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1 N T

n~es

par Qn; t'une dans toute

génératité t'autre d"ns

une des ék aions, dont its rendroiem co";pte en détait

au contrOleur générat; en Corte qll'a:l bout d'un certain

nombre

d'300ée~,

ils preno;ent noe coonoiCTaoc. détail–

lée,

rendoicm

compt~

de ch.aque éleaioo,

par con–

féqu~nt ~e

toutes tes

vllI~s,

vlllages,

autres Iieux qui

compo(OIent teur générahté .

I:es

tntmdcns

COnt preCque toiljoors choilis parmi le;

malt~es

des

requ~te' ;

cepeodant

y • en auelquefois des

ollicle.. des enurs qni Ol1t rempli ce!te fóna ioll. ca m–

'!le aauellement les

inu" dans

de Brelagne

de R ouC–

hllol1; elles .onr auiJi été réuoic; ¿'autres fois a des pla–

c~s ~e

prem'er préhdent. Aauellement les

;ntmda"c<I

d Alx

de Rotlmllotl, fom remplies par les premiers

préfideos dtl p3rlement d" Provence

du eooCeil fu–

périeur de Roumlloo.

Sous la premiere

Ceconde race , le roi envoyoit

d~o.s

tes

pro~inccs

des c"mmiCTaires appellés

mij]i domi–

NIe',

mlffi re/{a/n,

avec un pouvoir fort étendll,

p~ue

réformer tous les .bus qui pouvoient Ce gliCTee

fOlt daos I'adminillrarion de la jufliee

de l. poliee'

foit dans celle des linanees .

en envoyoit Convent ¿eUl! enCemble dam chaque

p\"Ovmce; par exemplc Fardulphus

/le

Stephanus faiCoient

l. fooa ion

d'intmda"s

de Paris en 80! Cons le re' ne

de Charlcmagne . Cer

uC.ge

fut

eonCer~é

par tes

~,is

[uec:CTeurs de ,Charlemagoe pendant plutieurs (jecles; ils

conllnuerent d envoyer daos ehaque provioce deuI

in–

tnldal1J;

dans les cas extraordinaires, on

e'lvoyoit

plus graod nombre de commilfaires .

Une

or.do

~oanee.

de Ch.riem.goe de 81l porte

que

I<;s commlCTalres qUl fom envoyé, par le roi daos les prp–

"mees, pour en corriger les abus, tiendront les audien–

ce~

avec les

cOmte5,

en hiver, au moi(j de J:mvier; au

prllltelOs, eo Avri!; en élé, au m ois de Juillct ·

ell

automne, au mois d'Oaobre .

.L,?uis-Ie-Débonoaire ordonna en 8'9, que les com–

m.ICTalres par IUI envoyés dans les provinees ne teroient

pa,s

long féjour, ni aucuoe aCTemblée d;ns les lieut

ou lis trouveroiem que la juaiee Ceroit bien adminiarée

par les comtes .

C e

m~me

prioce en 829 enjoignit a ces commiCTai–

r~ d'av~rtie

les eomtes

le peuple .que S . M . donne–

rOI~

audlence un Jour tomes les femames, pour enteodre

Jugee les cauCes de Ces Cujets, dont les commilfaires

ou les enrntes n'auroien.(

~Olltlt

f:tire juClice, exhortant

.um ces memes eommlCTalres ou les comtes s'i1s vou–

loi.m mériter I'honn.eur de fes boones grace;, d'appor–

ter un ' fart g.'."nd COIII, que

pa~

leur négligenee les p.u–

vres ne foufi""CTem quelque préJudice,

que S. M . u'eu

u~t1r

aUCune plainre.

