1000000039

1 NV

Mais 10rfqu'i1

a des mineun ou des abfens ou que

l'oll

veUt

s'en fervir cantre des ticrs,

doit

Aue

fait

.folemnellemeO!

par des offiders publics .

A Puis on prem! dCUI nomi«s; bors de París,

(uf–

tlt d'UD Dotaire

deut tt moins ,

Dan. quelques endroits ce fom les juges ou des como

-milraires qui

OOl

droit de faire

tes

iH'Ventairn

r-llemnels.

L 'invtntaire

aae

conferv3wirc·,

qui

fe: f

:l.it

pOllr

<oolll1>ter les biens

droits d'ulIe Cuccellion

Oll

com–

munamé de biens,

l'dfet de mointenir les droies de

tous ceUI qui peu

vent

voir intértt; tels que le' Cur–

" ivant des cOIlJoims , les hé ritiers du

prédéc~dé

les

créatlciers, lél:{3taíres

aunes .

ne peut eere fair qu" la eéquifition des parties .

aucun

ju~e

ni autre officier ne peut d'o ilice provoquer

l'invtltlatrt,

quand mémc il

auroit des mincurs,

~e n'e~,

d.ns

le cas ou le roi ou le pubtic y feroiem

mtéreiJes.

Ancienn.emcnt

é'roit perm;s de Cllmrncncer

!';"rVtn–

'aire

viogt-quatre heures

apees

I'enterrem("nt du défum;

mais par le dernier réglement\

pClH

le cornrnen–

cer que trois jours apres.

veuve

les

héritiers

font

;nv~nta;rt

pOl1r

s'in–

flrUlre des r"rces de

fucceIli'10 ,

déterminer enfuite

la qualité qu' ils doivent prendre.

L'ordounal1cc: doone

veuve,

3UX héritier

trois

mois pour

fJ ire

invtntaire,

ql1ar3nte

jours pour dé–

Iibérer, c'ell-a-dire que pendant ce tems

0 0

ne peut pas

les forcer de prendre quatité, mais on provoque quel–

quefois ce délai relon les circoo llances;

qU3nd on

o'dl

p,?urfuivi.pour. prendre quatité, on pent en tOla

lelOS

f.alre

t1I1Jtnlalrt;

cepend3Jlr

beaucou?

mit!t1

de le faire le plut6r qu'tl efl poffible,

rn~me

qu,md

a des .blens ou de¡ créanciers, de faire metere le

fcellé ario de

pr~ve¡¡ir

tOut rouP9on de recelé

diver–

tiITeme", .

Les

héritiers

prennent

ordinairemem

d'autre qua–

lité dal1s

I'inv(n'air< ,

que celle

d'hl riti"s prlJomptifs,

d'habilu

dirt

po,.ur

hlritierJ;

13 veuve

bab;¡.

dtr.

por"r eomm,,,,. .

Cependa", qU3fld

o n ell bien rtlr de I'érat d'uoe focceffion ou commu·

nauté de b;cns,

que I'on efl détermioé

l'accepter,

peut prendrc qualité fans atteodre la coofeaion de

l'ia'vel1taírt.

efl quelquefois libre de faire

i"v mta;"

000,

mais il y a des cas ou

efl nécelTaire; favoir,

t Oo Lorfqu'un héritier veut accepter par béoé6ce

d'in–

'lltntairt.

l O.

Quand le fur v¡" ant des cojoints qui a des enfans

m ineurs, vellt empecher la comihuation de la commu-

nauté .

3°·

Qnand il

a des mineurs,

propos pOllr

mtCur

f:tire

ínvu1tairt .

4°.

Dans le cas de don mutuel enrre les conjoitlts,

les héritterG dll prédécédé peuvent obligee le furvivam

t'aire

inVtllt(lIrt.

1'0. Lo rrqu'í1 y a des elfets mobitiers fubO itués, dont

doit etre fah emploi .

L or(qu'il y a un exécuteur teaamentaire, c'efl a

fi¡

reqné{c que

l'in'lJentair~

doi[

~(re

faie.

