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64-

DOU

inférées daos le code ; ce qui fait qo'il fe trOUve quel–

que conrradiétion entre ces lois

celles <Jui onl en–

fui le admis le

doubl_

li.". Par cxemple, la loi lere au

code

d. I_gitimis hdredibus,

qui e!! de I'empereur A –

leulldre Severe, décide que les freres

Cceurs fu cce–

dent également, quoiqu'i1s oe Coient pas tous d' une me–

m e mere : ainli I'on ne ooonoilToil point encore le

dO;j-

bl. li.".

L a plus ancienne loi qui eo faITe mention, efl la loi

qu"wm'ltlC

4. ,

3U code

d. bonir '1u", {iberis, /!tc.

~el

te loi efl des etbperellrs Leoo

Anthemius, qOl lenOlent

l'empire en 468 , Coixante ans avam Jullínien . Elle ?r–

donne que

IOUS

les biens ad venus aux enfans ou pellls–

enfans,

m~ les

ou remelles, d'un premier, fecond, ou

aUlre mariage, Coil :\ lilre áe dor ou donarion , ou qu'i1s

ont eu par Cucceffion, legs , ou Bdei-oommis,

~ppar

tiendront. quant a l'uCufruil, au pere qui avoil les en–

fans eu fa puilTance; que la propriélé appartiendra aux

enfans ou pelils-enfans, mAles

f< melles, du

d~func

quoiqu' ils ne fullettt pas 10US proaréés du meme ma –

riage dOtlt les biens Com provenm a leurs pere ou mere.

Que li quelqu' un delClits freres ou freurs décede Cans

enfans , fa portion appartiendra

fes aUlres freres

freurs furvivans, qui Ceront conjoims des deux

cÓté~.

Que s'i/ nc re!!e plus aucun de ces freres

fceurs

germains, alors ces biens pa(feront aux autres freres

freurs qui

Cont

~¡"ocras

d'un aUlre maciage.

Voilil certaineri'l'ent la diflin6lion

la prerogarive du

dO/lbl, lim

bi~n

élablies par celte loi , du moins pour

le caS qui y efl prév Q ..

n'ea done pas vrai, eom–

m e l'oO! dir Guiné

quelques aUlres auteurs, que le

privilége du

double

Ji."

air él6 introduil par Jun inien ;

ne s' agitloil plus que de l' élendre aux biens dont

I'empereur Leon n'avoit pas parlé: c'e!! ce qui a élé

fair par dCUl autres lois du code,

par· trois eles 00-

velles.

La Ceconde loi qui efl de I'empereur Juflinien, efl

la loi

fanc imtu

onlo;eme

derniere, au code

eomm,,:

nía de fttcctjJionib"s .

Celte Ini, dans I'arrangemem du

code,

trouve précédéc par la troilieme , dont on

parlera dans un momclll : mais elle e!! la plus ancien–

ne dans J'ordrc des dares

de la publicarion .

Jull ;oien y rappelle d' abord ce qui avoit élé reglé

pour l'ordre de Cuccéder aux biens que les tils de fa–

mil!e avoient reaueilli de leur mariage.

parOl1 qu'jJ

a eu en vOe la loi

r¡u<f!cumr¡u-

de I'empereur Leon

I'analy fc qu'

fai r ,,'e!! cependnnt pas parfailement

exaét~

, car

foppoCe que eelte loi ne parle qoe des

biens que

ti ls de famille a aequis o I'oceafion de Con

m ariage: eependanr elle comprend auffi dans Ca diCpo–

fil ion, ceux qui Com advenus au pis de famille par fuc–

~effion ,

legs, 0\1 tidei-commis.

