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femens qué l'on confidere daos cette matiere, font ceult
de> évcchés, abbaycs, & aurres monnfleres, églifes, cha–
pelles, hópitaux, colléges; les fondaeiom de melles,
obits, Cervices, & autres pricres.
Aucune fondation eccléfiaflique, telle que celle d'un
~véché, monaflete, paroiiTe, chapelle, &e. ne peut e–
rre fait~ fans rautoritt! du fupérieur eccléliaflique; il faot
auí!i des lettres patentes du roi, düement enregiflrécs
au parlcment, ce qui efl toO¡ours précedé d'une iofor·
mation de commodo & incommodo.
11 fallt auí!i des l<trres patentes pour autorifer les fon–
tlatiom fécuheres, te! les que foot les hópitaui, collé–
ges, & nutres communautés féculieres.
Oo appelle fondateur celui qui a fait la foiJdation,
foit qu'i l ait donné le fond ou terrein pour y conllroi·
re une églife ou autre édifice, foit qu'il y ait fait coo–
flru ire l'td itice de l'églife, monaflere, hópual ou col–
lége , ou que l'éd16ce ayant dé¡ a été conflruit, & de–
puis tombé en ruine, il 1' ait fnit retever; ou bien qu'
il a't doté l'é!llife ou maifon de deniers & revenos de–
llinés a l'entretenement d'icelle: chacune de ces diffé–
rentes manieres de fonder une églife acquierl ao fonda–
tear le droit de patronagc.
11 faut néanmoins l'avoir réfervé fpécialement par la
fondation; autremen t le fondateur n'a limplemeot que
Ja preléance , l'encens, la recommandation aux prieres
nomin•les, & autres droits houorifiques; mais non pas
la e<>llatioo, préfencatioo ou nomioation des bénéfices ;
pour ce qui efl des droits honoritiques, le fondnteur eu
joü'' dans les églifes couvelltuelles comme daos les pa–
ro iliales .
un fondareur peut etre contraint de redo ter 1' églife
par tui fondée, lorfqu'dle devien t pauvre, á moins qu'il
ne 'enance a Ron droit de patronage.
S'il étoit prouvé par le litre de la fondation que le
fondateur ea t renoncé au droir ele patronage, la poJTef–
lion rneme inunémoriale de prél'enter aux bénéfices ,
ne luí acquerroit pas ce droit.
L e< hériuers ou fuccdfeurs des fondateurs étant tom·
bé. dans l'indigeoce, fans que ce foit par leur mauvai–
fe conduite, doivent étre nourris aux dépens de la fon·
datiott.
L'évcque ne peut pas aotorifer une fondation ecclé–
fiall ique, a moins que l'églife ne foit dotée fufhfammenc
par le fondateur, taot pour l'eotretien des balimens, que
pour la fubliflance dos clercs qui doivent deOervir cette
églife; c'tfl ce qu'enfeignent plufleurs concites & nu–
tres réglemens rapportés par Ducange, en fon glo./Jaire,
au mot dot.
La liwntendance des fondatiom eccléfiafliques appar·
tient 3 l'évcq ue diocéfain, enlorte qu'il a droir d'exa–
miner fi elles loot exécutées fuivant l'intention des fon–
dateu rs; il peu t auí!i en changer l'ul3ge, les unir & trans·
férer lorfqu'il y a utilité ou néccí!ité.
Le concite de Tronte ne permet a l'éveque de ré–
duire les fondation¡ que dans les fynodes de fon dio·
ce fe , mai; il y a des arrets qui Olit autorifé ces rédu–
étion<, qooi~ue iai1es par l'éveque feul; quaod il n'y
a ponll d'oppolition' c'efl un aae qui dépend de la ¡u·
rildétion volontaire, s'1l y a des oppofans, on fait JO·
ger leurs moyet¡s a I'offic1aJité, avaot que l'éveque falfe
Con decret.
Les Fondations des Acadérnie.t ont rendu célebre.s leJ grand.s hom~
mes d.'lns le• ::,cienccs & dans les beaux aru . Le.s Fondations Ce~
ront done trCs-luitc:s. pu1fqll' elles tour"mlfent du fecours aux hom–
mes de tah:nt , qui fans él_lcs ne .s'éleverou ..or p:ts du vulgaire igno–
ran t. &. pu¡fqu'elles nournl1ent dans les efpnu une loUable émula~
tion pour l<\ gloire. qoi en la vraie fource de~ aétions bt!rolques.
