1000000034

CHA

bres n'en font eoufu, ou liés que p1r des ehevilles de

,,?is .

Is ne fOD! plS' pontés; il Y u Ceulcment d.e,. eour–

el\'C5 _a bus· bord

a ri-bord qui fervent de lJu,fou au

batiment qui

plat eomme un bac: ils fOD! plus lar–

ges

I'arrierc QU'3 l'avant; mais l'avant

plus

él~vé:

le gouvernuil qui efl

I'arriere ell for t largc ,

~ Is

' Joaren!

ehAquc cÓté une rame alfe'¿ grolfe qUl les

aide

gou vern er. lis ne ponent qu' uue voile , qu' on

hilfe avec un vindas. Sur le huut du ba ¡imem iI y a

une efpece de eabane qui fert de cuiline;

3U fond de

-cate une

citernc

ou cndroit pour contenir P cau

llécer–

faire

l'équipoge . Une pareillo forte d:

b~timent

n.e

peur pas navigller. dons la haute mer; a peme pellt - ,1

f«vir le long des cÓtes ,

dans un tres·beau tems .

( Z )

• C

A M

N E L L E S ,

( H ift. nae.)

grauds finges qui relfemblent o fon

l'homme , qu'on

dit qu'ils n'en difl"éroient que parce qu'i ls éroienr pri–

vés de

rur.~ge

voix . Dish .joate qu'on en rrouva

quelques-uos dans I'He de Bornéo , d'ou ils furent tranf–

portés en Angleterre,

que les Indiens les uppellem

Iluranx-outang. (/Cl yez

rm"t-icle

1 N G E •

A M P A R

'1 ,

( Jurifpr .)

ter:ne ufité

daos plufieurs coorumes

provinces, pour exprimer u–

ne redevance qui

confine

en une certaine

portion

des

fruits de I'héritoge pOUI' lequel elle efl cloe. Ce mot

vient du

t:ltin

campi par! ,

campi pa,.tuJ,

d'au

r on

a formé dans les

~nciens

litres lntins les

notns

cam–

p orJ,

campiparttlm ,

cnmparCiltm, campürtum, (am –

pllrd/l.J) campartTu, campipert io . Voye%.

Ducange,

m or

campj pan .

Fran~ois

re~oit

3uffi dilférens noms : en cjuel–

ques lieux

0 0

I~appetle

terragc

agrier ;

aurres

on l'appelle

tal'fue

ttÍche , droje

'filare

cin–

'Juain , newvieme , v ingtaill ,

&c.

C e droit a licu en dilféremes provinces, tant des pays

cotltumiers que des pays de droit écric . En quclques

endroi" il dI fo ndé fur la eOotllme, flatuts ou ufoges

du lieu; eu .d'autres il dépend des ti tres .

L es coatumes qui font mention du

champart

Cont

eelles de C h3 rcauneuf, Chartres , Dreu. , Dunois , E–

lampes , Orléans, Mantes, Senlis , Clermont, Amiens,

Ponthieu , Sai nt-Po l, M ontargis , Romot3ntin, lVIene–

tou

Niv ernois , Péro nne

Berri, Bourbonl1ois ,

Poi–

tou, Blois ,

pluoeurs aucres ou il

re~oit

dilférens

noms.

D ans les parlemens de T ouloufe

d' Aix, il efl con–

fous les noms de

champart ) af..rier

tafque

;

dans les autres pays de droit écrit, ,1

re~oit

aum diffé–

rens

110ms

Y en a de trois fortes; (woir, celui qui efl feigneu–

rial ,

qui ticm Iíeu de cens ,

efl da

jn recognj–

t ionem dominii ;

quelquefois

n'en qu' une redevance

fembloble au furcens ou rente fcigneuriale ; enfin il

une troHiem{" fo rre

champart

non

fcigneurial; celui–

ei n'efl qu'une redevance f011ciere qui efl dae au pro–

pri~taire

ou bailleur de fonds, dollt I'

hérit.ge

a éré don–

né a cetre condi tion .

