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=J!i aux jnjih. le titre tÚ duobus r<js JUpulandj & pro–
miuendi. (A )
CODÉClMAT EUR , f. m. (J urifd.) efi celui qui
a part dans des dixmes , foit ecl liaftiqucs ou inféo–
dees , auxqueUes un ou pluli urs autrcs d ' cimateurs
o nt auffi droit chacun felon leurpart&porrion. l..es
w d/cimatturs qui jouilfent des grolfcs dixmes font
tent)s chacun folidairement de fournir la porrion
congrue , ou le fup_rlémen_t d'~ceUe , au curé c¡_ui,n 'a
point de.gros , faut a cclu. qm a payé la totahte , il
exercer (on recours centre chacun des atttres codéci–
mateurs pour leur pan & portie n. /"oye{ D ÉCIMA–
T EURS & DtXM ES. (A)
CODÉT ENTEUR , f. m. pi. (J urifpmd.) font
ceux qui font conjoimement détentcurs d'un m8me ·
héritage, foit par indivis ou divifément, chacun
pour telle part & portie n qu'ils y ont droir.
Les wdétenteurs font tous obligés folidaircment
au paycment des charges fonciere i qui a
pay é pour tous n'a pas un recours folidai.re entre
les autres codéunteurs , mais feulement centre cha–
cun po\tr telle part & portien dont ils font déten–
teurs.
En matiere de rente co nilituée , !'un des cotÜt n –
teurs de l'héritage hypothéqué étant pourfuivi par
afrion perfonnelle , tuivant la courumc de Paris ,
po ut payer la rente , n'a pas de recours de fon chef
centre fes codétenu urs , a moins que le créancier ne
l'ait fubrogé en fes droirs & aalons. Cette matiere
eü tres-bien expliquée par Loy feau , en fo n u ait. du
J lguerpiff. liv. JI. c!L. viij. (A)
CODI-AVANAM , f. m. (Botan. ) arbrilfeau qui
crott daos les lieux fablonneux des Indes orientales.
Voila toüt ce qu'on fait de fes caraéleres ; ce qui
nous difpenfe de .l'énumération de fe.s propriétés.
CODICILLAIRE, adj. (Juri.JPrud.) ce terme efi
toujours joint avec celui de claufe . Yoye{ ci-devam
CLAUSE CO DI C ILLAI RE. .
CODI CILLANT, adj . pris fu bfi. (Juri.JPrud.) fe
dit, en pay s de droit écrit , pour exprimer celui qui
fait un codicille, comme on appelle tejlateur celui
qui fair un tefiamenr. Y oye{ le trait ' des ujlamens de
M. Furgole , tome JY . chap. xij. P"IJ· 33J, & ci-apru
CODI CI LLE. ( A )
CODI ILLE, f. m. ( J urifprud.) efi une difpoli–
tio n de derniere volo nté , qui diffeíe en certaines
chofes des tefiamens.
D ans les pays de droit écrit , le codici/le efi un aéle
moins folennel que le tefiament , & par lequel on
ne peut fai re que des difpoliúons paniculieres, &
non pas difpofer de tome fa fucceffion.
En pays courumier, les codicillu ne dilferent point
des tefiamens quant a la forme ni quant aux effets ;
c'efi pourquoi l'on dit ordinairement dans ces pays,
que les tefiamens ne font que des co_dicil!u.
U y a néanmoins ~elques coürumcs qui requie–
rent plus de formalites pour un refiament , propre–
mem dit , que pottr un limpie codicille, omme celle
de Berry qui diftingue les tefiamens des autres dif–
poúrions de demiere olonté.
On diftingue auffi en pays courumier les codicillu
des tefiamens : o n appelle premier, fecond, ou au–
tres tefiamens la difpoúrion principale que le tefia–
teur fait de fa fucceffion; & fous le nom de codidlle
on entend cenaines difpolitions particulieres mifes,
foit ·" la fuire du te!lament ou par quelque aae fé–
pare_, par lefqueUes le refiateur ajoúte, change, ou
modifie quelque chofe a fon tefiament.
E."Cpliquons d'abord les regles que l'on fuit pour
les coJ¡a[Ju en pays de.droit écrit.
efembée en fls paramlu fur le ritre de codicilli.s
n. 2. dit que le terme de codicilk e!l un diminuúf d;
wtfcx , e' fi-;\-dir un puit ecnt mo .ndr qu 1 t f–
~am m.
