1000000034

CHE

lieurs

chefl

crun

jugemem, & appel1er des sulres du

meme Jugement, pourvu qu'eo e,écUlant le Jugeml·nt

en cerraios

chefl,

on fe foit réfervé d'en appeller aux

chefl

qui font préjudiee,

F-C

N S,

efl le premier

principal eens im–

pofé par le reigoeur direél

ceoricr de I'héritage, lors

de la premiere coocefIion qu'il

a faite,

qui fe

paye en ligoe

reconooilla'nce de la direéle feigneu–

rie. On I'appelle

chef-cem, quafi capitali, cenfuI,

pollr

dillioguer du fur-cens

des rentes feigneuriales qui

Ont été impofées en fus . du eeos, foit lors de la me–

me eooeefIioo, ou daos uoe nouvelle eoneefIioo, lorf–

que I'héritage cfl rentré daos la maio du feigneur.

chefcem

emporre lods

ventes; .u liell que le

furceos, oi les rentes feigneuriales , n'emponem poim

lods

ventes, lorfqu'il efl dn un

ehef-cem,

la dire–

ae feigoeurie de I'héritage étaO[ eo ce cas anachée par–

ticulierement au

ehef-cenl.

La coutllme de Paris,

arto

3f7.

en parlaot du pre–

mier ceos l'appelle

chefc.nl,

dit que pour tel 'cens

il n'efl befoio de s'oppofer au deeret;

la raifon eí!,

que comme il n'y a poim de terre faos feigneur,

n'efl poiO! préfumé igoorer que I'héritage doit éne char–

gé du cem ordinaire, qui efl le

chef-cen¡.

Daos tous les aociens titres

puticieos, le ceos or–

dioaire o'efl pas oommé autremem que

chef-"nl,

ca–

pitalil cenfuI. Voya, in donat, belgic. lib.

cap. xviij.

efl dit daos un titre de I'évéché de Paris de l' án

1306 ,

charro

fol.

99.

100.

fub retentione om"iJ

capitaliJ cen{us.

La charte d'Enguerraod de Coucy, fur

la paix de la Fere, de l'ao 1207, dit

de fundo tar",

capitali.

Daos plufieurs chartulaires, on trouve

che–

vage

pour

chef-cem.

Et a la fin des contumes de Mont–

didier, Roye,

Peronoe,

trouve aufIi

r¡reevage ,

qui

tigoifie la meme chofe, ce qui vient de

r¡uief

kief,

9ui en idiome picard lignifie

Júgneur "njier. Voye::.

Brodeau,

{ttr le

tito

¡j.

de la coutume de Paris , n.

CHE F DE

N T E

T A T

I ON,

fe dit de ce qui

fait uo des objets de conteflatioo,

CHE

crime de lefe- majeflé au premier

chef,

efl

celui qui anaque la majel!é divioe; du {econd

chef,

c'el! le crime de celui qui aneme quelque chofe contre

vie du Roi;

au troifieme

chef,

efl lorfqu'

attente quelqJle chofe COIHre I'état, comme uoe confpi–

ration; tel eí! auffi le crime de fauífe monooie. On di–

/lingue ces crimes par premier, (ecood,

tr"ifieme

chef,

parce que les peines en fom reglées par dilterens

chefl

des reglemeos . L'ordoonauce de 1670,

tito

arto

11 ,

a conlacré ce terme, en difant que le crime de

ele–

majellé eo touS fes

chefl

efl uo cas roya!.

Voye::. la

conjlr, de

Guéooi5,

dan¡ fel notes

fur le titre

du "i–

r",

de lefe-majeJU.

CHE

DE DE

M A

NDE, figoifie uo des objets d'u–

ne demande déja formée en jultice, ou que

1'00

fe pro–

pofe de former. Chaque

chef de demande

fait ordinai–

remem uo anicle féparé

dao~

les conclufiaos de I'ex–

pl oit ou de la requete; cependant quelquefois les coo–

clulioos englobent a la fois plufieurs objets. Les affaj–

res qu'oo appelle

de petitJ commijj'aires,

funt celles

011

Y a trois

chefl de demande;

les atfaires

de grand,

commijJaireJ,

celles

011

a au moins fix

chefl de

demande

au fOfld,

CHE F DE L'E

D 1T,

premier

fceond chef de

1'1-

die

de Ndit deJ prlj,diallx:

