1000000034

CON

~iélions

tenoient leurs fónees fur 10 tahle

marure qui

étoit

la grmd-falle

pala;s ,

qui fut

dérruit~

lors

de l'ineeudie orrivé eu

1618,

Cetle jurifdiélion a aulli le titre de

jlljliu militaire ,

Ou teota eo

16,n

d'établir uoe

eomdtahlic

Roiko '

mais ce projet u'ayant pos eu lieu,

eonnltabli.

la fcule Jurifdiélioo de fon efpece pqur toute I'éteudue

du royaume ,

L'établilTemeot de Id

eonl1étahlú

paroit étre autri an–

cien que eelui du eonnétable, qui remonte jufqu'aux

premiers tems de la mo narehie , Les grands officiers de

eouroone avoient ehacun uoe jurifdiétion pOur ce qui

étoit de leur rerlort; ainfi il efl probable que le eonné–

table ayant été décoré du titre

d'o{fieier de la &Duronne

étaut eofuire deyenu le premier des offi cicrs mil irai:

rcs,

cIer~a

des-Iors une jurifdíélioll fur ecux qui étoi–

eDl foumis , fon eommaodement,

On oc trouve point d'ordonoauce qui ait

illnitué

cet–

te jurifdiétioD: mais dans un mémoire dreOé au fiége

16)f,

il efl dit que ce fiége fubfifloit depuis

400,

qui feroit remourer fon inflitution jufqu'en

11H ,

M i–

raulmont dit qu'anciennement elle s'exc";oit

la fuite

de nos Rois; que le eonnétable

maréchaux de Fraoce

avoient des prev6ts qui avoienr jurifdiétioo criminelle au

eamp

duram la guerre,

eO tcm' de paix, fur les

vagaboods

)lOO domiciliés; qu'i1s connoilToient des

marieres de leur eompétcoee

la fuite du camp

ar–

mée,

des eonnétabl e

maréehaux de France: mais

que depuis l'établilTemeDl' du parlemeut

Paris, eettc

j rifdiétioo fut 6xée au fiége de la table de marbre ,

>Le plus aoeieo veflige que 1'00 rrouve dans le

fié~e

dé fon aneieooeré, efl une fenreoee du

Février

13[6,

donr l'app.1 fur porté au parlement;

un arrer de eet–

te eour du

Janvier

1361,

qui fur I'appel d'uoe feo–

teoee du m':me liége, la quali6e

fentm« de I'audien«

de la eour da maréebaux,

qui probablerneot étoit la

meme jurifdiétion que la

eonnétablie,

Miraulmom rapporte que Charles

ordoooa le

Déeembre

374,

que les affigoations devam les mnré–

chaux de France Ce feroient pour comparoir en

viJle

de París

non :tiJleurs; que les ajournemens [ecoient

libeflés

non royaux,

faits par les Cergens royau.

des lieux,

non par aucun

cornmis-rergt.:l1c,

ou officicr

des maréehaux : ce qui fe 61, dit-il, afin d'établir la

jurifdiétioo des eonuélablt

ma.tehaux de Franee au

palais

Paris ,

Les eonnétables ,

depuís eUl les maréehaUl: de

Fraoee teooiellt autrefois eetle jurifdiélion en 60f du Roi

comme un domaioe de la eouronne, dom la propriéré

apparrenoit au Roí,

qui leur avoit été infeodée

caufe

de leurs offiees i1s en faifoient hommagc lors de leur

preflatioo de fermeol.

voil des etemples dans le

Feroo en

1424, 16;!I , 1637,

[65'f:

mais depuis ce

lems, eeue jurifdiétlQD ell dcveoue royale,

les offi–

ciers

001

le rilre de

eonf';lIe" du R oi,

Cette jurifdiétton étoir d'abord ambulaloire

la fuite

du eonDétable pres de la perfoooe du Roi ,

oc fUI

rcodue fédentaire

Paris qae vers le tems ou le parle–

menl

fut 6xé , Daos eeue ville, le fiége fe tenoil en

15'43,

au-dcITus de l',uditoire du bailllage du palais, [1 fut

Iransféré en

5'49

aux Auguflins ,

f90

Tours,

puis rérabli

Paris en

[f94;

