1000000034

4-3 S

CLE

ques

archevéques d'Angkterre fOllt membre de h

chambre haut". Ceox d' Allemagne om place & voix

dans

diete de l'cmpire , dans le college des prioccs.

I/o)'<z

L L E'G

DIE TE.

I>oor le corps do

c/<rgi,

comme les chapitres

les

communam¿s régulieres , Icur raog entre eux

:1.VCC

les eorps f¿coliers fe reg le fo ivam les anciens ofages.

ell

de meme

proportioll des ecclé/iaHiqocs par–

ticulkrs , s'ils

u'ollr

cen~¡!l

rallg ,

cauCe de Icurs

bénétices ou de leors chargcs. En /ing leterre on diflin–

gue le haot

bas

elergl:

le haoe

c1C1gé

compo–

fé des archevéques

éveques; le bas

,Iagl

comprend

toos les aocres ecclé/iafliqoes. N ous "'ons en France

m;:me diflinél:ion, mnis fOl1 s des noms d iflerens: on

die

premier

/e [econd ortlre .

L e eerme de

bos

c/ergé

eH pourtam en o!3ge dans les chapicres pour

!Í–

gnitJer les

[<mi-prJbendés

chapela.im,

chantres ,

mlfji–

úe/JI,

00 :lUCres officiers

g:lgé~

qui lI'ont pas voix en

chapitre.

I/oyez.

H A P 1 T RE.

Les immonités

exempeions done joüie le

e/ag.

font de tems immémorial: nos rois les om confirmées

par leors ordonoances. On a for ce Cojet celles de S.

L ouis , de Philippe le Bel , des rois J ean, Charks V.

Charles VII. &c.

mimoires

c1ergé ,

tome

l/J.

Les beques & les conciles om marqué dans tous

les tem s la plos grande fermeté pour les maintenjr &

les conCerve,. On peot voir fur ceue m&1i<re la leme

que les provinces de Reims & de R ouen écrivirent en

8,8

L ouis

11. 11

a meme des exempl es d'imcrdits

d'excommunications prononcées contre les juges la"-cs

qoi violem les immunÍlés eccléfiafliques. En

120 7

chapitre de R oueo , pendant la vacance du tiége, Jena

un interdi, génécal [ur toutes les égliCes de R ou"" par–

ce que le m. ire de celte viile avoit, de ron autOri,é

Eri\lée ,

f:lit

cmprirOllllcr

le dorncnique d'un challoinc.

D ans un des regiflres du parlement de Paris, on Hr qu'

en I'année

13f9

l'é véque de Chartres

¡es a fiicicrs

mirent en

im~rdi[

la ville dI!

lVJ :lt1 lCS ,

paree

qU'ull

v oolut pas leur rendre deox elercs détenns prilonniers .

el1 par lé de Cemblables imerdits eo une coof1itutian

in Cérée dans un ancien rccueil des flatuts fynodaux de

l'é/lliCe de R eims, faits par I'archevcque Guillaume de

Tryes , environ I'an

'330.

I/ol'

les mimoires

cler–

gé,

tome l/l.

1/11,

ItI tradiúorJ da

¡;'¡ts.

L'immunité eccléliaHique ef1 de deux Cortes ; In pcr–

[annelle, qui concerne la perConne des c1ercs,; & la

réelle, qoi concerne les biens ou

reve~,.us

d e I égllfe .

La premiere tend

conferver aux ecclcllaf1l ques le re–

pos oéceaaire pour vaquer

Icors

fonélio~s;

la fecon–

de regarde plus la conli:rvation de leurs blens.

L es eremptions perConnelles fom premierement celles

de la jori fdiél:ion : régolieremen,. on

ecclé(ja~lqoe

peu, étre pourfnivi de"ant les t"bunaox féeollers; ou

du moins, dan s cenains cas, il faot que le íuge ecclé–

li:lllic:ue infiruifc Icur

proces cOIlJointclllclH 3

\'ce le

JU–

lúe.