L e plus aucien ré¡¡lement que I'ou trouve fur le droit

champart,

fon t <les lemes de L auis le gros de I'un

111 9,

accord~es

un. habitans da lieu nommé

A ngcre

regis ,

que M . Secoulfe croit etre Angerville dans l'Or·

Jé.unois. Ces lettres.' portem que les habitans de ce Iíeu

payerom au roi 11U cens aunucl en .rgent pour les ter–

res qu'i1s polféderont; que s'ils y fement du grain , ils

en payeront la dix me ou le

champart .

Elles (urent coo–

firmées par Charles VI . le 4 N ovembre

1391 .

On voit dans les établilfemells de S . L ouis, faits en

1270 ,

chap o x cjx .

que le feigneur direél pauvoit met–

tre en fa maiu la terre renue

champare

d'un bft tard,

donr

011

nc lu i payoi[ aucune redevance;

lnais

que ce

barard pouvoit la reprendre

ií

la charge du ccns .

eli dit,

ch. c1xjjj.

pe ces memes établilfemens, que

le feigneur pouvoit metlre en fa main la terre qui ne

devoir que le terrage ou

champart;

lllais qu'il ne pou–

v oit pas l'Oter au propriétaire pour la donoer

un au–

tre ; que li la terre devoit quelques autres droits, le fei–

~neur

ne 13 pouvoit prendre qu'apres qu'elle ovoit été

f<pt ans en friche ; qu'olors le tenancier qui perdoit fa

ta re devoit de plus dédommager le feignem de la peree

qu'il avoir faite du

champ~re

pendant ce. tems .

Philippe V I. dit de Valois , daos un mondement du

uin

' 331,

adrelfé 3U fénéehal de Benucaire , dit

qu'on lui • donné

cmeodre que par un privilége accordé

por les rois fes prédécelfeurs ,

obfervé juCqu' ulors ,

eeu~

qui tenoient du R oi un fief ou un arriere - tier ,

pou~oi~nt

polféder des héritages tenus

cens ou •

cham–

f are

Philíppe V

ordon¡le qu'

fera ioformé de ce

CHA

I'rivilége;

que s'il efl eonaant , les

polf~O"eurs ~e~

terres

ainfi lenues

eeos ou

ch"mpa,.t,

ne lc:ronr

pOIllC

troubl ~s

daos leur polle(fioo.

Dans des lem es du roi Jean, du mois d'·

Oélo~~e

1361 ,

pore. nt confirmatioo de l.

c~ane d~

bourgeOl.he

accordée aux habiraus de Bufency , ,1 efl d,t!

arto

j'lJ.

que les bourgeoii payeront le terrage de trc,·l.e gerbes

une , de toutes les rerres que I'on

I~bourera

fur le .ball

finage de Bufetlci,

pour les v'gues

proporl!on .

Un des on icles des priviléges accordés oux hah,t:lns

de Monchauvette en Beouee, par Amauri eom te de

Montfon

Si1110n comte d'Evreux fon ti ls, confir–

més par plulieurs de 1I0S rois ,

notammem.par Ch":

les V I. au mois de M ars

1393 ,

pOrle que

eeux qUI

font fUJets uu droir de

champart

ne veulent pas Ic pa–

yer on le levcra malgré eux.

ufagc qui s' obferve préfentement par rappo.'t U?

droit de

<hampart ,

di que dans les pays e06tum,ers II

n'efl dll commun'ément que fur les grains ¡emés , tels

que blé, feigle, orge, av?ine, pnis de vefce, qui font

pour les chevaux blé nOlr ou (arrafin, bIt de Mars,

chanvre .

ne fe'

per~oit

point fur le vin ni fu r les lé–

gumes, non plus que fur le bois! fur

~es

3rbres

f~uiliers,

moins qu'il n'y uit quelque d,fpofiuon contralte daos

la coútume, ou uo titre préc:is.

