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DRQ

chargés de crimes odieux, font punis de mort; les hom–

mes fon t pendus, les femmes ont la

t~te

tranchéo ;

quelqucfois on les brOle vifs du on les écanelle, ou

on les pend encha7nés felon la n3tUre des crimes . L e.

gemils-hommes qui om commis de grands crim s om

tete catrée

coups de fufil. Le larcin étoit autre–

fois puni de mOr!, mais depuis quelque tems le cou–

pable

coudamné

une eCpece d'efclavage perpétu'el:

on le fait travailler, pour le roi, aux fonifications ou

nutres ouvrages ferviles;

de peur qu'il ne s'échappe,

il a un collier de

f~r

auquel tiem une clochene qui Cun.

meCure qu 'il marche , Le duel entre gentils-hom–

mes ea puni de mort en la perfonne de celui qui fur–

vit; fi perfonne n'ea mé, les combanans fOn! conda·

mnés

deux ans de prifon au pain

& \

I'eau,

outre en milie écus <I'amende, ou un an de prifon

deux mille écus d'amende. La juaice

adminiflré~

premiere inflance par des jurés,

en dernier ref–

Con par quatre parlemens ou cours nationales .

(A)

DROIT

01<

DROITS, ('JurifPr.)fignitieauffi

fort fouvent la

famlté

qui appanient

quelqu'un de .

faire quelque chofe, on de joüir de quelque choCe de

réel ou d'incorporel: tels [ont par exemple les

droitI

d'ainelfe, d'amortitremem, d'échange, de lods

ven–

te ,

autres femblables, que I'on expliqueta chacun

[ous le terme qui leur

propre, comme A

NESS

AMORT I SSIi.MENT, ECHANGE, LODS I!T

T I! S,

&t.

Nous De parlerons ici que de ceu!

qui oot une épithete ou furnom, que I'on ne peut fé–

parer du mot

droit

fans détruire I'idée que ces deux

mots préCentenr conjointemen!: comme par exemple:

D ROl T S

A B U

S I

S; Cont ceul qui

001

quelque

chofe de comraire

la raifoo,

¡¡

I'équité,

la bien–

féance : tels , par exemple , que certains

droitI

que

quelques fe igneurs s'étoienr attribués fur leurs hommes,

varraux ,

fujcts: comme le

droit

que prétendoit I'é–

véque d'Amiens, d'obliget les nouveaux mariés de lui

donner une Comme d'argent, pour avoir la pcrmif–

lion de coucher enfemble la premiere nuit de leurs

lloces , dom

fut débouté par arret du parlement, du

Mai

14°9:

tels étoient encore les

droitI

de cul–

lage ou cuilliage,

de cuiCage, en vertu defquels cer–

tains Ceigneurs prétendoicnt avoir la premiere nuit des

nouvelles mariées ;

qui ea depuis long-tems abolí.

11 , Y

a auffi des

droitI

~b,t.fifI

qui, fans Gtre injufles ni

conrraires

l'ho.nn8teté, fon t ridícules; cornme I'hom.

mage de

Tire-velfe dont il efl parlé daos les plai–

doyers célebres de Bcrdeaux., dédiés

¡¡

M . de N efmond ,

pago

In.

On convertit ordinaírement ces

droitI

qu.el

–

que devoir plus CenCé

plus utile, ain li que cela fut

fait dalls le cas dom on vient de parler.

(A)

D RO l T AC

I S,

jllI

'f"",jittlm,

c'ca-a-dire

c~lui

qui

déja acquis

quelqu'un avant le fait ou aéle

'lu'on luí oppofe, pour I'empecher de jpüir de ce

<{roit .

C'efl un principe certain que le

droit

une fois acquis

quelqu'un, ne peut lui ctre enlevé fans fon fait,

que le fait d'un tiers n'y fauroit nuire ; ce qui ea fon –

d¿ fur la loi

flie,datio,

au digefle

de jure dotiT/m.

principe efl au(lJ établi par Arnoldus Reyger,

in the–

(allro juriI, '/Jerbo JUI 'fIlICjitrtm;

Gregorius T olor.

jintagm. jllriJ uni'/J. lib. XL l . pag!

f08.

Rebuff.

gloff.

16. reg. cancel/. de non tollendo JIu 'fu",jitttm .

(A)

D ROl T

o \.. o

AIR E,

jl<I colonaríum,

c'ea le

110m

qlle la novelle

donDe

une efpece de bail

cens, qui étoil ufité chez les Romains entre particu–

liers. LoiCeau en fon uaité du

dlgllerpif!. li'/J. l . cha–

pitre

30 ,

préteod que ce contrat revenoit a-peu–

prcs

celui qu'on appelloit

contrat libelltlire

datio

ad libel/a",

qui étoit un bail perpélUel de I'héritage,

(A)

D ROl T

e o

R lA L, figoifie quelquefois ce qui fait

panie des fonélions du curé; quelquefois on emend par–

ce qui lui

dú pour fon honoraire dans certaines

fonélioos.

f/oyez

RI AL.

(A)

DROIT S I!CCLE'SIASTIQOES, lignitient tout

ce qui appartient aux ecc1éfiaaiques, comme leurs fon–

aions

les honneurs, préréances, priviléges, exemptions,

droits utiles qui peuvent

étre atrachés.

S E'P

SCo

U ",

font ceUK qui appartien–

nent

I'éveque en cetle qualité, comme de donner le

facremenr de confi rmatian

celuí de I'ordre, de be–

Di~

les raiates huiles, de confacrer un autre éveque, de

f~lr~ ~orter

devant foi la croix levée en figne de ju–

nfdlalon dan

fon lerritoire .

f/oy.