1671 ,

fut plaeé,

efl préfememeot, dans la galerie des prifoooiers,

depuis le

Septembre

174'

Jufqu'au milieu d'Avril

1742,

il fe tint par emprunl daos la chambre des eaull:

torers, pendant qu'oo travailloit ¡\ la galerie des pri–

fonn iers

Comme les officiers de la eouronne avoieot aoeienoe–

me,m le droit d'établir tels offieiers qu'ils jugeoient

a–

propos, pour exereer fous eUK

eo Icur oom les mé–

mes fODétions dont ils étoient ehargés, le eoonétabl e

les maréchaux de Fraoce ne pouvant vaquer contiooel–

lemem

I'expédidon de la jullice

caufe de leurs oe–

cupations miliraires , ils iofliruerent

UII

Iieutant général

un procureur d'otEee, poor juger eoojointemcot a–

vee eux,

juger feuls eo leur abfeoee les affaires qui

font porrées

ce tribunal , L'érablilTement d'un Iieule–

uant parrieulier dans ce fiége, réfulle de la eréation des

lieuteoaos partieulicrs, faire eu

f8(

daos tous les liéges

royaux,

eonnétablic

ell compoféc préfentement d'un lieu–

lenant général , un Iieutenam parlieulier, un proeureur

du roi;

avoit autri un offiee d'avoeat du roi, do nt

Me Simon le Norman éroit pourvu en

f62,

par le

déces duquel

fut uoi :. celui de proeureur du roi, fui–

vant des lemes du

Juillet

'5'63;

un greffier eo chef,

un eommis-greffier, tmis huiffiers-audieneiers,

un trt:s-

CON

735

graod oombre d'autres huiffiers de la

connltablie

qui foot

répandus dans les bailliages du ro yaume po ur le f<rvi–

ce de

co1111ltablie,

eompris fous

I<s

ditrérelltes dé–

nominations d'huiffiers , archers_, archers-huiffiers , ar–

encrs-gardes, liuiffi ers-Cergeos royaux

d'armes, lefquel s

JotiiITeor de plufieurs priviléges, notatnment du droit

d'exploiter par toot le royau me : ils font jufliciables de la

<o>m,tahlie

pour leur fcrviee

fonélions de leur eh. rge ,

L es maréehaux de Fronee COnr les préfidens de eetle

jurifdiél,ion,

~ie~nent

quand i1s le jugent

propos;

lis

y vlcooeot ordlOatrement eo corps, habillés eommc

les dues

pairs en perit manteau,

avee des eha–

p,'aux oroés de plum.. , le premier maréch.1 de

Fron–

ce étant aeeompagné des gardes de la

eonnétahlie

, a–

vee

de~x

trompenes

la t';te qui foooent Jufqu';, la por–

te de l'auditoire ;

en forrant de I'audieoee, ils foOl

reeondnÍts dans le meme ordre

a"ee la m eme pompe ,

L e licutenant général va prendre les opinioos des ma–

r¿chau x de Franee, qui en matieres fommaires opioem

nfTis , mais découvcrtS ,

en s'inclinant.

c'ell une

afiaire de difeuffioo, les maréehaux de Franee fe réu–

nillcnt pres du doyen,

doooem leur avis debaut

deeouverts, Le lieuteoant géoéral a leul la parole

prononce

En I'abfeoee des maréchaux de Franee, e'efl 18i qui

prélide, II a

outre plufieurs aútres droi!s eurieux par

leur &oeien neré,

qui Ollt été eédés

eer offi cjer par

le maréchal de Franee, auquel ils appartenoienr

eau–

fe de fon offiee; entre autres une redevanee dOe par les

hohi:ans d'Argueoreuil, pour les ilcs dites

d. la mm'l–

ehatt.u'u ,

fituées vis-a-vis d'Argenteuil: eerre redevao–

ce eoofifle de la par! des habitaos

"enir faire la foi

hommage

choque nouvean lieutenant général ;

