1000000039

701 / 806

680 1 N T
Sans cOIrer daos le dé.ail des différeOles explic••ions
que 1"00 a voulu d0nner aces [extes 1 noos nous con–
teOlerons d'obCervcr que tOu. les Théolo¡;ieos & les Ca–
noniO es exceplé k SCOI, con.viennclll que dal1s
le pr~[ ;ppel1é mulflltm, on peut e~iger le·s inelriu pour
¿eul cauCes /¡UYU»I ce[faNJ & dami1um em~rgtnJ pour–
vd qne e~s 'intJ,.ies n'exeedcnr point la jl1íle lneture du
protil que 1'011 peUl retirer de f')(1 ",geoe.
Les Romains, ql1oiqu'ennemis de I'urure, reconou..
rent que I'avantagt: du Commerce cx igeoit que Pon re–
tiral quelque ineldt de fon argeOl; c'cll pourquoi la
loi des 12 tabks permit le prét a un pOllr cenl par mois.
Celui qui tiroit un i¡¡llree plus fort, étOil cundamné all
quadruple.
. Le luxe & la cupidité s'étatll augmentés , on exige.
des intlriel Ii forts, que L icinius fil en 376 une loi ap–
pell~c de f(lm nom Licinia', pour arreler le cuurs 'de ces
lICures. Celle lni n'ayam pas été exéculée, Duillius &
M",nius Iribuns du peuple, eo tirelll une aUlre, appellée
Duillia-M.rnia, qui renouvell. la diCpolilion de la loi
des 12 tables.
Les uCuriers ayant pris d'autres meCures pour cOIHi–
nuer leurs vexations, le peuple ne voulul plus le COll–
metlre meme • ce que les lois avoieOl reglé ;\ ce [uJel ;
de Corte que le~ tribuns modérerent ¡'intl re, a moitié
de ce qui di fixé p3f In loi des 12 tables ; on I'appella
fomuJ flmiunciariton, paree qu'il oc confi(toit qu'en un
demi pour e~Ol par mois.
Le peuple obtint enCuite du tribun Geoutius une loi
qu'on appella Genfltia, qui prorcrivit entierement les ¡n–
,Iri/J . Ce pl~bircite fut d'abord ret;u aRome, mais iI
n'.v"it pas lieu dans le rerte du pays lalÍn, de forle qu'
un romaln qui avoil préeé de I'argent a un de Ces con–
eitoyens tranl'portoit Ca deele a un latin qui lui en payoit
l'i"tlrh, & ce laein exigeoie de Con cÓe~ I'intlrie du
débiteur .
Pour éviler tous ces ineonvéniens, le eribun Simpro–
oius 6t la loi Simpronia , qui ordonna que les Lat'ns &
autres peuples alliés du peuple romain, [eroiem fujel' 3
la loi GenHtia 1
M ais bien-IÓt I'inebit a 12 ponr con! redevint légiti–
me; on fl ipula meme de plus [ons inelréel, & eomme
cela étoit prohibé , on eomprenoie l'exeédeOl daos le prin–
cipal .
La loi Gabinia, I'édit du preleur, & plulieurs [en~lus-conCulees défendirem encare ces
mtlriel qui excl!–
doienl 12 pour cene; mais les meilleures lois furem IOU–
jouls éludées.
Con~amin- Ie-Grand approuva l'inelrEe a un pour ceot
par mOls.
Jullinien permit nux perConoes illuflres de fl iplller I'in –
Itrh des terres a quatre pour cem par an, aux Mar–
chaods & N égocians :\ huil p" ur eeOl, & aux autres
perConnes a fix pour cenl; mais iI ordonna que les in–
tlri" ne poufl OleOl excéder le principaf.
11 élOil permis par I'ancien droil de flip"ler un intl–
ril plus fort dans le commerce maritime, parce que le
péril de la Oler lomboie Cllr le créaneler.
