1000000068

COD

DE LE

TEl.Ll

ER , furnom que quelques-uns ont

donné

un recueil de reglemens concernant la julli–

ce, intervenus du terns de

le chancel.ier le T ei–

Licr,

imprimés en

r687, en

deux volumes

in–

-4o·

Con E T HÉODOStE , ainú nomméde l'empereur

Théodofe le jeune par

l'<:>rd~e

duque! il fur recl.igé, eíl:

nne collefrion des con1l:iruuons des empereurs chré–

riens depuis onllanrin jufgu'a Théodofe

jeune.

ne nous ell r ien refié des lots fai tes par les empereurs

ju{qu'au rems d'Adrien. Les conll:itutions de ce prin–

ce!les de fes

~uc_cefTeurs

, jufqu:au tems de D io–

clétien

de Maxmuen , fi rent l ob¡et de deux com–

pilations différentes, que l'on nomma

codt G rlgorim

H ermogmitn,

du nom de leurs auteurs: mais ceux–

ayant fait de leur chef ces compilan

, elles

n'eurent d'autre autorit é que celles qu'elles tiroient

des con!l:itucions qui y étoient rapportées. Le pre–

mier

codt

qui fut fait par ordre du prince fut le

codt

T h<odtifim.

Indépendamment des co n!l:itutions faites par les

empereurs depuis Adrien, qui étoient en tres-grand

nombre , Théodofe le jeune en avoit fuit lui-méme

p lufieurs, d'abord conjointement avec Honorius cm–

pereur d'Occident,

avec Arcadius fon pere, lorf–

que ce dernier

!'cut

afTocié

l'empire d'Orient.

Apres la mort d'Arcadius il en fit encore plnficurs,

conjointement avec Honorius. Jull:inien en a confer–

v é daos fon code envire n trente des prernieres ,

enviren cent vingt des fecondes. Théodofe en fiten–

core d'aut res, depuis qu 'il fut demeuré feul maitre

de tout l'empire d'Orient

d'Occident par la mort

d'Honorius.

Six

années apres , en

5 ,

il parta–

gea fon amoriré avec Pulchérie fa fceur, qu'il fi t

c récr Augufie ;

42.4

il céda l'empire d'Occi–

dent

alenrinien

IU.

llgé de fept ans feulement.

Tbéodofe étoit fort pieux, mais peu éclairé; de

Corte

que ce fut Pulchérie fa fceur qui eut le plus de part

au gouvernement. L'évenement le plus remarqua–

ltle de l'empi re de T héodofe, fut la rédafrion

publication du

codt

•qui porte

Ion

nom. Les morifs

CJ.lÚ

donnerent lieu font exprimés daos le premier

tltre de fes novclles , ort

fe plaint d'abord de

que malgré les récompenfes propofées de fon tems

aux gens de lettres, peu de perfonnes s'cmpreffoient

d'acquérir une parfaite connoiífance du

droi~; ~e

qu'il attrihue

la mulútude d'ouvrages des ¡urtf–

confultes

des confiiturions des emperettrs , capa–

ble de rebuter les lefreurs,

de mettre la confulion

daos les efprits. Ponr remédjer

cet ínconvlníen t,

il fit faire un choix des confiituúoos les plus fages

les plus convenables au tems préfent, pour

~". f~r

mer un

codt

ou !oí générale,

chargea hwt ¡unf–

confultes , dont il

marq~e

les n_oms

la fin _de_fa

premicre novelle; fa vo1r , Anuochus, iaxrmm,

Martyrius,

rantius, Apo!lodore,

Th~odore,

Epi–

ge.nius,

Procope: leurs urres

ql!al.irés fonr e ·–

pnmés dans lamen novelle ; ce qut nous apprend

ql!'ils avoient poffé ou. poífédoíent

~lors

les pre–

mJ~res

dignirés de

l'e~p1re:

On ne fau pas le

te~

~u1

fu t employé ;\ la

r_e~ailiof!

de.ce

codt

;

v~m

eulemenr

~u'

fut diVlftoen ferze Livres. Le prem1er

t:raire des différentes forres de lois dont le droít efi

compofé : le fecond traite de la jurifdiaion des di1fé–

r ns

iuges ; des procédures que l'on obfervoír po ur

~~r:venu ~

un jugem:nt; des

perfo~n~s

que l'on

d n_cner devam le

¡u~e;

des re!l:iruoons en enuer;

r~¡u~~~ns

;.des

a~ons

qu!

onr rapport .

