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GRE

gemens que l'on pe•>t

op~rer

par le moyen de la

gref–

fe,

font plus bornés que

l'on ne penfe; il faur en<re

J'arbre que l'on veUt fairc

fervír de fujer

celuí que

J'ou veut

grelfer, un rapport

une ana\ogic qui ne

iont pas toO¡ours indiques s(trement par la relTemblance

la /leur

du fruit: ce íont pourtant les caraél:eres

les plus capables d'annoncer le Cueces des

greffes. f/o–

yez

les Plnmhes de 'Jnrdinage.

GREFFER,

voyez

GRt!FFE.

G RE F F

E R,

J<riba, allr.arÍiu, notarius

amanumfis,

(

')t~rifprud.)

efi un olficier qui efi prépo–

fé pour recevoir

expéd íer

jugemens

autres aél:es

qui émanenr d'une jurifdiél:ion;

il efi auffi chargé du

dépllt de ces aél:es qu'on appelle

le greff'e.

Em;lius Probus en la vie d'Eumenes, dit que

hez

les Grecs

la fonél:ion de

greffier

étoit plus honorable

que chez

les Romains; que les premiers n'y admet·

toicnt que des perfonnes d'uue lidélité

d'une capacité

recoonuts.

Che7. les Romains, les fcribes

greffierJ

qoe l'on

appelloir auffi

notaires

paree qo'il s écrivoient en note

ou abregé, étoient d'abord des eíclaves publics apparre–

nans au corps de chaque ville qui les employoit

faire

les expéditions des tribunau x, afin qu'elles fuflent déli·

vrées graruitement; cela fit douter

l'efclal•e d'une

vil

le ayant été affranchi, ne dérogeoir pas

fa liberté

en cominuant l'office de

greffier

ou notaire: mais la loi

derniere, au code

de fer'IJÍJ reipubl.

décida pour la

li- ,

berté .

Dans la (uite, Arcadios

H onorios défendirent de

commettre des efelaves pour

gutfien

ou notaires; de–

forre qu'on les élifoit dans chaq ue ville comme les ¡u·

ges appellés dans chaque vil!e

defenforeJ ei'IJitatrtm:

c 'efi pourquoi la

fonc~ion

grctfier

fut mife au nom·

bre des offices municipaux; de me me qu'aurrefois en

France on mettoit auffi par éleél ioo les

greffiers

de vil–

ceui des confuls des marchands.

L es préfidens

autres gouverneurs des provinces fe

ferv oient de leurs eleres, domefiiques, pour

greffiers;

ceux·ci étoient appellés

can&ellarii;

ou bien ils en choi –

li!Toient un

leur volonté; ce qui leor fut défendu par

les empereurs J\rcadills

Honorius, iefquels ordonne–

rent que ces

gr~tfiers

feroient dorénavant tírés par éle–

élion de l'offi ce ou compagnie des officiers miniflériels

nttachés a la íuite du gouvern'eur.

la charge que ce

c orps

com pagnie répondroit civilemenr des faures de

celui qu'il avoir élu pour

greffier.

Jull iníeo

~rdonna

que

les

urejfiers

des

d~fenfeurs

des círés

des JUges péda–

ués

feroienr prh daos ce

tnt!

me corps .

L'office ou cohorte du gouverneur étoit compofée de

quatre forres de mioiC!res, donr les

grefficrJ

r.éuniffenr

au¡ourd 'hui toures les fonét icos: les uns app,ellés

cxce–

ptores,

qui recevoíen t

fous le juge les aéles judiciaires,

d'autres

regendarii,

qui tranfcrivoieor ces aéles daos

des regiflres ; d'autres appellés

cancellarii.

caufe qu'ils

étoient dans un lieu fermé de barreaux

menoient ces

aéles en forme, les foufcrivoient

délivroient aux par–

ties . Ces chauceliers devinrent daos

la fuite des offi –

ciers plus con!idérabks. Enfin il y avoit encare d'aurres

offi cie<S que

l'on appelloit

ab aélÍJ

feu alluarii,

qui

recevoient les aél:es de JUrifdiélion volontairc, tellcs que

les émancipations, adoptions, manumlffions, les conrrats

tefiamens que l'on vouloit in finuer

publier

ceux–

teooienr un regillrc de ces aéles qui étoit autre que

celui des aéles de JUrifdiélion contcnrieuíe.

Eo France ,' les juges fe

íervoieo t anciehnemen t de

leurs

eres pour notaires ou

greffier,s:

on appelloit

elere

tout homme leuré, paree que les eccléliafiiq ues étoien t

alors prefque les feuls qui culfent connoilfance des let–

rres. Ces clercs auachés nux Jnges demeuroient ordi–

naírement avec eux,

étoient ordioairement du nom–

bre de leurs dome!tiques

ferviteurs; c'éroient propre–

rnenr des fecrétaires phltót que des officiers

publics;

Phíhppe le Bel en

r303 , leur défendit de fe fervir de

lcurs clercs pour noraires.

Ces clercs ou notaires étoienr d'abord amovibles

nutttm

du juge: cependant Chopio fur la coOtome de

Paris, rapporre un arrér de l'au

Uf4.

ou ron tro uve

un exemple d'nn greffe , c'étoit celui de la prevóté de

Caen, qui étoit héréditaire, ayanr été donué par H enri

roi d'Angle terre

un particulier pour lui

les !ieos ;

ao m oyen de quoi on

jugea que ce greffe étoir nn

patrimoine ou la fi lle avoit parr , qooiqu'ellc ne pfit

pas exercer ce greffe , paree qu'elle le pouvoit faire

exercer par une perfonne inrerpofée: mais obíervel que

ee n'étoit pas un greffe royal, car le roi d'An¡;Ieterre

GRE

•

l'avoit dooné comme duc de Normandie

feigneur

de la ville de Caen.

