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202

eRA

s'iI

n'ea juré (uffir:,mmcllt, ou fon nom écrit au r61e

des ovocats:

iI

ea. auffi parlé de différens fermeos que

1.. avocats devoieut faire fur ce qu'ils menoient en

~.,om ; e'ea fans doute la l'origine du fermeot que les

avo–

cats dTl ehtltelet

pr€lOient autrefois achaque rentrée du

chátelet

. La meme ordoDo.nee défend que perfonne ne

fe mene au booe des avocats, 11 ce n'eO: par permiffion

du prevea ou de fon lieutenam, fuivaot des lemes de

Charles

VI.

du

19

Novembre

1393 :

(oute pcrfoone

pouvoit exercer l'oJfice de procureur au

cbdtdet ,

pour–

vil que trois ou quatre avocats eertinaffent f. capaci–

té.

IJ

ya eu pendant loog-tems nu

ehtltelet

des avo–

eats «ui n'avoient été

re~íls

que dans ce fiége. Les a–

vocats au parlement avoient cependont touJours la

li–

berté d'y aller. On voit dans le proces-vc,bal de I'an–

cienne eOÚlume de Pari , redigée en

1)-10,

qu'il y com–

parut huit

avoeaes all chtltelet,

du nombre defquels élOit

Jean Dumolill , pere du célebre Charles Dumolin. Mais

on voit dans la vie de ce demier que fou pere étoit

auffi avocat au parlement,

&

qu 'il prenoit 1'une

&

I'au–

tre qnalilé d'avocat au parlemem

&

au

ehátelet

de Pa–

ris. Dans le proees-verbal de réformalion de la eoO–

turne de París en

1

)80,

comp:uurent

plurieurs

a'lIOclltJ

aTl cháulet,

dom il y en o d'abord neuf de nommés

de fuile,

&

fix autres qui font nommés dans la fu ite

du proces· verbal . P,éfememem lOUS les ovocalS exer–

c;ans ordinairerncl1t au

chátelct

Cont avocats au parle–

ment,

&

ne pretellt plus de Cerment au

chátelet

depuis

1725'.

L ' univerfilé qui a fes couCes eommiCes au

chá–

t e/et,

a deux avocats qu'on appellc..

nvocntJ

de

r

fln;-

1Jerfité jurés nI: cháte/et:

ces avocats one un rang daos

les cérémonÍ<s de l' univerfilé; i1s Ont auffi le droit

de garde-gardienne, eomOle membres de l'univerlité.

Avocnts da R oi d" chátelet.

L eur établiffement ell

preCque auffi ancien qne eelui de la prevÓté de Paris.

L es plus oneiens réglemens que I'on trOuve avoir été

fails Cur les Arts

&

Métiers, qui Cont ceux des

Mégj(~

fiers en

1323,

fom mentian que

c'di apres

avoir oüi

. les

d'1I0cats

&

pr()C/~rCllr

du R oi

qui en avoient eu com–

munication. L a meme chofe fe trouve enoncée dans

un grand nombre d'autres Ibtuts

&

réglemens poné–

rieurs.

11

Y avoit deu"

avocats

d"

roi

des avallt

' 366.

L e nombre en fut augmeOlé jufqu'a qualre par édit

de Février

,674,

'lui Cépam le

chátelet

en deux tri–

bULlaux;

&

ce

m~me

nombre a été eonCervé par I'édit

de réunion du mois de Septembre

1684.

L '':dit du mois de Janvier

168) ,

portant réglement

pour I'admininralion de la juO:iee au

ehtlt<iet,

porte

.que le plus aneien en réeeplion des qualre

avocats

4"

roi,

tiendra toOJours la premiere place en" l'audience de

la prevÓlé,

&

affiaera aUN .udiences de la .ehambre ci–

vile

&

de la gr3nde poliee; que les trois autres, a com–

nienecr por le plus ancien d'entre eux , affinerom fue–

ceffivement, chacull

duennt

uo mois,

a

l'audience de la

prevÓté, en la feconde place ; que les deux qui ne re–

ront poim de Cerv ice a l'audience de la prevÓlé, affi–

Ileroll t

a

celle dn

pr~fidial;

que celui qui Cervira dans

la Ceconde place

a

l'audience de la prevÓté, fervira du–

rant le meme tems oux audienees <le la pelito poliee;

&

que celui qui Cerviro dans la Ceeonde place en l'au –

dience préridiale, affi O:era

a

celles qui fe tiendrollt pour

les moticres criminelles .

