IMP
des
e31l'1pa
nes, que poar achever de rEpartir les
;M
_ts
de la
f3~on
la plns couforme
~
b
Jufliee dinribullve;
cene
fa~oo
con li/le
a
les étendre fur le
lu~e
le plus
grand, comme le plus ooéreox
a
l'érat. C'en one vc!ri–
lé incomelhble que le poids des tributs fe fait for-toat
femir dans ce ropame, por l'inéj(alité de fon ailiene,
&
que la force tOlale da eorps pr>litique e/l prodigieufe,
Pa(fons
a
la 'aJe fur les .erres, taxe tres-fage quand
elle en fai.e d'apr!!s
UD
dénombremen" une enimalÍon
veaie
&
exaae;
iI
s'3l{it d'en exécucer la perceptioo
i
peu de frais, eomme cela fe peauque eo AlIgLeterre. En
Fraoce l'on foit des rOles ou l'on me. les diverfes
claf–
fes de fonds. 11 n'y a rien
a
drre quand ces e1alfe. font
dininguées avee Janice
&
avee lUlni. res; mais il en dif–
ticile de bien conno?tre
les
difrérenees de la valeur des
fonds,
&
encare plus de troover des gens qui ne foient
pas imére(fés
a
les méeonn01tre dans la eonfcaion des
rOles.
lJ
Y a done deux fones d'inJuniees
a
craindre,
J'injuniee de I'hommc ,
&
I'injun;ce de la chofe. Ce–
pendam
ij
la taxe en modique
a
l'égard du peuple, quel–
ques inJulfices paniculieres de gens plus aifés ne méri–
teruieM pas une grande attention. Si au eomraire on ne
hi(fe pas au peuplc par la laxe, de quoi fuboOer hon–
D~.emem,
l'illJunice deviendra de plus eriames ,
&
de la
plus grande eonfé4ucnee. Que quelqucs fujels par
haf.rdne payenl pas a(fez dans la foule, le mal
el!
tolérablc;
mais que plurieurs citoyens qui n'oOl que le néee(faire
payent trop, leur ruine fe touroe contre le pubJic. Ql1alld
J'érat proportionne fa fortune ;; celle du peuple, t'airan–
ce du peuple fa't bien-tOt mODler la fortune de l'état.
II ne faut done poim que l. porrion des taxes qu'on
m er fur le fermier d'one terre,
iI
railon de fon indunrie,
(oit forle, ou ,cllemem déeourag"4mc de fa nature, qu'
il eraigne de défricher un nou veau champ, d'augmemer
le nombre de Ces belliaux, ou de momrer une nouvel–
le iuduOrie, de peur de voir augmenter cette tue arbi–
traire qu'il lIe pourroit payer. Alors
i1
n'auroit plus d'é–
mulation d'acquérir,
&
en perdant I'efpoir de devenir
riche, fon
intér~t
feroit de fe momrer plus pluvre qu'il
n'dl rée1lcmenl. Les gens qui prc!lendem que le payfan
De doir pas
~rre
dans I'aifanee, débirem une maxime
3Um fau(fe que eomraire
il
I'humani.é.
Ce feroit " ncore une maunife admin;{lration que de
taxer I'indun, e des
artif.ns; car ce feroit les faire payer
i
l'élar,
précil~ment
paree qu'lls produifem dans l'érat
unc yaleur qui n'y exiltoit pas: ce feroi, un moyen d'.–
néantir I'indullr'e , roiner I'état,
&
lui couper la Couree
des fubfides.
Les
;mpó's
modérés
&
proportionnc1s fur les con–
Commations de denrées, de marehandifes, fom les moins
onéreux alr
peupl~,
ceUI qui rendeUl le plus au fouve–
rain,
&
les plu junes. 115 Com moins onéreux au peu–
pIe, paree qu'ils
Cont
payés imperceptiblemem
&
jour–
nellement, fans décourager I'indunde , d'autam qu'ils
(ont le frUlI de la volonté
&
de
la
faculté de confom–
mer. lis rendent plus au [ouverain qu'aueune autre eCpe–
ce, paree qu'i1 s'étendent Cur toure, choCes qui fe con–
Commen! ehaque jour. Enfin ils fOn! les plus junes,
part'c qu'i1s foOl proportionnels, paree que celui qui pof–
fede les riehc(fes ne peut en jonir fans payer
a
propor–
tion de Ces facultés. Ces vérités, malgré leor éviden–
ce, pourroient etre appuyée, par l'expérienee eonllante
de l' Angletcrrc de la Hollande, de la Pru(fe,
&
de
quelqlles villes J·ltalie,
ti
lant en que les exemples Coiem
propres • perfuader.