Vees

la fin de la Ceeonde raee

au eOlOmeneement

d.e la troilieme, reln,

"'1

les 6efs

les juaiees Ceignel1-

It.les. furellt établies, les rois eovoyereot aum dans les

prQvlOces

d~s

eommilfaires choilis dans leur eooCeil

poor

mainteDir leur autorité, conooitre des ca.s royauI :

~ p~otéger

le peuple., recevoir tes plaiotes que I'on avoit

a fa"e comre les felgneurs ou teurs olliciers . Ces plain–

tes fe dcvaien! juger Commairement,

faire Ce pouvoit

(¡ -non etre renvo yées aul grandes amCes du roi. L e;

fei¡(neu~s

te plail\n!renr de eert" inCpeélloo, qui tes rap–

pellOlr a leur devOlr,

comenoie leurs ofljeiers: on eeC–

quelq~e

tems d'en envoyer,

uos rois

contonte–

ren.t d'eo filer quatre oedinaires fous le titre de

bai//ifs,

qOl ¿tOlent les qualre graods baillifs royaux. Saim L ouis

fes

Cu,,~e(Jcurs

voy~rem

néanmoios des

eoqu~teurs,

pour éclalrer l. cOlldu'le de ces quatee grands bailllfs

eux-':nemes ,

des autres officiers . En Normaodie, o n

d.voa en en\"Dyee tOUS les trois aoS": on les appello'! aum

eommij[a;res du roi;

i1s devoient aller prendre leurs let–

tres

la Ghambre des comptes, qui leue donnDit les in–

firnal,?ns .

néc~CTair~s, ~

laxoit leurs gages .

M.is

ces

comlm ll:llreS o avolent pas chacun

eUI Ceuls le d6par–

tement d'uoe prDvinee emiere, comme om aujo urd' hui

les

;ntt!11daHl ,

11 Y aVOI! dans uno meme ]'rDvioce autaot de com,

miCTaiees qu'il y avoit d'objets dilféreos que ,t'oo metrait

en commiípDn , pDur la junice, pour les fin'lilces, pour

~es

monnoles, pour

les

vjvres, pour

les, aides,

&c.

mais

II ne devoit poim )' .voir de commiCTaircs pour la le- .

vée des revenus o rdinaires du roi . Chacune de ces dif;

ftrentes eommiílions étOit donoée, fuit

un/} Ceule per,

[oone o u

plu(ieurs enCemble, pour I'exercer conjoin,

IClnCnt,

Cel1t qui étOient chargés de t'adminillratioo de quel–

que portian de linance, rendoient compte

la ehambee

des comptes, auíli-tót que leur commiffion étoit fit:lie ;

tlle ne

de\"{~i!

p<ls duree plU6 d'lln an;. fi elle dllrolt

'14""

VI".

davan.tage, ils re.ndoient compre

la.

60. de chaql1e an–

née: JI leur 6tOlt d¿feodu de eeceVOlr m argem oi au-

tre

r~tribudon

pour Icurs

fCC3UX

•

Les cammilfaires avoieot ql1dquefois le titre de

rl–

formateurs gl»!raux;

dans ce:

C3S

ha.

comlniffion

étoit

ordinairemcnr rempl ic par des prélals

des barons ; c'ea

pourquoi I'Drdoonance de Charles

IV.

du moi. de No–

vembre '323 , laxe les gagcs que devoienr peendre ceux

ql1,i étoient ehargés de cornmimons pOl1r

feevice du

rOl.

.Les mllrreS des roquetes auxquels les cDmmimnllS

d'mtOlda>ts

de pro vince o nt depuis été en quelque Corte

affc.:lées, éroien! deja inahués; mai, ils étuiem d'abord

en tres-petÍt

~10mbre,

rc:cvoient

qU'3upres

roi.

Dans la fUlte,

moilié alloit faire des virires dans les

prov inces,

alUre

renoir

3upr es

du roi . CelJx qui

avoient

été

daos

les:

provinces revenoient rcndre

c o mpte

al~

roi

fon

cha,:,celi~r

des

()brc~v:ltion>

qu' ils yavoient

faltes pour le fervlee de Sa MaJené, & le b;en de fes

peuples; ils propoCoieot aum au parlemel1l ce qui devoit

~"e

réglé,

Y avaieor el1lrée

Céanee .

Les ordonoances d'Orl c!aos

de M Ol1lins leur eojoi–

gnirem de faire rous les aos des chevallchées . L'o rdon–

nance de . 629 reonuvelle celte diCpolition; mais ces tour–

oées n'étoient que paCTage res,

i1s ne réfidoient point

dans:

les prnvinces.

Ce fllt H en";

11.

qlli en l f) l , élablit les

in!mdan,

de province, foos le titre de

commiffairn álpar:iJ

pour

I'cxtcutioo des o rdres du roi.

