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CRA

lidens

&

conC.illers de ces

chambre!

furen! réunis

&

incorporés chacun dans le parlement ou lerdites

cham–

bra

étoient établies .

f/oytZ le """il des Idips con«r–

nant 1" "ligio'; pr/tena,.. r/fomiée , 'fui efl

a

la

ji,. .

a"

fec onde tome

all

Ncileil de N/ron;

&

aux mots

eHAMBIlE DI! L'EDIT, eHAMBRf! TRIPAR–

Tlf!, RELIGIONNAIRES, RELIGION PRE'.

T E ND U E R E'F O R

M

E'E.

e

R

A

M 8

RED E

S

M o NN o I ES étoit une juri!:

diélion établk

a

Paris pour le fait des monDoies; elle

étoit «ercée par le,

g~néraux

des monnoies , auxquels

Henri

11.

donoa en tHI le pouvoir de juger fouve–

rainement, .tam au civil qu'au crimine), érigeant cette

ehambre

en cour fouv«aine.

Voye>:.

M

Q

N

N

o lE ,

e{)UR DES MONNOlt;S, GE'NE'RAtTX DES

MO NNOIES, PRi!VÓT DEs ' MoNNoIES.

e HA"

n

R,E D E S M o NNo I E S ea aum une des

lix

divilions que

1'00

rait eles auditeurs de la

cham,

bre des .omptes,

pOUr leur diaribuer les comptes que

chacun d'eux doi, raPBorter , Elle a été ain(i appellée,

parce qu'ancir.nnem,ent les généraux des mo,nno,ies

y

tenOlent leurs

f~nnco;s ~

jUrifdiélioD; de¡'hiis on

y

a

fu b!litué. les comptes des générá,lités d' AmieDs, Flan–

dre , HalOaut,

&

Arto';s. Cetle

chambre

a.

cepefldaot

touJours reten" le oom de

.hambre des mORRoies. Vo–

y'"

ei-devant

e

H A

JI

RE '

D'

A

N

J

o u

~

&.

ci-apr;~

e H

A M

n

RED U T

H

R E'S o R .

e

R

JI

M

BRED E N o

R M

ANDIE étoit Dne des

fept

chambre¡

dans

I~Cquelles

'travailtoient ancienne–

m eut les audileurs de la

chamb~e

d{I comptei de P a–

ris,

On y e¡amiooit les

compt~s,

de la proviuee de

N ormandie ; elle fut Cueprimée lorCqu'on écablir une

,hamb'e des , o.mptes

a

l\,ouen en r,8",.

V.yez. á-de–

v"ne

e

H

A M

BRED' A N

l'

o (] .

o

H

A

M B

RE]) E P A

1

R

S

ea un ,des différens noms

que l'on donnoÍt anciennement

ti

/(1

xrand~,hambr~

dIe

pa"lement . V o)'ez.

G

R A N D -

e

R A M B

RE,

P

A

IR

S,

PARLEME N. T, C OUR DES PAIRS.

C

H A '\ B

RED

E S

P

A 1 R S

en

An~/{terre,

Vo)'ez.

t:i-d~'Qflnt

e

H A"

B R

~

H

A.

u

TE

·

e

H A M B,

RED

E S

P

A U

v

R E S;

voyez.. <i-dejJuI.

e

H A

M

BRED E J

u

S

T ,

e

E,

la fin,

e

H

AMl\.R E

D

u

P LA' DO '(

E

R , ea dan

s

chaque

parlerrt<nt la gralld· chambré ou premie,e, chamore, cd–

le qui en dellillée

principalem~n!

pour les audiences ,

au parlement de Pads .

O "

I'a"pelloit d'abord la

cham–

bre du plaids;

elle a élé enluite appell ée la

chambre

d" plaidoyer,

11

en etl pttrlé daos

I'~rdonn,

de

1667

T.

ti,re

3, .

del re'fúetes civ les

a~t.

2<.

e

H A M

S,R

E

V

E L

1\

P

o s r

U L

1\

r

ION;

voye>:.

PosrUL A TtO>J.

C

R A \{ S

RED '¡

S

P R E'L,A

T S,

efl la meme que

13

grand-chambre du parlem"'" de Paris " Daos

k~

pre–

fuier. tems, de (on établilI::m,ent, on

l'app~J

loit quelque–

fois la

chambre des prllats,

paree que Cuivan! I'ordon–

nance de Philippe·le-Bel , dlt

23

M ar.

