1000000034

CRA

11 AMBR

D U Ca" SE I L,

dam 1<1 dutrel tri–

"""aux,

ell le Iieu oú on délibere des afraires de la

c~mpag"ie

oii J'oo rappone les io(lances

pro–

Ces

par

écm.

Elle e(l ordinairement derriere la

,ham–

bre de /'awJiwc<.

a des tribuoaux qui n'ont poiO[

,hambre

paniculiere pour le coofeil. 00 y déJibe–

rappone daos la

chambre d'audience,

mais

a hUls

e1.os

. Quelquefois par les termes de

,hambre

<lit

confell,

00 entend ceUI qui compofem I'alfemblée .

p ans

quelque~

tríbunaux uoe panie des juges e(l di–

(lnbuée pour falte le fervice de la

chambrt du con–

fei/

cctte divilion s'appelle

la chambre d" confeíl.

haIJ90lS

par un édit du mois de Jnin

f44,

é–

tabllt uoe

chambre du c01lfei l

au parlement de P aris ,

p~ur

Juger les appellations verbales appoiot':es au con–

fell.

I.~cs cOIICe"le~s

de la

grand'chambre

devoient

e–

tre dlvlfés en

U OIS

colonnes; une pour fervir

chambre

platdoyer,

une

la tournelle,

I'autre

chambre d" con!!il

Cetre di(linélioo de la

chambre

tiu confeil

ne fubll(le plus.

Pa.r édit du m ois de M ars

' 477 ,

il avoit été auffi

étabh une

chambre d" confeil

.u parleOleot de Dijon .

A u chhelct de Paris , le fer vice des confeillers e(l

pa:ta~é

entre quatre

chambre!

difleremes ; favoir , le

crlllllllel ou la

chambre criminelle

le parc civil le

préfidial,

chambre du confe¡¡'.

C'e(l dans c'ene

chambre. d" confeil

que I'o n rappon e toutes les affai–

res appolOtées. L es conCeilkrs qui fúm de cclte

eham–

br~

nc . fO.m point

d'autrc rcrvice pendant

..1eLns ... lis

fo m dlfltlbués en qu.tre colonnes ou d ivifions, qui

chaugellt

(OUS les 1l1ois

fcrvicc; de Lnaniere

que

cha~

que colonoe rcmpli( al[crnativemenr le fervice de la

,hamb,"~

c01Jf~il,

Y reviene

(OOS

les trois mois ,

3illfi d es autres (ervice•.

Voye:>:. la

c~mpilat;on

del

"domtancCJ par

Blanchard ,

J'art .

C H A T E LE T .

J! A M B R E

de! confeillerl g lnlrartx fur l. faje

tia a;des;

c'étoir la j uriCdiélio n des geoéraux des ai–

,des. Elle e(l ainfi nommée dans une ordonnanee de

Charles V. dfl

D écembre

1373,

art o

V oye>:.

A I–

D E S ,

C o U R D

E S

A l

E' NE'

A U

X D E S

AIDES.

1-1

RED

S C o N

L T

Tia N S , efl uo

Iíeu dans le palais oú les avocats au parlement donoeO[

des conCultations , foit verb.les ou par écrit . eeux qui

vielmem au palais pour conCulter, peuvem "ppeller 3

cet effet un o u plufieurs avocats;

comllle il fe fait

(ouvenr dans le m éme tems

~Iufieurs

confultations,

a auffi , pour la f3cilit" de l'expédiJion, plufieurs

chambres du conf¡lltati(jI1J"

00 choifit

comrnllnérncnt

les

avocats qoe 1'00

vcuc

conru lrer,

l U

p ilier

des

con–

ful tatiol)s, ou il fe faie aum quelquefo" des coo[ülta–

tioos verb.les .

Le batonnier , les anciens

b~tonniers,

aorres an–

ciens avocats, '.lfemblcot quelquefois en la principa–

eh,,~,b,.e

da cOl1frt/tatiam ,

pour délibérer eotre eux

des alfaires de I'ordre . L e

Mai

160 2,

les avocats ,

au no mbre de trois cents fept, partirenr deux

deux

de la

chambre de! cO/lfll/&at i"nJ ,

alletent poCer leur

ehaperon 3U grefle, déclarant qu'ils ne vouloiem plus

faire la profeffion .