Eo 163l' L ouis XIII leue donoa celui

d'int,,.da,,t

dJl militaire, ;uflhe,

polic~

fintvut.

L' établiCTement des

i"l",da~s

éprnll va d'abord plll–

lieurs difficulté,. Sous la minarité de Louis X

IV .

I:¡

levée de quelques oouveax 4mpÓls door ils fUf'nt char–

gés ayan! excité des plaimes de la parr des cours "CTem –

bléc.

París, elles arrereeeol en 1648.

q~e

le roi Ceroít

Cupplié de révoquer les commiOions

d'intmdtms;

par

une declarati"n du 13 Juillet fllivallt, elles le fueellt pour

qneh'lue, provinces C<ulemeor, dans d'aulres elles fment

limilées 3 eertains obj'llts, mais elles fmeot ellfuite ré–

tablies; elles ne l' ont 't!té cepeodant eo B éarn qu' etl

. 682 ,

en fl reragne qu'en J68?

L a fouaion d'un

inlmdane

ne concerne eo géné ral,

Que ce qui a rapport

I'admí:1illration . 11 a une inCpe–

éCion ¡¡éutrale Cur tout ce qui peuI inréreCTer le fervice

du roi, le bieo de

Ces

peuples . 11 doit vdller a ce que

la junice leur Coit <endlle, a ce que les i:npo¡it'o os foiem

bien

reparties,

culture

des

rerres,

l'augrnellt~Hion

comnlerce ,

l'emretieo des

chemins ,

des pones

des éd(ti ees publics; en tln mOl

faire coo,om ir toutes

les parties de COI1 dérartement all bieo de l'él3t,

io–

formor te minillre de rou l ce qu'íl peut y avoir • amé–

liorer ou

réfDrmes dans fa général ité.

Les

;ntmd,lIts

COIl! tOllvent conful tés par les m ioi–

tires fur des atf.ices qui s'élevcnr dans leu r déparrement,

ils leur eovoient les éclaireiCTel11ens

les obCervations

dOIl! ils om befoin p<lUe tes teflniner .

Quelquefois ils fOil! c" mmis par des arrelS du co n,

feil pom entendre les part ies, drelrer proces·verbal de

leors prétemions,

donner leurs avis [ur des atf1ires

qu'il teroit trop

I'>n~

tra p difpeodiel1' d'in aruire

la Cuite du cuoCeil. Quelquefois meme, quoiql1c plus

rarement ils Cont commis par arret · p(1ur f. ire des pro–

cédtlres

rendre des Jugemens, avce uo oDmbre d'of-

6 cicrs

o u

de::

g ractllés, memc

en dernier rcfTort;

mais

lcm objet ca plutÓI de f<tire rendre la jultiee par eeux

qtli y font deainés , que de juger les affaiees des parti–

culi6r~

Qne de leUfS princ·ipalQS fonaioos, di le département

des railJe, daos les pays

"ti

elle en perfoonel le. lis fout

aum leS

taxe~

d'offiee,

ils p<uvem nDmmer d'office

des commiCT.ires pou.r PamelC de la taillc.

Les

commnoaurés

peuvent imenler allcuoe aB:ion,

Cans y etre autoriCés par leQr ordonnaoce.

lis font les cottiCations o u ré partidons Cur les polfef–

Cetlrs des fo nds, pour tes réparatioos des é&liCes

des

presbyteres; mais s'ils fiuvient

cctlc

QCcahon

des

que–

nioos qtli donoent li"u

uoe affaire comentieufe,

il~

font obligés de la renvoyee

aUI

.j"ges o rdillaiees .

On leue exp¿die des commimons du grand Cceau, qui

con\ieno(OI tOllS' lenrs ponvoies. Autrcfu\s elles étoient

eoregitlr<~es

dans les porlernens ,

aloes c' éroit les par–

lerneos qui connoiCToient de t'appe! de leurs ordoonau–

ces; mais l'uCage avam chan¡;é , I'appel des ordonllan–

ces

~ jll~emens

des

i/ttmdans

Ce parte au co nfeil,

inaruit

ingé, C"it nu eonCeit des parties, foit eo

direaioll des (inances, foit au confeil royal des lin.tlces,

felon la nature;

I'affaire ,

¡>

p p

Mais