L'empercur Balile défendit toule Oipulation d'i"tlréel '
I'empereur L éun les permlt iI 4 pour cene. '
P our le prét des fruirs ou autres choCes qui fe con ·
fumeot pour l'uCa~e, On prenoit des i"tlréel plus f~rIS,
appeilés "emlo/d! 1I¡lIr.e, ou ¡e¡cllp/llm; ce qui revenuit
~ la moili~ du principal.
Suivam le d<rnier él3t du droie romain, dans les con–
Itats de bonne-foi les inelréu étoieOl d\ls en .vertu de
la tlipulalion, Ol\ par I'office du Juge, a cauCe de I~ ck·
mellre dll débileur .
Mais dans les comrats de droit étroil, tels qu'~lOil le
pr~1 appellé mlJtll"m , les ¡ne/riel n'éloi~nt point dus a–
m oins qu'ils ne ful1em flipulés.
!--e moe latin 1I¡lIra, s'appliquoit ehC'l. les R omains a
trols rOrtes d'intlrlel; Cavoir , 1°. eelui que I'on appel–
luil ¡""'?Ul, qui avoit lieu dans le pr.!. appellé ,"IIellllm
Jorfqu'll étoil Ilipulé; iI étoil conlidéré comme un .c~
eroilfemenl acc'lrdé pour l'uCage de la choCe. 2°. L'u–
Cure propremeot diee qui avoil Iíeu Cans Ilipularion par la
demeure du débileur & I'o ffice du juge. 3°. Celui que
1'00 appelloit id '1ftod ineer_jI ou inurejfe: ce fOil! les
dommages & i"llrétl . .
L es conciles de Nieée & de Laodieée , déle ndirent
aux elercs de prendre aucllns ine/rélJ ' ceux de Franee
o'y COO! pas moins précis , entre autr;s ~ellli de Rheims
en If83.
Le! p.pes om aulli autrefois ~ondamné les illelrélJ :
Ur~atn. IIf. déelara qoe toue i",lrie élOít défendu de
drolt dIVIQ: AI~xandre 11 f. décida meme que les papes
p~ pel!v~I!! permelere I'u[ure, meme [ous préteXlc d'<ru-
1 N T
vroS pies, & ponr la rédempeion des eapeifs: CIernen!
V. di. qu'oo devoil lenir pour hérétiq ues c~nx qUl Cou–
(cnoient qll'on puuvoit exiger des intl rlts ; ccpendaot 10-
no"ene 111. qui ét"il grand caoollille, décida que quand
le morí o'éloit pas folvabk, 0 11 pouvoít mellre la doe
dt! Ca ft'mme entre les maias a'un marchand, ue di par–
&t: hQI1f?/li lucr; diálu! vir oner4 polfit matrimonii ft4jlell–
eare. C'ell de-l. que IOUS les Théologiens & Canoni–
nes unt adnplé que I'on peuI exiger des inelréel lorfqu'
il y :l Iltcrum ceffanJ, OU damnum .emergen!.
En France on dillinguo l'uCur. de I'inelde légílime;
l'uCure priCe pour inelrie excellif, ou méme pour uo in–
e,rü ordinaire dans les eas ou iI o'ert pas permis d'en
exi~er, a lOujuurs été défendue: l' inelril légitime ell
pcrmis en cert3m cas .
L a Ilipulation d'intlrie qui óloit permíCe ehoz les Ro–
maios dans le prél, ell reprouvée parm i nOllS, li ce n'eft
entre marchanJs fréquentalls les foires de L yon, le[–
quels [Ont aUlOriCés par les ordoonances, a IIlpuler des
i",lri" de I'argem prélé: il y a auf!] quelques provm–
CeS uu iI ell permis de flipuler I'inelrie des obligauons,
mé¡nt! entre toures Cortes de perfonnes ; comlnt: en Bree ...
fe , ces obliJ'atiOlls y tiennent licu des contr3tS dt: con–
Ilitmioo que" I'on n'y cunnoit poio
Suiv"m le droil commun, pour tiure produire des in–
tlréu iI des deniers pr~tés, il faU! que trois cho[es coo–
'courem; 1°. que le débieeur Coie en demeure de payer,
& qlle le terme du payet.lem [oil échu; l O. que le
créancit!r air fait une d(!m:lI1de j ujiciaire des ;ntlrétJ; 3~ .
qu'il y ail un jugement qui les adiuge.