L'aureur di! ctt art!clc décrit avec l'(:loquence JJ. plus vive, les
!1.bU1: "}Ui n;ufl'ent des FonJations • 8c. que je ne nie rJs.; mait fon
ptojet qui rcnd .l óu:r les Fond<1tions n'efi pas diftérc:or de cclui
que prendroit un medecin en ótant la vie au m:~ . pour le de.
h\·n:r ainfi de. fes maladies Une Soci~t¿ pourr.1 certamement fub.
fifter fans les Fondatioos ; mau cellc~•-ci n~ feront pas ouifiblcs
mais Utiles J la SOCI~té; & fi 00 mc::t dans une balance les 3t'3D–
tage.s, & les abus , les prcnlieu feront toújours plu' grand.s. Et
il fcroit l! cr:1indre que, les FonJatiom lcvées. celfaffc:nt ces utiiités
qm ponerent les hornme~ venueux a les l!lOlblir; &. que les vices
fe confc:n•:~()em ou mémc s'augment:tiTcnt ru•fqu'il, ne font p.u re.
guherernent l'effet d,(!S Funt.lattons. m:m l'c:ff~o:t des mauvaif'"s con.
rumc! Jes homrnc:s, L'.lutc:ur de cc:t anide "ouc.Jroit que le.s Fon–
darion~ leY6.:1. on leur (ub{btolt dt:s 4f~riatiuu Jibrts, & d~ {•H·
[&ripioru 'tloltmta.iro, qui fe: pr.uiquent en Anglt:tcrrc:, &. dans qud.
qo;: pa\'\ Je IJ. Francc comme dans la Ville Je Bayeux. Mats no–
u~ Lt.d:c:ur n:6echilfe 1 que: de fc:mblables a(fociationJ pc:uvent pre–
rn•c:rc:mc:nt proJuire tOIH les inconveniens eJes FonJadons. ('Utfqu'il
faut encor: c.Jans celle~ .¡a_ de• min.Cht-s qui peuvc:nt c::n abufc:r, en
s'npproptt:'n_t a eux mémeJ ou ~ qui il ne convient pl.a le~ fom–
fDI=' rc~:uetlhes par Je moyen des a!focia.tions. Se:coodcmcnt fi ce• af.
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Mais ils ne peuvent chaoger les fondatiom ft!culiere5
faite> pour l'inflruétion de la ¡euneiTe, & les reodre éc–
cléfinlliques.
O o ne peut pas non plus appliquer une fondation faite
pnur une ville a une autrc villc .
Le grand vicaire de 1' év~que ne peut pas homolo–
goer une fondation fans un pouvoir fpc!cial.
Philon, ¡uif, enfeignoit que le gain fait par une coor·
tifanne lle pOUI'OÍt etre re~Ü pOUf la fondotton d'un lieu
faint; 00 o'a cepeodaot pas tOíljllUrS eU la m eme déti·
catdfe; & M . de Salve, port. Il. 1raél. 'f""]f. f. n.
foiltient nu contrnire que la fondati01J d'une égtile dt
valable, quoiqu'ellt ait té talle par une femme publi–
que, des deoiers provenaos de la débauche .
Une églile ne peor pré1endre avoir acquis une pof–
feí!ion contraire a (a fondation.
Elle n'e!l point non plus préfumée avoir les biens qu'
elle pofTede, fans qu'il y ait eu quelque charge portée
par la fondation; c'efl pourquoi Henri JI. en 1 HÓ ,
voulant amplifier le fervice divin & procurer l'accom–
pufiement des fondations, c'ell-a-dire des meiTes, fer–
vices, & prieres foudées daos les égli!es, ordonna que
tous héritages & biens immeubles tcnus fans charge de
fervice diviu ou d'office égal, ou revcnu d'iceux, par
les églifes, prélats, & bénéñciers, á quelque titre que
ce ftlt, !eroieot cenfés vacaos & réunis 3 fon domaine.
L es biens d'églife ne peuvent erre aliénés meme par
decret, li ce n'e!l ~ la charge de In fondatton, quand
meme on ne fe feroit pas oppofé au decret.
Pour accepter une fondotion faite dans une églife pa–
roií!iale, il faut le concours do curé & des marguil–
liers.