Daos les cours d'églife, quoiqu'il y etlt alors l¡cau –

coup plus d'affaires que dans les cours féculieres, il n'y

avoir point de

[cribe

greffier

en titre d'<Jffice, tant

taifoit peu d'attention

cer état . Le chap.

quoniam

extra de prob.

permet au juge de nommer tel (cribe

que bon lu i femblera. pour chnque cau

re.

Philippe le Be! révoqua les aliénalions qui avoient été

faites au profit de plulieurs perlonnes de ces notairies,

écritnres, enregiflremeos, garde des ergiO res,

&e.

aux

DOS

vie , d'autres

volooté, d'au tres pour un certaio

tems, par voie d'acceníement. Ces kttres fum11 confir–

mées par Philippc

dit

le L ong,

le 8 Mars 1316.

Charles

par un mandemen t do 10 N m·emtlre

1322 , ordonoa que les gref!<s feroiem donnés

fer·

me; mais

les gretfes n'y (oot défignés que fous le nom

de::

fcriptttrce,

piili,

[cribanite,

mfmoriala

proceffiutm

parolt que l'oo faifoi t une d1fterencc entre

fcriptu ra:

fcribania:;

ce dernier ter me fem ble fe rapporrcr lingu –

lierement

la fonél:ion des comm1s du g rdfe , qoi ne

faifoient que copier, comme fonr au¡ourd'hui les

grcf–

ftcrr

en peau .

Daos une ordonnance de 1327, les

gre/fierr

du ch5-

teler íonr nommés

regiftratores.

Ceux q11i faifoient la fonél;on de

greffierJ

atl parle–

men t étoieot d'abord quaufiés

notaires

clerr

quelquefoi)

clercs~notaireJ

llmanz,enfeJ quin manu

propriri Jcribebant;

on leur donna eufmtc

le nom de

regiftrcurs.

n'y avoit d'abord qu'un feul

grcffier

chef, qui étoir

grrffier

en chef civil : mais comme

il étoit clerc, c'efi-a-dire eccléóafi iqoe,

qo'il ne de–

voit pa< figner les jugcmens dans les altaíres cr imine! -

· les , on établit un

reffier

en chef cri mine! qui étoit

lai; on établir enfuite un troifieme

grtffier

pou r les pré–

fcntations , qu'on appelloit d'abord

rece'IJwr

des

pré-

fentntions.

MM. du Tillet ,

gr~tfiers

en chef du parle–

menr, prirent daos la fui te le titre de

commentarienfis,

qu i efi

fynooy me de

•·egiftrator.

Ce n'efi que

dan~

une ordonnance do mois de M ars

1356, falle par Charles V . alors lieutenanr-gtnéral d11

roya ume, qu'il efi parl.é pour la prcm ierc fois

desgref–

fters

clercs di! parlement : les grcffus ou e'c•nurcs

desg"ffiers

eo généra l

font encore nommés

clergia,

il eil dir que les clergies ne feroot plus donoécs

fer me,

caufe qu e les fermiers

e~igeoienr

des droits

exo1bitans, mais qa'ils fcro nr donnés

garde par le con–

feil des gens du pays

du pays voihn.

ordonna néanmoins le conrraire le 4 Septembre

1357, c'efi-a-d ire que les grefh:s qu'il appelle

fcriptllr.c

fero1eot donaés

ferme

no n en ga rd<' , paree que,

dit· il, ils rapporteot plus lorfqu'rls font

douné~

en garde;

la dépen íe excede fouvcnt la recotte .

Le roi Jean ayant reconnu l'inconvénient de

~es

baux,

ordonna le

D ecembre 136o , que

les clergeries ou

gref!es, tant des bailliages

Cénéchauflées royales que

des prev ó rés royales . ne fero ient plus données

ferme;

mais que doréna vanr on les donneroit

des perlonnes

fuffifantes

convenables qui fauro ient les bien gouver–

ner

exercer faus grever le peuple .

On voit dans un régle ment fait par ce

m~me

prince

le 7 Avril r 36 r, qu'il y avoit alors au parlement trois

grejfi<rJ

qui lonr nommés

r<giftraeorcs feu grefferii;

íls avoient des gages

manreaux dont ils étoietH

p~yés

fur

les fonds affignés pour les gages do parlement.

Daos un autre régl<'ment de la mc;me année, le

g"f–

fter

civil

greffier

crimine! du parlemrnt, avec le

rcceveu r des préfentations, fonr compris dans la lific des

notaires ou fecrétaires du roi .

y avoit autrefois un fonds defiiné pour payer aux

greffien.

du parlemenr

l'e.~pédition

des arrets. ao rnoyen

de quoi ils les délivroien t gratis; ce qui dura ¡ufqu'au

regne de Charles VIII. qu'un commis du gretti: qui

avoit le fonds defliné ao payemenr de l'expédiuon des

am!ts, s'étant enfui , le roi qui étoit en guerre avec fes

voifins,

preifé

d'arg<~t,

lai!Ta payer

les arret& par

les parties; ce qui ne coOtoit d'abord que lix

blanc~

ou rrois fous la piece.

Dans les autres tribonaux, les

grrffiers

n 'étoient totl–

jours appellés que

notairer

clercs

¡ufqu'au tems de

Louis XII. ou les ordonnances leur donnerent le titrc

gr~flier,

recemieo t des parties un érnolurnent pour

l'expéd1tion des Jugemens .

~'étoir

introduit un abus de donner

ferme

les

gref!'es avec les prevótés

les bailliages; ce qui fur

défendu d'abord par Charles V

en 1388 , qui ordonna

que les clergies feroient affi:rmées

des pcrfonnes qui