COD
On appelle codieillan~ , en pays de droit écrit e
lui ~ui la•t un codicille. '
L uJ_"agc des cod~cilles toit moins ancien chez les
Romams que celu1 des te!lamens ; la loi des douze
rabies ne parlou que des t !lamcns & les codi illcs
ne furent !':tro duus que (ous le rcgnc d'Augu!le.
Les cod, 1llcs ne furent d'abord autoriles que pou
les fidei~comn:tis o u _fubilirutions , lcfquels étoicn~
co_nllrmcs quo•qnc au s par un codicil!t: mais iln'~ton pas en orc pernm de taire ainli des legs ·
'eíl
ce que denote la loi 3 6". ff. de !tgat. J b· Oll 11 ~fi dit
que_l_a filie d~ L_emult~ paya des lcgs faus p•r un
codzcdle , quo•qu elle n y tut pas obhgéc ; il y a aufli
phúieurs textes de dron qui indiqucm que les legs
pour 8ue v:alable , dcvoicnt etre faits par tcílamem:
D ans la fuuc on confirma les legs foit univerfds ou
particuliers , quoique fai ts par un codicilft · mais le
codicille ne laiht pomr le légataire; il doit d~mJnd r
la délivrance :\ l 'h.!r ticr inll:itu . s'il y en a un ou a
l'héritier ah inu:flat. ,
Le droit Romain ne permet point d'inílituer un
hérit~er par un codicille, ni d'y inllituer ou exhérc–
dcr les enfans .. auu es <[UÍ Ont droit de légítime ;
cela ne fe peut ta1re que par tc!lament ce qui a ét
ain!i ordonné , dit Jullinien, afin que te'droit des re(.
tamens & des codicillu ne für pas confondu.
Les codicillu peuvent concounr a ce un tella–
ment, ou fubfiller fans qu'il y ait de te!lamen! ; ils
peuvent auffi précédcr ou (uivre le tefidmenr &
n'om plus befoin d'etre confirmés par le tcllam~nt,
comme cela fe pratiquoit autrefois lorfqu'ils étoient
antéricurs.
Lorfqu'il y a un refiament , les codicilles antérieurs
ou pofien curs font cenfcs en faire parúe, & ~·y rap·
pon ent rellement , que ú le refiamcnt ell nul dans
Ion princ1pe par quelque dl!faur de formalité, ou que
l'hén tier infi1tu · r 'pudie la fucce ffion, les codiCLIIts
fui vent le meme IOrl que le te!lamem.
On difiingue dans le droit Romain trois forres de
codicilles; favoir , 1° ceux qui font myíl:iques ou fe–
crets comme le refiamens ainli appell s , c'ell-~di re qui font écrirs
& clos ou cacheté~ ; nuis pour
fd ire un tel codicille il faut du-moins pouvoir lirc,
comme il réfulte de l'art. x¡ . de l'ordonnanu des uf
tamens: >.0 • les codiczlles nuncupatifs qui pouvoi~nt
í!rre faits verbalemenr & fans écrit en pr ft'IICc de
témoins comme les te!lamens nuncupatifs; maís ces
forres de codicilles font abrogés par l'ordonnancc d
tefiamens, qui veut que rollles difpolirions i c~ufe
de mort foient redigées par écrit, a peine de nulhté :
J0 les codicillu olographes, qui fon t admis par le
droit Romain en faveur des enfans & autres dc{ccn·
dans ; ces forres de codicillu font onfirmés par l'or·
donnance des te!lamens , qui veut qu'ils fo•ent en–
tieremenr crits, datés & ligné de la main du tcf–
tateur.
On ne doit pas prendre :\ la letrre quclques tct–
tes <le droir, crui d.fenr que les codicilltJ ne denun–
dent aucune forma lité ; cela li¡¡nifie feulement qu'•ls
ne font pas fu¡et aux memes tormalités que les tef–
ramens , commc d'infuruer un héritier, d'•olhruer
ou exhéréder fes enfans, & d'appeller fept temoins,
&c. •
Pour la validité du codicilk ilfaut, (uivan! Je?~¡t
Romain, que le codicillant, c'efi-· -dirc celu• c¡w di[–
pofe, e plique fa volonté en préfcncc de ""'1, te–
moins allemblés dans le meme lieu & dans 1 mente
terns; & fi le codieil/e el! redigé par ecnt & caeh te,
les 1émoins doivem le ligner.
L'ordonnance des tejlanun.J, art. x¡•. vcut que la
forme qui a eu Leu jufqu'a préfent pour l~ codiat–
/cs, conúnue d'í!tre obfcrvée. .
Suivant ene meme O{donnance,le<S coJía/ú.s dol-
v m toüjours étre dat~>; 1 4dtCilk ll e <n,