venir toUS les ans la veille de la Peorecbre, par eux

par lenrs fyodics

marguilliers, invi ler le lieureoaor gé–

néral

fe trouver

la fete du licu, qui efl ordinairement

le lundi de la PenteeÓte, Lorfque le lieulenanr général

aecepte d'y a\ler, ils doiveor venir au-devant de IUI JUC–

qu'¡} l'entrée de l'ite ,

le rect:voir avec

(OUS

les hon–

lleues

cQnvenables; lui

payer n ois

rou~

parilis

de eens.,

quaraote fous rournois d'argent,

lui dOllner

dinc

Ca compagnie , Le lieurenant général s'y tranfpar–

i'3,

en r

f2.f,

avec

COH

greffier

un huiffier,

accomva–

gné du plevÓt

la fuite du m.réehal d'Aubigoy, affi–

tlé de fes arehers

de deux lloL1ires au eharelet, Les

marguilliers viorem au-devant de lui avee les h<lutbois

autres ioflrumens ; ils lui o/rrirem au nom des habi–

talls du pain , du v in,

uoe tarre, les trois fous de

eens,

dlller; ce qu'¡¡ aeeepra, Mais par arrer dlt'–

parlemeot du

lj'

Juill

1624,

ce dloer

ét., évalué

cinquante fous lOurnois , au moyen dequoi la redevan–

ce eo argenr efl préfenrement de quatre Iivres dix fot:lS–

ourre les trois fous de ecos,

Les

habit~os

de Nanterre doivent auffi ulle redevao–

.u lieutchaot géoéral pour I'ile de la maréehauOée

lituée daos ce lieu, L a redevanee éroít d'uo denier de

eeos,

eo olltre d'un pain blane de la largeur d'un

fer-a-eheval , Ce pain a été depuis cooverti eo oeuf fous

parifis d'argent, eofuire <!valué

feize fous pari,fis

agneau gras ,

e060 eo

1604

arbitré

quaraote fous

touroois.

]1.

a eoeore uo droit appellé

«intl/re de la reine

prendre fous le pOnt de Neuilly, qui eonfifle

prenare

fur IOUS les bareaux moorans ou defeendans Cous le pOOl

de Neuilly, depuis la veille de la Notre-Dame de Mars

jufqu'¡\ la S , Jeao-Baptifle, dix-huit deniers parilis pour

ehaque bareau ehargé,

de douze deniers pavifis pour

chaque bateau vuide ,

un droit de neuvage de trois

fous parifis fur ehaque batea

neuf, fous peine de eonfi–

feation des bateaux

d'ameode arbitraire,

C'efl lui qui a la garde du feeau du premier maré–

chal de Fraoce donl on fe fert pour feeller lOures les

expédirions de

fiége, Ce feeau qui eontieot les armoi–

ries du 'eonoér.ble

au-deOous eelles du premier ma–

réchal leur a été aeeordé par nos R ois , eomme on

voit pJ des leures de Charles IX, du

Déeembre

15'68;

il ehaoge ;\ I'avenement de ehaque maréehal de Frao–

ce; l'cmpreiote des armes du eonnétable efl néanmoios

toOjours

meme: mais l'éeuIToo des armes du doyeo

des

maréeh.ux

de Fraoee, qui efl aa-deITous des armes

du eonoétable, ehaoge a chaque mutadon de doyen ;

e'en pourquoi ehaque doyen donoe un nouveau feeau ,

Le privilége de ce feeau efl d' erre exéeutoire partout

le royaume, faos

'/Jifa

pareatis.

Comme

o'y a que deuI juges daos ce fi ége,

da~s

les proe"s eriminels 00 y .ppelle pour eonfeil un rrol–

lieme gradué;

depuis long-tems

lieulenant géoé–

ral ,