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~I8

DRO

'Boulogne, obtínt de l'empereur que tous les ouvrages

de JuUinien fcroient cités dans le , barreau,

auroient

force de loi daos l'empire au líeu du code théodolien.

A-pcu-pres dans le memo tems les lois de J uf/inien

furelH aulfi adoptée5 en France au líeu du code théo–

dofieo, dans les provinces qui fuivent le

dro;t leri,;

en effet, 00 yoit q/le des le tems de Louis le Jeune

fut fait une

Iradu~ion fran~oife

¡lu ,code de J u(l!–

nien,

Placentin enfeignoit

Mootpellie,r les compl–

latioos du meme empereur.

II Y

a appareoce qu'on les enfeignoit 3Um des·lors

dans d'autres vílles, car on voit qU'Ul1 grand

nombr~

d'eccléfia(liques

de religieux quittoient la théologie

pour étudier la loi mondaine; c'e(l aioli qu'on appel–

loit alors le

drojt &i7Jjl,

tellemen! que le concile dI!

Tours, en

Il8o,

dáfendit au! religíeux profes de for–

tir de leurs c10hres _pour étudier en Medccin!! ou ell

Droje &i7Jil.

Cene défenfe n'ayant pas été obfervée, Honoríus II

la renouvella en

122)

par la

d~crétale

¡uper fpecula,

qui Mfend

toutes perConnes d'enCeigner ni écouter le

iroie

civil

Paris, ni dans les villes

aUtres lieUI

QUX environs. Les mOlifs allégués da¡Js celte decréta–

le COO! qu'en Fr3nce

dans quelques provinces, les

lai'cs ne

Ceryoient poiO! des lois romaines,

qu'i)

fe préCenloit peu de cauCes ecc1éfia(liques qpi ne puf–

fent étre décidées par les canons,

N ous avons déjil

remarqu~

en parlant des doacur>

droit,

que celte decrélale ne fut pas d,'abord ot..Cer–

lIée; que quoique le crédit des ecc1élia(liques eOt peau–

coup fait prévªloir le

droie

canon, cepcndant il y a–

vo;t plulieurs uoiverfilés on I'on enCeignoit le

droit

ci–

:vil; qu'¡¡ Paris

y eut beaucoup

variatioos

ce fu–

jel; que l' ordonnance de Blois réitéra les d6fcnfes

de ¡:raduer en

drojt

civil ¡¡ París; entin que l'élUde

de ce

droje

n'y fut rétablie ouvertement que par la

déclaralion du mois d'Avril

1679.

Voy.

CORPS

nI;:

DRo/T, DOCT EUR EN DROIT, Eco LE D E

DRO/T,ETUD/ANT EN DROIT,FACULTE' DE

DRo/T, PROFESSEUR EN DRQIT.

C'e(l une que(lion fon comroverfée entre les au ,

(ems de favoir (j le

droit romai"

ell le

droit

comt1)un dl!

·Ia F rance, auquel on doit avoir recourS au défauI des

coíltumes, ou

c'e(l

la coulUme de Paris; M. Breton–

n ier,

plulieurs autres auteurs ont fait de Cavames dilfer–

talioos Cur celle matiere . Comme la diCcumon des raiCoos

pour

contre nous meneroit trop loio, npus nous con·

tenterons d'obCerver que le

droie romai"

ell

loi IllUl1í–

c ipale des provinces appellées

paYJ de dro;e ét

r.it

;

qu'

I'égard des pays coíltumiers on ne doil y avoir re–

cours que comme

une raiCon écrite au

déf~ut

des

coulUmes,

10rCqu'elles ne peuven¡

~Ire iqlerprérée~

les unes par les autres, ou qu'il

s'~gil

de t1)al ieres qu'.

elles n'on! point du tout pré vues.

Voyer.