on eoteod par

-13

les

deux aifpofitioos de l' édit du mois de Jaovier

Ifrl,

portaot création des pr¿fidiaux, Le premier

,hef

de cet

édit efl que les préljdiaux peuveot juger définitivement

par Jugement dernier

Cans appel, jufqu'

la fomme

2;0

liv . pour une fois payer,

jufqu'a dix liv. de

rente ou revenu anouel,

aux dépens a quelque [om–

me qu'ils puiífeot mOnter. Le deuxieme

chef de /'Idit

efl qu:ils peuvent juger par provilioo eo bailJam cau–

tion, Ju[qu"

SOO

livres eo priocipal,

jufqu'a

li–

Vres de rente ou reveou aonuel ,

aux dépens a quel–

que fomme qu'ils pui(feot momer,

en ce drroier cas

I'appel peut etre imerjené en la cour; de forte uéan–

moios qu'il o'a aucuo effet fufpeofif, majs feu lemem

dé–

volutjf.

app~l1e

une fente,nce au premier

alt fe–

lond chef de

edlt,

eelle qOl efl daos le eas 'du pre–

mier ou fecond

chef de !'ldit. V.

E DI

DES

P R

E'–

D 1A U X,

I'article

E'S

1 D I A U X ,

On fe fen aufIi des termes de

'premier

f«ond chef,

pour exprimer les deux difpOliuoos de l'édir des [eeoo–

des oÓces .

Voyez

D 1 T

S S

ECo N

ES No

ES,

J'article

SECONDES NOCES,

U E F,

(grcjfier

)

7Joyez

R E F F I E R E 11

CHEF,

Tome

lIl,

CHE

225

CHE

F P'II

MM A G

E, eo ¡:>oitou, efl la meme cho–

fe que principal manoir ou chef,lieu, c'efl·a-dire le lieu

ou les vamlUx funt tenus d'aller ¡¡orter la foi.

Voyez

lIt

COI:t. de Poituu, arto

130,

142,

Boucheul,

ibid, GlojJ: de

L auriere au mO!

chef.

CHE

D'H

O S T 1

01t

O S T ) S E

S, que I'on

dit aulr. par corruption

oflizcl

oflie/m ,

ne figuifie

pas

un fcigneur chef d'hótel

chef de fa maifan ,

com–

IllO

on le fuppo[e daos le diélionoaire de Trévoux au

mot

chef;

ligninefeigneur cenjier

foncier,

du mOE

chef

qui fignine

feigneur,

d'hoflifes

qui ligoifie

h,,–

bitation, tfnement, terre tenue en cenfive.

On en trau–

ve plllfieurs exemples dans les ancieos titres

daos les

ancicns auteurs . Beallmanoir,

chapo

jij.

des

,ontrem~nJ,

arto

26.

dit que

ofliches

foO! terres tenues en cenlJve:

c'el! allfIi de·la qu'a été oOlllmé le droit

oflize

hoflize,

doot il el! parl é eo

l'art ,

40.

de la.

co(ltum~

de Blois;

c'cfl ainfi qu'on le trOuve expliqué dans

traitl d" franc-alett de

Galland,

ch.

VJ.

de I'origine

des droits feigneuriaux, p.

86.

87.

dans

glojJ:

de Lauriere, .ux mots

hofln

ofliz,eJ,

Pon–

tanus,

arto

40.

de la colitume de B/ois,

verbo

ofliz.i<e ,

219.

dit que c'cl1 le devoir aonllel d'une poule da.

par l'hÓte ou le Cujet au feigneur, pOllr fon folhge

tenement; ear aocieonement

comptoit quelquefi)is le

nombre de feux par

hOfl"1

'on chef, de famil le,

hoffi–

teJ,

du terme

hofle

on a fait

huflhe.

