appellés les

olim,

comi.nnem, il

ell

vrai, des ordonnances depui,

12f2

jufqu'en

1273:

mais ces regillres n'éloienl pas de–

lIinés uniquemell[ pour les

enr.gijlrtmenS;

ils conlicD–

nenl auffi des arre" rendus entre particuliers,

du pto–

eédures.

Mais peu de lems apres on til RU parlement des re–

gillres particuliers pour les

t"rtgijlrenlt*'

des ordon–

nances, édilS, déclarations

lemes pa[entes, que I'on

appellés

rtgiJIre dts ordonna,,<u.

Le premier de 'ces regillres, coné A, & intilulé

or–

Ji"alÍones a"ti'lutt!,

commence en

1337 :

il COl1lielll

oéanmoins quelques ordonnances antérieures. doO! la

plus ancienne, ce fOllt des lellres patentes de

L ouis ,

du mois d'Aolll

1229,

qui confirmenl les priviléges de

I'univerfilé de Paris,

Quaod on Iranferit une piece dans les regillres du lri–

bunal, en conCéquenee du j ugemcnr qui en a ordooll':

I'enregiflrtmmt,

elle doir y erre copiée 10Ule au lo ng .

avec le jugemeot qui en ordonne

1'.nrdgifJrtmml,

non pas par extrail feu1eOlent, oi avec des

<<ftun .

Ce fUI fur ce fondement que le rea eur & l'univer–

filé de Paris expoCerent, par requele au parlcmenr en

] f f2,

que quelqu' uo de leurs fuppÓls ayanr voulu le–

ver un exerail du ptivilége aceordé en

1336

aux écolier.

étudians en I'univer(¡ré . il S'étoi[ erouvé quclqoes o mif–

/ioos fai[es fous ces mots

~tt!Jtra,

pour avoir plll.

IÓ[