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GAR

, vous prétendez en paradis, que bien

loyaument

, , VOU>

fCrvirt7. le roi

gardf des fetal/

qu'iJ VOUS

a commile

ll!

commet prélen1ement par moi, ayant

,, de lu1 luffiíant pouvoir en cene partie; que vous gar–

" derez

obferverez,

ferez garder, obfcrver

on–

" tretenir in iolobkment les autorités

droits de JUili·

, ce, de fa couronne

de Con domaine, fans faire ni

foufti-ir faire aucuos abus, corruptions

mal ver fa–

' '

tions' ne amre chofe que ce foit

puitfe

etre'

di·

n:tlemem ou

indire8emenl, cnntraire,

préjudiciable,

ni domm.lgeable

iceox; que vous 0

3CCorderez' ex·

,. pédiere1., nc fere1. fcelkr aucuoes lettres inciviles

déraifounables, ni qui íoienr contrc les commaude–

" meo;

volooté's dudit feigneur, ou qui puitlent pré–

" judicier

fes droits

autori1é , privilégcs, franch i–

les

liben és de Con

royaume; que vous tiendre7.

la main

l'obíervation de íes ordonnances, mande–

" mens' édits,

a la punition des• transgre(feurs

comravenaos

iceux; que vous ne prendrez ni n'ac-

cepterez

aucun roi ,

pr ince , porentat ,

feigncu·

rie, c(Tmmunauté, ne autre perfoonage

panicuii~r,

,, quelque qualité

condition qu'íl {oit, aucuns états ,

,, penfions , dons, préíens

bíenfails, fi ce o'efl des

grés

confeotement dudit íeigneur ;

aucuos

, vous en avoient ja été promis, vous les quinerez

, &

renonccrez;

générale mem vous ferez, exéco–

ten·z,

accornplirez en cette charge

commiiiioo

garde do {e<aqx drt roi,

en ce qui la concerne

, &

en dépend, tom ce qu'uo bon vrai

loyal chan–

'' celier de France, duque! vous teoez le lieu, peut

doit faire pour íon devoir en la qualité de fa char–

ge: ain li vous le prornettez

JUrez , .

garde du fceatu

prere ferment entre les maíus

du roi. Se> prov ifions

lui donnen t le titre de

eh,·7Ja–

lier;

elles foot enregiflrécs au parlement, au graud con–

feil, en

la ehambre des comptes ,

en la cour des

aides.

Son habillement efl le

m~me

que celuí du chaoce!ier;

aux

Te Deum,

il a un liége de la meme furme que

celui du chancelier, mai; placé

gauche.

porte

tou¡nurs íur lui la cié du Cceau.

a au-ddfus de íes armes le mortier

double ga–

lon' íemblable a celu i du chancelier ; derriere íes ar–

mes le mauteau

deux maflh paOées en

íautOir, eo

figne de celles que ks huiffiers de la chaocellerie por–

tent devant

luí dans les cérémonies.

Loríqu'il va par la vilie ou en voyage,

il efl

to11-

jours accompagné d'un lieu1enant de la pte1 Óté de l'hil–

tel, qu'on appelle

le lieut•nant d11 fcuzu;

de deux

hocqueron; ou gardes de la prevóré de l'hi11el, qui ont

des charges parriculíeres attachéts a la

gardc du

fc.au.

Jiége au confeil du

roi

immédiatement apres le

chancel ier .

a fonélion

l'égard de la grande-chanceilerie, cO.n–

fifle

prélider au íceau' lequel fe tíent che?. lui pour

les lettres de grande-chancellerie.

11 eil

¡uge íouverain

de la forme

fond de toutes les expéditions que

l'on pré lente au íceau.

C'cO

lui que,l'on fair le rap·

port de toutes les leures ;

il dépeod de lui de

les

accorder ou refuíer : le fcdleur

appo{e le

{cea

u fo r

aucune que de íon ordre.

drolt de

7Jifa

fur toutes les leures quí {ont fu–

jeues , appellées

l<'treJ

d•

chart<,

qui lont adrdJées

tous' préfens

venir.

aulfi inípeélion fur

toutcs les autres chancelle·

ries ttablies pr es des cours ' cóníeils

préfidíaux .

nomme 3 tou;

les oflices de ces chancelleries · i'es no–

minations font iotiiUiées de íon nom , Oguées 'par

lui

contre-Iignées de Con

fecrétaíre, fcellées de Con

ícea~

contre-íceoux particuliers. Les principaux officier; luí

doivent

leur réception uo droit de robe

uo droit

de íerment , pour

le íerment qu'ils prerent entre fes

rnaim , ou entre celles de la períonne qo'il commet

cct dfet fur les lieux. Enrio il a íur ces offices le droit

de Curv ivance

le droit de cnfualité; au moyen de

quQi ceux qui ont les offices ÍuJers

ce droi1 , lui pa–

yen t la paulette .

C'eO loi 40i

re~oit

le ferment des gooveroeurs parti–

culiers de toures les villes du royaume.

C 'dl lui qoi accurde routes le

Jemes de pardoo, ré–

miffion, abolition, commutation de! peine , éreélion en

marqoiínt, co1nté, baronnie,

autres graces dépen–

danres do íceau.

a le droit <le placer les indults for les collateurs du

royaume .

Ceux qui. voodront en fa•oír davantage fur les hoo –

ncuri,

fonélrons, droits

prérogatives

~uachés

~i-

GAR

gnité de

gardt du fc.attx.

peuvenr coníulrer

l'hiftoirt

de la <hancelleri.

par T<tfereau; Jo!

do olfic.s d•

Franet, tome l . li7J. 11. t".