Dans le pe–

tir cartnlaire de l'évéché de Pari¡, qui étoit ci-devant

en la bibl iotheque de MM. Dupuy ,

efl préCcmemeot

en celle du Roi;

trouve

fol, S

t. uo titre de Odo

évcque de Paris, de l'ao

1'99,

qui pone:

'lerram no–

flram de Marná, in

'lt/á

nemUJ

olim fui1T.c

dignofci–

tur, ad hoflifia¡ dedimm

ad cenfum, tall moda Ijltod

'l"alibet h'oflifill habebit oElo arpennos terr", ",Itibilú,

U7J1Jm arpennum

ad herbergagium facioJdum; de ¡l–

atttem arpenno in

qllo

erlt

herbergagiuYll,

redd~tllr

annuaeim nobú, vel epifcopo Pari{tenfi qui pro tempo–

re fuertt, in nlltiv;tatl?

beattE Marid!,

1tI1UJ fextariuJ

aven",

;

in feflo fanéli Remigii, fex dmarii Parifien–

fes cenfilales;

fingll/iJ

ver6

arpennis ,

in pra!di- .

ECo fe/fo, fa.nEli Remigii .. fex dcnari, cer.fualo.

Dans

uo autre tltre du méme Odo de I'an

1203,

fol.

60,

il eí! dit:

Pro hoftifiá r¡u", f1lit Guillelmi de Moudon ,

&c.

Brodeau fur París,

tito dés "njivo, n,

F· L 1 E

ell le principal lieu d'une feigneurie,

ou les vaífaux font obligós d',ller rendre la foi

hom-

1l1age,

de porter leur aveu

dénombremeot,

Oll

les

cenlitaires {ont obligés d'aller porter les cens

par–

rer déclaratioo . Le

che[- lieu

efl ordinairemtot le cha–

tean

principal manoir de la ftigneurie : mais dans des

endroits ua il n'y a poiO! de chateau, c'efl quelquefois

une ferme qui efl le

chef-lieu;

quelquefois c'efl feule–

ment une vieille tour ruinée: daos quelques feigoeuries

oa il o'y a aueun chateau ni manoir, le

chef-lieu

e(1:

feu lcmeot une pieee de terre ehoiJie

cet efiet, fur la–

quel le les vall'aux Cont obligés de fe tranfporter pour

faire la foi

hommage. Le

che[-lie"

appanient a l'ai–

né par préciput, eomme tenaO! lieu du ch:\teav

prin–

cipal maooir.

I/oy.

5 S

E, P

E'C

1 P U T, P R 1 N–

A L

1 R .

Voye::.

altteur deJ noto '

fur Ar–

tois,

pp.

86. 3f3. 362.

Dans la coatume du comtó

de Hainaut, la ville de Moos qui en efl la capital e el!

appellée le

che[-/ieu.

Valeocieones,

dans quelque5

autres col!tumes des Pays ·bas., ce terme de

chef-lieu

prend pour la banlieue .

Vo)'ez.

Doutreman ,

en fon hift,

de Valencien. parto

n .

ch. jv. p.

279.

280.

Enñn

figoifie eocOre la principale maiCoo d'uo ordre régu–

lier ou hoCpitalitr, ou autre ordre compoCé de plufieurs

maiCoos: par exemple, la eommanderie magiflrale de

Boigny pres Orléans, efl le

chef-lieu

de l'ordre royal,

mi litaire

hofpitalier de S. Lazare ,

CHE

P-M

T S

CHE

F-M

1S, (

Jltriffr.

)

quelques coutumes, efl le priocipal manolf de la, [uc–

ceffion, cornme en N ormandie.

I/oyez alJjJi la

,olltum~

deSurene, art, ii}, Voyez. le moe

MEX.,cA)

CHEF

dte nom

armo,

dans les ramllles nobles,

efl l'alné ou. defeeodant de l'a¡né, qui a droit de por–

ter les armes pleines ,

de. conferver les titres d'hon–

neur qui eoocer oeO! Ca malfoo.

CHE F-D'ORD RE, efl la priocipale mai[on d'un or–

dre régulier OU hofpitalier, celle dont toutes les autres

maifons du meme ordre dépendent ,

& 011

[e tiem le

chapitre général de l'ordre. Les abbayes

chefl·d'ordre

foO! toutes

régulier~s,

telles que Cluoy, Prémomré,

Citeaux,

&c.

L 'art,

de l'ordoonaoee de Blois veut

qU'a l'égard des abbnyes

monarleres qui Com

chefl>

d'ord",

comme Cluoy, Citeaux, Prémontré, (iram-

mom,