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é–

roil une commimon du conCeil élablie

Paris .

JI Y

en eue une ptemiere ée.blie par des lettres-paeenees en

forme de Melaraeion du 24 Oétobre 1612, pour la ré–

fonnaeion générale des hÓpieaux , maladreries, aumóne–

ries,

aueres lieux picoyables du royaume.

On en éeablie eneore une pour I'exécmion de I'édie

du mois de

M.rs

1/593,

port~nl

deCunioll des maladre–

ríes

amres biens

reVenus qui avoiellt éeé réunis

l'ordre de_Norre-Dame du Mone-Carmel

L a-

7.are,

pour la recherche de ces biens.

V oya:.

Joly ,

¡Jn off. tomo

l .

aux a¿ditionI ftlr

fuond liv. p.

320.

Le er. de la poliee tomo

l .

liv. jv. tito

639.

ci-aprh au¡< moti

LE'PR OSERIES, MALA'

DRERIES.

M B

RED E L A M A R E'E, efl uoe

,hamhre

juriCdiétion fouveraine compofée de commilfaires du par–

lemem, fO\'oir du doyen des préfidens nu moreier,

d~s

deux plus anciens conftillers lais de la graod-cham–

bre; íl

a aum un procureur général de la marée,

au–

tre que le procureur général du parlemem,

plufieurs

~Ulres

officiers.

Cetre

ehambre

eiene fa féance dans la

,hambre

L ouis ou Ce eiem aum la eouroelle; elle a la palie.

géllérale Cur le faie de la marchandiCe de poilfon de mer,

frais , fec, Calé,

d'eau douce, dans la ville, faubourgs

banlieue de Paris,

de eoue ce qui y a ropport;

dans coute I'éeenduc du royaume, pour raiCon des

m~mes marchandiCes deClinées pour la provilion de cetre

ville,

des droies amibués fur ces marchandiCes au!

jurés vendeurs de marée, leC'Iuels one pour ces objees

Ieurs caufes commifes en cetre

ehambre.

Anciennemem les juges ordinaires avoiene chacun daos

leur rerrore la premiere connoi(fance de <oul ce qui COIl–

cerne le commerce de marée; cela s'oble:rvoit

Pari¡

comme dans les provinces.

Le parlement ayant connu I'imporeance de veiller

ce commerce, relaeivemem

la provifion de Paris, crut

qu'i1 écoit convenable d'en prendre connoilfaoce par lui–

m~me

direétemem .

commen~a

par recevoir des mar–

chands de marée ·

Ce pourvoir devam lui immédiaee–

ment

premiere

¡nfiance contre ceux qui les

trQU–

bloienc . On erouve dans les regiflres du parlemem des

exemples de pareils

arr~es

des l'année 1314. Tout ce

qui s'efl faie alors COllcernant l. marée pour PaflS, Jur–

qu'en 1379 , ell renfermé dans uo r<giflre particulier in–

titulé

regijlre de la marle .

Par des lemes-paeemes du 26 Février 13P , le roi

~mibua

·au parlemem la connoiflance de ceeie maeiere,

a(fura les routes des marchands de marele, en les mee–

tant fous Ca Cauvegarde

proeeétion,

rous celle du

parlement .

Mais comme le parlemem oe tenoie alors fes C';ao–

ces qu'en cereain eems. de I'année, le roi lean voulam

pourvoir aux difficultés qui Curvenoiem journellement

pour les marchands amenant la marée

Paris , tie ex–

pédier une premiere commimon le 20 Mars 13)2, •

quaere confeillers de la cour, deux clercs

deux laics,

au juge audieeur du

ch~telet,

pour faire de nouveau

publier les ordonnances conceroant ce commerce de

poi(fon, informer des concraveotions,

eovoyer les

informaeioos au parlemem; i1s pouvoiem aum corri?er

p.r amende

imerdiétioll les veodeurs de marée qu ils

trop voient en faute .

Par

arr~e

du parlement du 2r Aout 136 1 , le prevot

.de ?aris fue rétabli dans fa juriCdiétioo comme juge or–

dinaire en premiere inflance dans l'éeendue de la pre–

voeé

vicomeé de París,

par-coue ailleurs, en qua–

lité de commi(faire de la cour.

Les marchands de marée pour París éeant encote trou–

blés daos leurs fonétions , Charles

tit expédier u–

ne commimon, le

Juin 1369,

deux prélideos,

fepl confeillers au parlement,

au prevÓt de Paris,

pour procéder

¡\

une réformation de ceeee pareie de la

police.

L es commi(faires tirent une .mple ordonnance qui

fUI

confirmée par lemes paeentes de Charles

du mois

d'OEtobre 1370.

Cerre commimon finie, Charles

oldonna en 1379

¡'e),é'cution de I'arret du parlemem de 1361, qui avoit

eRA

r"labli le prevot de ' Paris daos la juriCdiEtion pour la

marée.

y eut cependant toujours un cereain nombre de

commiffaires du parlemenr, pour imerpreeer les regle–

mens générauI,

pourvoir aUl cas les plus inipor–

tan

s .