L es eccltiliafliques Com exemptS de eharges mu–

nicipales, de

rUlc!)e

curatcHc, s'ils

l1e "acceplclH

vo–

lomairem eo' . D es le tcms dé , Cyprien, la reg le é–

loit ancienoe , qne fi qoelqu' un nommoit un c1erc poor

tuteur dans

Con

teflametll , on n'offriroit poim pour lui

le Caint

Caerific~

apres Ca mort. Les ecelétiaO iqoes COUt

aom exempts de la comraime par corps pour deues ci–

,'iles. lis lont diCpenCés du C.rvice de la goe:re qui fe

devoit autrefois pour cauCe de tief,

o'n plos lieuqo':\

la convocation de I'arriere·ban.

D"eI.

dtl

Roi

FI–

vi"

I6n.

l is ne foO[ pas meme obligó,

touroir d'au–

tres perCa nnes pour faire le (.rvice , ni de payer "UCOlle

laxe

cet effet. lis Com exempts de guet

de gorde,

& de logement de gens de gueHe: on nI! peut Icur im–

poCer "ucone 'axe pour rnilon de logement, uilenfilc ,

ou fournitu re quclle qo'elle foit. L es eccléliall iqoes De

doi vem poim

~tre

3Um compris dans aUCIH1e impO/itioo

pour la lirbfiflance des troupes ou fortifications des vil–

les, oi généralemcnt pour .ucuns ,?éhois , fobvcmions,

0l1,

autres emprunrs de communautcs . En pays de tail–

les perfoonelles ils en fom exempts, Coit pour leur pa–

trimoine, Coit

p~ur

leurs dlsmes; mais ils Cont compris

dans les t.illes néaotiales,

c'~fl-á-dire

impofées poor les

dixmes qu'ils fom" \"aloir, qoi ne Com pas a({achús

Ieor bén¿ficc . E n pays de tailles rédles , les biens ap–

partenans

l'ég life foOl franes comme les hiens nobles.

lis fom aum exempts des droitS d'aides pour les \',ns

de leur ero , foit bénélice ou pauimoine, du m oins ils

nc payeot que des droits fort médiocrcs . Tels foot les

principaux priviléges dont joiiit le

c1ug< ,

eo eonlidéra–

lion des comribulioos pan iculiere, qu'i1

paye

au prince

CLE

fOlls le titre de

dltimes,

{i,bvcntioIlS.

dOJls grlf–

tllits,

&c.

{/O)'~Z

E'e I M

L'immunité rédle qni eoucerne les biens donnés aux

égli!i:"

par la magnificence des rOÍ>, ou par la pié–

té de li deles, eO io ,dée Cor ce principe, <¡u'tls l"ot

fpécialemem vo üés

contacrés

D ien poor le loola–

gcm~nt

des pauvrcs

f!;our

)'c:J1trctit::1I

la décor::uioll

d<s temples

d<s aorels, & poor la lublilbnce des mi–

oiHras do Seigncor . On a depuis peu agité vivemel1t

cette qoeOion, & nous poorrons entrer

c<t é¡lard dans

des détails intére/Tans l

l'art.

~("

U N I T E'.

N ous nous

cOiltCIllCrous

d'ob1erver ici ,

qlle

ces biens

ne fom ni lj exceOifs ni

exemp~

de charges publi–

ques, qoe I'om pré,end!l les ad verlaires do

clergl.

Ou–

tre les droits d'amoniO t mem ql1'jJ loi en a conté pooe .....

les retirer du commerce, ignore·t-oo que les impo/itioos

ordinaircs connucs faus le

110 m

d¿e;mt:J,

Ies

im~

pofitions extraordinaires ou dons gramits, [om tres-for–

tes;

qu'ellcs

\'one cornml1né"tnent 3U

dixieme , fouvcnt

",u. Ceptieme , qnelquefois méme au einquiemc du reve-

Ou des bénéfices? c'eO ce qu'iI feroit aile de démon–

trer,

c'en élOit ici le líeu. Qu'il noos Coffife de r....

marquer que la religiotl oe pouvant fe Coutenir jans mi–

ninrcs, il faut qo'il y ait dans l'ét3t des funds aaOrés

poor Icur fubfiOance;

d'ajouter avee

I'abbé Fleu–

ry, " que puifque le poblic les entretiem

les récom-

" penCe de leur

trav~i l,

jnfle an moins de leue

" coo(erver ce revenu,

de oc pas rcprendre d'unc

" main ce qu'on Ienr donne d'une autre "

Les droits honorifi<]ues do

clergé

foOl tes honoeurs

prérogatives attachées nux feigneuri.s , terres, fief. ,

&e.

que polfedem ee[[:1jns bénéficiers, chapitres ou

commnnautés, te ls que le, droits de haute, bnai: & mo–

yenne jonice, de cha/Te , de peche,

&e.

