1000000034

CHA

que le pouvoir législatif npparceooir rout en entier

chambre des communes; mais Charles 11. rétablit

ehambre haute.

L o r(que le parlemeut d'Ecolfe fut uni

cclui d' An–

glcrerre, ce qui arri":t en

7"07 , la

,hamhy(

ha1!.te

fue

augmentée des (ei7,e pairs d' Ecolfe .

n'efl cependant pos poffible de fixer le uombre des

pairs (éculiers <jui ont entrée

¡¡

chambre hallte,

nombre étam arbitraire

dépendant du roi: Cous Guil–

_ laume

I1r.

en [689, il montoi[

J90 pet(onnes.

C'efl dans le palais de Weflminfler que s'afiemblent

les deux chambres.

Outre les pairs qui

comp~'(ent

,hambre haute,

011

admet des juri(Goorultes,

caure que celte chambre

une jucifdiéHon; mais ces ' rifcoorultes n'y ool que

voix conrultative.

Voyez 1'lJiftqire dI! parlement d'l1n–

gletare par

I'abbl

R ayml

eI-devant a" mot

CRAMBRE BASSE.

(11)

H A M D

RED E S

H 6

U X,

voye;;

H A M–

BRE

DES MALADRERIES.

(11)

CHAMBRE IM Pg'R I ALE,

(J.:!"iJpr.

Hi(1.

mod.)

en latio

judici"m, caYatrale.

On nomme aioli le

premier tribunal de I'empire Germanique .

fut élabli

en l'année '4Q5' , dans la diete de Worm., par l' em–

pereur ·Maximilieo 1.

par les princes

états , pour

ren<lre ell leur 110m la juClice • tous les CUJets de I'em–

pire. Suivam le traité de W eflphalie , ce tribunal de–

vroit etre comporé d'un grand juge, de quatre préfr–

dens, dont deux catholiques romains ,

deux protellans ,

de cinquallte alfeffeurs, doOl vingt-lix catholiques,

viogt - qU3tre prOlcfhns . Mais le peu

Q'ex~aitude

que

les princes d' Allemagne 001

de payer les Commes

nécellaires pour (,larier ces juges, a été caufe qu'il l1'y

.. Jamais eu au-dela dc deu. prélideos,

de dlX - fepr

~lfclfeurs,

qui

el\

leur nombre aaue!.

11 Y

a outre ce–

uo tifcal, un avocat dn tirc,

beaucoup d'otliciers

fubalteroes. L'empereur Ceul ¿t,blie le grand juge

les

deux préfrdens; mais :es cereles

érats de l'empire pré–

fentem les afT'elfeurs .

Ce tribunal rerpeél:able ne connolt el1 premiere inllao–

ce que des caufes 6rcales,

de l'infraél:ion de la paix

religieufe ou profane ; pour les autres caures civiles

crim inelles, elles n'y ront portées qu' el1 reconde in–

flance: elles s'y jugent en dcrnicr r.lfon,

C.ns

qu'on

puilfe .ppeller de la fentence; mais on peU! el1 cenolins

cas en obtenir la revi(ion;

pour lors cene revifion

fe fait par les commilfaires établi, par I'empereur

les

érars de \'empire. Comme

l'ex~cution

des

felltcnceCj

fbambre in:zpériale

rouffrc fouvem des ditlicul tcs ,

p~r

qu'il el1 quelquetois quellion de faire encendre railoll

des prillces puiúans,

fort peu difporés a fe reodre

lorfqu'il elt quelllon de leur intérér;

a [ouveoc dé–

libéré daos la diete de l'cmpire lur les moyens de dOIl–

ner de ¡'efficaciré

ces

Jugemc.:ns;

cependaot la

,ham–

bre ímplrjale,

apr~s

a"oir rendu une felltence', a le

~roic

d'cnjoindre aux dlreél:eut'S des cereles , ou aux prlllces

voifins de ceux C01ure qui il faut qu'elle s'exécute, de

les aontraindre en ca de réfillance, m8me par la tor–

ce des armes , fous peine d'uoe amende de aem,

me–

me de mille marcs d'or, qui cll impoCée

ceux qui

refu(eroient de faire exéeuter la renrence.

chambre implriale

aUlle jurifdiaion de coocours

avec le cOllreil aulique, c'eCl-:\-dire, que les caules peu–

vent etre port¿es indifféremment

par préventioo

!'un ou I'autre de ces tribunaux.

