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74-6

CON

que dans loules fOrles

gouverocmens on en ca–

pable d' obé;r. Les

~eux

demíeres manieres fOM plus

conformes au droil des gens des Romains ; fur

qu.oi

I'on peul juger " qucl poinl nous fommes devenus mell-

eurs ,

faul rendre hommage

nos lems modernes,

la raifoo préfcme,

la religioD d'aujomd'hui,

no–

ue philofophie ,

nos mceurs. Nous favous que la

con–

'rute,

en uoe acquiCilioll,

{:¡,

que I'efpril d'acquililion por–

re avee lui I'c:fprjl de confervation,

d'ufage,

0011

p~s

celui de aeOmaion .

Les

aUleurs de notre droit public fOl,Ms fur les hi–

fioires

an~iennes,

élanl fOll is des cas rigides, foOl IOm–

bés dans de grand.. erreurs; . ils 001 dOllné dans I'ar–

bilraire; ils 00[ fuppofé dans les conquérans un droil,

Je ne faj quel , de tuer; ce qui leur a fail lirer des eon–

féquenees lerribles eomme le principe,

élablir des

muiQles qlle les (onquérans eux-memes, lorfqu'ils 001

Qloindre fens, n'olll jamais prifes.

eO e1air que

10rCque la

c91/'{uito

eO faire, le conquérant n'a plus le

droil de tuer, puifqu'¡¡ n'eO plus daos le cas de la dé–

{enCe natprelle,

de fa propre eooCervation .

Ce qui

fail peofer ainfi nos auteurs politiques, c'eO

'lu'il~

onl cru que le conquéram avoll droil de détruire

la foelélé; d'oú ils 001 eonclu qu'iI avoil celui de

dé–

Imire les

nommes

qui la compoCellt; ce qui eO une coo–

féquence faull'emeol tirée d'uo faux priocipe: car de ce

que la Cociété feroil aoéantie, il ne s'enCuinoil pas que

les hommes qui la forment duO"eO[ alllli ¿Ire aoéamis .

focitté

I'unlon des hommes ,

non pas les hom–

mes; le citoyeo peUI pérír,

l'homme reOer .

0\1

croit de luer dans la

con'{Hite,

les politiques ont

lirt: le droil de réduire en CervilUde; mais la eonlequen–

ce eO auf!¡ mal fondée que le príocipe.

Qn o'a droil de

r~duire

eo fervitude, que lorfqu'elle

eO oécell'aire pour la coofcrvalioo de la

CM'{lIiu.

L'ob–

~el

de la

cOh'{"h.

eO la confervalioo; la f«vilude n'en

Jam;¡is l'objet de la

COl1'{Utl.;

mais il peul arriver qu'

ell~

Coil un moyeo oéee(faire pour aller

la eonfer–

vallon .

Dans ce eas, il en contre la oalUre de la chofe que

cetre fervilude foil élernelle; iI faul que le peuple e–

fclave puiO"e dc:venir fujel. L'erclavage dans l.

<OH,!"'"

eO uoe chofe d'.eeidem: lor(qu'apres un cenain cfpace

de lems lOutes les panies de I'élat conquéram fe fom

liées avec celles d,e I'étal eooquis, par

cOlllUmes,

des mariages, des lois, des arrocialions,

une cenaioe

cooformilé. d'efprit la ferv ilude doit ce(fer. Car les droils

du eooquérant ne fom fondés que fur ce que ces cho–

fes-U oc fOn! pas ,

{:¡,

qu'lI

a un éloignemem entre

les deUI nalioos, tel

qu~

I'uue ne peOl p3S prendre coo–

tiance en l'aulre .