Les avocats des aurres parlemens ont auffi leurs

. hambre! des eonfllltation;. . V oyn

O C A T,

A–

TO NN IER, CONSULTAT I ON, PILI E R DES.

CONSULTA TJO NS.

C A A MDRED E

A C O R R ECTIa N,

voye>:.

CO RRI!CTEUR DES COMI' TES.

1-1

AMDRED E L A C O U R O NNE DE

R A N–

el!.,

écoi[ ancicnnement une

cJ;tlmbt"c

dIe

thr!Jor

domaine:

une ville éro;t appellé"

chambre d" YO; ,

po ur

dire qu'elle éroit de fon domaioe . L a R ochdle e(l

qualifiéc de

cham¡'rt fp éciale de la

COfl,.onnt:

Fran.–

f t

[puja/cm

camermn

coront1!

Fran,j~,

daos

des PfI–

viléges accordés

cetre viJle par Charles

V .

J nnvicr

1372.. 11

avoit plufieurs de ces

chambra d"

domaine .

Elles font auffi appellées, tantÓt

chambre du

ro;,

tamÓt

ehambre royal..

Orléans étoit anciennc,

m em la

chambre fpleiale

élue des rois de Ftance ,

fuivan t des lenres patentes de Charles V. du m ois de

Septembre

137).

Saint-Amonih en Languedoc ert aulft

appellée

notable ehambre d" roj ,

dans des lem es de

1370.

V oyn la ord",nanal

la troifieme race ,

mot

O M A

e .

CHAMBRE CR I MINELLE DU PARLEMENT

Otl

DEL A

U R N E L L E

R 1 M 1 N E L

LE,

1Joye~

ci-apres

O U R N E L

E C R I M I

E L LE.

1I Y a el! auffi

parlelnent de R ouen une

(ham–

¡'''e criminelle,

cré':e par

Fran~ojs

le 14. Avril

1)4 ),

Tome

IIl.

CRA

pour juger

des

affaires conceroa Dl les héréfies de Lu–

ther

de Cal

vin

qui

commen~oient

rép.odre .

Celle

(hambre

éroit dilféreDle de ceJle de

la tournel–

du méme parlemcm ., qui ell dc(!jo':e

conooitre

des m atieres crimineJles eo gélléral, COlo me ceJles des

autres parlemens.

11 Y

a apparence qu'elle fut fu ppri–

m ée eo I

f99,

10rCqu'o l1 étabJit

¡¡

oueo ul1e

chambre

de I'ldit

el1

1)99.

V o)'e>:.

le rU1!eil d'arrét de rlgle–

ment par

M .

Froland,

Parto

11.

x v. pag o

369.

ci·aprh

CAA~¡DRE

DE L'EDtT .

1-1

C R I

I NE

L E D U C

A·T E L E T

DE I'

S, e(l eelle ou fe Jugent les afl¡lÍres crimi–

neJles. Le lieuteoatlt criminel y préfide .

j uge feuI a–

vec

des

avocats du roi les m3tieres de pedt crimi–

nel,

ne s'!lgit que d'injores, rixes,

auucs ma–

tieres ¡egeres quí ne méritellt point d'in(lruélion .• '\

I'é–

gard des proces de g rand criminel, il les juge

alliflé

des conreiJlers du chatelct qui font de la coloooe du

criminel,

c'cn~a-dire,

qui foot

fcrvicc au crimine!;

ce qu'ils font quatre m ois de I'année , un m ois dal1.

chaque trime(lre; étam di(lribués pour le ferv ice en qua–

[re

cOlonnes, qui changeot {OUS les

mois

camme iI

¿té dit ci·deva"t

aft mot

DR E C IVI LE.

Voy .

c;·aprh

1-1

A T E L E T

I E U T

N A N T C R I M 1-

NEI• .

( A)

RED

E S

E'C I

M E

V oy.

