1000000034

eRA

CIl"dflll<~

TIlI-PA RT IE, éloit le nomque I'on

donnoi,

quelques-unes des ehambres établies daos eha–

que parle!l}en"

méme dans quelques 3utres endroits,

par édi, du

Septembre

n7,

aotres édi<s poné–

ricurs, pour eonnoltre en dernicr relrort des alfaires ou

les Calholiques atrociés,

les geos de la religion pré–

tendue rt!formée , étoicm

pani~s.

00 appelloi,

tri-partia

eelles de ces chambres qui

étnieO! compoCées aes deux fÍeri de confeillers catho–

liques

d'uo tiers de cooCeill ers de la

R. P. R.•

dilft!ren~e

des chambres qui av oieOl dé); été établies

pour le meme ob)et, par I'édil du mois de M ai

1f76 ,

qu'on appelloil

mi-ptl,rtin;

paree qu'iI

avou moili.! de

confeillers calholiques,

<le

mo ilié de la R .

R .

Ces

chflinbrel tri-pllrtia

COO l 'luelquefois eonfondues

avec les chamhres m i·pan ies: On les appelloil aulli les

unes

les autres

chambrn de I'ldie,

quoiqu'il

eal

quelque différeoce elltre ces

eh"mbr<J

celle de l'

dit. Voyn

]oly,

da offiuJ de Frlln" , tome l . liv. l .

t ito

pag ,

39.

aux addhi.m. Vo)'a.

1I1!.Ifi

H A M –

BIlE !JE L'E'DIT

CHAM nllE MI-rAR TIE, R E–

L I G ION PR E'T

UE R

t.'F

ME'E, R E

IG I O

N–

NAIRES.

BRED ES

C A T ION S,

voyez.

CA-

T 1 0 N S .

AMBIl E,

(Juri[p. )

en lalin

<lIm"a

, fe prend

quelquefois pour la chambrerie ou offiee de chambrier

dans certains monaneres .

V o)'ez. M OHajIicHm /lngliean.

10m.

l . pago

148.

<i-ap,JI

CHAMBRER IE .

( /1)

CHAMBRE DES ASS URANCES,

( Comm. ) vo–

y ez.

S S U R

NCE : c'etl une Cociélé de perfonoes qui

emrcprenneut 1e commerce des

aOurances;

c'efl-a ·dirc

qui fe rendent propre le ri(que d'aulrui fur lel ou lel ob–

jel

des condili"ns réciproques. Ces condilioos fonl

expliquécs dalls un COl1leal mcreaO!il, fous ligllalure pri –

vé", qui porte le nom de

poliee d'ajflirf1nce . Voy.

I,ICE D'A5S U tlA NCE. Uoe de ces condilioos, en

le prix appellé

prime d'Ilj[:¡rance. Voy.

R I

E D'A S–

SURANCE .

L es atrOrances Ce peuveO! faire Cur tous les objets qui

coureOI quelque riCque incenaio . En Augleterre on en

fail

me tur la vie des hommes: en France, on a fa–

gemcm renraint par les lois la faculté d' elre atruré

la liberté

aux biens réels . L a vie des hommes ne doil

poim elfe un ob)el de commeree; elle en lrop précieu–

fociélé pour ':Ire la madere d' une évaluation pé–

cuniaire: indépendammem des abus iuliois qce cel ufhge

peut occafionner eODlre la bonne·foi, il (eroil encOre •

craindre que le def"fpoir ne fal quelquefois encouragé

• oublier que eette propriél¿ n'en pas indépendame; que

I'on en doit eomple

la D ivioilé

la palrie.

fuUI

que la valeur nnOrée foil elfeéHve ; I'lfce qu'il ne peul

y avoir de rifque OY la mOliere du rifque n'exine pas:

.iufi le protil

faire (ur une march'!.ndiCe

le frel d'un

vai!leau, ne peuveol elre allurés.

Les perConnes qui formeO! une Cociélé pour prendre

(i"

elles le péril de la liberté ou des biens d'aUlrui, peu–

veO! le faire de deuK manieres; par une Cociélé généra–

le, ou par une commendile .

f/.

S o CI E'T E'

M–

M E

tl CE .

D aos 10US les cas la Cociélé en conduite par un nomo

bre d'allociés appellés

direll",r/,

d'aples le réCultat

des allemblées géoérales.

La fociélé en générale, 10rCqu' un nombre li xe de

paniculiers s'engage Colidairemenl par un aae public ou

privé, aux riCques donl on lui demandera l' afTOranee ;

mais I'aa. de focÍl!lé rellraim le riCque que I'on peul

courir fur un meme objel

une fo mme limilée

pro–

portionnéc aux facultés des atrociés . Ces partieuliers ain–

H lolidairemellt engagés un Ceul pour 10US, o' om pas

befoin de dépofer de fonds , puifque la 100alité de c!ha–

que fonune psniculiere en hypOlhéquée a l'atruré. Celle

forme n'en gucre ufilée que dans les villes maritimes ,

paree que les facullés y foO! plus connues . Elle infpire

plus de confianee; parce qu'i1 en

croire que des gens

doO! tOut le bIen en cngagt! dans une opéralion , la con–

du irom avee prudenee:

!Out crédil publie dépend en–

tr'autres cauCes de I'imérel que le deblteur a de le eon–

ferver :

I'opinion de la (úretl fait la [liretl mime.

elr une autre forme de Cociélé d'afIarance que I'on

peut appeller

en <ommendiee..