P A

S DE

DRO/T ECR/T.

drojt romai"

e(l encore le

.droit

commuo

gé–

néral de prefque touS les étals d' ltalie, d'Allemagne,

d'ECpagne,

de Portugal: on y a aum quelquefois

recours au défaut des lois du pays. en Pologne, eo

Anglererre,

en Dauemark . A l'égard de la Suede ,

quoique le

droit romai"

n'y foi¡ pas in¡:oonu, il ne

paro;1 pas y

~tre

beauc.oup fu ivi ,

Toutes les nations policées, meme celles qui ont

des lois particulieres, onl toGjours regardé le

droít ro–

mai"

comme un corps de principes fondés fur ' la rai–

fon

fur I'équité', c 'e(l pourquoi on y a recoUeS au

défaut des lois partieulieres du pays.

II fau t néaomoins convenir que malgré toutes les

beautés du

droje roma;",

il a de grands défauts; en

effet, le dige(le n'e(l {¡u'un alfemblage <le

fr~gmens

ti–

rés de difterens livres des juriCconfultes,

le code

n'e(l de

m~nle

comporé que de fragmens de di/le ren–

tes con (litutions des empereurs . Quelque foin que I'on

nil pris pour aju(ler enfemble tous ces morceaux dé–

tachés , ils oe peuveOl avoir entr'euK uoe fuile bien j u–

lle; au m trouve-I-OD plulieurs 10is entre kCquelles il

paro;t une efpece de contradittíon .

Un autre défaut de ces lois, e(l que la pll¡part, au

líeu de contenir des décilioDS générales, ne

Con¡

que

des efpeces li ngulieres'

le tout enCemble ne fOflTle

point un fy(leme.

méth~diqQe

de .jurifprudence,

I'on

eI C~pte

les m(!itutes , mais quí fom trOp abrégés

pour renfermer tous les príncipes du

droie.

I1 fe trouve d'ailleurs dans le dígene des loís qui

001

été reformées par le code ' I'un

I'amre renfer–

ment

des !ois qui ont étd

abr~gécs

par les llovélles ,

les derOleres no velles ont dérogé fur ¡¡Iulieurs poill!S

quelques-unes des précédentes .

DR.O

En6n le

droit romai,.

renferme beaucoup de chorcs

quí ne conv iennem point

nos mncurs, par excmp le ,

tOUI ce qui regarde le gouvernemeo l politique

I'ad–

minitlration de la juflice, les olfices, les formu les des

aétions ,

aUlres aaes ,

l.es

eCclaves, les adoplioos ,

&t.

Mais malgré tous ces

in~onvéniens,

il faut aum con–

venir que le

dr.jt

romai"

e(l la meilleure fouree on

1'011

loit

pOttée de puiCer la [cience des lois,

qu'

un jurifconrultc qui fe borneroil

!!Iudier les lois par–

ticuliere. de fon pays, fans

joindre la connoilfa.ncé du

dro;e roma;",

ne Ceroil jamais qu'un homme luperti,

cíel; diCons plíl t6t qu'il

mériteroil point le nom

de jlJrifconfulle,

qu'¡¡ ne feroit aU plus q'un médio–

ere pratícien.

lenerius fU I le premier quí mit de petites fcholies en

tete des textes du

droit romain;

ce qui a donné en–

fuite

d'autres jurifconCultes l' idée de faire des notes,

des glofes , des commenraires; d' autres ont Cait des pa"

ratitles ou abrégés.

!talie, la France, l' Allemn,

g ne

l'Efpagne ont produil un grand nombre de ju–

riCconfuhes, qui on l fait djvcrs trai¡és Cur le

droit

"0-

mai"

ou fur quelqu'une de fes parlíc!.

V oyeiG

R /–

SCOl>lSULTE.

(A)

PRO / T DE

R D

NE: Jes états du roi de

Sardaigne due de Savoie, ne Ce gouvernent poiot par

les conflitutíons it1)périales, mais par des lois particu–

lieres faites par les dues de Savoie. V iaor AmeMe

II.

du nom,

t faire un code ou compilation

d.es

ordon–

nanaes de

Ces

prédéceUeurs

des liennes dabs le gofit

du code de JuClinieo, ou I'on a marqué eo marge ICi

anciennes ordonnances dont plulieurs articles

PI1t

été li–

rás. C e code fUI publ ié pour la premiere fois en t 723 ,

fous le rilre de

leggj e t onflitttúo"j dj S . M.