. .

En quelques endroits les fe'gueurs ou propn¿tatres ont

fur les vignes un dro it femblable au

champart,

ouquel

nénnmoins on donne difi"érens noms : on l' appelle

te–

neare

C hartres,

~omplant

en Poitou \

AngoUlnois,

X aintonge;

carpot

en Bourbonnois . Ces droits dépen–

dent uuffi de I'ufage

des titres , tant pour la perce–

ptiOll en général que pour la quotité .

D ons les pays de droir écrit , le

champart

agrjer

fe leve fur toutes fortes de fru irs; mai. on

difl·in–

gue

l'agrjer

fur les vins

UUtres fru its, de ceux qui

per~oivent

fur les grains: les ooms en fOil[ dilfé,

rens , auffi bien que la quotité; cela dépend ordinaire-

. ment de la

bai/lette,

ou coneeffion de l'héritage .

La dixme, foit ecc\éfiaflique ou inféodée, fe

per~oit

avont le

champart;

le Ceigl1eur ne prend le

champart

que fur ce qui refle apres la dix me prélevée,. c'efl-a–

dire, que pour tixer le

champart

on ne eompte point

les gerbes enlevées pour la dixme.

lient pour maxime en pays coiltomier, que le

champart

n'en: pas vrailnent fcigneurial,

Jnoins qu'il

ne tienne Iíeu du cens: quclques COatumeS le décident

ainfi .

Montargis ,

arto

j'U.

L l'

champart

feigneurial a les mémes prérogatÍ"es que

le cens; iI produit des lods

ventes en cas de muta–

tion par Vente ou par contrat équipollem

vente, ex–

cepté dans les c06ru mes d'Orléans

d'Erampes, qui

follt lingu lieres

cet égard .

Le dccret ne purge point le droir de

champare

fe¡–

gncurial, quoique le feigneur ne s'y (oit pas oppafé .

A l'égard des pays de droit écrit, I' ulage le plus

général efl que le

champart

n'y efl répmt feigneurial,

que quand

efl joint au cens: cela dépend des titres

011 reconnoilfa,nces . Cependam au parlement de Bor–

deau.

ell réputé (eigneurial de fo nature.

champart,

meme feigneurial, n'efl pas portable

dans les porlemens de droit éerir:

efl querable fur le

ehamp, e xcepté

parlement de Bordeaux; il tombe

en arrérages : mais fur ce poiot l'uCage n'efl pas uoi–

forme; au parlement de ToulouCe on n'en peut deman–

der que cinq ans, foit que le droit foit Ceigneurial ou

non;:i Bordeau. on en adjuge vingt-oeuf quaud il efl

feigneurial,

cioq 10rfqu'i1 oe l'eH pas; au parlcment

de Provence on en adjuge trente-neuf aonées quand i1

el! dil

uo (eigneur' eccléliaOique .

Eh pays c06wmier il ne IOmbe point en arrérages,

efl t06jours querable ,

le titre

la coíl tume ne

portent le cOl1[raire; commc les coíitumes de

Poitou,

Saintes, Amieos, Nevers, Montargis , Blois,

BourT

bonoois.

L a quotité du'

champarl

dépend de I'u(age du Iíeu,

plus eneore des titres. L es c06tumes de Montargis,

de Berri,

de Votan, le

xent

la dou7.ieme ger–

be, s'iI n'y a convention contraire: celle de Dovine

le file

la dixieme gerbe . 11 Y a enCOre des lieuK ou

il efl plus fort : que\ques feigneurs en Poitou

per~oi

vent de

dou~e

gerbes deux,

meme trois; ce qui fait

la quatrieme ou la fi xieme gerbe. II Y a auffi des en–

droits ou

efl moindre : tOut eela, encore uoe fois,

dépend de I'uf3ge

des titres ,

D ans les provinees de L yonnois , Forcs, Beaujollois,

efl ordinoirement du quarc 00 du cioquieme

d~s

fruits;

c'en