Ses droits utÍ–

les cOll/iOent on en revenos 6xes

alfurés, aHachés

chaque

b~né6cc,

ch:lpirre

ou communamé rcligieufe,

en rérributions ou offr:lI1dcs cafuclles .

FreuJ')' ,

j~;jlit.

"".

droit c.ccllf. tome l . parto

ch, xxxjx.

2,8.

[IttV,

EII

Franee le

cl<rgl

s'a/Temble (ous l'aulOrité do Roi,

on pour traiter des mutieres eccléliafliques, ou pour or–

donoer des impo litions. Ces aOembléls

10m

ou ordi–

naires

Oll

extraorrliuaircs. Les ordinaircs

ront

ou pani–

c ulieres de chaque dioeefe,

011

provinciales de chaque

provinee ecclétiaflique, ou géllérales de lOut le

elagl

de Franee,

ces dernieres alfemblées on fait les dé–

potatÍons par métropoles, qu'oo appelle

provi"ccs

uelé-

ji4fiqrtes.

l/oye;:;

!VI

E'T RO P

LE .

Le~

a/Temblées g¿nérales do

c1ergé

(ont de deux Cor–

tes; les grandes, auxquellcs ehaql1e province ecclé/iaOique

en.voye deox déput¿s do premier ordre & deox do fe–

cood; on les appelle

a./f<

mbl.es

du eomr"t

les pe–

tites atremblées, auxqnellés les province ne députent qu' •

un eecl\:liafl iqoe du premia ordrl: &, un du rceond;

les no mme

¡"

oOemblhs des comPles .

Celle qo'on ap–

pelle

co"trat,

OU les grandes aOcmblées, Ce tÍCtloenr

tous les dix

:ll1S;

cinq

311S

.aprcs la

convocuriol1 de

)':1r–

fembléc du

contrat

011

convoque une

aOcmblée lnoins

nom breoCe, dans laql1elle les comptes du receveor géné–

cal Com examinés . Toutes les alTem blées ordinaircs Com

indiqué.. dans l'uCage au

de M ai; mais el les om été

quelqoefois a vancée; ,

qoelquefois remiCes, fuival1l les

circonOances.

Unrt.

du reglement de 162), porte

qoe les grandes aaembl"es nc pourrom durer plus de jix

mois,

les a/Temblées des eomptes plus de trois mois ,

L e R oi fixe le Jieu poor chaqoe a/Temblée, & pour l'or–

diuaire elles fe tiennent " Paris, dans le eouVent des

graods AuguOins.

s'en ell cependam tenu autrefois

Melun,

Germain·en-Laye , & ailleurs,

Mlm. dr,

clcrgé ,

10m.

1/111.

L eS députés- aux aO"mblt:es doivent

otre dans les ordres,

pourvus d'un béoéficc dans

pro\'inee qui les députe. Le rochet

le camail Cone

¡'habit des d¿putés du premier ordre;

ceux du feeood

y aíIi Oem en h. bit long & en bonnet quarr': . Ces dé–

putés

0111

le privilége d'';tre tenus préfeos , pendal1t le

tems de I'aaemblée ,

leors bénéfices qui demandenr

rélidenee, & celui de f. ire furCenir aulr. pendant,le

m ~-

me tems les ¡iourCuites des proces & des diflerends in–

temés

conrre cux,

3Van[

la convocation ou

pendaor le

'ems de l'atTembléc. l is om aum une rérribution

0 0

taxe

pour leur (cJonr ou leur voyage, que leur paye la eham-

bre

cccléli3/tiqo~

de leur provincc. L es prétidens fOPt

,o uJours choifis dans le premier ordre , Cui, évoques, foír

3rchc\' ~ques.

L'3ffemb!éci

nOlnmc

auíTi des promorcLJrs

lecrét. ires tirés des députt!, du fecood

urur~.

En tin

il eO d'ofJge qu'ao commencement & :. la fin de cha–

que alr'mblée , on nOmme une déput,tion pum r,lIer

com -