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t>remler~
,necessite, routes les claan<?es
~e
la
negligence
OU
du hasard. Si
l'on nioit ce
principe, il seroit facile <le l'etablir; mais les
proprietaires,<lu Forez. en conviennent ainfi que
rnoi. Nous ne disputons ·que sur les cons.e–
quences. Les proprietaires du
F
orez. preten–
-4lent que ·ce principe est conserve en decre-
;tqnt
qw~
les mines seront sous
la
surveillance
<le la nati.">n ; mais il est evident que cette
disposition ·ne pourvoiroit pas suffisamment
-~ ·.
l'interet public. Ce n'est poiµt assez. de
surveiller les mines qui seront exploitees ,
il
faut
eheore qu'on puisse provoquer en quel–
.que sorte l'exploitation · de celles qui seront
~egligees
: or
,
ce droit excede celui d'une
simple surveillance. Les proprietaires .du Forez
l'ont:
(res-bien senti ; ·. atissi proposept-ils de
dicretet qu'independamment de
c~tte
surveil–
~ance
' la natioa pourra conceder les
min~s
dans certains cas : or, c'est precisement clans
ce point que se 'trouve
le
veritable germe du
principe de cette matiere.
. »
Si· Ia nation peut et doit conceder
Jes
mines dans certains cas, ce n'est plus la sur·
V~iller
les m
\p.es, c'est reeilement en diSP.OSer.
On,
ne peut point conceder ce qui
n~est
pas
a
notre disposition -: on ne peut
pas
aanmti~