Dans queiques pays un limpie commandement Cuffit
poor faire eourir les ;ntlritJ, comme au parlement dt:
l.\ordeaux .
L es intlritl qui om été payés v010mairement Cans
érrc dOs , CaD! imputés Cue le fore principal; 00 ne peur
méme pas les compenCer avee les fruils de la lerre ac–
quire de, derniers prelés.
On aUloriCoit aUlrefois les preeeurs a peeler a in,lrée
les deniers de leurs pupilles par limpie obligalion, & ce–
la ell eocore permis en B. cla~ne; le parlement de
Pari. a depllis quelque lems eoudamné cel Ula.,e.
H ors le cas du pret, qui de Ca oature don etre gra–
tuit, & ou les ;ntlrltl ne peuvem ~tre exigés que Cous
les conditions qui one élé _expliquées , 00 peuI Ilipuler
des i",lré 1 a défa\ll de payemem; il Y a meme des ca¡
01" i1s COIlt dus de pldu droir par la nature de la choCe
Cans Ilipulation & fa~s de.lIande, a-moius qu'iI n'y ait
convemion 3U comraire.
Par excmple, I'i"tlri, du prix d'un immeuble vendu
ert dO de pleio droil, & enurt dll jour que I'acquér"ur
en emré en polfelliou. Les inelrEel de la dar COIl! dOs
au mar! du jour de la bénediélion lIuptiale; I'in/lrie de
la poruon hérédilaire on de la lé~itime, & d'une foulee
de partage, coml du jnur que le principal eft du.
11 y a des cas 011 I'intlrée n'eft pas da de plcin droit,
mals 011 iI peuI elfe lIipulé, pourva qu'iI ne s'agilf, pa,
de prét; par exemple , pour i"elriel civils, pour vellle
de druils illcorporels, OU de chafes mobili.ires eu gros.
00 !le peor pas exiser les intlréu des ;"t/ritl, ni des
arréragcs d'une rente eonftituée, ni former avee les ii'l–
tl ritl un capital, pOllr lui faire prodllire d'aUtres intl–
riel ou arrérages ; ce [eroil uu an.tocirme qui efl défen–
du par tomes les lois.
11 ell néanmains permis d'exiger les intlriel du prix
des. moilJuns & alllres flU ilS, des fermages & loyers de
mat[ons, des arrérages de douairc, penlious, & aUtres
choCes lemblables.
Les tuteurs doivem a leurs pupilles les ;,telreu des
intériu.
. Qnand. la eamion ell cpntrainte de payer pour le prin–
CIpal obltgé, les inelrétJ du c.pilal, & meme des in–
el,.iel , lui CO"t dus de pleio droil du jour du payement.
paree que ces intb-éu lui tknneut lien de capital.
II en eH de meme d'un acquéreur chargé de payer a
des créanciers délégués des capitau, avee des .rrérages
ou ;"tlrltl; íl doit les intlrétJ du tocal, paree! que c'eLl
un capilal a fo n égard.
Le eaux de. intlriel ~toil ñ xé anciennemeOl un de–
nier douze juCqll'eo 1602, puis all d, nier reize jllCqU'
en 1634; enCuile au denier dix-huit jufqu'en 166f, que
I'on a élabli le denier vingt.
L'éJil dn mois de M ars 1730 avoie fi xé les remes
au denier cin'luame; mais il nc fUI re~iOré qu'au ch~tefet: I'édit du m<>is de Juio 1724, 'tixa le laux des
rentes au denier treme l enfin, I'édil du m ois de Juin
172f, a ñxé .Ies rentes & inelrétl au denier vingl"
O" peut fllpulor des i",lrfel moinJres que le taux do
I'ordonnance; iI n'ell pos permis d'en Ilipulee qui
excedenl. • Le