1000000036

DOU

2°.

On 3ppelle aulli en droit

"ilion dOrlble,

celle qui

r éfolre d'un cOntrar qui produit nélion refpeélive nu

protir de ch3cun des cO\l[rnélans conrre l'autre, com–

me dans le loüage ou dans la Yente.

3°.

On appelle

double ailion,

lorliju'un titre produit

deax aétions différemes au 'protit de la mcme per[on–

ne,

contre le meme obligé, comme quaud

1'3~ion

perfonnelle concourt avec I'aétion hypothécaire.

(A)

DO UDLI! D'AoílT, ell un droit fingulier ufité

dans la coíltume de la Marche , qui ell tel que tous

les [erfs du [eigneur ou nUlres, qui tien nenr de lui

q uelquc hé<it3ges

droit de [ervimde, [on¡ obligés de

lui payer en une année le

dorible d'Aodt ,

qui efl une

fomme pareille

ce qu'ils lui doivent en

deni~rs

taille ordinaire, rendnble nu mois d'Aoílt. Daos l'au–

tre annédls doiVent la quéte courant,

ui en totalité ell

égale au

double d'Ao/U:

mais le [ei&neur en peut don–

ner :\ l'un de fes hummes pour ladJtc année, plus qu'

ne doit de

d.uble d'"lolít,

fi [es facultés le compor–

tent:

uo autre de [es (ujets qui devroit plus de

do"bl, d' Aotlt ,

le peut impoCer moilis de quete cou–

rallt, le f(,rt portant le foible .

efl au choiK du [eigneul' de prendre chaque année

do"ble d' Aotlt

ou la quete courant, une année,

tiotible d' AolÍt

en I'autre .

L'année quc le [eigoeur leve la t¡lille aux quatre. cas ,

il ne peut lever qucte courant, muis bien le

do"ble

d'Aotlt.

L'homme qui tient héritage mortaillable, ne doit

l'égli[e qui lui a donné l'héritage, ni

dO(lbl, d'Ao/ít ,

ni quete eouraot, ni taille au" qu.tre cas;

tel le–

Da~t

mortail lable rev ient

main-laye, il rerourne

premiere nature rouchant le

d01lMe

Aolít ,

autres

droits.

Voy, .. la corito d, la M"rche, arto

126. 127.

Il9.

141.

( A )

O U n LEn R E

E T,

c'cll lorfqu'¡¡ y a deux ori–

gioauK d'un aéle paCTé devant notaire en brevet.

Voya.

BREVET

NOTAIRE .

(A)

D o U

L E

¡(ti

ell

le droit qui ell dtt dans

quelques coíltumes au [eigneur , pOllr la. niutation de

I'héritage rOlOrier. Ce droit con fill e au

double

de ce que

I'héritage paye aonuellement de devoir cenrue!.

Voy. la

(oIJt . de Berri, tito vj . art o

l .

4; celle du

Grand–

Perche, arto

84.

Vay. ci·dev(/ne

O U

L AG

,i-apres

R , D O

UD l.

E REL IE F .

Par

I'ancienne coGtume de M ehun-[ur-Evre,

vj.

le cens doublGit au pro6t

Ccigneur dans l'ann.:!'e

06.

le polferTeur avoit manql1¿ de le payer au lieu, jour,

heure aceolttumés .

Voyez

C E

DE .

D ans la 'cOlllOme de HeCdin, le

d01lble «n! ,

reDle

ou cenlivc d'héritage cottier, ell dO

Ceigneur par

celui qui lui délaitle l'héritage.

etl encore dil en

q uelql1es autres eas.

Voyez les arto

11 . t4·

15'.

(A)

D o

U B!. E D

U R

N S,

dans l'ancienne coíltu–

me de Bnulonois ,

arto

92.

éroit

pour le relief au

feigneu< féoda l, par le leigneur [urconier ou [urcen–

fi ero

(A)

D o U

E VO IR , ell lor[que la taille o rdioai–

re , le cens, ou autre redevance aonuellc.

dotlble

Jlr06t du reigneur.