11 Y

a malgré cela

une différence eorre ces deux tribunaux; e'elt que la

.hambre implriale

ell

étab!i~

par I'cmpereur

toUr

¡'empire,

ron autorité el) perpétuelle; au

l~eu

que le

conl"il aulique ne reconnolt que I'empereur (eul: de-la

v.iem que I'autorité de ce dernier tribuual celf. aum-l6t

que I'empereur vient

mourir

On nomme eo

allern.nd

cammer-úeler,

les roromes

mal payées que les états de I'em pire doivent €ontribuer

pour les appoiOlemcns des juges qui

compor.nt

cham–

bu implriale,

Cuivant le [Orif de la matrrcule de l'em–

pir",.

Dans les commencemer.s, Francfort (ur le lVlein fut

le líeu ou Ce tenoit la

chamhre ímplriale:

no el–

le fut transférée aSpire; mais cette derniere ville a–

yant beaucollp Coutfen par la guerre de 1693, eUe re

tranfporla' Wet'¿lar, ou elle eC!

rellé~

Jllrqu'á. ce Jour,

quoique certe ville ne réponde aucunement

la digni,,,

d'uo tribunal auffi rerpeél:able .

Suivanc les regles il devroit y avoir tous les .ns u–

7J.ifit~tiorJ.

de 1:1

,hambre

impéyia!e,

pour rémédicr

nux abus qui pourroient s'y etre gliílés, vdller

la bon–

adminill,ration de la jullice,

pour eo cas de be-

7'am.

111,

CHA

foin (aire la reviflon des remences portées par ce tri–

bunal: mai ce

réglemellt

ne s'obf(jrve que raremem ;

alors l'empereur nomme Ces commilfaires,

les é–

tats Domment les leurs , on les appellc

vijitat,ttrs .

(-)

1-1

A M B RED E

LI S

TIC

dans un rens é[Cndu,

peut etre pris pour toute ft"te de tribunal, ou

li~u

¡'an eeod la juftice; mais dans le fens ordinairc le tcr–

me de

,hambre d. jlljfice

proprement dile, lignifie. un

tribunal fouverain, ou commiffio n du conCeil établic ex–

traorQinairement ponr la recherche de ceux qui Ool mal

verré daos les

nances .

bll a établ i en divers tems de ces

chambres de jrt–

fiie<,

dota la fonél:ion

ceCré lorrque l'objet pour le–

quel eUes avoient été

~tablie~

a été rempli .

plus ancienne, dont il Coit fait mention dans les

ordonnances, efl celle qui fut élablie en Guienne par

déclaration du 26 Novembre 1S81: il

en eut UDe au–

tre c!tablie, par édit du mois de Mars 1

S84 ,

compo–

Cée d'officiers du parlemenr

de la

chambre des com–

pees;

elle fut revoquée par édit du m\lis de Mai

lS85',

Par des lettres' patentes du 8 Mai '5'97, il en fut

é–

tabli une oouvelle qui fu t révoquée par I'édit du mois

uin de la m¿me antlée.

II en fut établi une autre , par I'édit du mois de Jao–

vier [607, qui no [ubfiCla que jurqu'au mois de Septem–

bre ruivant.

M ais des le 8 Avril t 608. on en érablit une, par

forme de grands jours, dans la viIIe de Limoges.

Au mois d'Oé1:obre 1624 , il en fut créée une qui fue

révoquée par l'"d it du mois de Mai 1625', portam néan–

moios que la recherche des otliciq de finance í'eroit

contiooée de dix

alls

en dix ans.