A ion le cooquéranl qui réduit le peuple en fcrvim–

de, (loil loujours fe referver des moyens

ces mo–

yeos fool fans oombre) pour I'eo faire fonir le plOlól

qu'il eO pof]jble.

oc foOl poinl U, ajoOte M. de Momefquieu,

des ehoCes vagues, ce Cont des príncipes ,

nos peres

qui conquirenl l'empire R omain les w:uiquerent. Les

lois qu'ils tirem dans le reu, dans I'aaion,

dao~

l'im–

pétuoliré,

dan~

l'orgueil de la

vi~oire,

ils les adouci–

rem ; leurs lois éloieor dures, ils les rendireor impar–

tia!e, . Les Bourguiguons, les GOlhs

lesl Lombard:i

vou loient touJours que les Romaios fUO"0l11 le peuplc

vaineu ; les lois d'Euríc , de Gondebaud

de ROlha–

ris, tiren! du Barbare

du R omain deS eoocilOyel1s.

AI1 lieu de lirer du droil de

CM'!'''te

des conféquen–

ces

fªlllles, les pO\Íriques auroieO! mieux fl\it de rar–

ler <les avamages que ce droil peul quelquefois appor–

ter al1 peuple vaineu. lis les auroiem mieux

f~IJI¡',

nOlre droil des geos

~toit

exaélemem fuivi ,

s'il

é–

loil élabli dans loute la lerre . Q uelquefois la

frugalil~

d'une nBlion cooquéramc l'a mis eo élal de laiUer aUI

'Vaiocus le néce(fairc que leur Oloil leur propre prioce,

a va des étals opprimés

par

les u ahans , eue foula–

gés par le eonquéram, '1ui ne Ce trouvoÍ! pas daos

les

eo–

gagemeos oi les befolns qu'avoil le prince légitime. Uoe

&on'{Utt~

peuI détruire des préjullés

nu~~les,

meure,

en ore le dire, uoe natlon (ous

meilleur génie .

Quel bien h;s E(pagaols ne pouvoieot-ils pas faire aux

Melie~ins ,

par leurs

. 0lt'{lIéter

deOrualves quels maux

ne Icur tirenr.ils pas? Je fuppríme les délails fur les

regles

conduilC; qQe doivem obferver les divers étalS

cooquéraos, pour le bien

la cooforvalion de leurs

colt'l"éta;

00 les IIQuvera daos l

'illuO.rc

aureur de

I'e–

fprit dts

loÍ! .

Y auroit plufieurs remarques

faire for la

con'f"i-

t .

eoolidérée comrne

mayeo d'acquérir

fouverai-

CON

ocié; .je .rois encore me borner am' principales .

1°.

co",!"i/<

coondérée en elle-meme , e!! plalÓr

l'occanoo d'acquérír la fouveraioeté , que la cauCe immé–

diale de ceue acquifilion. La caufe immédiale dc 1'8e–

quilirion de la fouvorainelé, c'.O 100jours le cotlCenle–

mem du peup": ou elpreS ou lacile: Cans ce conCente–

menl I'élal de guerre fubfiOc loujours enIn:

deUI

en–

nemis,

l'on ne fauroil dire que I'un foil obligé d'o–

béir

I'aulre:

IOUI

ce qu'il ya,

e'en

que le confeo–

lemenl du vaineu eO enarqué par la fupériorité du vain–

qucm.

l°.

Tome

con'!utr.

légilime, Cllppo(e que le vainqueur

ait eo uo juOe fujel de Caire la &uerre au vaincu; fans

cela la

C01/'l"tte

o'eO pas

e~le-m eme

un litre fu ffi

Gnr ;

car on ne peul pus s'emparer de la fouveraineté d'one

nalion par la loi du plus fort,

par la feu le prife de

poUellion, comme d'uoe chofe qui n' el!

perConne.

Que I'on ne par le poinl de la gloire du prince. faire

des

con'{uitts,

fa gloire feroir r<ln orgudl; c' eO une

pallion,

oon pas un droil légilime. Ainfi 10rCqll'A–

IClandre pona la gucrre ohez les peuples les plus éloi–

gnés,

qui n'avoient jamais enlendu parler de tui,

cenaincment une pareille

c07l,!,tite

n' éloit pas un liue

plus JoOe d'acquérir la Couveminolé, que le hrigandage

'di

un moyeo lcígitime de s'enrichir . La qualilé

le nombre des perConnes ne changeol point la nature de

I'aaion ; I'injure eO la meme, le crírwe eO égal.

