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la
ruin€ d€ beaucoup de nos
ma~mfactures:
Enfin, clans toflte s0ciete bien ordohnee , ne
convienclroit-il pas que la propriete meme du
sol passat
a
un uutre maitre' si son possesseur
le Ja'.ssoit trop long-terns sans culture
?
Cela
seul suffiroit, an besoin, pour justifier un prin–
cipe qui en declarant que Jes mines sont
a
la
disposition natwnale' se rednit ' par le fait'
au droit de !es conceder ' quand le proprie–
~aire
refuse d'en jouir et d'en f"ire jouir- la
/
societl:. Mais il
y
a plus : personne n'a en•
core soutenu que
le~
mines non exploitees par
le proprietaire du sol, ne pourroient l'etre par
personne ; et
to.usceux qui regardent les mine!t
~bmme
des proprietes , sont forces de recon-:
noitre le droir du premier occupant, clans le
fonds d'autrui. Il ne s'agiroit done , sous ce
1;apport , que d'une dispute de mots : car,
ciuelle difference
y
a-t-il enrre un proprietaire
refusant ci'exploiter une mine , qui la
voit
usurpee par un premier occupant'
e.t
ce
mem~
proprietaire refusant une concession qu'on est
par-la force de donner d un autre
?
Il perd
la mine clans les deux cas; et bien loin que
la propriere soir violee par le systeme des
concessions , je pretends qu'elle
est,
au con-.
traire plus menagee. Le pre!Dier occupant privQ!