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T A I

de ces impoúrioos que chaque _généralit6 doit fup-

1'0!~rr~

·faír enfuire deux déparremens de ces irnpoú–

tions !"u n général l'aurre parriculier.

Ce' déparremenr 'général fe fair fur chaque 61ec–

t ion par fes rréforíers de France en leur hureau, ea

coníéquence du bf'ever ou CBmmiffion qui leur eft a–

dre!lé par le roí . L'ínrendant

pré~de ~u b~reau,

apres avoir oüí le rapporr de celut qut

fa1r les che–

v auchées, on expédie en préfence de l'inrendanr les

arraches

ordonnances qui contiennent ce que cha-

que éleélion doir porrer de

'sailü.

Le départemenr parriculier fu r

~haque

parotfle fe

fair aufli par l'inrendanr avec cel ut des rréforters de

France qui efl député

cer etfer,

crois des préli–

dens

él us nommés

choiús par l'inrendanr; on

appelle

'ce déparremenr le procureur du roí. le re–

c:eveur des

taillu

le [!rellier de l'éleél1on.

Cecee réparririon faite-, l'mrendanr

les officiers

de l'éleélion adre!lenr des mandemens aux

ma~res

·6chevins fyndics

habirans de chaque paroiífe, par

lefq uels il leur notifit: que la pdroiífe efl impofée

une relle fomme pour le principal de la

taille,

crues

imponrions y joinces.

Ce mandemenr porte auffi que cerre íommt: fera

par les colleéleurs nommé>

cer etfec repartíe fur les

habitans, levée par les colleéleurs,

payée es main s

du receveur des

taillu

en exercice, en q11acre paye–

mens égaux: le premier au

¡er

D~cembre,

le fecond

¡er

Février, le rroifieme au dernierAvríl, le qua–

trieme au

¡er

Oélobre .

Ces r61es fe font ordinairemenc dans le mois de

Novembre .

On y impofe aufli

deniers pour livre de la

taille

actribués aux colleél:eurs pour leur droic de colleél:e,

une certaine fomm e pour le droit de fcel, fuivanr

le tarif.

Quand

y a quelque rejet

faire fl1r la paroi!le'

aioute la fommc au r61e des

t11ille.r

en vercu d'or–

¡lonnance de l'incendanc.

Les raxes

d'offi~e

font marquées da ns le mande–

ment qui efl. adre(Jé aux colledeurs,

doivenr

~ere

par eux employées dans le r61e fa ns

ucune diminu–

tion' fi ce n'e(l qu'il

furvenu depuis quelque di–

rninucion daos les faculcés do caillable.

Ceux quí écanc taxés ·d'office, fe précendenc fur–

c:hargés, doivenc fe pourvoir par oppoficion devane

l'incendanc.

On ne doir pas comprendre dans

l~s

r61es des

tail–

ler

les eccléGaftiques . pour

l ~s

biens d'églífe qu'ils pof–

fed¡;nt, les nobles vtvanc noblemeot, les offi cíers des

COllrS fupérieures ,

CCUX

du bureau des finan ces, ceux

de l'éleélion qui om domicile ou réfidence' daos le

rellorc d'icelle,

cous les olliciers ·

p.rivilégiés

donr les privjleges .n'ont poil)t éré révoqués ou fuf–

pendus.

Les gens d'ég life , noblt:s vivans nobl_emer¡t, olli–

ciers de cour fupé.rieure

fecréraires du roí ne peu–

yenc faire valoir qulune fe ule ferm e du labour de qua–

tre

ch~rrues

eux

appar~e.nanre ,

les aurres privilégiés

une ferme de deux charrues feu lement .

Le~

.habitans qui vonr demeurer d'ur¡e paroiífe da ns

une autre, doivent le fdire lignifier aux habicans e n

·Ja

perfonnt: du

fyrí~ic,

avanc le premier Oélobre,

faire dans le

.m~me

cems leur déclaration a

greffe de

l'éleél:ion dans laquelle efl la pdrqifle oii íls vont de-

~urer .

Nonobflanc c,es formalicés, ceux qui onr anfi cranf–

féré leur dc¡micile, fo nc · encore impofés pendanc quel–

que rems au lieu de letlr ancienne demeure', favoir

les fermiers

la boureur~ p~nd~nt

une année ,

le~

aueres

conrrib~ables

pendant d.eux, au cas que la pa–

roiífe dar¡s laquelle ils auront

~ransféré

leur domicile,

foit dans le re!lorc de la

m~me

éleélion ,

elle efl

d'une aup·e, les laboureurs·conrinueronc

d'~rre

impo–

fés

pend~nr

de.ux

années,

les aurres concribuables

pendanr rrois années.

Ceux dour les privileges onr été révoqués, qui

transferent lepr domicile

d~ns de~

villes franches,

abonoées ou cariliées, fonc compris per¡dant dix ans

dans le róle du lieu oii ils avoient auparavanc leur

domicil e .

Les habiran"s IJUÍ veu)enr

~ere

impofés dans le

lieu

leur

rélidenc,e pour tour ce

qu'tl~

poífedenc o u

ploic~nt

en diverfes paroiífes, doivent en·donner leur

déclaration au grelfe de l'éléél:ion avanc le premier

Sepcembre de chaque année .

Les r61es font écrirs fur papier timbré avec une

p¡arge fullifante pour y écrire les payernens . · · ·

T A I

Auffi-tot que le r6le efl fait, les eolle!leurs doivent

le porrer avec le doublc d'icelui

l'officier de l'é–

le!líon qui a la paroiífe daos fon département, pour

~ere

par luí vérifié

reodu

ex~curofre .

. Lorfqu'i l efl ainfi vérilié,

doir

~rre

lu par lea

colleéleurs

la porte ele l'ézlile.

l'iífue de

meífe

paroiffiale, le premit:r dimanche ou jour de

f~te

fui-

vanc .