L'invmtair<

re fait

lieu du domicile du défunt,

s'il

a des

m ell

ks ailleurs,

'0 0

les fait

invcntorier par

les

officic:rs

des

lieux

moios que

I'invtnt.'lir~

oe foit

c:ommeocé

¡¡

Jris, auquel cas les commiUMres

n,,–

taires qui fom

l'invt!11taírt,

peuvent le conrinuer p:lr droir

de Cuite p". tout ou

des meubles.

L'aae doit

~tre é~rit

de la

m.in

d'un des notaires ou

2lHre

offider

qlli

fait

I' ínvtntairt,

óu de la main de

Jellr

c1erc,

non de la main d'une des parties, quaud mé·

Ole cetre partle (eroit

talre .

On doit

lime t1)emiot] du jour,

o c'efl devam

pu apres-m,di,

le marquer achaque vacation .

Ceux

q~i

fon¡ prérens dolvent ligner fur la mioute

la fin de chaque vacarion.

epmmem:e

l'invl"'4¡"

par une eCpece de préface

qu'on appclle

I'imítlfll,

<jltt

com ieot les quatités des

parties,

leu,s dires

réquilitions; enfuite

énonce

les meubles, la v. ilfelle d'argene, les titres

pap'ers.

ell

d'It(\t~e

de faire priíer les

meuble~

par UII huiC–

fier ou par des experrs

merure

qu'oo

tes

inventarié,

c:epcndant

.je$

~ndroits o~

I'on ne fait pas de

pri(ée .

rally,e les titre,

papiers par liaITe

par eotro.

011

les dé figne de

m~me

daos

I'inv mtol;r< .

L es deues aa,ves

paffives doivent auffi c!rre dé–

t:la,,~es

Le rur.vivant des pere

mere qui efl tuteur de Ces

epfans IDlocurS, ayant des intérét'

réglcr avec

eUI,

INV

doit

faire

ri}l fJtNt(,irt

avec un légitime contrldiélcu r,

c'efl-a-dire avec le Cubrogé tute r, OU curoteur dc ' mi–

neurs, dont la ["naion

11"

coulille qu" affi tler •

l'i,,–

'VtIJloirt .

00 falt ordinairement dore

I'ir.vlllt:zirr

juOice

trois mois apres qu'il ell parachevé. Cetre

form.lit~

erl

néeerTaire dans quelques coutume pour emptcher l. co n–

tinuation de

communaut~

; dans celles qui n'en parlcnt

point,

fuRl( dt! fuire un

;1J'Utntatrt

fidele.

L'i~Jvtntalr~

fe fait

3UX

frais

comtnuns de

ceux qui

aecepten! la

fucceffi~n

communauté de biens .

Aprcs

l'invOllairt

procede

ordinairement

la ven–

te des meubles , • moins qu'otl ne foil d',ceord de les

partager .

Qu.tld il n'y a ni meubles, ni titres

p.piers

iu–

vel1torier,

né30moins que I'on a imérét

conlt3tc:r

I'étae de la fucceffion, on fait un proces-verbal de ca–

rence.

V oy"-

la loi

[c;mlls

au code

de j"u d.libera,,–

di;

litrt ¿u

fallls

inv~1Ita;r~J, I;vr~

IV.

le par–

faje N ota;", livrc

XII.

ehap.

(A)

IN VENTAI RE DE PRODUCTION,

(JHriJprud.)

efl

une pioce d'écrilltre eontensnt 1'6numération

deCcrí–

ption' des piec., que chaque partie produi" en elécu–

eion .de quelque

r~¡¡lemene

, dans un proces ou

inOa~lce

appotntée.

On .rrange ces pieccs par tialTes. foivant I'ordre qui

leur conviem,

chaque liatre

el!

couée par \tne leme

de I'alph.bet .