Funtanon,

tomt

li7J.

1. ti

&c.

( A)

GARDES DES

SCEI\UX

DES APIINAGES,

A 11

F s

!:>e • A u x DEs

1 L s E r

PE–

T S· F 1 L S

P ll \

S D

R A N

E , E T

P R E·

M I ER

PRrNCE

~ANGPOOR

LeUR ArA–

N A G

íonr des officicrs pub.ics créés par le roí poor

J'apanage ,

pourvü'

p~r

le prince apanagifle pour

garder fes

íceaux

e11

fa re

íceller

toares

les provi–

lioos, commillions ,

autres Jemes qui émanent du

prince pour fon apanage.

Cette fonél ion

dt gnrd, do

fceat~x

ell ordíoairement

joiote

celle de chancelior de

l'apanage; uéanmoins

elle en a é1é quelqud'nis íéparée, de

mémc

que

lagar–

dt da fctallx d, France

l'a été plulieurs fois

efl

encore préfi:ntement de l'<•ffi"e de chancelier de France.

Les chancelíers

gardes des fctaux

des ñls

pe–

lits-fils de France, prennent rou1-a -la- fois

le litre

chanceli.r

gardt des j<faux

princ~

de íon

a–

panage .

en el! de méme des chanceliers

/lt

garda

da fceaztx

d'un prince

fang qm efl

r~~eo t

du ro–

yaume, le4uel a droit d'avoir un fceau part cuiier coro·

me les fils

petit;-fil; de France: maiS les chance–

liers

gardes des fceaux

des aunes princes du

(ang

apanagifles non-r égens dn rnyaume, ne prennent poiot

le tirre de

ehancdier

gardt du fc•au

du princ.;

íoot {eulement chancelkrs

gardu do fc.allx

l'apanage, paree qu'en ce cas le fceau ell moios un

droit auaché a la perfiwne du prince, qu'uo droit dont

il JOÜit

cauíe de l'apanage.

On a déJa parlé dans le rroifieme volu me de

c~r

ou–

vrage , des chancelier; d'apauage

général; c'eO pour–

quoi l'on ne s'auachera íci principakment qu'a ce qui

con cerne Ongulirrerneor la fonél ;on de

gardt des

fc.at~

de l'apanag<,

íoit loríque les íceaux loor tenus. par le

chancelier , {oit lorfque la garde en ell confiée a quel–

que 1utre pedOnne .

L'inllirurion des chanceliers des princes de

mai–

fon de France efl prelque auffi ancieune que

rno–

narchie : nn les appellnit au commeocement

cu/fodes

annul

.figilli,

ce qui fart voír

qu~

garde du

fc.au

du prince éroit leur priocipale fo néliuo,

qu'

ils

oot porté le titre de

gardt des fc.aux

avant de por–

ter celui de

ehancdi.r .

On les appelloir auffi

riférm–

daira,

paree que c'étoient eux qui failoient le rapport

des lettres auxquelles on appliquoit le fceau. L 'appo–

Otíon de ce {ceau f•rvoit

donner l'authei>[ICité

l'a–

éle;

cene formal iré éroit d'autant plus importante ,

que pend

ao t loog-tems elle tint Jieu de fignature: c'eil

pourqu.oi

les princes avoieut leu r {ceau, cumme le roi

oit

fieo .

Sous la premiere race

pendant une partie de la fe–

conde, lorfque le royaume éroit partagé entre pluOeurs

enfaus males du roi défuot' chacun tenoit fa . part en

íou veraineté ,

avoit (on garde- feel ou référenda1re ,

appellé depuis

ehancelitr,

enCuite

cbancditr gardt

{etRUX,

Loríque les pulnés ce(fereor de prendre !eur part

tirre de íouveraineté,

qu'ils reif >reot Jeur légitimc en

fiefs

feigneuries, ils avoient comme tnus

les grand¡

vaffaux de la cnuronne leur chancdier

gard, do fceaux ,

dont la fonélion s'étendoit daos toutes Jeur;

leigneu–

ries.

Enfin loríque la c01irume de dooner des apanages

aux pu1nés fu r introduite, ce qui arriva, comme oa

Caít, des le tems de Philíppe-Augufle, vers l'an

1:109,

les priuces apanagifles continuereot d'avoir !eur chance–

licr

gardt da faaux.

efl íair menrioo en pluOeors

endrt>ltl de ces chanceliers

gardes do faaux

des prin–

ces apanagiiles , des le mil ieu du IJV. liecle, entre aa–

tres des chanceliers des comres de Poiriers, de ccux

des comtes d'An¡nu

de la Marche,

&c.

L e dauphin de Franc:e avoir auffi fon chancelier

gar–

dt dn faaux

poor le Dauphiné , comme les dauphms

de V1ennois en avoiem auparavant. Charles

éranr

dauphin de france

duc de Normaodie, avnit uu chan–

celier particulier pour cetre provincc, cqmmc le>

aa–

deos ducs de N ormandíe en avoieot eu.

Préíemement

da~1phin

n'ayaot plus d'apanage ,

o'a

point de chancelrcr nr de

gardt da fceau•

en ell

de meme du fils alné da dauphin

de; dotrcs prin–

ces du íang qui n'om point d'apanage:

le~

princelfes

o'oo1 poim non plus d'apanage

de chancclicr

gar·

d. do fceaux'

l'exceptino de la reine qui

fon chan–

celier

gardt des fceaux,

comroe

!'a dit

íon Jieu.

L es