1302,

il devoit

y

avoÍ( touJp urs deux prélats ou au

moil1~

un au par–

lemen~;

ils y,

fu~ent

meme dans la [uite admis en pJus,

grapd nombte; mais Pñilippe-Ie- Long , par une ordon–

nance du

3

D écembre

1319,

régla que dorénavant ' !l

n'y auroit plus, de pré lats déput¿s en parlement, Ce fa,–

fanl. can[cience, dit ce prince , de les, empecher de

vacquer

~

leuts fpiEitualitéS '. L 'abbé de faint O enis a–

voit cependant tolljours entré,e

a

la gran.d·chambre,

&

il

Y

avoil dans cetle chamblO

&

aux enqueteS des con'·

feillers-elercs" mais Don prélats. Le 11 Oélobre 13fI,

le roi Jeao confirma I'ordonnancé de Philippe-Ie-Bel de

1302,

portant qu'il y auroit touj'ours deux prélats au

parlemem.

IL Y

en avoit encore du lems de Philippe

VI.

dit de · Valois;, puiCque par Con ordoonance du

11

Mars

1344,.

iI

dit que p\!ndant que le parkmem ea aC-,

femblé,

il

n'ea

pas permis, de (e lever, excepté aux,

prélats

&

aux

b~rons

qui tiennent I'honneur du fiége ,

eharles

V,

é(aut régeot du royaume, ordonna que les

prélats Ceroieol au

parl~ment

en te! nombre 'l,u'jI pl.i–

roit au roi, p3rce qu'its o'avoient point

de

gages: en–

fin le 28 Jartv ier 1461 , le parlemem, les cbambres

alTemblées , arréta que, dorénavant les arche,veques

&

éveques n'entreroient point au conCeil de lá cQur

fa/U

le co"gl d'icen., ou

ji,

m",,,dls n'j

I~oi.ent,

excepté

les pairs de France,

&

ceux. qui par ptivi lég,e, ancien

y

doi vent

&

ont accoulUmé

y

v.enir

&

eutrer, ee pri–

vil€ge a éré con[ervé

a

I'arch~v'eque'

d.e Parjs"

a

cau–

fe

qu'étanr

d.ns

le lieu menle ou fe tien, le p.,le–

menl, cela

le

dérourne moins de

(h

fonélions (piri–

fuelles , L'aabé de (a' nt ])enis avoir auffi éonCervé le

m eme privilége; mais la manfe abbatiale ayant été réu.

CRA

45

nie

a

la maiCon de C. int-Cyr en

1693 ,

les (ir pairs

anciens ecclé liaHiques

&

l'archeveque de Pads, Cont les

[euls prélars qui .yent entrée au parlement .

V oyez les

ordonnanceJ de la troifieme relee .

Da TilIet,

des rangs

des grands de France;

&

al/x moes

G

R A ND-C HAM–

Bit E,

PARLEMENT. ,

e

R

A

M

BRED E LA Po L I

el!,

ea une jurifdiélion

établie pour connoitre de toutes les affaires qui concer-

nent la poliee.

,

Anciennement l'exercice de la poliee n'éroit point

féparé de

~elui

de la juaice civile

&

criminelle .

Le roi áyant par édit du mois de Mars

1667,

créé

un lieutenam général de police pour la ville de Paris,

ce fut I'origine de la premiere

chambre de police .

Le

Iieutenant général de poliee

y

fiége Ccul,

&

Y

fait deOle

[ortes d'audiences

a

jours diffé'rens: I'une pour les af–

faires de petite police, telles que les rixes, injures.

&

.utres conteaations Cemblables entre particuliers ;

&

I'ou–

tre pour la grande police , ou il entend le rappurt des

commi(faires fur ce qui intérelTe le bon ordre

&

la

tranquillité pub lique.

En

1669,

il

a

été créé de femblables charges de

lieutenant de police dans toures les villes du royaume

ou il y • jurifdiélion ro)!ale : ce qui a donné

lieu

en

meme tems

a

établir dan> toutes ces villes une

.ham–

bre

ou

ji/ge de la po/ice ,

L 'appel des (e ntences ren–

dues dans ces

chambres de paJice

,

en porté direéte–

meot au parlement .

f/oyn ¡'Idit

dI<

mois de Mars

, 667,

&

celui

du mois d'O llob" e

1669,

( -1)

e

H

A

M

n

R

E P

R T

V

E'E ,

( Hift. mod.