Mais il
I1C
mul pas ajouter des
;mpóts
Cur la eonfom"
nlalion, " des
;mp!ju
perfonnels déJ' con1idérabies; ce
feroir éeraC.r le peuple, au lieu que !ilbOimer un
;mp;'t
(ur la confommation,
~
un
impót
perfonnel, e'en tirer
plu~
d'argeut d'uoe maniere plus douce
&
plqs imperce–
ptible.
II faut obCerver el1 employam eel
impfit,
que I'élran–
ger paye une grande portian des dtoits ajontés 3U pdx
des marehandiCes qu'il achete de la nation. Aiori les mar–
ehandifes qui ne fervcllt qn'au luxe,
&
qui viennent des
P'ys étrangers, doivem foulfrir de grands
;mpóts.
On
en rehau(f.,a les droils d'emrée, lorfque CeS marchan–
dICes eononeronr en des chafes qui peu vent eroitre, ou
etre égalemem f.briquée¡ dans le pays ,
&
on en en–
eomagera les fabriques ou la cultore. Pour les marehan–
difes qu'on peut (ranCporter ehez I'étranger, s'íl en de
l'avamsge public
qu'ell~s
fortem, Qn levera les droils de
rorti~,
ou '1léme on en facilitera la Cortie par des grn.i–
l1eallolls.
Enfin les
;mpau
fur les denrées
&
les marehandife!;
qu'gn confomme dans le pays, fom ecux que les
~eu
pIes Cenlent le moins, paree qu'on ne leur fail 'pas une
demande formcHe. Ces fortes de droits peuve\ll etre fi
romeVIl/.
IMP
fagement méllagés, que le peuple ignorera prefque qu'¡¡
les paye.
Pour ect efret, il en d'lIne «randc eonféqou:nee que
ce foit le vendeur de
la
marchan.!rfe quj paye
le
d roit .
"
f~ait
bien qu'il ne le paye p" ponr lui,
&
I'ache.eur
qoi donne le fonds , le paye, le eonfond a...ee le prix.
De plus, quand e'en le eltoren qui paye, il en réfulte
toutes CorteS
d~
genes, jufqu
:l
des ",eherches q,,'on per–
met dans fa maitpn. Ricn n'en plu; eon!rairc
a
la Irber–
té . Ceul qui étahli(fem ce, fortes
d';mpóts,
n'om
pa~
le bonheur d'avoir reneomré la rndlleurc Corre d'admi–
ni/lrotion.
Afin que le prix de la chafe,
&.
l'imporirion fur la
chofe puilfenr fe eonfondre dan. I'clprit de celui qui
paye,
iI
faut
qu'il
y
air quelque '"ppor< entre la v.kur
de la marchandiie
&
I';mpó';
&
que Cur une denréc de
pen de valeur on ne mctre poine un droi. exccmf. 11
y
a dSS pays ou le dreit excede de quinze 3 v'ngt foi§ 111
valeur de la denré.,
&
d'une
d~nrée
elfclltielle • la vie.
Alors le prinee qui
met
d~
'pareilies tuc< (ur Celte den–
rée, Ot< l'iI!ulion
a
fes fUle:s; 11
"oyene qu'ils Com im–
pofés
a
des droits tellemeot déraifoonables, qu'ils
11~
feneent plus que leur míf"e
&
leur fervitude. D'ailleu rs,
pour que le prinee pui(fe lever un dro;t
Ii
diCproportion–
no!
¡¡
la valeur d'une chofe, il faur qu'il la melle en fer–
me,
&
que le peuple oe pui(fe I'acheler que de Ces fer–
miers, ce qui produit mille deCaOres.
La fraude éram dans ce eas tres-Iucrative, 1:\ pdne
naturelle, eelle que la r..fon demanóe, qui en la eon–
ñfcalion de la marchandife, devicm incapable: de I'arre–
ter;
i1
faur done avo;r reCOUTS 3 des peines japoonoi–
fes,
&
pareilles
a
~el1cs
que I'on
inJli~e
aux plus graods
cnmes. Des gens qu'on nc í.'lurojt rej!3rdcr
c.lInmc
des
hommes méchaus, Cont pnnis eomme des Ccéléra!s: lou–
te la proportiou des pcine§ en Orée.