&c.

depuis été revu

augmemé d'un . (jxie01e livre; le tout

e(l imprim6

deux colonnes; d'un c6té le texle en

italien, de l'autre la IraduElion

fran~oife.

e(l divi- .

Cé en fix livres

le premier traile de la Relillion,

con–

lient plufieurs títres qui concernent les

mfs: le fecond

traile des fouaions de tous les ot!iciers de juCliee; les

dcrniers titres de ce livre regardent les jurifdiaions

confulaire~

le commerce: le troilieme traile de la

procédure en matiere civilc:

quatrieme, dcs crimcs

de la procédure en maticre c¡iminelle: le cinquieme,

des Cl1 cceffions , te(lamens, inventaires , biens de ¡ni–

neurs, donarions, des droits des femmes , des ventes

forcées, hypotlieques, emphitéoc.,s, cens,

Cervis, re–

devances, lods, commife, tranraaions, preCcriptions ,

des batimens

des eaux, des notaires

des inlinua–

tions; le (j gieme traite des matieres du domaine

féo–

dales, de I'allodialiré

des

biens ,

&t.

Ce code e(l

loi gi!'nérale d.

I011S

les érats du roi de Sardaigne ,

au [urplus n'a point dérogé aUl uf:. ges

COQtuDlcs du

duché d' Ao(le. V oyez

codex FabrianlH.

CA)

ROl

T D E

A V

1 E .

VQyez ci-de7Jant

RO/

DE SARDf>IG NE .

D ROl T DE

DE; fu ivnnt le témoignage de,

hí(loriens, ce fut Z amolxis difeiple de PYlhagore , qui

fUI le premíer auteur des lois de ce pays . Le roi ¡n–

gon JI. y tit quelques changemeos el1 900 , C anut en

tit aum en

1168 ,

J erlerus les corrigea enl2.S I ; tous

ces changemen s furem

f~its

ces lois pour les accom–

moder

la religioo Chretienoe : ces memes lois fu–

rent encore réformées par le roí Birgerus en

29f ;

entin le roi Chri(lophle, en

1441,

tit rarTembler toutes

les lois fuédoífe s en un fcul code, quí fu¡ con firmé

S8 / .

L e

d~o;t

romain e(l [leu cité

Suede . Pour

donner quelque idée de I'efprit

des

lois du pays , on

remarquera que pour la mreté des acq¡:¡treurs 1'011

tiell~

regil1re de toutes les ventes

aliéqaliollS, ¡mm - bien

que de touS les aaes

obliga!Oire~ .

Les hiens d'acquer5

d,e patrimoioe parTent aux enfaos par égale portion;

gnr~on

en a deux

He une . Les

p~rens

ne pell–

vent di[pofer de leurs biens au préjudice de celte loi ,

laquelle on ne peut déroger qu'en vertu d'une Cen–

lence j udíciairc fondée fur la

delobéirr.~nce

des enfans ;

ils peuvent feulement dODoer' !ln dix íemc de

I~urs

ac –

quets au x enfaos ou nutres qu'ils Vellleo¡ aV311tager .

L orCque la Cucceffioll fe rrouve chargée de de¡tcs, l'hé–

ritier a deux ou trois mois pour délibérer s'il neceplc·

ra ou non;

s'il renonee, la ju(líce , s'empare de la

fuccemon. Daos les matieres crimíneI!es , qunnd le fail

nle(l pas de' la derniere évidence, le défcndeur c[l re–

purger par fe rment, auq uel on ajoOte fouveo!

celu i de (ix

dou~e

hommes qui répondel1! IOUS de

ron íntég rité. C e118 qui fom coupables de trahiCon, de

meume., de double

adultere~

los incendiaires.

autrQS'

char-