)

On dit eo

A

ngteterre

1/n

~entilhomme

de la chambre pri'lJée:

ce

[onr des dorn dliques du roi

&

de la leine, qui les (ui–

vent

&

les

accompagllelH

dalls les o.C'caLions de dive-c ...

ti(femens, en voyages de pl.ilir,

&

<.

L e lord chambellan en nomme lix avec un pair

&

un mairre de

c~rémonie,

pour fe trouver aux a1lem–

blées publiques des 3mbaU.deurs des teleS co uro nnées :

ils (ont au nombre de quarante·huit .

lis, ont été io{litués par le roi H enri VII. lis font

auwri[és , par uoe marque linguli<re de [aveur, :\ esé–

cuter les command<,meos, verbaux du roi , Cans etre obli –

gés de prodlljre aucun ordre par écrit;

&

00

rebarde

en cela leur per(onnes

&

leurs caraqcres, comme une

autorité fuffila nte .

Chambers .

. e

H

A

M

n

RED U PRO

C U

R J! U R

D

U ROl

au

.h¡;tel,t,

en une

chambrt

diainéle

&

féparée du par–

quer OU Ce tienllem I'es avocat. du roi ,

&

qúi en par–

tieulier pour le procureur du roi: il

y

fait toures les fono

tiions que les procureurs du roi des autreS JuriCdiétions

fOnt au parqué"

comme de donner des conclulions

dans les iu\lances appoilltées

&

daos les atlaires crimi·

nelles , recevoir les dénoncialions

qui lui fout

faites:

il

1f

connoit en 6utre

de

[out ce qui concerne

les

corps

des marchands, arts

&

métiers, mai tri{es, réceptions

de maitres

&

jurandes:

ji

y donne Ces jugemens, qu'il

quali6e d:avis ; i1. fout enCuite les faire con6rmer par

, , le lieutenant général de police, qui les confirme ou

in6rme . L orlqu'i l

y

a

appel d'uo de ces avis, on le

rele,'e au p.rlement.

f7o)'ez l.

Style

d" chát,let.

CHAMBRE QUARRE'J!

O"

DE LA ..TOu"R

QU

1\

R R ,,'E, étoit une chambre établie par Fron,ois

1. au parlement, pour I'eoregifuement des édits

&

d~clarations, e ,elte

.hambre

ne Cubfiaa pas .

f/o)'ez.

t.

dié/ion". d(s ardu de

Brilloo, au ' mot

chambre 9uar–

de,

& '

E

N R E

GIS

T R E

.tI;;

N T •

e HA M

B R

E

-D

E

1,

A

Q

ti

1:.

S

T IO N,

ea

eelle on

on donne la quenion ou torture aux a<;.cuCés de cri–

mes graves, Au parlement de Paris"

&,

dans quelques

gutres tribunaux, il

Y

a une chambre partie!!liere deni–

née pour cel urage .. D ans la plupan des, autres tribu–

naux , on donne la queaion dans

I'auditoi~e

meme,

ou du n,¡oins, dans la. cKambre ordioaire du con(dl ,

s'i~

y

en a une,

V oyez

Q

u

E

S T

IO N , T o R TUI!

E ,

e

H

A

M D

RED

E

LAR

E'F

o

R M A T IO N.,

voyez

.i-"evant

e HA

M

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E

'D E

S M A L

A D

R

E

R I E S .

e

H A M B,R E D E S,

R E

Q

u

E

T E S D U

P

1\

L A I S •

voy'>:'

R

E

Q

U

E

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Ji:

s

D U

P

A LA I S .

,

', '

e

H

A

M B

R E R I G o U R

E

u

S

E ,

ea. une JunfdTéllon

établie dans quelques

~illes

du reHort du pat!eníent de

Toulou(e, pour connoitre de l'ex éculloo, des

cOlllrat~

pa(fés fous. Un ceriain [cel appell¿

fce~

rtgOllrft"P,;

en

vertu deCquels on a

e x~cU[ion,

parée

L

n~n

leulement

pour Cailir les biens de Ion déb:teur, mals aum pour

le contraindre par elnp,i(o,nnement de

f.'\

perlonne .

Le viguier de T oulou(e ea Juge du [cel rigoureux ,

11

y en a 'aum un

3

N ifmes.

11

y avoit uoe

<hambre rigo(lr"'f'

¡¡

Aix , qui fut

Cupo