Ceux qu i éranc corcifés

l' ordinaire, fe préren–

dent furchargés , doi vent fe pourvoir devane les of–

ficiers de l'élecrion; mais 16 r61e e(l roujours exécu–

toire par provííi n .

Voyn;

!f.lof!ain de

du Cange

celui

Lauriere au mor

ta!lle ,

cod~

m;–

morial·

olphabitiqr~~

du taillu,

les

ttUJtr

Ames ,

CoLLECTEURS , CorTE, SUtuAUX .

(A)

TAILLE AUONN ÉE , etl celle qu• efl lixée poúr cou–

jours

une cerc:úne, fomme.

L'abonnement efl ou général pour une province,

ou parriculier pour une ville,

bour~

ou village .

Ces abonnemens fe fonr en coníi<Jéra rion de la

fi·

nance qui a été payée au roí pour l'obreair .

y a des

tailler

feigneuriales qui ont été abon–

nées dt:

me avec les

f~igneurs.

P our l'abonoement de la

tailü

royale on obrient

des lettres e

la grattde

ch~ncellerie ,

par lefq,uelles,

pour les caufes qui y font exprimées, fa majeflé dé–

charge un tel pays ou

tel lieu de routes

taillu

moyennanc la fo mme de .... qui fera payée par

chacun an, au moyen de quoi , daos

les

commillio ns

qui font adreflées

~our

fui re le département des

lail>

/u,

il efl die qu'uA rel pays ou lieu ne fera raxé

qu'a la fomme de .... pour Ion abonnement·.

(A)

TAILLE ,AB ) Utt NÉ!: , efl la

m~me

que

tai/le-llbon-

11;~

j ugée.

(A)

LLE ANNOELLE , efl eelle qui fe leve chaque

année ,

la ditférence de cerraines

tailler

feigneuria–

)es qui ne fe levenc RU'en cerrain cas

extraordi–

nairemenc.

V~yez

TA!LLE AUX <t_UATRE CAS .

(A)

TA!LLE

.CAS

ACC

.UTUMÉ~'

c'ell la

tnille

l'ei–

g~eu'ría le

dGe

dans les ca& dérerminés par

coucu–

me ou par les rieres du (eigneur .

Voyez

T AILLE

SEIGNE\IRIAL E

TAtLÚ AUX <t_UATRE CAS .

(A }

T AtLLE

E.s

c.>~.s

JMPERJAux, éroir celle que les

dauphins de ViennQis levoienr, comme plufieurs au–

ere> fe igneu rs en cerrams cas . On l'appelloic ainfi

pare!!

,qu'~pparemfl)er¡t

le,s dauphins riroiem ce droit

<jes ert¡pereurs,

on lui donnoir ce furno m pour la

diflinguer de la

taille

(erve ou m rraille.

Voy~z

!'hifl.

de Dauphiné

ar M .

V•l bonay ,

qt¡atrúme

dijcoun

{ur

üs finances

(A )

· TAILLE cO.>!TALE,

tallia comitalir,

ét'lÍ t une

taillr

générale · que les "<lauphins éroienc en po!ld lion de

lev~r daQ~

pluf¡eurs· de

le~rs

cerres, comme dans

celle de

lle.au

mont , de la M ure d'Oyfans, de Val–

louy(e, de

Quera~

d' Exi lle

d'Aulx; celle·ci éroit

différente de 'l'ancienne

taille

ou morcaille, qui con–

fervoit encore quelqÚes .rraces de

)a·

fervicude. La

.recette s'en faifoic fur rous' les corP.s de la

eh~

tel.

lenie; elle éroir wujours réglée fur le

m~me

pié.

Qn voic

d~ns

un compre de

1336,

qu'elle y efl dif–

tinguée du íubfide du feig neur, qui étoit apparem–

m~ñr

le foua tre . Cene

tail/e comtale

n'a pas éré fup–

primée da ns les lieux oii elle éroic ancieunement é–

tablie; elle f:tié encc¡re parcie de la doration du mo–

naflere de M ) ntlleury, lequel a confervé les por–

rions qui luí -en fure9t

cédée~ p~r

le d:t uphin

~~ ~bert dans le rems de fa fondacion.

Vo'yez J.'hr/lorre

de Dauphi11é

par M. de Valbonay,

q'!airúmedijcouu

fi•r

ji11ancu.

(A l

· ·

T AJLL E couTUMIERE, efl celle qu'en vertu d'un

ancien ufage

011

a accou rumé de percevoir en cer–

tains rems de l'annéa . Ces

taillu

íonr ainli nommées

dans plufieurs anciennes eharres, notamment daos la .

charce de .:ommune de la ville de Laon en

1118.

Les termes on iiqlires écoient

la Toufl'aints ,

Noel,

Plque

la Sr. J ean . Q '.lelquefois la

tllil–

courumiere ne

levoi c que rrois fois l'an , fa–

voir en Aoílr, Noel

P~que .

Voyez la cMtllmt dr

Bourbon~toir,

;trt

2ot.

· TAtLLE

plSC:RÉTipN ,:z¡oyrzTAJ LLE

vo–

LONr E.

· TA!LLE D:>MIC!LIAIRE, efl

m~'lle

chofe que

tal/le

pe~(ormdle ;

c'elt celle que l'on paye au-lieu

de Io n domicile.

Voyez

Coller

fi•r /u jlatutr de

Br~/Je,

part.

H9·

col.

TAILLI! FRANCHE

011

LIBRE, efl

une

tllil/e

feigneu–

riale qu• ne rend po1nc la perfonne (erve, quoiqu'

!=lle foit impofée fur foo chef. Cecee

tllillr

franche

eft