Le nombre de ces commitTaires fut fixé

deux, par

un reglemem de la cour de l'an 1414 ; Cavoir un prc!–

fidenl

un conCeiller : on dirtingua les matleres, do",

la connoi(fance écoit réferv':e

BU'

commillaires, de cel–

les done le prevóe de Paris cominueroie ,de

coonoie~e.

Ce pareage fut

~infi

obfervé pendane pros de deux (¡e–

eles juCqu'au mOls

Aoue

1602 ,

que

procureur gé–

nér:ji de la marée obtint des lemes paeemes Foreant at–

tribution au parlemeoc en premiere iuflance de tOuees les

cauCes pourCuivies

Ca requeee,

c~lIes

de. mar–

chauds de poitTon de mer .

oe fe fervlt pouream pas

J!ncore de ce privile¡;e

cODtinua, tam nu

ch~lelel

qu'

au parlemenr, d'aglr 'comme partie civile fous la dé–

pendance des conclufions de M. le procureur géneral

au parlement, ou de Con

Cubflit~e

au chale.le.t .

Entin depuis 1678 toures les II1flances CIviles ou en–

minclles , pourCuivies pnr le procureur générn l de la

'.'Ja–

rée cortcernallt ce commerce, rom poreées en premlere

in!tance eti la

,hambre de la marle,

q\li efl prékme–

ment compoCée comme on I'a dit en

commen~ant.

chft eell:t n'a reeenu de cet obJet que

le~

recopllons des

Jurés comptcurs

déchargeu",

des jurés vendeurs. de

marée .

Voy'z.

1, remeil

du ordonnanres d. la troifu–

me rae.; la eompilation de

Blanchard ;

le tr. de la po–

lice, tomo

l .

li'/J. V . tito

37.

aux

m.eJ

A R E

f:,

VE NDEURS DE MARÉE .

R A " B R I! M

e-p A R

1E écoit une

,hambre

éeablie

dans chaque

parlem.nc

,.compof¿c moieié de mogiliraes

deholiques

moitié de mlgi(Jroes de la religion pi é–

tendue réformée, pour juger les affaires auxquelles les

gens de cetre religion écoient inrérrlTés.

L e premier des édits de paciticaeion, qui commeny:l

donner quelque privilege aux religionnaires pour le JU–

gémem de leurs proces , fut celui de Charles IX . dll

mois d' Aout

no ; par lequel, "oulam que la Jufl ice

file rencloe Cans aucune Cufpicion de haine ni de fa veur,

ordonna,

arto xxxv.

que les

rel igion."~ires po~rroient

dans chaque

,hambre

du parlemem ou lis aurolelH un

proées , requérir que quatre, foie prélidens ou conCeil–

lers , s'ab(Jinlfent du jugement, indépendan'lmenr des ré–

cuCations de droie qu'ils pourroient avoir contre eux .

lis pouvoient en récuCer le meme nombre au parle–

mem de BordeauI, dans chaque

rhamÑre;

dans les au–

tres

p~r1emens

i1s n'en pouvoienr récufer que erois . Pour

les proces que les religioonaires avoiem au parlement

de Touloufe, les parries pouvoient conveoir d'un au..

Ire parlement, tillon I'affaire étoit ren voyée au! reque–

tes de I'horel, pour

eere jugée en dernier reflo re .

Les catholiques avoient aum la liberté de réculer lei

préfidens

conCeillcrs protefláns.

L 'édit du mois de Mail n6 éeablie au parlement

de Paris une

(hambre mi-pareie,

compofé e de deuE

préfidens

de feíze conli:Í1 lers , moitié calholiques

moitié de la rcligion pr¿tendue réfor mée, pour con–

nolere en dernier relfore de toutes les atlaires oii les ca–

t1\oliques a(fociés

les gens de la religion prétendue

réformée Ceroienr panies. Ceue

ehambre

3110ie eenir fa

t'éance

Poieiers trois mois de l'année, pour y ' reudre

la jufliee

ceu~

des proviaees de Poicou, Angoumois,

Auni,

la Rochelle.

en fue éeabli une Cemblable

Montpell ier pour

le relfort du parleroent de T ouloufe,

une daus cha–

con des

p~r kmeus

de .Dauphiné , Sordeaux, A ix ,

Dijon, Roüen ,

Breeagne . Celle du parlcmem

Dauphiné (iégeoie les ¡ix premiers mois de l'année

¡¡

'Marcellin,

les fil amres mois

Grenoble: cel–

le de Bordeaux écoit une panie de l'année

Nerac.

Les édies Cuivaos apporeerent quelques changemells

par rappolt

ces

ehambreJ mi-pnrties;

en (f98 il fut

éeabli

Paris une

,hambre

appellée

d. I'/dlt,

ou le

nombre des caeholiques étóie plus fon que cel ui des

religionilaires. On en élablle une femblable

Roücn

lf99,

Dans les autres parlemens ou

n'y avoie point de

ehambres de

!dit,

les

ehambre mi-parties

cominue–

reot leDrs fonétioos;

les qualifioie (ouvem

,hamb,.

d. I'/die .

Les

(hambres mi-pnreies

de ToulouCe, Grenob,le,

Guienne, furene Cupprimées en 1679; les autres

furene Cupprimées apres la révocaeion de I'édie de Nan–

tes, faite

par

édit dll moii d'Oétobre 168$. L es pré-

fideu¡