Ce mcme réglement porte que le plus ancien des a–

vocats du roi réfoudra, en 1 'abCence ou aUlre empeche–

m ent du procureur du roi, tomes les eonclur.ons pré–

patatoires

&

définilives fur les informations

&

proces

erimioels,

&

fur les proces eivils qui om accoOtomé

d'élre eommulliqués .u procurenr du roi,

&

qu'elles

feront r.gnées par le pi us ancien de Ces

CubO:it.UlS

, ou

qUl

fcra

poc

lui

commis, en

la

maniere accoutu–

m e, Cans que ce fubaitol puilfe délibérer.

L es

avocals

du

roi d" ehtlt elet

portem la robe rou–

ge dans les cérémonies. Le jour de la fete du S. 5a–

cremem ils font chacun de leur cÓlé une vifite dans

les rlles de Paris , pour voir

Ii

I'on De eontrevicnt point

:lUX réglemens de poliee;

&

en cas de eontravemion,

i1s eondamnent en l'amende payable Cans déport .

Poyo

le tr. de ", po/iee, tome l . /i,v. l . tito xj.

Bailliage de Paris

ou

co"fervotion ,

fut érigé au mois

de Février

1)22

par

Fran~ois

I.

pour la eonCervotion

des priviléges royoux de I'univerfité, qui fut alors di–

Ilraite de la prevÓlé de Paris. Ce tribunal fm eompo–

fé d'un bailli , un lieutenam général , un avocat

&

un

procureur du roi ;

&

on) y unit douze offices de eon–

feiliers qui avoient été eréés des

15'19

pour la prevÓ–

té . 1\u mois

~'Oaobre

15'23

on Y crt'a un office de

lieutenam partlculier;

iI

fut d'abord plaeé

a

l'hOtel de

eRA

Nesle , puis transféré au pttit ehate1et nu mois d'Ao!\t

1)23:

depuis por un édit du mois de Mai

15'.26,

l'o~ce de bailli fut Cupprimé; les au tres offices turem reu–

nis

a

la prevÓlé de Paris. 00 nt la meme choCe eD

15'47,

pour le offices d'avocat

&

de procureur du roi

¡

&

en JuHlet

'5'64,

l'office de Jieutenant

g~néral

fut

UIlI

a eelu; de lo prevÓté.

Vo)'n

Brodeau lilr Paris,

tome

l.

p.

16.

.

BanntercJ du.

chátdet:

ou

regiflre des banntereJ,

'lJO–

)'ez.

B

A N N' E R E S,

(:1

/'artiele

G

A R D E D E S

B

A N–

NIERES.

e /rlmoni,,1 d" ehátelet.

D e tems immémoríal le

cha–

telet

a affiO:é aux cérémonies'

&

aílemblées

pubJique~

auxquelles les cours affiO:ent d'ordinaire,

&

y a eu rang

apres les eours Cupérieures,

&

av.nt

toUles les aUlre5

eompagnies.

Entr/es del R ois

(:1

R eines

a

Paris.

A l'entrée de

Charles

VII.

le

12

Novembre

1437,

le

chátelet

mar–

choit apres la ville

&

ovant le porlement : on Cait que

dans ces

Cortes

dO' marches le demier J'ong ea le plu5

honorable .

En

1460 ,

l'eotrée que fit 13 reine M arguerite

C.m–

me d'Henri

VI .

roi d' A ngleterr., le roi envoya au–

devom d'elle le parlement,

le

c¡'litelet,

le corps de villc ,

l'univerfité, I'évéque de Poris.