Vo)'ez

1"i eft die ,i·dev. al< mot

O U B

LAG

É.,

O U

E N S ,

la codt. de B our –

bonnoiJ, arto

345'.

346.

(A)

D OU

LE D ROl T; efl une peine péeuniaire qui

lieu, en certains cas, contre ceux qui on! manqué

faire quclque chofe daos le tem s pretcrit; comme de

faire inlinuer uu aéle , ou payer le cer,tieme denier ,

droit de contrÓle, uu autre [emblable.

dépend du

fermier de ees droits, de remettre ·ou modérer la peitte

d.tlbl,

ou triple droit qui

été ettcourue.

(A)

D OU

B L E

011

F A

OU n LE, ell un

éerit [ous fignature priv ée , dom il y a

de.ux

originauK

conformes I'u n

I'autre,

toUS

deux lignés des

Plr–

ties qui s

engagcnt .

(A)

D OU

M P

LO t, ell une partie qui a été por–

tée deux fois en recetee ou cn dépen[c dans uo com–

pte . L'ordon:1anee de

1667,

tit. xxjx, .

de la reddition

des comptes ,

arto

21,

porte qu' il ne fera procédé

reviGon d'aucun eompte; mais que s'il y

des erreurs ,

omimons de r<cetee, ou

[ fltlX emplois,

les partios pour–

ront en rormer leur demande, ou interjencr appel de

c\6!Urc du compte,

plaicer leurs prétendus gricfs

eo l'audience. Cet artide ne parle pas nommément des

d."bl" ' '''ploil ,

moins qu'on ne les comprenne [ous

terme de

fa",e emploi!,

qnoique

fntlx emploi

[oit

dlfférem de

dOTlble emploi ,

en ce quc rout

emploi dou–

ble

ell

fal1 x ;

au lieu qu'uo emploi peut etre faux , fans

cere

dor:bl.:

p~r

exerople , ti la partie employée ne con- t

DOU

cerne poin! I'oyan!. Quoi qu'i! en [oit, ¡¡ ell ccrtain

datts l' ufage, que les

doubles emploi!

ne le cou,'ren:

poitn, noo plllS que les fallx emplois, ni les erreurs

de calcu l

omi Ilions.

(A)

D o

U B

E N,

(JuriJpr.)

ell la paren té qui re

trouve entre dcux perronnos,

le[quelle~

(ont jointos

uero'{". latere ,

c' ell-a-dire tant du cÓté paternel que

du eÓté maternel, comme les [reres

[ceurs qui [ont

enfans des

m~mes

pere

mere,

que l' on uppelle

freres

/le

[11!/trI germain!;

la difierenee de cellx qui

[ont de meme pere [eulement, que l' on appelle

con- .

f,f71grti,u;

de ceu x '1ui [ont [eulemem d'une meme

mere, que l'on appelle

freres

fa11trI ut¡rin!.

D ans quelques provinees, les freres

[reurs con[an–

guios

utérins [ont appellés demi-freres , demi-fceurs ,

'{1Iafi ;/mili eiIC

1<nO

tmJt1lm latere .

C ene exprellion

efl adoptée dans la

~Datume

Aventin.

L a dillinélion du

datlble lien

n'a lieu dan

quelques

pays que pour les freres

[reurs [eulement,

pour

leurs enfans. Daos d'autres pays, elle s'étend plus loin:

c'ell ce que I'on eKpliquera, apres avoir parlé de 1'0-

rigine du

dOllble lim .

Le privilége ou prérogative attaché au

dotlble lien

d~ns

les pays ou ¡¡ a lieu , conGlle en ce que ce lui

qui efl parent du défunt

ex ulro'/'te latere ,

ell préfé–

ré daos [a [ucceilloa

celui qUt ell [eulement parent

du cÓt¿ de pere ou de

m~re .