E'C

DIE

H .'\ M

R E A U

E N I E R S,

( Hifl. modo

)

ehambre

ou fe reglent

fe payeO[ toutes les dépeo–

(es de bouche de la maiCon du R oi. Elle a trois thré–

íOricrs ,

chncon d'éu x a

ruin

dans ron année d'exer–

cice de folliciter les fonds pour la dépenfe de la mai–

fon du R oi ,

de payer les oiliciers chargés de cetre

déponfe . Jls ont fou s eux deux contr61 curs pour vifer

les ordonna"ces de payement ;

ces IhréCoriers Coot

rubordoonés au grand· ma1tre de France .

(a)

H A

RED I O C E·

A I

E D U C L E

GE' , e(l

la meme que l.

(hamhre des (l/c;mes.

appelle

auffi

b"reau diocljai" du e/ergl. V oye:>:.

E'C

¡;;

S .

H A M

R E J)1I

M A I N E,

voye:>:.

O M A I N E.

11 A

R E

E' E

D U

A LA I S ,

01<

R A N D–

B R

E 1)

U PAR L E

E NT: on I'appelloit alors

la chambre dod. ,

caufe de fon plafond

f.it

du tems

L ouis X II. qui e(l doré d'or de ducat. Guillaume

P oyel, chancel ler de France , fut condamné par arret

de la cour du parlcmem de Faris du

A vril

f4f ,

en la

chambre dqrée du palah. V oy.

R A N

D'C HA

M·

RE .

M B R E

CL E'

I .'\ S T I

voye>:.

D E'C

M ES "

H A M B R E

E'L

U E D U

ROl,

v oye>:.

C.A AMB R

¡;;

DE LA COU RONNE .

HA" DRED E S E L U S GE'N E'R A U

D E S E–

T A T S

E B O U R GaG NE.

E T A T S DE

O U R–

GOGNE.

AMDRED E S E N

T E S .

Vo)'e<.

E N

&–

TES .

( A)

I-l

A M

RED

E L'

LE,

011

cnmer(l

fiel/ata,

( Hift. modo

)

elle tiroit ce nom de ce que le plafond

en éroit autrefois parfemé d'étoiles. Elle e(l fort an–

cienne; mais foo aurol'ité avoit été fur - 10U! fon aug–

mf lltée par les rois H enri V II.

Henri V

JI!.

Icfquel¡

ordonnerellt par dcux Uatuts différens que le chancelier,

.ffiné des perronoes y dénommées , pourroit

recevoir

des plaintes ou accufations cOOlre les perfonBcs qu' 00

auroit gagées pour commenre des crimes, corrompre

des Juges, maltraiter des fergens, autres fautes (embla–

bies, qui par rappon

I'autorité

au pouvoir de ceux

qUl

les commettent, n'en mérirent que plus d'attemion,

que des Juges inférieurs n'auroient poin! oré puoir,

quoique le chátimem eo [oit tr"s-important pour I'exé–

curion des j ugemeos.

Cette

chara6re d" r ltoi!e

ne fubfi(le plus: fa jurífdi–

élion,

toUt le pouvoir

I'autorit~

qui lui apparte–

noient, ont été abol is le premier d'Aoat

1641 ,

par le

ftatt,t x v ij. car.

ehamb.

C HA" BRED E F R A NCE , e(l I'une des fix. divi–

fi ons que I'on fait des auditeurs de la

chambre del (om–

pte!

P.ds,

ponr leur di(lribuer les comptes . De cet–

, hambre

dépendent les comptes de cinq généralités;

favoir, París, Soilfons, Orl lans, MouJins,

Bourges.

V oye:>:. ci·devant

CHAMDRE D 'A NJOU.

Voy . auffi

COM I' TE S .

A M D RED E S F R

/1.

Ne s - F I E F S,

voy'"

FRANC-F I EFS .

CHAMBRE DES FIEFS,

la chanJhrt du

com ~

ptes de Paris ,

e(l le lieu oii l'on conferve le dép6t de¡

fois

homma&es,

aveux

dénombrerncDs .endus