L.

31

AoOt

1461,

i\

I'enlrée de L ouis

Xl.

furcu t

le parlement, la

~hambre

des comptes , le

,hlitel",

le

eorps de ville, l'univerfilé,

&

l'é,veque de Pari,.

L e

28

Novembre

1476 ,

a

l'elltrée du roi de Portu–

gal, furem au-devant de lui le parlemem, le

chátelet ,

&

le corps de ville.

A eelle de Charles

V III.

le

5'

Juillet

J484,

le par–

lemem , 13 chumore des comples, le

ehátelet,

le eorps

de ville,

&

l' éveque de Paris avee aucuns de fon

cJergé.

En

1491, •

la premiere emrée de la reine Anne de

Bretagne femme de Chorles

VIII.

allerem

I~

parlement,

la ehambre des comptes, les géoéraux de la Juaice Cur

le [,it des oides, le prevÓt de Paris, les gens du

cha–

te/ei,

&

les pre VÓIS des marcband

&

éehevins .

L e

2

Juillet

1498,

a

celle de L ouis

X II.

le parle–

ment, la chambre des comptes , U:S générauI de la JU–

aíee

eS¡

des monnoies , le

chátelet,

le eorps de ville,

l'univerfilé,

&

le cJergé. .

Philippe archiduc d' Autriche,

&

Jeanne de Canille Ca

C<mme,

~affant

?

Paris poor aller en EI'pagne, le par–

len;em n alla pOlllt

au-d~vant d'eu~;

iI

n'y eut que le

ehatelee

&

le eorps de vllle: le

chatelet

marchoit apres

le eorps de ville,

&

immédiotement avant les 'eours

le

25'

N ovembre

15'01.

'

A. la Ceconde emrée d' Aone de

Bretn~ne

femme de

L .oulS

X II.

le

20

N ovembre

15'04 ,

le

chatelet

morchoi!

dans le mGme ordre.

11 affilb dans le meme rang

a

eelle de Marie d'An–

gloterre femme de L ouis

XII.

le 6 N ovembre

1)14.

A la premiere entrée de

Fran~ois

1.

en

I fI).

A eelle de la reine Claude premiere femme de ce

prince, le

12

Mai

lS 17.

A la feconde entrée de

Fran~ois

1.

le

14

Avril

15'2

6.

A l'entrée du cardinal 531 viati 1égat "

latere,

le

3

r

Oélobre

1

)26.

A cellc de la reine Eléonore d'Antriche feconde fem–

me de

Fran~ois

1.

le 6 Juin

1 5'30;

iI

Y eut le foir un

fellin royal eo la grande folle du palais, on la reine

&

les princes, les cours, le

ehátelet,

&

la ville, affi–

Ilerellt; les officiers du

,ehtltelet

étoient

a

la

m~me

ta–

ble que les cours.

A I'emrée du chancelier Duprat légat

a

latere,

le

20

Décembre

15'30.

A celle de I'empereur Charles-quint, le premier Jao–

vier

15'39.

A celle d'Benri Ir. le

16

J uin

15'49.

A celle de Catherine de Médicis femme d'Henri II.

le

10

Juin

15'49·

Un édit d'Henri

!l.

d'AVl'i1

'5'5'7,

regiO:ré .au parle–

metu le

1

t Mai Cu ivant, qui regle le rnng des eOllrs

en IOUS aaes

&

oHemblées publiques, tixe celoi du

chtÍ–

telet

apres la chambre des monlloies ,

&

avalll la ville.

11

affiOn dans ce m2me rang

:1

l'entrée de Charles

IX.

le 6 Mars

'i7',

&

au Couper royal qui fe fit le foir

en la

~rand-falle

du palais.

A 1 enlrée de la reine EliCabelh d' Atttriche femme

de Charles

IX.

le

29

M ars

15'71,

&

ou fouper royal

en la grand-Calle du palais .

A l'entrée dn roi de Pologne fre"e de Charles

I X.

le

14

Septembre)

5'73.

11