Daos les fondatiom faites par reflament ou codicile,
c'elt aui héntitH a paya le• dtoits d'amortiiTemcnt &
.d'indcmuité, paree que l'oo préfume que l'intention du
défunt a t'tt de faire ¡oüir l'églile pleinemem de l'ef–
fet de les libéralité•, au lieu que dans les fondatio11$
faires par aétcs eotre-vifs, les héritiers oe lont pas o–
bligés de payer ces drnits, paree que ces fortes de do–
nations ne r.~oiven t point d'extenlion; & l'on préfu–
me que li le fondateur avoit voulu payer les droits d'a–
mortifiemcnt & d'indemnité, il l'auroit fait lui-meme,
ou l'auroit dit dans l'aéte.
Le dCJéteur Rachus dit que les fondaeioni doivent e–
rre accomplies au moins daos l'année du Óéccs do fon–
dateur; qoe ú ce qu'il a donné n'efl pa; fuffifant pour
accomplir les charges de la fondatton, les héritiers ne
font pas tenos de fourntr le furplos, mqis la fondation
ct1 couvertle en quelqu'autre ceuvre pie, do coofente·
ment de l'évé•.¡ue.
Lorfque les fmdatiovT font exorbitantes, & qu' il y
a conte!lation fur l'e~écution du tellamen1 ou elles fout
portées, le ¡uge peu t les réduire ad ltgitimttm • mod11m,
eu t'gard aux bieus do defunt , a la qua! ré ó< il la for–
tune du dtfunt, & autres circonllances.
Les arrérages des fondotiom pour obits, fervices, &
prieres, (e peuvent cf<mander depuis 29 anné<S, en af–
tirmant par les ecclélialliques qu'ils ont acquitté les char–
ge , & qu'il; n'ont pas été payé;.
Pour ce qui el! du fond, fi c'<ll une fomme 8 une
fois payer, qui efl donnée a 1' églife, elle efl fu¡ette
3 pr~fcription; mais les fondationi qui conlit1cnt en prc–
lla-
fociadoos dépendcnt daot une Ville de l:t libre volont~ Jcs Ci–
toyens, clle.s feront incenames &. ceux qui ólu cummenccment fu–
rene Jes plus zdés, feront pt:Ut· t!trc dans la func leJ moins por–
tés 3 y concounr; & fi les Ctto)·ens fonr conrrainu de les payer,
ils feront furchargés d'une nouvelle impofition, qu1 l:D fe l.h!rour–
n:.nt fouvem de la fin pour laquelle elle cft fixél.: , fervira paur
en cngr.J.ifler qudques-uns au pn!Ju,!ice de plufieurs En troiftemc hett
cha.cun concouranc a de fc:mblab)es 3tfociations. d'auunt qu'il les
conlidere pour foi utile.s, oe vouJra pas fe déf.tire, fi non que de
cene fomme d'argent qni contrepe(ée .avec le bnr de l':t!fuci.ation
pourl"a rourner 3 fon avanuge 11 s'tnfuit qu'on nc peut e–
fperer de ces aifoctations cene urilité, qoi fe m.:«nifdle dans les
Fondations . Que 6 oous \'Ou.lons élevcr l'c:fprit ñ la Rehgion chré–
tienne 1 nous connoitron.s, que les pieufcs Fondauon.s fOnt nécef–
faires pour le roaintiea de fes mioiflres, pour la majeflé: de fet cé–
rémonie.s! & ~ur plufic:un autreJ a:uvres religit:ufcs. La fcrveur
des prernters ~tecl~ de 'Eglifc: s'ert li n:froiJie, qoe s'il ma.nquoit
les Fond.uions bues rar n.O-' aaCICD.S •qnelles fu 1Cíles con(é:qocn–
CCJ n'y auroit il p;u a cr:undre r Le.s M.ufoos pour les Enf.lnl Or..
pbelins, _?U e:Xpofés, pour lc:s femmes repcnties, pour les m:alade.s,
pour les mvahdc:.s, oc font ce pas des Fondarion.s , cbns le(quclle$
momphe la cbarité cbrétienne, & dont la ~ocil!té en reffent un
grand avantage l j'accotderai qu'un nombre ez:cetlif de fond.3tiona
peut-érre préJUd.iciabl~ 3 la Ré¡,ublique , & que tfl m~tfus in rtbus:
mau ptufieur.. Fo.n~tlons fonr trc~utiles, font loUJble1 , & quel–
qne.s-unes n~cc:lf.ures une Sqctété cbchienoe.