Quoi qu

'iI

Coit,

J uflinien ordoone que le memo

prdre qui n élé 6t3bli ponr la Cuceeffion aux biens que

le tils de fn mille a gagnés

I'oecalioo de fon maria–

ge, Cera obCervé pour les biens qui lui

Cont

éeblls de

ligoe malernelle,

quelque litre ou occafioo que ce

foir, entre-vifs , o caufe de mort, ou

ab intefJal:

il dé–

tailld meme cet Ordre

peu-pres dans les memes ter–

mes que I'empereur L eon ,

par-la

~dopte

expreOé–

m eO!

l'u r.1~e

do" ble lien .

La troilleme Ini qui en auffi de l' empereur J oni–

D.ien, ell la loi

de emancipatis

13,

au code

le~i

ttm,s h<f!redibNJ;

elle O/dnone que (i un tils de fa mil–

Je , émancipé par fon pero , déeede

abointefiat

Cans

enfans , Ca focedlion lera reglée Cnivanl ce qui avoit

déjil été ordonné pour leS biens maternels

t5¡

aurres.

paroi! qll'rn crt endroil

veut parler de

loi

{an–

cimlls:

Le ¡rere, dit-il, aura l' ufurruit des bien Ca

" vie durnO!,

les freres

freu rs la

propri~té ,

ex–

" cepté néanmoins les biens mJrcrnels qui appartien–

;, dront au x fr<res

Creurs proeréés de la m8me me–

" re,

I'exclulioll des aqtres freres

Creurs".

La derniere partie ·de ctlte loi , fi on la prend

Jeure, femble

la vérilé élablir la difli"étioo des bicns

des lignes, plíltót qUt la prérogarrve du

dotibie líen;

e't!! pourquoi I'explication de cene loi a beaucoup

panagé les d" éteurs . L a plus Caine partie a COalenu que

cetle difpolition oe pouvoit s'entendre que des f«res

freurs grrmains,

non des mérins, qui n'oOl pas eo–

COre le dro;t de Cuecéder concurremment avee les con–

fanguins ;

pnur etre convaineu de la Colidilé. de cel–

te interprélalion, Cans entre, dans une longue diCcuffion

Cujel! il Cuffi.1 d' obC"ver que daos la premiere

parue la 101 fe rétere aUl deux lois précedemes , qui

établilTeat fuffiCammem la pré/ogalive du

dotlble lim

qu'il D'y a pas d'appareoee que Ju!!inien ait

eO!en~

DOU

du dans la derniere partie de ceue loi, ordooner quel–

que choCe de comraire " la premiere partie,

aUI

deUI lois précedentes qu'il a laiOé Cub(iaer . Les lois

I'¡

du meme tilre, conlirment encore ce que I'on

vicO! de dire; car elles appellem les freres

Creurs

conCanguins

mérins,

leurs eufans

con~urremmenl,

daos. Its cas qui

Cont

exprimés.

Quoi qu'i! en loil,

efl cenain , de Pnveu des nu,

tcurs que la novelle 11 8, qui appelJe iodillíllétcment

apres' les freres germains, tous ceux d'un Ceul et.Jté ,

abolít eo Ca préface tomes lois comraires; au moyetl

de quoi elJe auroit dérogé

la dillin6lioo des biens

des lignes, Cuppofé qu'elle cut élé élablíe par

loi

emancipatis,

N ous oe parlons poiot eo cet eodroit des nuthenli,

ques

~ui

font mention de la prérogative du

dQJ,bl. lien,

que I'on a inCerées en dilféreos titres du code, élant

plus cooveoable , pour voir les progres de In juriCpru,

deoee, de remonter d'abord aux novelle, qui en

Cont

la fource,

de rapporter Cous chacune les authenti–

qoes qui en out été tirées.

efl (ingulíer que Guiné

quclques autres aU lcurs

qui Ont traité du

double lien,

n'ayent fait m eotioo que

de la oovelle I1 8 ,

o' ayant rieo dit des novelles 84

u7, doot I'uoe précede la nove lJe 118 ,

I'autre

a pour objet de

I'it~terpréter.

L a oovelJe 84 e!! compoCée d'une préfaee

de deuJ(

chapitres .