EpI S

AL , E–

VE CIlE',

EVEQUE.

(A)

o R

IT ANT,

celui qui ell coa–

tralre au dtoit commun ,

(A)

DRO

D ROl TS

u ES, en général figni–

tient IOUS les honn urs, préémillences,

prérogatives

qui COn! anaehés

quelque qualité , oflice, commiC–

lion, ou plnc!!, cOIl)l11e le titre de prinee, de duc

pair, le droit de féance au parlemetlt, le titre de pré–

lidellt ou de conCciller du roi , le droit de potter la

robe rouge, de prendre le titre de chevalier ou d'écu–

yer, de précéder tomes les perfonnes d'un ordre infé–

rieur dDIIS les niTemblé,s

cérémonies publiques,

plulieurs autres droits Cemblable's, qu'il feroit trop long

de détailler; ils fOll t opp()(és

3U!

dr~itI

otiles, qui n'ont

pour objet que les profits

émolumeos altachés

que!-

que place,

(A)

D RO l TS

o R I

F I

I! S

dan!

églifcI,

fon!

des di flill élions

honneurs qui apparriennent

certai–

nes perionnes dans les églifes auxquelles leur

droit

eit

nn~ché

On difl iogue deu! fortes de

drQiu honorifi'f1/eI;

fa–

voir les

grandI droitI honorifi'lflc"

les moiadres hon-

nenes .

Les

grandJ droitI honorifi'flle,

appellés par les au–

teurs

honureI majoreI,

qui fOll t les feuls

droitI ho–

l1orifi'fllCI

prop¡;ement dits, foOl le

droit

de litre ou

ceintur~

funebre, les ptieres nominales, le banc dans le

chreu r, I'encens,

la fépuhure au chreur.

Ces fortes de

droitI

n'appartiennenr régulieremeol qu'll

deux fortes de perfonnes, [aroir le patron

le feigneur

haut-juflieier : ce deruier

droit de litre lant en-de–

daos qu'au-dehors de I'églife; le patron n'en peut a–

voir qu'au-dedans. Ob(erve. encore que le haut-Jufl i–

cier ne peu t prétendre les

droitI honorifi'lZleI

que dans

les églifes paroii{iales, batíes daos fa haute- Juflice; nu

lieu que le patron joüit de ces memes

droitI

dan s IOU–

tes les églifes·

chapelles dout

ea patron ou fon–

dateur.

Le pa tron joüit de ces

droitI,

en confidératiatl de ce

qu'il a doté ou bati I'églife, ou donné le fonds pour

la batir; le feigneur hlu t-ju(licier en joüit, en conlidé–

carion de ce qu'il

permis de batir l' églife paroifliale

dans fon lerritoire,

comme ayanr la puitrance pu –

blique en vertn de ¡aquelle

tient I'églife fous fa pro–

teélion .

En Bretagne

en N ormandie , le patron a [cu I les

droitI honorifi'l"eJ,

l'exc1u lion du haut-Jullicier; mais

ailleurs le haut-J oflicier

participe auffi.

En concurrence du patron

du Ceigneur haot-jufli–

cier, le patron e(l préféré daus l'égliCe paroiffi ale au

haut-juflicier; ainli

litre du patron

efl placée au–

deaus de telle du haut-juflicier: il

nommé le pre–

mier aOI prieres;

doit avoir

place la plus honQra- .

ble pour fon banc

pour fa Cépulture,

recroit I'en–

cens le premier

I'offrande ou

la proce(]ion qui Ce

fai t dans I'églife;

parre devant le haut. juaicier; mais

hors de I'c!glife, le haut-Juaicier ea préféré au patron:

c'ea pourquoi il a fcul

droit

de litre nu-dehors de I'é–

gliCe;

quand la proceffion fort de l'égliCe,

droit

d'y prendre le pas fur le

p~tron .

Les [eigneurs qui n'om la haute-juaice que par en–

gagemeni, neojoüi(lent pas des

dro itI honorifi¡u"

pro–

pr~menr

dits, mais Ceulemenr de; moindres honneurs

fimples,

moins que le roi n'ait eogagé nommé–

ment les

droitI honorifi'fItCI:

car l' engagifle n' e(l re–

gardé que comme un Ceigneur temporaire, qui peut

e–

tre dépotrédé d'un momen!

l' autre par la voie du

rachat.

ne fuffit pas non plus pour joüir des

droitI hono.–

rifi,!ueI

d' avoir une haute - Junice dans la paroi(le, il

faut étre feigneur haut-Jurticier

terrein [ur lequel I'é–

glife ea batie.

L a femme du patron

celle du haut-juflicier, par–

t~cipent

aux

droitI honorifi'flleI

dont joüíaeur leurs ma–

CIS •

L es patrons

les feigneurs hauis - jufliciers joiiitrent

encore de quelques dininél:ions dans les églifes; com–

me d'

avoir les premiers

avec diainCtion

eau–

benite, d'aller les premiers

I'offrande, recevoir le bai–

fer de paix

le pain beoi, de marcher les premiers

la proceffion: mais ' tous ces honneurs ne fom pas

partie des

grandJ droitI honorifi'flleI,

qui fom les

[euls hooneurs majeurs,

droitI hQnorifi'fueI

proprement

dits ; ces diflinélions ne fom que de limpies pré–

Céances ou préférences, que les auteurs appellen t

m oj/1dreI honne,/rI de /'Iglife,

honneurs que le, patroos

les hauts-juaiciers

re~oí vent

la vérité les premiers,

mais dOll! ils ne joüitrent pas feuls; a!tendu que les

perfonnes confliruées en dignité, ou qui peuvem méri–

lec quelque conlidération, .telles que les [eigneurs mo-

yees