Ajoulons que plus on met le peupl<; dans la n.o.cem.
té de frauder ce fermier, plus on en"ehlt ceIUl ' el,
&
plus on app.auvrit celoi·13. Le fermier avide d'arrcter
la fraude,
rif
eelfe de
íl:
pldindre, de d. mander, de fur–
prendre, d'obrenir óes moyens de vexari >os extraordi–
naires,
&
10UI cll p<rdn .
En
'lO
mot Irs avanlagcs de
I';mp¡',
tur les conCom–
ma.ions, eonlillent dans la moMration
~cs
dro;" fur
les denrées .(femielles
a
la y'e, dans la "bcrré de con–
tribullon
:l
leur confommalion,
&
dans l'uniform;lé
d'impolition. Sans cela, eetle efpece
d';mpó'
admirable
dans le príncipe , n'a plus que des ineonveuiens .
l/oJe:!;–
en la preuve dans Pexcellcnt ouvragc ionnt lé
rt!ch~rC'ÍJes
& ..
"jiJlrot;olls fur les finanr<s,
17r8,
ín-4°.
2
vol.
L'imp{jt
arbilraire par rére ell plus conforme
it
la fer–
vilode que tout alltre.
L';mpót
proportionnc1 fur les ler–
res en conf,'rme
a
la junrce.
L'imp.t
fur les marchan–
difes convienl
a
la liberté d'nll peupl. commer"ant.
Cet
;mpóe
el1 proprement payé par l'acheteur, quoique
le marehand l'avance
&
a
l'acheteor
&
it
l'étar. Plus
Je gOllvernemem en modéré , plus I'efpri! de liberté re–
gne, plus les fortunes om
d~
sureté , plus il el! facile
aux négoclaos d'avancar
a
l'éta.
&
aUI panicoliers des
droi" eonlidérables. En Anglelerre, un m.lfchand
pl~te
réellement
a
I'élat cinquanle livres Oerl ing ,
¡,
chaque
tonneao de vin 'lu'il rc"oir de Fflnee. Quel el! le mar–
ehand qui oCerolt faire une chofe de ce "eme daos un
pays gouverné comme la Torquie? Et qualld
il
l'ofe–
r011 faire, comment le pourroit-i! avee une fonuno
fufpeae, incenaine, roinée 1
La plllpart des républiques penvent augmen:er les
im:.
poi!
dans les pre(fans befoins, paree que le cltoyen qUf
croit les p"yer • lui-mllme, a la volonlé de les payer,
&
en a ordinairement le pouvoir, par I'elfer de
lo
nalU–
re du gOllvernemenr. Daos la monarchlc miti)!ée, les
;mpots
peuvem s'lugmenrer, paree que la (ago!!c, I'ha–
biler~
dll gouvcrnement,
y
oe!)t procorer des roche(fes;
e'el! eomme la récompenre .du prinee,
ii
eaoCe du re-
(pea qu'iI a pour les lois .
..
Cepenoan! plus il les refpeél't,
plu~
11 dotl borner. les
;mpóts
qu'il ell forcé d'étabhr,
le~
dlOnbuer proportlon–
nellement .ux facultés, les faire percevoir avee ordro,
fans eharges
&
faos frais. L'équité de la levée des tri–
bots de la ville de Rome, renoi, au principe fondamen–
tal du gouvernement, fondé par Servios Tullius,
&
ne
pouvoit
~tre
enfreinte que la répoblique ne fUt ébranl6
d\l meme Co,up, eomme I'expérience le j\lnitia .
L'impofili'," mife par AriOide fur touce la Greee,
pour foutenir les
frai~
de la guerre eomre l.s PerCcs,
fot
rép~"ic
avee tam de douceur
&
de junice, que les
eomribuables nommerent celte care
I
'hmr.uxJort
dr
1"
Grec.;
&
c'en vrai(femblablement la feole Fdis qu'une
\llxe \\
~I)
eelte belle
qu~lifieation .
Elle momoit
a
4fQ
~
{r
.
talens;