Mais fi In guerre

juOe,

1'.1

con,!"'te

1'.0

3ulli;

car premieremenr elle eO une Cuite namrelle de la vi–

aoire,

le vainco qui fe rend au vainq""ur, ne faie

que racheter fa vie. D'ailleurs, l.s vaincus s'érant eD–

gagés par leur faure dans une guerre injulle, plOl61 que

d'accorder la ju!!e Calisfaa ion qu'ils devoiem, ils COOI

eenCés avoir lacitemenr conCenti d'avance au¡ cORdilions

que le vainqoeur leur impoCeroil, pourvíl qu'elles n'euf–

fenl rieo d'injuOe ni d'inhumaln.

.que faul-il poofer des

CO'''l',tets

iojuOe~,

d'une Coo–

mlllion eXlorquée par la violence? Pem-elle donoer

dtail légilime? Pulfendorf (

Li'/J. VII. ch. vij.

)

re!–

pond 9,,'il faUI diflíngucr,

l'ufarpareur a changé UDC

répubhque eo monarchie , ou bien ,'ir a dépoaédé le

légitime monalque . Dnns le dernier cas,

e{l

jodi–

fpenfablemem

<lbtig~

de rendre In couronne

celui 'lu'il

en a dép<luillé, ou

fes hériliers, jufqo'i ce que 1'00

pu iUe

raifonnablemeR~

prélilmer qu'ils onl renoncé

leurs prélenlioos,

e'eO ce qu'on préfume lo{\jours

10rCqu'il s'eO écoulé un lems cootidérable fans qu'ils

yeo~

voulu ou pQ faire eRort pour

~ecouvrer

la cou–

roooe. .

Le droit des geos admel done une efpece de prefcri–

Plioo

emr~

les rois ou les peuples libres., par rapRorl

la fouvetamelé ; e'erl ce que demande I'mtérel

traoquilJilé des fociétés .

faul qu 'une poOel/ion fou–

tenue

paifible de la fouveraioelé, la metle uoe fois

hors d'aueime, aUlremenl

n'y auroil jamais de

aux

d¡Cputes

louch~nr

les royaumes

{:¡,

leurs limiles, ce qui

feroil uoe Cource de guerres perpéluel les,

peine .,

auroil-il aujoord'hui

fouveraio qui poO"ed:lt l'au[Orité

légirimement .

eO effectivemem do devoir des peuples de réfifier

daos les cOl11 meneemeos

¡¡

l'uCurpareur de toutes leurs

forces,

de demeurer fideles

leur fouveraio ; mais

ti malgré 10US leurs eRom leur rouveraio a du deLfous.

qu'iI ne !Oit plus en élal de faire valoir fon droit •

ils ne

C"nt

obligés ;\ rien de plus,

ils peuvent pour–

voir

11.

leur cOllfervalion .

Les peuples ne fauroiem fe paO"er de gouvernemem;

{:¡,

comme ils ne foOl pas lenus de s'expoTer

des goer–

res perpéluelles pour foulenir les iméréls de leur pre–

mier fo u veraio, ils peuvenl rendre légitime par leor

oooCer.temenr le droil de l'uCurpaleur;

daos ces cir–

coorlaoces, l. fouverain dépouillé doll fe eooColer de

IG pene de Ces élals comme d'un malheur Cans remede.

A l'égard du premier cas, ti l'ufurpateur a chaogé

une

républiqu~

eo 1l10narchie, s'il gouvern. avee mo·

déralioo

avee équile!, il fuffil qu'iI ail rrgné paifi·

blemenr pondaol qoelque tems, pour donner Iíeu de

eroire que le peuple s'aecornmode de fa domioation.

pour eRacer aiofi ce qu'il

avoil de vicieuI dans la

maniere dOn! il l'avoil aeqoife; e'eO ce qu'oo peul-po

pliquer au regoe d'AuguOc ; ou

1'00 oe veul pa. lui

en faire I'applicalioo , OD oe doil pas moins recevoie

notre malirne, que par laps de lem..,

ufurpaleSlrJ

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prfJ1Ji"ul

d<'Diennml

ItI jufltl

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