Le fODds en formé d'un

nombre fixe d'aalons d'une valeur cerlaine,

qui fe

paye comptanl par I'aequéreur de I'aaion:

moins que

ce ne fuil dans une ville maritime ou les acquéreurs de

l'aaion Com Colidaires, par les raiCoDs '1ue l' 00 vieOl

d'expliquer,

ne fonl par eonCéquem aUCUD dépól de

tonds.

eRA

en!dít de eetle

chambre

ou de cetle

(o<iltl

dé–

pendrs fur-tOul de Con capilal , de I'habilelé des dire–

aeurs,

d'emploi des fOllds, s'il y en a de dépofés .

On den ioe le plus Couvem ces fonds

des prcls

grotre a"amure

(vaya.

GRO SS E A

T U

RE) ,

• efcomples des papiers publics

de commerce . Un

pareil emploi reod ces

<hambre¡

trei-utiles

I'élal , dans

lequel elles augmemeOl la circularion de I'e(pece . Plus

le cn!dit de I'étal efl élabli, plus I'emploi des fonds d'u–

<h"mbre d'a([úrance

eo papiers pnblics, donnera de

crédil

celle

chambre ;

la confiance qu'elle y aura

.ugmemero réciproquemem le crédil des papíers publics .

\1.is

pour que celle eonnaoce

Coil

pleioe, elle doit

~lfe

libre; Cans eeue liberté , la eonfianec n'en pas réell.:

fam eoeore qu'elle

Coil

prudeme

limilée; cnr le cré–

dil publie confinaOl en partie dans l'opinion des hom–

mes,

peul Curvenir des évenemens ou ,celle opinion

ehaneelle

varie . Si daos ceue meme eirconns nce u–

chambre d'lIjfúrance

avoil beCoin de fond re une par–

tie de Ces papicrs publics pour un grand rembourfemeOl ,

ceue quamité ajoOlée ; eelle que le diCcréd;1 en appor–

le n¿ce(f.1iremcm dans l. eommeree , augmenteroil en–

core le deCordre; la compagnie IOmberoil elle - meme

dans le diCcrédil , en proporlion de ce qu'elle auroil

de fonds employ és dans les elfels déeriés.

L'un des grands avalllages que les

chambra

¿',,([Ii–

ra»ce

procurem

l'é13t, c'en d'élnblir la concurrence ,

des·lors le bon marché des primos ou du prix dei

aD'Orances; ce qui favoriCe les cmrepriCes de commerce

dans la concurr ence avec les étrangcrs.

Le prix des aDOraneos dépeDd du rifque elfeaif

prix de I'aegem .

D ans les por" de mer ou l'argeOl peul Cans

cetre~Ire employé ulilemenl, Con

intér~t

efl plus cher;

les

sll'uranees y lllomeroienl trop haut , ti la coneurrence

des

<hambru

de I'imérieur n'y remédioil. De ce que le

prix de I'argenl infl ue fur celui des afIarances, il s'eo–

Cuit que la nation la plus péCuDicuCe,

che1. qui les in–

lérels CeroOl le pl us modiques, fera, toutes chofes éga–

les d'ailleurs , les a(farances

meilleur compte. Le com–

merce marilime de celle DalioD aura la fupériorilé dans

ce poilll;

la balance de Con commerce général aug–

mentera de [()UI I'argem qu'elle gaguera en primes, fur

les étrangers qui vouaroO! profiler du bon marché de fei

atrOrances.

L e rilque elfeaif dépend en tems de paix de la lon–

gueur de la navigalion emreprife, de la nalUre des mers

des cÓles ou elle s't!lend , de la nalure des (aifons

qu 'elle occupe, du retard des vaitreaus, de leur.

eonnru~

aion , de leur force, de leur

~ge ,

des accrdens qUI

peuvcut

furvenir, cornme celui du feu; du nombre

de la qllaliré de ('éqllipage; de ('habilelé ou de la

probilé du capilaine.

En lems de guerre, le plus grand péril abCorbe le

moindre :

peine calcule-t-on eeluí des mers,

les (ai–

fons les plus rudes COOl eelles qui donoenl le plus d'e–

fpoir . L e riCque elfeaif en augmeOlé en proponion dei

forees navales réciproques, de I'ufage de ces forces,

des corCaires qui croifent reCpeaivement: mais ces der–

niers n'out d'influenee

ne peuveOl exiner qu'llUtant

qu'ils (onl CoOtenus par des efcadres répandues en di–

vers parages .

L e riCque elfeaiC a deux e(fels:

ce~ui

de la perte lO–

lale ,

celui des avaries.

Voyez.

A v A R I ES . Ce

de~nier en le plus commun en ¡ems de palx ,

fe mulu–

plie dans certaines faiCons au poiOl qu'i1 en plus

eha;.–

ge aux allarances que le premier. L es rt!glemens qu

oceafionne, COOl une des malieres des plus épioeufes des

afIaranees : ils ne peuvem raiCoOllablemem étre fai" que

Cur les lieui memes, ou au premier port que

g~gne

.Ie

vaitreau;

comme ils fom l'uCceplibles d' une rnlinrté

de comenalions, la bonne foi réciproque doit en élre la

bafe . L a faeililé que les

ehambr<J d'"jfüra»ccr

appor–

tem , contribue beaucoup

leur répUlalion .

Par un dépouillemem des reginrcs de. la marine, 00

a évalué pendnnt dix-huil annécs de parx , la perte par

un vai(fenu fur chaque nombre de ccol qualre–

vingls . On peul évaluer les avaries

de,.nx perte's fur ce

¿a,' . .

nombre, IX le riCque général de nOlre aVIgauon a 1

pour cem en tcms de paix.

Tres - peu de particuliers fom en ltat de courir les

ri(ques d'une grande eOlrepriCe de commeree ,

celle

rétlexion (eule prouve combien celui des

a¡¡lir",rl

reeommandable . La loi leor donne par-IOUl la préféren–

ce; moíos cependanl pOW' cetle níCon, que parc: qu.

11,