CeHe diflinél:ion du

dOIlM. lim

é~it

abColument in–

connue dans 'l'ancien dróit romain.

n'en

fait au–

cune mention daos le digelle, ni dan, les inflitutes; on

y voit Ceulement que 1'0n difling uoit dans l'ancten droit,

deux Curtes ·de parens

d'héri\krs en collatérale, [a–

voir les

agnt/t!

les

co~nat!;

que les premiers appel–

lés

agnati

conjangllinCl,

étoient tous les parens ma–

les ou femelles qui étoient joints du eÓté du pere :

étoit iadifierent qu'ils

vin{)~nt

aulli de la meme me–

re que le défunt, cette cireonllance n' aJoutoit rien

reur droit. L es cognats,

oognati ,

étoient touS les pa–

rens du cÓté maternel .

L es agnat< les plus proches étoient appellés

la (uc–

Oemonl,

l'exclufion des cognats males ou femelles,

quoiqu'en m eme degré .

Pa,

mpport aux agnats entre eus, la loi .des douze

tables n'avo:t établi aueune di l1inétioo entre leo males

les femelles du cÓté paternel; mais la juri[prudeu–

ce nvoit depuis introduit, que les males éroien t ha–

biles

Cueeéder en quelque degré qu'ils fuffem, pour-

, v(l qu'ils fuffen t les plus proches d'emre les agnats; au

liel1 que les femelles, meme du cÓté paternel, ne Cuc–

cédoient point,

moins que ce ne fuffoar des [reurs

du défunt .

Les

préteurs corrigerent cene jurifprudence, en 'aé–

eordant la po{)erlion des biens aux femmes, qui n' a–

voient pas le droit 'de c6nfaoguiuité comme les freurs.

En6n

ullinien rétabiít les cho[es [ur le meme pié

qu'elles étoient par la loi des douze taoles, en ordon–

nant que tous les parens males ou femelles, derceudans

du cÓté paternel , viendroieut cu leur rang

¡\

la fue–

ceillon,

que les fe melles ue [eroient point exclufes

[ous prétexte qu'elies nc [eroieut point [reurs du pere

du défum,

quoique

c?nfanguinitatis ju,ra ficllt ger–

man.'· nO>l

habe~ent.

lulltt.

h b. [Il. tIto 'l,

§.

ajouta, qu: uon-[eulemetJt le fil s

la filIe du

frere viendroient

la [uccemon de leur oncle, mais

que les cnf.1ns de la [ceur germaine-eonfanguine

la freur utérine y viendroient auill coueurremment .

On voit id les termes de

germain, ,.nfangllin,

1!tirin,

employés pour les freres

[ceurs; mais on ne

diflinguoit point alors les freres

[reurs (implemene

eon fanguins , de ceux que nous appellons

germains:

lcur donnoit ces deux noms eonfuCémenr, parce que

les germains n'avoient pas plas de droit que les con-

[anguins .

Ain(i jurque-U le privilége dI!

dauble /ien

éroit to–

talem~nt

inconna; il n'y avoit d'aurre diflinétion dans

les fu ceeillons eollatérales, que celle des agnats

des

cognats; diflinétion qui fu t abrogée ')lar la novelle

118,

qui les admit

IOUS

éga lement

[uccéder, Celon la pro-

ximité de leur degré. · .

Poar ce qui efl de la dillinélion

prérogative du

dou–

Me lien,

quelques auteurs, du nombre defquels etl Gui–

né lui-meme, qui a fait un Haité du

dOllble lim,

fup –

po[ent mal-

¡¡.

propos que celte d illinélion oe tire [on

origine que des novelles de

ulli oien .

E n effet elle

commen~a

etre intr0duite par plu–

lieurs lois du code.

ell vrai qu'elle n'éroit pas en–

core c¡¡nnue fous pluticurs empereurs , d0!lt les lois foot

in-