L'inv",'aiu

prod"aio1l

fe rait dans le

tn~me

or–

d re; on commence par tirer les Induaions de ch.que

piece d'une

m~me

cotte.

enlltite Otl déelare que, pour

JUlliri er de ce qui

été di"

on produit tant de pieces;

(avoir,

&e.

enru',e on défigne la cOtte ou lettre, fous

laquelle ces pieces

(0 111

prt>duites.

Cet

;"vm'a;u

fOlC

tant par le demandeor que par

le défenueur, par l'appellant

p.r I'intimé.

Voyez.I'or–

dono"",« de

t667.

tito X l

.r<.

33-

(A)

INVENTlON,

f r

(Arts

Sei."c",.)

terme gé–

ntral

qui s'applique

tom

ce qu'on trouve, qu'on m–

venre,

QU'Ol1

découvre

d'utile

curieux

dans les

Arts, les S ciences ,

les Métiers. Ce 'erme el1 atre'!.

(ynonyme a celui de

dleouwrt.,

quoique moins brillant;

m ais

0 11

me permettra de le, conrondre iei, fans

r~péter les choCes curieufes que le leaeur doit Iire préala–

blement au mot D ÉCOUVER TE .

l)US

rOlnmes

redevables des

inv tntionJ

au [ems,

3.U

pur h.r. rd,

des conJonaures heureures

imprévues,

un inflinél méch.ntque,

¡\

la patience du travaH,

fes rcffimrces.

Ce n'ell point aux recherches des gens qu'on appelle

dans le monde

~<HS

d'.fprit;

ce n'eO poitll

des phi–

loCophes fpéculatifs , que nous devons les

¡" vmtio",

uti–

les qu'on trouva dans le xiij.

xiv. lieeles. Elles fu–

rcOI le frui, de cet inrhna de méchanique que la oature

donne a certaios hommes, indépendarnment de l. Phi–

loCophie.

L';nv mtion

de fecomir

vile alfoiblie des

viejí1ards, par des lunettes qll'o n na mme

b~(ides,

e(l

de la

fin

dll xi'j. (jeele. On

doit, dit-on,

lexao–

dre Spina: les Vénétiens porréderenr

u.ns

le méme roc–

ele, le Cecret des miroirs de cryltal. La fayence qui te–

noie tieu de porcelaiue

l'Europe, fut trouvée' Faen–

les meules qui agilTent par le fecours dll vent, foot

a-peu·pres du mt!me tems.

L'invmtio1l

du 'papier fait

ovec du tin?,e pillé

bOllilli, efl dll cornmencerneot du

xiv . oecle . Cortu(jus parle d'un cem¡io Pax qui en éta–

btie

Pado\le la premiere manufaaure, plus d'un /iede

3V311t

l'invent;on

de I'Imprimeril!.

e'eO

ainfi

que

J~I

prémices des

Ans

ont été heureufemeot découvertes,

lo uvem par des hommes ignorés.

Je dis les prémices, car il fallt remarquer que tout

ce que nous avons Je pl us curieux

de plus utile daos

les Arts, n'a pas été trouv': daos I'état ou nous le vo–

yons • prérenr. T outes ces chofes ont été découvertes

grollieretnent, o u par pareies,

ont été amenées in–

fenliblement

une plus grande perfeaion . C 'efl ce qui

par07t du·moios

des

iíf'lU lJt;01lJ

dont nous venons de par-–

ler;

c'en ce qu'on pell! prouver de celles du verre,

de Is boulTole, de l' lmprímerie, de, horloges , des mou–

lins, des

t~lefcopes,

de tan¡ d'autres .

J e patre fous filence les découvertes dans le, Seien-.

ces, qui one ptl étre préparées par les travaux des tie–

des précédens; ce Cujet Ceroit d'une trap longue re–

cherche. Je ne 'parlerat pas davantage des déeouvertes

prétendues modernes, qlli ne font que des opinions an–

ciennes, préfentées de nouveau fous des faces plus lu–

m ineures. De telles di(cuffions Ceroient d'ailleurs peu

fufceptibles de démooflrations; je me contenterai d'ob–

ferver> pour oc poiot fonir des Am, qu'iJ

f.llu . uo,

fUlle