Dans la préface I'empereur propoCe l'eCpece d'un hom–

me qui ayant des enfans d' un premier mariage,

COll–

vole en fecondes noees, dont il a des cufans qui Cone,

dit-i l, conCanguios

I'~gard

de ceux du premier lis,

mais non pas merins. Cel homme pa(fe enCuile

troilieme maringe ,

en a des enfans : apres fa more

fa femme

remarie,

a de Con Ceeond marisge des

enfans qui

Cont

freres U1érins de ceu! dl·

Con

premier

mari , mnis non pns conCanguins. La mere érant deeé–

dée, un 'des enfans du rroilieme mariage meurt auffi,

fans enfRos

ab intefiae ,

lai(fant plufieurs freres, les

uns conCanguins, les aulres ulérios , d'autres conl¡wguio¡

utérins : ce

Cont

les terme' de la novelle .

fUI que–

Ilion de Cavoir

10US les freres du défu nt, gerrnains ,

confanguins

utérins, devoient étre admis 10US enCem–

ble

la Cucceffion .

Dans le

chapitr_ j.

Joflinien dit qu' ayant

e~amioé

tOUles les lois aneienoes,

celles qu'il avoil fai les lui–

meme,

n' en avo;r point trouvé qui eOI décidé la

queflioD ; qu e des freres du défu nt, les uns (c' efl

dire les ulérins) avoient les droits de cognatioo, que

I'empereur a\'6il fni l concou rir nvec les héritiers légi–

rimes (c'dl-:l-dire les freres con Canguins , qui Cuecé–

doient en verru de

loi); que les lms lcuoient 'u

Mfunt du cÓté du pere, d'autres du c6ré de la mere ;

enfi n que d'aulres élOiem procréés des memes pere

mere ,

¡",di,!", 'lIeltlli quotidam jignum tÍs gama–

nitatis refplendebat.

Y a apparence que plufieurs de nos collrumes ont

tiré de-la le oom de

fre ces

fl1!t1rJ germaíns

trou–

ve bieo dans quelques lois du code les [c,mes de CrellrS

,germaines - conCanguines ·,

$erman<f! co

"fangtlin.ea

g_rmal1,e

(i mplement ; mBIS ces termes ne lignitioienc

eneore aucre choCe que des

fomr¡ confangl/ims:

on les,

appelloil

/(crmanas, 'l"aji ex eodcm germine natas ;

t'elJ pourquoi

germal1<1!

con(ang ttine.e

étoiem d¡:s ler–

mes Cynonymes,

meme

Couvent coojoims.

L a novelle décide que les freres germains doivent

elre préférés nux fre res conCanguins

utérins .

J uflinien donoe pour mOlif de cette décilioo, la loi

qu'i1 avoil Mja fai le ponr les biens marernels , qui

!a loi

fanciml/s,

dont il rappelle les difpofi tions;

& iI

ajoO le que puifque cetre loi avoit lieu au protit des

freres germains, dans le cas ou le pere éloit eoeore

vivant , a plus forte raiCon devoil-elle avoir lieu 10rCque

le pere éloil rnorr,

que ce qui avoit 6lé ordonné;

lant pour les biens malernels que pour ceOl que lo

Mfunt avoit

~agnés

o I'occalion de Con mariage,

aUlres dont le pere n'avoit pas

propriélé, auroil lieu

pareillement pou r IOUS les autres biens du freré défunl ;

c'ea-o- dire que les freres sermains Ceroienl préférés

"UI

Crercs conCanguios

ménns, pour tous les biens, Caos

aucune dininClion, de cÓlé pateroel

maternel.

ordonne eoeore que la meme regle Ccra

obC~rvée,

au cns que

pere n'eOI contraété que deux manages ,

(5'

exd"dant dtlplici "emtes jtlre eOJ '!fti ftno fo lo

mí

pojJimt: c'e!!

fans dOUle

de-I~

qu'on a pris J'idée da

lerme de

double li", .

Eotio dans le

rhapitre ij.

ordoooe que s'jJ ne fe

erou-