_que

d P

J>O!cder rarre unaverfel ou partacula r ·

es troas •artes

L"'

•

d l

ru des chofi

• a....,ons <Jlla proce ent e a na-

• leiJ"IC

1 es reeUes , per1onnelles,

mirleS : le

comprcnoir ce ,..,; co nccrne les en-

manages

es rurelles: le quar neme, tour

rega

es u

fii

uzu¡ta.t

re m •

con

t~ires,

les ch?fes lirigieufes,

di1T.!rcn es

taons

de~

erf?nnes, ,les impofitions publique,.,

ceu.x

ctotent prcpolc pour 1

rece\•

ir, 1

refcn pnons ' les hofcs jugées les

llions

aens , les inrercl.its,

9uorum bonorum undt

uttuh

les. difices _particuliers : le

cinqui~mc

liv;e orn:

prenon ce qw concerne les ucco;:llions l.f$itimes

les changemens _qui pcuvcnr arrivcr dan 1 tat d '

perfonne~

par différcnrcs cau(cs, ·

~ncaen uf~f¡es autorifés par une longue poiTellion :

icmc

' re

~onc~rnot~ t~ut

• les,dignitC. qui a\•o

enr lit-u

dan l empare d Oncm

ídem

• r ut.;:

charges qui

s'exer~?icnt

dans le pal;i, de cmpe–

r urs:

da.ns

le fepucme

re on ralfembi.J e qui

conc7~nott lesem~lois

la difcipline miluairc : dans

le htuoer:ne, ce qlll

re~ardoit

s offi

icr

fubordon–

nés

a~x

¡ugcs, les _vottures

pofles publiquc , 1

donataons, les drotts de gens m.1riés

ccu de

enfuns

des pareos fur

le~ bie~

fu'ccllions

u •

quels

ils

pouvoie'lt prétendre: le nell\•icmc livre

traiwit des crimes

d.: la proc dure riminclle: le

dixicme, des droits du fifc: le ont.iemc,

dt'

tribu

tres charges

publique~ ,

de onfialtarion fiut

~ar

le prin e pou_r lever s

utes ,

des appclla–

oons

des tcmoms: le douzteme traitou de> d¿cu–

rions ,

des droits

devoirs de officicn munati–

paux: dans

1.:

treizicme on raffcmblc e qui conccr–

noir les diffi renres profellions,

les

mar hand ,le> né–

gocians fur mcr, profe/lcurs des (crcnce , medecin ,

arrifans, le cens ou capiration: le quntOr11o:mc rcn–

fermoit tottt ce qui avoit rapporr aux riles <le Ro–

me, de onllanrinoplc , d'Alexandrie ,

aurrc:

principales villes de l'cmpire;

ce qui concernoat

les corps de m tiers& olléges, la pol.ice,lc> pri"lé–

ges : le

quin:z.ieme

conr.:noit les reglemens pour

places, théatres, baíns, autre> cdífices pubhc

enfin le feizieme livre renfcrmoit tour ce qui pou–

voit avoír rapport aux perfonnes

m~ucre

cccléfialliques.

codt

ainú redigé, fut publié l'an

.¡J8. Thé •

dofe par fa premiere novelle lui donM orce de loi

daos tour l'empire: il abrogea toures les autre-. loas ,

ordonna qu'il n'en pourroir

o!uc

f.111 aucunc

aailre

!'avenir ' meime par alcnúnkn

111.

gendre. Mais il dérogea lua-mcme . cettc dcrrucre

difpoútion ayant fait dan les díx annécs flllvantc

plulieurs novelles, qu'rl confirma par une novc:ll

donnée

cet

etfet,

íl

adreffi •

alentmr.c~.

efi probable que

dernier confirma de on ote le

cod< Th/odtifitn

ayam par une novellc onlirmé

cclles de Théodofe.

es dilf.!rente> carconfianccs font rapportées d n

le~

prolegomcnes de odefroy (ur ce

<otlc,

ou il

re:~

marque pluiieurs défuuts dans

arrang~-mcnt,

ml–

me quelques contradifl ions : maís il dl dallicilc

d'rn

bten jugcr, arrendu que ce

codt

n"dl poant parvc:nu

dans fon entier jufqu' nous. En efl"ct, on rrou

daos celuí de Jufiínicn rrois cents vingt oniLruuo

de Th.iodofe le jcune

de (esJ.r.!dciceiTcun, qu.c

l'on ne rerrouve plus daos le

Th o•lr>Jun

qu •·

qu'clles n'y l!ulfent fans do e potnt

~'"

om,te .

codt Thiodojitn

(ur

ob~

,..,.. fou; le-.

cmpcrcu

alenunicn

1[/.

larcien,

1~¡oric:n,

n ,

An-

themJUS

omme

paroit par leu, fi, ruuun.

dans

lefquelles il en

(onr

mo:nñon.

L'~utc:ur

clf

confc! rence des lot5. lofaaquei

Rom

li1Ci,

'JU' ·•–

voat

pcu

de rerns

ant Juilamen, cate

plu a un

enclrOII$ le

eo.ú

Thc<Hlo(c:.

A n~An

clun dt r d'

lartc

roa

des

aúgoths , publw

~.,

fo6,

'•r

Gafcogne, un

abr~~.;

mémc

e<>.< .

Jul

tru

dam

Io n

ode ,

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de cclui de

Th odofe

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