L es financiers oblinrcnr en ] 6-35' différe!1tes décharges

des pourfuites de celle

<hambre,

elle fut révoquée

par édir du mois d'Oél:obre 1643;

iI Y

eut encore uu

édit de révocation en

164S.

. Au mois de ¡uillet . 648 , 011 rélabl it uoe

chamb"

de jufiice,

qui fut (uppr;mée le 3

Décembr~

16p.

11 Y

cut au m ois de

Ma~s

J6jí un édit portant ré–

gle01em p.oor l'extinél:ion de la

.hambre de jufiice,

la décharge de [Ous les comp1ables pour leur exercice,

depuis 16f2 jurqu'au dernier Décembre t 6 f5'.

. Depuis ce tems il y a

enc()r~

eu Cuccefi; vement deux

chamb"es de j ufiir-e .

L'une établie par édit du mois de Novembre 166r,

pour la recherche des finaociers depuis

162S;

elle

tia

fupprimée par édir du mois d'.'\oOt )669.

l.,a derniere efl celle qui fllt établie

~ar

édit du mois

de Mars J716, pour la reeherche des 6nanciers depuis

le premier J anvier 1689, nonobllaol les édits de 1700,

]'701, 1710

1711,

autres , pUrlam décharge en fa–

veur des comptables. Elle fUI révoquée par édit du mois

de Mars ' 717-

J70yez

la compilalton des ordonnances

par

Blanchard,

le diéli.nnaire des ayréts de

Brillon

au mor

,hambre de jufthe.

D ans les articles des conférences de Flex, Coutras,

Nerac, COncernatll les religionnaires, pub iés au par–

lement le ,6 Jan vier

JS81,

eC! dit,

arto

xj.

que le

roi envóyeroir au pays de .Guienoe une

chambre de j,,–

fl.ic'

comporée de deux

préliden~,

qnatol2e conl"ill"rs,

tlrés des parlemens du royaume

du gr3lId"';(lllreil ,

pour connoitre des comraventions

I'édit de pacifica–

tion de 1

sn.

Certe

chambre

devoil Cervir deux ans en–

tiers dans ce pays,

.cbanger de líeu

Céance tous

le.

fix mois, en palfant d'une rénéehllUffée dans ulle au–

tre, a6n de purg,er les' provinces

!endre Jullice

cha–

eun

fUf

les licui", au moyen de! quoi la

,hamhre mi..

partie-

établie en Guienne devoit etre incorporé. des-lors

al) parlemenr de Bordeaux ; mais

parole

que

c~t[e

cham-.

bre de ;1I.flicc

n'eut pas lieu,

que la

,hambre mi-pa,. ..

tú

rublilla J,u(qu'eo 1672.

l/oye;;

R E

A LE.

11 Y

eut

a~ffi

en 1610 quelqlle; ,rrangemens pris pour

établir. eu choque parlemenr uue

ch,ambre de j uftice,

comporée d'un certain nombre d'officier <jui devoienr

taus rendre-

juflice gratuitemem aux pauvre!> , aux–

quels on

don~it

le privilege de plaider en premiere io–

{lance dans

rte

.hambre.

L a mon fUlle{le d'Henri

IV,

qui arr.iva d. s ce tems-la fut Callre que oe pro).et de–

meu," rans effe't.

I/oyez le (1ylc

pRrl,ment de 7'oll–

lo'!fe , par

Cairon,

liv. 11/.

tIt.

p .

433·

1-1

A " R

RE]) E

A N G U E ])

OC, eil I'u ne des fi

divinons que l'on faic des audileurs de la

chflmbre del

comptes de Paris

poor lcm diflribuer les cumptes done

ils doi\'cnt f.,ire

rapport. O" met dans cette diviliofl

tou~

les comptes de huit généralités ,

<Le

Poi1iers, Riom,

LY9n, L imoges , Bordeau!, Monrauban) la R ochel-

le,