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Une grande ' assemblée représentative de la.
11ation pr\>vern;ale, et par conséquent des,
troi$,
ordres.
Quels devoient &tre
les
princípes. de la for-–
mation
de
cette assemblée?
Election individtielle , députation directe ;,
réunion des
députés.
Quels devoieat en etre les élémens
?
Pour
lé
clergé, nominatio~ d'un
député
par
telle quotité d'electeurs, et concour~ indivi–
dud de tous les ecclésiastiques..
Pour la · noble~se , conyocation pleniere de
tous les nobles , et réduction..
·
Pour les c0mmunes, conseils de tous
chefs
de famille dans toutes les villes et
commu-–
nautés: nomination 'd'un député pour tel nom–
bre de feux , c'est-a-dire, pour telle quotité
d'affouage.
met:J.t: cléputation directe et propor–
tionnelle de toutes les comnmnautés qui
au–
roient eu cette .quotité : réunion par vigueries,
et
,députation indir:ecte de toutes. les commu~
nautés qui n''auroient pas eu la quoü~é déter-
.minée ; mais députation relative
a
la
meme
quotité.
Réunjon enfin de-
tous
les
deputés
dan&,
une seulé assiemblée
~
composée ,, par ex emple:>,,
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